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Déliberation - 18.05.0914 deplacement d une delegation en armenie
Document publié le Jeudi 3 mai 2018 par la commune de Vaulx-en-Velin.
Lien du pdf (Déliberation - 18.05.0914 deplacement d une delegation en armenie)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Exploration spatiale,
NeueLUE
MÉTROPOLE DE LYON
Nombre de membres
At. 2121-2 Qui ont pris
En Exercice part à la du CGCT délibération
43 43 36
Objet
18.05.0914
Déplacement d'une délégation en
Arménie
REPUBLIQUE FRANCAISE
COMMUNE DE VAULX-EN-VELIN
EXTRAIT DU REGISTRE
DES
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 03 mai 2018
Compte rendu affiché le 09 mai 2018
Date de convocation du Conseil municipal le 27 avril 2018
Président : Madame Hélène GEOFFROY, Maire.
Secrétaire élu : Madame Myriam MOSTEFAOUI
Membres présents à la séance :
Hélène GEOFFROY, Pierre DUSSURGEY, Matthieu FISCHER, Stéphane GOMEZ, Muriel LECERF, Fatma FARTAS, Eliane DA
COSTA, Marie-Emmanuelle SYRE, Nadia LAKEHAL, Yvan MARGUE, David TOUNKARA, Liliane BADIOU, Jean-Michel DIDION, Nassima KAOUAH, Jacques ARCHER, Pierre
BARNEOUD, Armand MENZIKIAN, Régis DUVERT, Stéphane BERTIN, Yvette JANIN, Antoinette ATTO, Christine BERTIN, Christine JACOB, Mourad BEN DRISS, Virginie COMTE, Myriam MOSTEFAOUI, Nordine GASMI, Christiane PERRET-FEIBEL, Charazede GAHROURI, Philippe MOINE, Sacha FORCA, Mustafa
USTA, Nadia NEZZAR.
Membres absents excusés ayant donné pouvoir :
Ahmed CHEKHAB à Pierre DUSSURGEY, Josette PRALY à Stéphane GOMEZ, Oscar ARAZ à Myriam MOSTEFAOUI.
Membres absents excusés : Kaoutar DAHOUM
Membres absents : Morad AGGOUN, Saïd YAHIAOUI, Bernard
GENIN, Philippe ZITTOUN, Nawelle CHHIB, Batoul
HACHANI
Membres démissionnaires : Marie-France VIEUX-MARCAUD,
Sophie CHARRIER, Sandra OLIVER, Dorra HANNACHI, Patrick
MANDOLINO, Laurent PATRY.
P. FE,
UR RÉFECT URE
Du RHÔNE
Reçule 9 MAJ 2018
DIRECTION DE
ET DE L'AD LE CONSEIL MUNICIPAL
Vu les articles L2121-29, L2121-1 à L2121-23, R2121-9 et R2121-10 du Code général des
collectivités territoriales (CGCT) qui concernent le Conseil municipal et ses modalités de
fonctionnement ;
Vu l’article 2123-18 du CGCT ;
Considérant que la Ville entretient des échanges, dans la cadre de la coopération décentralisée,
avec la ville d’Artik en Arménie ;
Considérant qu’une délégation vaudaise doit se rendre à Artik du 21 au 25 mai 2018 ;
Considérant que les frais exposés dans l’exercice des fonctions de Maire, adjoint ou conseiller,
donnent droit au remboursement de ceux-ci lorsqu'elles s’exécutent dans le cadre de mandats
spéciaux présentant un intérêt local ;
Entendu le rapport présenté le 3 mai 2018 par Monsieur Armand MENZIKIAN, conseiller
délégué.
Après en avoir délibéré,
> donne mandat spécial à Madame la Maire et Monsieur Armand MENZIKIAN dans le cadre de
leur déplacement à Artik du 21 au 25 mai 2018 ;
> autorise la prise en charge des frais inhérents à l’exécution du mandat spécial.
Le Conseil municipal, après avoir délibéré, et à l'unanimité des votants
Nombre de suffrages exprimés : 33
Votes Pour : 33
Votes Contre :
Abstention : 3
Ainsi fait et délibéré en Mairie, les jour, mois, et an que dessus et ont signé au registre les
membres présents.