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Compte-Rendu - fy2k3 CR DU 29 06 2023
Document publié le Jeudi 29 juin 2023 par la commune de Pranles.
Lien du pdf (Compte-Rendu - fy2k3 CR DU 29 06 2023)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Institutions publiques, Travail et emploi,
1
République Française
Département de l'Ardèche
Commune de Pranles
07000 Pranles
Tél : 04 75 64 41 24
Courriel : mairie.pranles@inforoutes-ardeche.fr
Site internet : www.pranles.fr
Jours et heures d'ouverture de la mairie au public
Lundi, mardi, jeudi, vendredi de 08h30 à 12h00
Mercredi de 08h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h30
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JUIN 2023
Sur convocation du maire Christophe MONTEUX, le conseil municipal s’est réuni en session ordinaire le jeudi 29 juin 2023
Présents :
MM MONTEUX Christophe – PAULMIER Jean-Paul – MMES CLAIR Cécile - DHORMES Nathalie – MM CHAUSI Clément – VIDAL Jean-Claude – MM SAVRE Pierre-Olivier – Matthias CLAIR.
Absentes excusées :
MME CHAREYRE Philomène, procuration donnée à MME CLAIR Cécile. MME CHATONEY Brigitte, procuration donnée à MONTEUX Christophe
Secrétaire de séance : M VIDAL Jean-Claude
ORDE DU JOUR
1. Approbation du compte-rendu du 25 mai 2023
2. Sydéo
A. Compte-rendu de la visite de Monsieur le Ministre Olivier VERAN 3. Gestion des assemblées
A. Démission d’un membre du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale
B. Désignation d’un nouveau membre au Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale
4. Projet Prahinou
A. Stratégie pour relancer le projet avec les partenaires
5. Travaux 2023
A. Compte-rendu sur les travaux d’investissement de voirie - Lévêque TP B. Fonds de concours 2022 : point sur les travaux - portail
C. Fonds de concours 2023 : dépôt de deux dossiers
D. Appel à projets amendes de Police : dépôt du dossier de la voie communale N°2 (route du Fémeil
E. Travaux de peinture de l’école publique 2
6. Déploiement Fibre optique
A. Compte-rendu de la réunion du 26 juin avec les représentants du Syndicat ADN
Perspectives pour les administrés non desservis
7. Gestion des Ressources Humaines
A. Création d’un poste d’adjoint technique territorial à temps non-complet (25 heures)
8. Affaires scolaires
A. Préparation de la rentrée 2023 : point sur les effectifs
B. Changement de photocopieur de l’école
C. Atelier sur l’alimentation avec la MSA - 26/09/2023
9. INSEE
A. Préparation enquête du recensement de la population 2024
B. Désignation d’un coordonnateur - délibération
C. Réflexions sur le choix de l’agent recenseur
10. Questions diverses
A. Organisation de la fête de la Batteuse - 06 août 2023
B. Atelier d’apprentissage sur le numérique pour les séniors avec la MJC de Pri- vas
C. Demande de location salle DELON pour des cours Qi Gong et Tai Ji Qu D. Préparation des réunions de quartiers
I – APPROBATION DU COMPTE – RENDU DU 25 MAI 2023
Approuvé à l’unanimité après les modifications suivantes :
- Chapitre III, dernière ligne : remplacer « votre » par « vote ».
- Chapitre IV, titres A et C , corriger le saut de ligne.
II – VISITE DU MINISTRE OLIVIER VERAN
Mr Olivier VERAN, ministre délégué chargé du Renouveau Démocratique et porte- parole du Gouvernement, a été reçu au Moulin de Mandy sur la thématique de l’eau et de la sécheresse. Il lui a été rappelé les conséquences de la sécheresse et du déficit en eau, ainsi que les travaux envisagés par Sydéo pour sécuriser les réseaux. Un nouveau coup de projecteur sur la commune après les visites de la sous-préfète de Privas et du Préfet de l’Ardèche.
III – GESTION DES ASSEMBLEES
- Démission d’un membre désigné du CCAS : Pierre-Olivier SAVRE, membre dési- gné par le conseil municipal, a fait savoir qu’il démissionnait du CCAS. - Pour son remplacement, le conseil municipal a désigné Mattias CLAIR
IV – TRAVAUX 2023
A - Voirie : suite aux travaux de rehausse des bouches à clés à facturer à Sydéo, l’entreprise Lévêque nous a fait un avoir de 216€ TTC sur des travaux à venir. B – Mur et portail cimetière : la reconstruction du mur doit commencer à la mi-juillet. Pour le portail, son changement par un portail d’occasion adapté est envisagé.
C – Travaux de peinture à l’école : Le choix des couleurs a été fait pour la salle de la classe maternelle et la salle de sieste. Les travaux se feront lundi 10 juillet.
V – DEPLOIEMENT DE LA FIBRE OPTIQUE 3
Suite à différent courrier, le président, le directeur et le chargé de communication d’ADN (Ardèche Drôme Numérique) avec les élus ont répondu à notre invitation. Il nous a été confirmé qu’une quarantaine d’habitations ne seront pas raccordées pour des questions de coût. Il s’agit de la Haute et Basse Garde, le Loup, la Sagne, Jouanny, Franchassis, Plaine Sèlve, les Vignes, les Auches, le Monteillat, le Moulin de Mandy, le Mas de Boyon et la Sèlve. Un courrier détaillé sera adressé rapidement, par nos soins, aux habitants concernés.
VI – GESTION DES RESSOURCES HUMAINES
A – Création d’un poste d’adjoint technique territorial à temps non complet (25heures) : le CDD de Mme Puaux arrive à son terme. A l’unanimité le conseil décide de créer un poste d’adjoint technique territorial de 25 heures par mois.
VII – AFFAIRES SCOLAIRES
A – Préparation de la rentrée 2023 : à ce jour l’effectif se monte à 45 élèves. Comme chaque année, le comptage définitif sera fait à la rentrée de septembre.
B – Changement du photocopieur de l’école : le nouveau photocopieur sera installé pour être disponible pour la rentrée des enseignants.
C – Atelier sur l’alimentation avec la MSA : il sera renouvelé avec un programme enrichi, le 26 septembre 2023
VIII – RECENSEMENT DE LA POPULATION
Le prochain recensement de la population se déroulera du 18 janvier au 17 février 2024. Le coordonnateur, désigné à l’unanimité sera le secrétaire de mairie Olivier Baratier. IX – QUESTIONS DIVERSES
A – Fête de la Batteuse : Pranles Animations organise le dimanche 6 août une Fête de la Batteuse nécessitant une occupation temporaire, de 8h à 20h, du domaine public, à savoir le CD 344 entre le carrefour de la route de Privas et le CD 344 A, et avant la mairie, au 1 Route de St Sauveur. Le maire prendra un arrêté dans ce sens.
L’ordre du jour étant épuisé la séance est close à 22h15. Prochain conseil le 24 ou le 31 août.