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Déliberation - 2023 05 083 attribution dune subvention exceptionnelle a lassociation Moto Club Bagnolais
Document publié le Jeudi 4 mai 2023 par la commune de Bagnols-sur-Cèze.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 05 083 attribution dune subvention exceptionnelle a lassociation Moto Club Bagnolais)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Banque,
Département du Gard
Arrondissement de Nîmes
Ville de Bagnols-sur-Cèze
Délibération du Conseil municipal n° 2023-05-083
Séance du 04 mai 2023
Objet: attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association «Moto Club Bagnolais»
Nombres d'élus total : 33
présents ayant donné absents
procuration
19 9 5
VOTE
A l'unanimité Contre: 0
Abstention : O
L'an deux mille vingt-trois, le 04 mai à 18
heures, le Conseil municipal de cette
Commune, régulièrement convoqué, s'est
réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle
multiculturelle - rue Racine, sous la
Présidence de Monsieur Jean-Yves
CHAPELET, Maire.
La convocation et l'ordre du jour ont été
transmis le 27 avril 2023.
Conseillers municipaux présents: Jean-Yves CHAPELET, Maxime COUSTON, Michèle FOND-
THURIAL, Michel CEGIELSKI, Christine MUCCIO, Christian BAUME, Jennifer OBID, Monique
GRAZIANO-BAYLE, Philippe BERTHOMIEU, Justine ROUQUAIROL, Christian SUAU, Raymond
MASSE, Ali OUATIZERGA, Catherine HERBET, Michel SELLENS, Claude ROUX, Jean-Louis
MORELLI, Bernard NASS, Thierry VINCENT
Conseillers municipaux absents ayant donné procuration : Jean Christian REY procuration à
P. BERTHOMIEU, Sandrine ANGLEZAN procuration à M. FOND-THURIAL, Laurence SALINAS-
MARTINEZ procuration à C. ROUX, Carine BOISSEL procuration à C. MUCCIO, Sylvain HILLE
procuration à M. CEGIELSKI, Marilyne FOURNIER procuration C. BAUME, Alain POMMIER
procuration à J-L. MORELLI, Olivier WIRY procuration à T. VINCENT, Léopoldina MARQUES-
ROUX procuration à B. NASS
Conseillers municipaux absents : Mourad ABADLI, Nicole SAGE, Fatiha EL KHOTRI, Pascale
BORDES, Audrey BLANCHER
Secrétaire de séance : Raymond MASSE Objet : attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association «Moto Club Bagnolais»
Vu le code général des collectivités territoriales,
Vu la demande d'aide financière sollicitée par l'association Moto Club Bagnolais,
Considérant que l'association Moto Club Bagnolais (MCB) participe activement au
développement de la pratique de la moto trial,
Considérant que l'aide exceptionnelle sollicitée par l'association a pour objet
l'accompagnement de jeunes pilotes au Championnats de France et au Championnat du
monde ainsi que l'acquisition de matériel,
Considérant que cette question a été présentée à la Commission des affaires financières, de la
commande publique, de la modernisation, des ressources humaines et de la tranquillité
publique du 26 avril 2023,
Le Conseil municipal décide à l'unanimité :
d'attribuer à l'association Moto Club Bagnolais une subvention exceptionnelle de
2500€,
de prélever cette dépense sur le compte n° « 0404-6574-415 » du budget en cours.
Fait et délibéré à Bagnols-sur-Cèze, le 04 mai 2023.
Acte rendu exécutoire
Après dépôt électronique en Préfecture
Le Maire
0 9 MAI 2023 Le
et publié le O g MAI 202]
La présente délibération, peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Nîmes dans un délai de deux mois à
compter de sa notification et/ou de sa publication Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours
Citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr