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Acte - DEL2023 116 ACTE TPN
Acte - DEL2023 100 ACTE TPN
Acte - DEL2023 39 ACTE TPN
Document publié le Samedi 7 janvier 2023 par la commune de Nant.
Lien du pdf (Acte - DEL2023 39 ACTE TPN)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Transports,
COMMUNE
DE
NANT
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
3.
Domaine
et
Patrimoine
/ 3.6
Autres
actes
de
gestion
du
domaine
privé
Mairie
de
Nant
Place
du
Claux
12230 NANT
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
NANT
|
Séance
du
16
mai
2023
Nombre
de
conseillers
en
exercice
:
15
Présents
: 12
Votants
:
12
Date
de
convocation
: 09/05/2023
Date
d'affichage
: 09/05/2023
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le seize
mai,
à
18h00.
Le
Conseil
municipal
de
Nant,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la
présidence
de
Richard
FIOL,
maire.
Etaient_
présents:
Richard
FIOL,
Jean-François
GALLIARD,
Paulette
FOURNIER,
Michel
VERNHETTES,
Anne-
Marie
FRENEHARD,
Alain
DELMAS,
Jean-Pierre
CHARALEMBOS,
Yvan
BOUAT,
Sabine
THOMAS,
Magali
COULET,
Christian
JULIAN,
Claude
AROCAS,
Absents
: Vanessa
AUBELEAU,
Lionel
CAYRON,
Virginie
GOVIGNON.
Objet
: Acquisition
d’un
véhicule
pour
les services
techniques
Délibération
n°
2023-39
Monsieur
le
Maire
précise
qu'il
est
nécessaire
de
procéder
au
changement
d’un
véhicule
des
services
techniques
du
fait de
la vétusté
du
véhicule
actuel.
Considérant
la proposition
de
RENAULT
en
date
du
02
mai
2023
pour
un
fourgon
MASTER
pour
une
acquisition
d’un
montant
de
36
863.16€
TIC
et
d’une
reprise
de
l’ancien
véhicule
des
services
techniques
de
4 500€.
Monsieur
le
Maire
propose
de
valider
cette
acquisition
et
de
la
reprise
de
l’ancien
véhicule
des
services
techniques. Le
Conseil
municipal,
après
avoir
délibéré,
décide
à l’unanimité
:
- De
valider
l'acquisition
d’un
nouveau
véhicule
pour
les
services
techniques
;
- De
valider
la
proposition
de
la
société
RENAULT
pour
un
fourgon
MASTER
pour
un
montant
de
36
863.16€
TF65 - De
valider
la proposition
de
la société
RENAULT
pour
une
reprise
de
l’ancien
véhicule
des
services
techniques
pour
un
montant
de
4 500€ ;
- D’autoriser
Monsieur
le Maire
à signer
tout
document
référent
à cette
affaire.
Ainsi
fait
et
délibéré
les jours,
mois
et
an
susdits.
Pour
extrait
certifié
conforme,
Fait
à
NANT,
le
16
mai
2023
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Alan
DELMA
Richard
FIOL
Accusé de réception en préfecture 012-211201686-20230516-DEL2023_39-DE Reçu le 23/05/2023