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Procès Verbal - pv du 14 03 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Espinasse.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv du 14 03 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Institutions publiques,
89
Département
du
PUY-DE-DÔME
MA
IL
RIE
d
’E
SP
I.
NA
S
SE
Canton
de
SAINT-ELOY
LES
MINES
Tél.
: 04.73.85.72.60.
Fax
: 09,71.70.34.54.
Code
Postal
:
63390
SRÉESGONR
E-mail
: mairie-espinasse.
63@wanadoo.fr
PROCES-VERBAL
DE
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
vendredi
14
mars
2025
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le
quatorze
mars,
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d'Espinasse,
dûment
convoqué,
s’est
réuni,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
BANCAREL
Michel,
Maire.
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
:9
Nombre
de
Conseillers
présents
:9
Nombre
de
Conseillers
votants
:9
Date
de
Convocation
du
Conseil
Municipal
:le
06
mars
2025
PRESENTS
:Mr
BANCAREL
Michel,
Mme
ROSSIGNOL
Patricia,
Mr
GIDEL
Yves,
Mr
DONEAUD
Xavier,
Mr
RAYNAUD
Marcel,
Mr
LOUIS
Christian,
Mr
NOUHEN
Michel,
Mme
BARSSE
Marie-Rose,
Mr
GARDE
Jean-Pierre
ABSENTS
EXCUSES
:
KXKkX
Le
quorum
étant
atteint,
la
séance
est
ouverte
à
20
h
15
Madame
ROSSIGNOL
Patricia
a été
désignée
secrétariat
de
séance.
Monsieur
le
Maire
ouvre
la
séance
du
Conseil
Municipal
et
fait
procéder
à
la
signature
du
registre
des
délibérations.
Il'est
proposé
ensuite
de
procéder
à l'approbation
du
procès-verbal
de
séance
du
06
décembre
2024.
Le
Conseil
Municipal
l'approuve
à
l'unanimité.
KXKXK
ORDRE
DU
JOUR
1
—
Proposition
de
déclassement
salle
des
fêtes
suite
à
la
réunion
de
la
Commission
de
sécurité
du
14
janvier
2025
2
—
Adressage
communal :
- Approbation
des
noms
de
rues
- Adressage
directionnel
3
—
Préparation
budget
2025
4
-
Bâtiments
communaux 90
5 —
Travaux
grêle
: Poste,
église
6 —
Préparation
exposition
7
—
Location
salle
des
fêtes
8 —
Questions
diverses
1
-
Proposition
de
déclassement
salle
des
fêtes
suite
à
la
réunion
de
la
Commission
de
sécurité
du
14
janvier
2025
Monsieur
le
Maire
indique
à
l'assemblée
que
la
Commission
d'Arrondissement
de
Sécurité
de
RIOM
a
contrôlé
la
salle
des
fêtes
le
23
janvier
2025.
Il
rappelle
que
cet
établissement
est
classé
en
type
L
(Salle
d'audition,
de
conférences,
de
réunions,
de
spectacles
ou
à
usages
multiples)
et
N
(Restaurants
et
débits
de
boissons)
de
catégorie
3
(de
301
à
700
personnes)
en
application
des
articles
R.43-18,
R143-19,
GN5,
L1
et
N1.
La
CAS
a
émis
un
avis
favorable
à
l'accueil
du
public
et
au
fonctionnement
de
l'établissement.
Monsieur
le Maire
propose
de
solliciter
le reclassement
de
l'établissement
en
application
de
l'arrêté
du
7
février
2022
en
déposant
une
demande
conforme
au
dossier
cité
en
prescriptions
permanentes.
Ouï
cet
exposé
et
après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents
:
- REFUSE
la
proposition
de
monsieur
le maire
de
solliciter
le
reclassement
de
l'établissement.
A
propos
du
stationnement
aux
abords
de
la
salle
des
fêtes
:les
locataires
des
logements
du
bâtiment
école
seront
informés
de
la
pose
d’un
«
affichage
»
d'interdiction
de
stationner
sur
la
zone
d'accès
à
la
salle
des
fêtes.
2 —
Adressage
communal
L'affichage
est
terminé.
Le
Conseil
Municipal
vote
un
avis
favorable
pour
valider
les
noms
de
voies
tels
qu'envisagés.
Une
visite
sera
réalisée
si
des
situations
sont
ambigües
(Montivernoux,
La
Bourgeade).
3 — Préparation
budget
2025
Monsieur
le
Maire
informe
que
pour
une
superficie
de
50
m?,
des
panneaux
solaires
pourraient
être
installés
sur
le toit
du
bâtiment
mairie
et que
le
«
projet
»
sur
le
programme
«
école
» est
abandonné.
Au
budget,
la
dépense
«
en
finance
propre
»
pour
le
solaire
serait
de
30
000,00
€.
Monsieur
le
Maire
propose
pour
la
voirie
66
000
€
et
le
parking
«
école
»
13
500,00
€
(actuellement
déjà
reçus
7
500,00
€
d’amendes
de
police)
: à
valider
lors
de
la
mise
en
œuvre
du
budget.
4
—
Bâtiments
communaux
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
de
l'étude
de
l’'Adhume
quant
au
bâtiment
de
l’ancienne
poste
(350
000,00
€) ;
les
logements
sociaux
pour
la
remise
aux
normes
(300
000,00
à
400
000,00
€).
Du
fait
du
budget
de
mise
aux
normes
annoncé,
il est
débattu
: 91
- laisser
vide
en
2025
?
-
développer
un
projet
d'ouverture
d'un
bar
(création)
?
ou
«
commerce
mixte
»
:
Borne
électrique,
kiosque
resto
rapide.
?
Il'est
proposé
d'engager
une
réflexion
de
projet
quant
à
la
réhabilitation
du
bâtiment
de
La
Poste.
5 — Travaux
grêle
Les
finitions
sont
actuellement
en
cours
par
l'entreprise
CHABASSIERE.
6 —
Exposition
Le
matériel
a
été
installé.
Patricia
ROSSIGNOL
reprend
contact
avec
l'artiste
pour
l’organisation
et
voir
si
des
grilles
sont
à
ajouter
(Mairie
de
Saint-Priest).
7 —
Location
salle
des
fêtes
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
la
limite
d'horaires
des
festivités
est
prévue
à
1
h
00
du
matin.
Les
dits
horaires
seront
écrits
dans
la
convention
de
location
dans
laquelle
sera
également
noté
le
nom
du
«
responsable
sécurité
locataire
».
Adopté
à
l'unanimité
8 — Questions
diverses
- Réunion
avec
les
associations
communales
Monsieur
Yves
GIDEL
rend
compte
de
la
rencontre
avec
les
présidents
d'associations.
Le
cercle
amical
devrait
acheter
les
tampons
pour
les
pieds
de
chaises.
La
vaisselle
trouvée
dans
le
grenier
de
l’ancienne
mairie
sera
transféré
dans
le
placard
des
associations. La
séance
est
levée
à
22
h
30
Fait
à
Espinasse,
le
21
mars
2025
La
secrétaire
de
séance
Le
Maire,
Patricia
ROS$SIGNOL
Michel
BANEARI
t