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Déliberation - 16100?key=Ndmv4uWUT40R%2BGQDzWybJQ%3D%3D
Document publié le Jeudi 12 septembre 2024 par la commune d'Armentières.
Lien du pdf (Déliberation - 16100?key=Ndmv4uWUT40R%2BGQDzWybJQ%3D%3D)
Thèmes du document : Institutions publiques, Outre-mer, Démocratie locale et participation citoyenne,
1 : 069-215900176-20240912-DE24109-DE
ARMENTIÈRES L'audace des tranoitions
EXTRAIT DU
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du : 12 septembre 2024
Convocation du : 5 septembre 2024
Conseillers en exercice : 35
Conseillers présents : 33
L’AN DEUX MILLE VINGT QUATRE, le douze septembre à dix neuf heures trente, les
membres du Conseil Municipal de la Ville d'ARMENTIÈRES se sont réunis à l'Hôtel de Ville, sous la présidence de Bernard HAESEBROECK, Maire.
PRÉSENTS: Bernard HAESEBROECK, Jean-Michel MONPAYS, Sylvie GUSTIN, Arnaud MARIÉ, Céline LEROUX, Laurent DERONNE, Catherine DE PARIS, Hugues QUESTE, Martine COBBAERT, Jean-Louis MERTEN, Martine DUBREU, Thomas BLACTOT, Ibtissam MARZAK-AFFAOUT Rut LERNER-BERTRAND, Valérie PRINGUEZ, Grégory PICKEU, Philippe CATTOIRE, Alexis DEBUISSON, Dominique BAILLEUL, Véronique NAEYE, Carole CASIER, Pierre VANNESTE, Sophie TANGHE, Cristiane DELESTREZ, Michel PLOUY, Jean-Jacques DERUYTER, Caroline BAURANCE, Hans LANDLER, Bruno VANGAEVEREN, Benjamin TISON- BEERNAERT, Désiré BAILLON, Mylène MERAD, Mélanie DEZEURE.
EXCUSES AYANT DONNE POUVOIR : Lahcem AIT EL HAJ, Philémon BRUNET ont délégué respectivement pour les représenter, Jean-Michel MONPAYS, Arnaud MARIÉ, conformément à Particle L.2121.20 du Code Général des Collectivités Territoriales.
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Valérie PRINGUEZ re le 17/09/2024
kgs”
16900176-20240912-0E24109-DE
Pub le
H3 : 059-2
DE24.109
FINANCES
NUIT DU JAZZ
MONTANT DE LA PARTICIPATION
Autorisation - Approbation
(455)
La Nuit du Jazz a connu son retour à Armentières en 2023, événement porté
conjointement par la direction de la culture et la direction du développement économique, en partenariat avec l’association Jazz en Nord.
Elle offre au public une dizaine de concerts financés par la Ville et proposés principalement chez des commerçants. Après cette nouvelle édition test, il convient désormais de stabiliser le partenariat avec les cafetiers et restaurateurs en fixant le montant de leurs droits de participation. Cette démarche a fait l’objet d’une information et d’un accord des commerçants participants en amont pour l’édition 2024, dans le cadre d’un appel à participation très large.
Le montant de ces droits de participation est fixé à 150€ par commerçant pour cette édition de l’année 2024. II sera encaissé par le moyen de la régie « Droits de place ».
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de valider ces droits de participation.
ADOPTÉE À L’'UNANIMITÉ
Ainsi fait et délibéré
comme ci-dessus,
Valérie PRINGUEZ
Conseillèra Municipale Vice-Président de la Métropole Secrétaire de Séance Européenne de Lille