Arrêté - Préfecture - Ain - recueil 01 2024 205 recueil des actes administratifs special 19 07 2024

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Arrêté - Préfecture - Ain - recueil 01 2024 205 recueil des actes administratifs special 19 07 2024 Document publié le Vendredi 19 juillet 2024 Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Ain - recueil 01 2024 205 recueil des actes administratifs special 19 07 2024)Thèmes du document : Institutions publiques, Espaces terrestres et maritimes, Éducation, Liberté

Egalité

Fraternité

AIN

RECUEIL DES ACTES

ADMINISTRATIFS SPÉCIAL

N°01-2024-205

PUBLIÉ LE 19 JUILLET 2024Sommaire

01_DDT_Direction départementale des territoires de l'Ain /

01-2024-07-18-00001 - 2024ArreteSubFondsVertAxe2GemapiSbvrRaa (7

pages) Page 3

01_DSDEN_Direction des services départementaux de l'éducation

nationale de l'Ain /

01-2024-07-15-00010 - annexe à l'arrêté fixant l'organisation du temps

scolaire (5 pages) Page 11

01-2024-07-15-00009 - Arrêté fixant l'organisation du temps scolaire des

écoles publiques de l'Ain du 15 juillet 2024 (1 page) Page 17

201_DDT_Direction départementale des

territoires de l'Ain

01-2024-07-18-00001

2024ArreteSubFondsVertAxe2GemapiSbvrRaa

01_DDT_Direction départementale des territoires de l'Ain - 01-2024-07-18-00001 - 2024ArreteSubFondsVertAxe2GemapiSbvrRaa 3E 3 PRÉFÈTE

DE L'AIN Liberté

Egalité

Fraternité

Agir - Mobiliser - Accélérer

LE FONDS VERT ._ pour l'accélération

:: de la transition

:: écologique dans

:: les territoires

ARRÊTÉ PORTANT ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION

AU TITRE DU FONDS VERT 2024

AXE 2 - VOLET 2 : APPUI FINANCIER AUX COLLECTIVITÉS, GESTIONNAIRES DE DIGUES,

DANS LE CADRE DE LA COMPÉTENCE GEMAPI

La Préfète de l’Ain

Chevalier de la Légion d’honneur,

Officier de l’Ordre national du Mérite

Vu la loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances ;

Vu la loi n° 2023-1322 du 29 décembre 2023 de finances pour 2024 ;

Vu le code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L. 1111-11 et D. 1111-8 ;

Vu le décret n°2010-146 du 16 février 2010 modifiant le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l'action des services de l’État dans les régions et départements ;

Vu le décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique ;

Vu le décret n° 2015-510 du 7 mai 2015 modifié portant charte de la déconcentration ;

Vu le décret n° 2018-514 du 25 juin 2018 relatif aux subventions de l’État pour des projets d’investissement ;

1/7

01_DDT_Direction départementale des territoires de l'Ain - 01-2024-07-18-00001 - 2024ArreteSubFondsVertAxe2GemapiSbvrRaa 4Vu le décret du 22 mars 2023 portant nomination de Mme Chantal MAUCHET en tant que préfète de l’Ain ;

Vu le décret n° 2023-1327 du 29 décembre 2023 pris en application de l’article 44 de la loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances au titre de la loi n° 2023-1322 du 29 décembre 2023 de finances pour 2024 ;

Vu la circulaire du 28 décembre 2023 relative à la gestion 2024 du fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires ;

Vu la date de réception du dossier d’autorisation environnementale du 29 avril 2024, relatif à la régularisation administrative du système d’endiguement de Bresse Vallons, au titre de la rubrique 3.2.6.0 du tableau annexé à l’article R.214-1 du code de l’environnement, sans travaux ;

Vu la demande de subvention n° DS 15703571 présentée par le syndicat du bassin versant de la Reyssouze (Reyssouze et affluents) sur la plateforme « Démarches simplifiées » en date du 22 janvier 2024, pour l’opération « travaux de réhabilitation des digues du système d’endiguement de Bresse Vallons » ;

Sur proposition de M. le directeur départemental des territoires de l’Ain ;

ARRÊTE

Article 1 : Objet de l’aide financière

Le présent arrêté a pour objet de définir les conditions dans lesquelles l’État attribue une subvention au titre du fonds d’accélération de la transition écologique (fonds vert) - « Axe 2 – volet 2 : appui financier aux collectivités, gestionnaires de digues, dans le cadre de la compétence GEMAPI », pour la réalisation de l’opération :

« travaux de réhabilitation des digues constitutives du système d’endiguement de Bresse Vallons »

portée par le syndicat du bassin versant de la Reyssouze (Reyssouze et affluents), dont le siège se situe au 15 place de la Résistance 01340 MONTREVEL-EN-BRESSE, numéro SIRET 250 100 690 00016.

Le montant de la dépense subventionnable prévisionnelle s’élève à 40 000 € HT. L’assiette maximale subventionnable est de 40 000 euros HT.

CALENDRIER PRÉVISIONNEL (échéancier présenté par le demandeur)

Date prévisionnelle de début d’opération Date prévisionnelle de fin d’opération

22/02/24 22/12/24

2/7

01_DDT_Direction départementale des territoires de l'Ain - 01-2024-07-18-00001 - 2024ArreteSubFondsVertAxe2GemapiSbvrRaa 5Article 2 : Montant de l’aide financière

Le montant de la subvention, soit 24 000,00 € HT – vingt-quatre-mille euros (montant maximum prévisionnel) est imputé sur les crédits du programme 380 « Fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires » (« fonds vert »). Les crédits relèvent du budget opérationnel de programme (BOP) 380-AURA, délégués au préfet de département de l’Ain, responsable de l’unité opérationnelle 380-AURA-DP-01.

Cette subvention est conditionnée au respect des obligations de publicité, notamment celle concernant l’affichage de la participation financière de l’État sur le site de réalisation de l’opération (cf. article 6 du présent arrêté).

Les imputations budgétaires seront les suivantes :

Domaine fonctionnel Centre financier Centre de coût Code d’activité

0380-02-01 0380-AURA-DP 01 DDTT001001 0380-02-01-01-01 (inondations)

Axe ministériel 1 correspondant à la sous-mesure 23-380-PI-GEMAPI Axe ministériel 2 référence du numéro d’enregistrement de démarches simplifiées : 15703571

Axe localisation interministérielle : N8401130

Le montant maximum prévisionnel de la subvention représente 60 % du montant HT de l’assiette subventionnable retenue à l’article 1 du présent arrêté.

Le montant définitif de la subvention est égal au montant maximum prévisionnel si le bénéficiaire justifie un montant de dépenses atteignant ou dépassant le montant de l’assiette subventionnable retenue à l’article 1 du présent arrêté. A défaut, le montant définitif de la subvention est calculé par application du taux de subvention mentionné dans l’alinéa précédent au montant de la dépense réelle.

Ce taux ainsi que la nature de la dépense subventionnable ne peuvent être modifiés par rapport au présent arrêté.

Sauf exception, le taux de subvention ne peut avoir pour effet de porter le montant total des aides publiques à plus de 80 % du montant prévisionnel de la dépense subventionnable engagée par le bénéficiaire.

Article 3 : Durée et modalités d’exécution du projet

Le bénéficiaire est tenu de faire tous les efforts nécessaires pour respecter le calendrier prévisionnel d’exécution du projet précisé à l’article 1 de la présente décision attributive de subvention.

3/7

01_DDT_Direction départementale des territoires de l'Ain - 01-2024-07-18-00001 - 2024ArreteSubFondsVertAxe2GemapiSbvrRaa 6Si, à l’expiration d’un délai de deux ans à compter de la notification de la subvention, l’opération au titre de laquelle elle a été accordée n’a reçu aucun commencement d’exécution, la caducité de la présente décision attributive de subvention sera constatée. Cependant, si le commencement d’exécution du projet se trouve retardé pour des causes indépendantes de la volonté du bénéficiaire et que celui-ci en fait la demande antérieurement à l’expiration du délai de deux ans précité, la validité de la présente décision attributive de subvention pourra être prorogée pour une période complémentaire n’excédant pas un an par arrêté modificatif précisant le nouveau calendrier prévisionnel du projet.

Dans un délai de douze mois à compter de la date prévisionnelle d’achèvement du projet mentionnée à l’article 1, le bénéficiaire adresse à l’autorité compétente une déclaration d’achèvement de l’opération accompagnée des pièces indiquées à l’article 4-1 du présent arrêté.

En l’absence de réception de ces documents par l’autorité compétente au terme de cette période de douze mois, aucun paiement ne peut intervenir au profit du bénéficiaire.

Article 4 : Modalités de versement de la subvention et clauses de reversement.

4-1 Les versements

Les versements seront effectués, sous réserve des crédits disponibles, selon les modalités suivantes :

• une avance de 15 % du montant prévisionnel de la subvention peut être versée au bénéficiaire au vu du document justifiant du commencement de l'exécution de l'opération.

• des acomptes n’excédant pas au total 80 % du montant prévisionnel de la subvention peuvent être versés, en fonction de l’avancement de l’opération et au prorata du montant des factures acquittées par le bénéficiaire, l’état récapitulatif des dépenses réalisées pouvant se présenter sous la forme d’une liste de mandats de paiement établie par l’ordonnateur local, dont le règlement est certifié par le comptable public de la collectivité bénéficiaire.

• le solde de la subvention est versé après transmission des pièces mentionnées ci- dessous :

➢ une lettre de demande de paiement par laquelle le bénéficiaire certifie que l’opération a été réalisée dans les conditions subordonnant l’octroi de la subvention et précise les montants de la subvention à affecter aux dépenses exposées ;

➢ une déclaration d’achèvement de l’opération ;

➢ la liste des aides publiques perçues et de leur montant respectif ; ➢ des pièces justificatives des paiements effectués par le bénéficiaire (factures acquittées) ;

➢ un état récapitulatif des dépenses HT certifié du bénéficiaire de la subvention et du trésorier ;

4/7

01_DDT_Direction départementale des territoires de l'Ain - 01-2024-07-18-00001 - 2024ArreteSubFondsVertAxe2GemapiSbvrRaa 7➢ tout document attestant de la réalisation de l’opération (rapports, comptes rendus…) ;

➢ un bilan final du projet précisant les résultats obtenus en matière d’exemplarité écologique ;

➢ une preuve de la publicité de l'aide d’État telle que décrite à l'article 6 du présent arrêté.

Chaque appel de fonds sera transmis par voie dématérialisée sur la boite fonctionnelle : ddt-sur-pr@ain.gouv.fr en spécifiant l’objet sous la forme suivante :

« Fonds Vert – n° démarches simplifiées - nature de la demande de versement (avance, acompte ou solde) ».

4-2 Les situations de réduction, de caducité ou de remboursement total ou partiel de la subvention

Le bénéficiaire qui souhaite abandonner son projet s’engage à en informer l’autorité compétente dans les meilleurs délais pour permettre la clôture de l'opération. Il s'engage à procéder au reversement des sommes indûment perçues dans les plus brefs délais et au plus tard dans le mois qui suit la réception du titre de perception.

Le reversement total ou partiel de la subvention est exigé dans les cas suivants : • en cas de dépassement du plafond des aides publiques fixé à 80 % de la dépense subventionnable ;

• si l’opération n'est pas réalisée dans les délais prévus à l’article 3 du présent arrêté ;

• en l'absence de conformité de la nature ou du montant des dépenses au regard des justificatifs initialement transmis ou lorsque les sommes versées ont été utilisées à des fins autres que celles prévues dans l'arrêté d'octroi de la subvention ;

• en cas de modification de l’affectation de l’investissement sans autorisation préfectorale avant l’expiration d’un délai de 5 ans à compter de l’achèvement de l’opération.

Article 5 : Obligations du bénéficiaire vis-à-vis de l’administration

• Avancement de l’opération : le bénéficiaire doit informer l’autorité compétente du commencement d’exécution de l’opération par courrier. De même, il l’informe de tous motifs susceptibles de l’empêcher de réaliser tout ou partie de l’opération tel que prévu initialement. Par ailleurs, le bénéficiaire doit informer régulièrement les services de l’État de l’avancement du projet et transmettre un bilan semestriel d'exécution. En particulier, l’État devra être informé de la tenue des comités de suivi (techniques et de pilotage) relatifs au projet, et pourra y participer.

• Obligation d’information : le bénéficiaire signale à l’autorité compétente tout retard ou dégradation significatifs constatés dans le déroulement du projet notamment en cas de diminution des ambitions en matière d’exemplarité écologique. Il précise le nouveau terme envisagé de réalisation du projet.

5/7

01_DDT_Direction départementale des territoires de l'Ain - 01-2024-07-18-00001 - 2024ArreteSubFondsVertAxe2GemapiSbvrRaa 8• Contrôles opérés par l’administration : le bénéficiaire s’engage à conserver les pièces justificatives pendant une durée de 10 ans et à fournir tous justificatifs de nature technique, comptable et financière relatifs à l’opération dans le cadre de contrôles diligentés par l’administration.

Article 6 : Obligations de publicité

• Conformément à l’article D. 1111-8 du CGCT, le bénéficiaire est tenu d’assurer la

publicité de la participation financière de l’État à l’opération selon les modalités suivantes :

publier le plan de financement à la mairie ou au siège de la collectivité territoriale ou du groupement et le mettre en ligne sur le site internet de la collectivité territoriale ou du groupement, si celui-ci existe. Cette publication intervient dans un délai de 15 jours à compter du commencement d’exécution de l’opération subventionnée. La publication fait apparaître le coût total de l’opération d’investissement et le montant des subventions apportées par les personnes publiques.

• Le porteur de projet doit mentionner la participation financière de l’État au titre du

« Fonds vert – France nation verte » à cette opération. Il devra en faire état, de manière suffisamment lisible, sur l’ensemble des documents établis (plaquettes, invitations, supports audiovisuels, sites internet ou autres) et lors des manifestations valorisant l’objet du financement.

• Les logos du Fonds vert et de « France nation verte » doivent être affichés sur tous

ces documents et en annonce des travaux (panneaux de chantiers en particulier).

• Le porteur de projet s’engage par ailleurs à associer les services de l’État à

l’organisation de toute manifestation publique de communication relative au projet.

• Les actions de communication ou d’information mentionneront également la participation des financements publics.

• La préfète de département sera associée à l’organisation de toute manifestation publique relative à cette opération.

Article 7 : Exécution

La secrétaire générale de la préfecture de l’Ain, le directeur départemental des territoires de l’Ain et le directeur régional des finances publiques sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera notifié au président du syndicat du bassin versant de la Reyssouze (Reyssouze et affluents) par la préfète du département de l’Ain.

6/7

01_DDT_Direction départementale des territoires de l'Ain - 01-2024-07-18-00001 - 2024ArreteSubFondsVertAxe2GemapiSbvrRaa 9Article 8 : Litige

Le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours contentieux devant le tribunal administratif de Lyon, dans le délai de deux mois à compter de sa notification. La juridiction administrative peut aussi être saisie par l’application Télérecours citoyens, accessible à partir du site www.telerecours.fr.

Notifié le

Le président du syndicat du bassin versant de la

Reyssouze

Fait à Bourg-en-Bresse, le 18 juillet 2024

La préfète,

SIGNE

Chantal MAUCHET

7/7

01_DDT_Direction départementale des territoires de l'Ain - 01-2024-07-18-00001 - 2024ArreteSubFondsVertAxe2GemapiSbvrRaa 1001_DSDEN_Direction des services

départementaux de l'éducation nationale de

l'Ain

01-2024-07-15-00010

annexe à l'arrêté fixant l'organisation du temps

scolaire

01_DSDEN_Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Ain - 01-2024-07-15-00010 - annexe à l'arrêté fixant l'organisation du temps scolaire 11ACADÉMIE

DE LYON

Égalité Fraternité

Direction des services départementaux de l'éducation nationale

de l'Ain

Annexe à l'arrêté du 15 juillet 2024 fixant fixant l'organisation du temps scolaire de écoles publiques du département de l'Ain

TYPE DE DEMANDE :

. RYTHME

CIRCONSCRIPTION UAI Cat. | TYPE ECOLE COMMUNE Prorogation, SCOLAIRE HORAIRES D'ENSEIGNEMENT ENVISAGES Changement de rythme,

HEBDOMADAIRE

Modification horaires

AMBERIEU 0010442A EO |E.M.PU |JULES FERRY AMBERIEU-EN-BUGEY Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30

AMBERIEU 0010445D EO |E.M.PU [JEAN JAURES AMBERIEU-EN-BUGEY Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30

AMBERIEU 0011084Y EO JE.P.PU |JEAN DE PARIS AMBERIEU-EN-BUGEY Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30

AMBERIEU 0071207G EO [E.E.PU |JULES FERRY AMBERIEU-EN-BUGEY Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30 AMBERIEU 0011253G EO [E.M.PU ÎLE TIRET AMBERIEU-EN-BUGEY Prorogation 8 demi-journées 8h20-11h20 / 13h25-16h25 AMBERIEU 0011265V EO Ï[E.E.PU [JEAN JAURES AMBERIEU-EN-BUGEY Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30 JASSANS 0011227D EO |E.P.PU AMBERIEUX-EN-DOMBES Chang de rythme 8 demi-journées 8h30-11h45 / 13h45-16h30 AMBERIEU 0011075N EO |E.M.PU AMBRONAY Prorogation 8 demi-journées 8h55-12h05 / 13h35-16h25 AMBERIEU 0011270A EO JE.E.PU |OLYMPE DE GOUGES AMBRONAY Prorogation 8 demi-journées 8h55-12h10 / 13h40-16h25 PONCIN 0010469E EO |E.P.PU AMEUTRIX Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30 VALSERHÔNE 0010210Y EO |E.P.PU ANGLEFORT Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30 VALSERHÔNE 0010143A RPI |E.P.PU [ECOLE D'APREMONT APREMONT Prorogation 8 demi-journées 8h50-11h50 / 13h30-16h30 BELLEY 0010237C RPI |E,P.PU ARANC Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30 OYONNAX 0010159T REP JE.E.PU ÎLE PLANET ARBENT Prorogation 8 demi-journées 8h15-11h45 / 13h30-16h00 OYONNAX 0010160U REP JE.E.PU BERNARD CLAVEL ARBENT Prorogation 8 demi-journées 8h15-11h45 / 13h30-16h00 OYONNAX 0011043D REP |E.M.PU [VILLAGE ARBENT Prorogation 8 demi-journées 8h15-11h45 / 13h30-16h00 OYONNAX 0011141K REP |E.M.PU [FRANCOISE DOLTO ARBENT Prorogation 8 demi-journées 8h15-11h45 / 13h30-16h00 BELLEY 0010611] EO |E.P.PU ARBOYS EN BUGEY (Arbignieu) Prorogation 8 demi-journées 8h30-12h00 / 13h30-16h00 AMBERIEU 0010567L REP |E.P.PU ARGIS Prorogation 8 demi-journées 8h30-12h00 / 13h30-16h00 JASSANS 0011389E EO Ï|E,P.PU |ECOLE STEPHANE HESSEL |ARS-SUR-FORMANS Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30 BELLEY 0010228T EO |E.E.PU |ECOLE ELEMENTAIRE ARTEMARE Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30 BELLEY 0011076P EO |E.M.PU |ECOLE MATERNELLE ARTEMARE Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30 BELLEY 0010226R EO [|E.M.PU |ECOLE DE BRENAZ ARVIERE EN VALROMEY (Brenaz) Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h45 / 13h45-16h30 BELLEY 0010225P EO [E.E.PU [JECOLE DE VIRIEU-LE-PETIT |ARVIERE EN VALROMEY (Virieu le Petit) Prorogation 8 demi-journées 8h45-12h00 / 13h30-16h15 MONTREVEL-EN-BRESSE 0011316A EO |E.P.PU ATTIGNAT Prorogation 8 demi-journées 8h45-12h00 / 13h55-16h40

BÂGE 0011332T EO |E.P.PU |PAUL PAINLEVE BAGE-DOMMARTIN (Bâgé la Ville) Prorogation 8 demi-journées Matern.: 8h2011h20 / 18h10 16h10 Elém. : 8h30-12h00 / 13h45-16h15

BÂGE 0010369W EO |E.P.PU BAGE-DOMMARTIN {Dommartin) Prorogation 8 demi-journées 8h45-12h00 / 18h30-16h15 BÂGE 0010386P RPI_[E.P.PU BAGE-LE-CHATEL Prorogation 8 demi-journées 9h00-12h00 / 13h30-16h30 MIRIBEL 0010496] EO ÏJE.E.PU |L'OREE DU BOIS BALAN Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30 MIRIBEL 0011205E EO |E.M.PU ÎLES LILAS BALAN Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30 VILLARS-LES-DOMBES 0010425G EO |E.P.PU BANEINS Prorogation 8 demi-journées 9h00-12h00 / 13h30-16h30 VALSERHÔNE 0010146D EO |E.P.PU BEARD-GEOVREISSIAT Prorogation 8 demi-journées 8h30-12h00 / 13h30-16h00 MONTREVEL-EN-BRESSE 0010920V RPI |E.E.PU BEAUPONT Prorogation 8 demi-journées 8h45-12h00 / 13h45-16h30 JASSANS 0011113E EO Ï|E.P.PU |MAURICE BAQUET BEAUREGARD Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30 MIRIBEL 0011228E EO [|E.M.PU J|LE PETIT POUCET BELIGNEUX Prorogation 8 demi-journées 8h30-12h00 / 13h30-16h00 MIRIBEL 0011266W EO JEE.PU |LE CHAT BOTTE BELIGNEUX Prorogation 8 demi-journées 8h35-12h05 / 13h35-16h05 BELLEY 0010606D EO JE.E.PU ÎLES CHARMILLES BELLEY Prorogation 8 demi-journées 8h40-12h00 / 13h40-16h20 BELLEY 0010607E EO Ï[E.E.PU [JEAN FERRAT BELLEY Prorogation 8 demi-journées 8h45-11h55 / 13h40-16h30 BELLEY 0010608F EO [|E.M.PU |CORDELIERS BELLEY Prorogation 8 demi-journées 8h20-11h35 / 13h25-16h10 BELLEY 0010991X EO [E.M.PU |LA RODETTE BELLEY Prorogation 8 demi-journées 8h35-11h45 / 13h30-16h20 OYONNAX 0010921W EO |E.M.PU ÎLES SOURCES BELLIGNAT Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30 OYONNAX 0010922X EO [|E.E.PU ÎLES SOURCES BELLIGNAT Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30 OYONNAX 0011165L EO |E.M.PU |PRE DES SAULES BELLIGNAT Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30 OYONNAX 0011168P EO JE.E.PU |PRE DES SAULES BELLIGNAT Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30 AMBERIEU 0010489B EO |E.P.PU BENONCES Prorogation 8 demi-journées 8h30-12h00 / 14h00-16h30 MONTREVEL-EN-BRESSE 00106947 EO Ï|E.P.PU |MARYSE HILSZ BENY Prorogation 8 demi-journées 8h30-12h00 / 13h30-16h00 LJ:8h50-12h05 / 13h35-16h20

MONTREVEL-EN-BRESSE 0010709R RPI |E.E.PU BEREZIAT Prorogation 9 demi-journées Ma V : 8h50-12h05 / 13h35-14h50

Me 8h50-11h50

AMBERIEU 0010448G EO |E,P.PU BETTANT Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30

MIRIBEL 0011094] EO [E.E.PU ÎLES SOURCES BEYNOST Prorogation 8 demi-journées 8h30-12h00 / 14h00-16h30 MIRIBEL 0011095K EO |E.M.PU ÎLES SOURCES BEYNOST Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30 VALSERHÔNE 0010590L EO |E.P.PU BILLIAT Prorogation 8 demi-journées 8h30-12h00 / 13h30-16h00 BÂGE 0010671Z RPI [E.E.PU BIZIAT Prorogation 8 demi-journées 9h05-12h15 / 13h30-16h20 AMBERIEU 0010881C EO |E.P.PU BLYES Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30

PONCIN 0011201A RPI |E.P.PU |BOHAS-MEYRIAT-RIGNAT BOHAS-MEYRIAT-RIGNAT Prorogation 9 demi-journées L Ma] V : 8h45-12h00 /14h00-16h00 Me : 8h45-11h45

BÂGE 0010731P RPI |E.E.PU BOISSEY Prorogation 8 demi-journées 8h50-12h10 / 13h40-16h20

BOURG-EN-BRESSE 0010193E EO Ï|E.P.PU |LAZARE CARNOT BOURG-EN-BRESSE Prorogation 9 demi-journées LMa] V :8h45-11h45/ 18h45-16h00 Me : 8h45-11h45

BOURG-EN-BRESSE 0010197] EO Ï|E.M.PU |CHARLES ROBIN BOURG-EN-BRESSE Prorogation 9 demi-journées L'MaJ V : 8h45-11h48 / 18h45-16h00 Me : 8h45-11h45

BOURG-EN-BRESSE 0010774L EO Ï[E.P.PU |A BAUDIN BOURG-EN-BRESSE Prorogation 9 demi-journées LM JV :8h48-11h45 /18h45-16h00 Me : 8h45-11h45

BOURG-EN-BRESSE 0010777P EO Ï[E.P.PU |DE BROU BOURG-EN-BRESSE Prorogation 9 demi-journées LMa JV :Bh48-11h45 /18h48-16h00 Me : 8h45-11h45

BOURG-EN-BRESSE 0010803T EO Ï[E.P.PU |LOUIS PARANT BOURG-EN-BRESSE Prorogation 9 demi-journées LMa JV :Bh48-T1h45 /18h45-16h00 Me : 8h45-11h45

BOURG-EN-BRESSE 0010972B EO Ï|E.P.PU ÎLES DIMES BOURG-EN-BRESSE Prorogation 9 demi-journées LMa JV :Bh48-11h45 / 18h45-16h00 Me : 8h45-11h45

BOURG-EN-BRESSE 0010986S EO ÏE.P.PU |SAINT-EXUPERY BOURG-EN-BRESSE Prorogation 9 demi-journées LMa JV :6h48-11h45 / 18h45-16h00 Me : 8h45-11h45

BOURG-EN-BRESSE 00110340 EO Ï[E.P.PU |CHARLES JARRIN BOURG-EN-BRESSE Prorogation 9 demi-journées LMa JV :6h48-11h45 / 18h45-16h00 Me: 8h45-11h45

BOURG-EN-BRESSE 0011086A eo [EEPU |LES LILAS BOURG-EN-BRESSE Prorogation 9 demi-journées LMa JV :8h48-11h48 / 18h45-16h00 Me : 8h45-11h45

BOURG-EN-BRESSE 0011108Z EO Ï|EÆE.PU |CHARLES ROBIN BOURG-EN-BRESSE Prorogation 9 demi-journées LMaJV:8h485-11h45 / 18h45-16h00 Me : 8h45-11h45

BOURG-EN-BRESSE 0011117] EO Ï[E.P.PU ÎLES ARBELLES BOURG-EN-BRESSE Prorogation 9 demi-journées LMaJV :8h45-T1h45 / 183h45-16h00 Me : 8h45-11h45

BOURG-EN-BRESSE 0011148T EO ÏÎE.P.PU |CHARLES PEGUY BOURG-EN-BRESSE Prorogation 9 demi-journées L'MaJV : 8h45-11h45 / 13h45-16h00 Me : 8h45-11h45

BOURG-EN-BRESSE 0011176Y EO Ï|E.P.PU |CHARLES PERRAULT BOURG-EN-BRESSE Prorogation 9 demi-journées LMaJV : 8h45-11h45 / 13h45-16h00 Me : 8h45-11h45

BOURG-EN-BRESSE 0011271B EO Ï|E.P.PU ÎLES VENNES BOURG-EN-BRESSE Prorogation 9 demi-journées LMaJV : 8h45-11h45 / 13h45-16h00 Me : 8h45-11h45

BOURG-EN-BRESSE 0011367F EO ÏJE.P.PU |L'ALAGNIER BOURG-EN-BRESSE Prorogation 9 demi-journées L'MaJ V : 8h45-11h48 / 18h45-16h00 Me : 8h45-11h45

BOURG-EN-BRESSE 0013686 eo |EPPU |LE PELOUX BOURG-EN-BRESSE Prorogation 9 demi-joumées LMaJV :8h45-T1h45 /18h45-16h00 Me : 8h45-11h45

BOURG-EN-BRESSE 0011369H EO Ï[E.P.PU |A. DAUDET BOURG-EN-BRESSE Prorogation 9 demi-journées LM JV :8h48-11h45 /18h45-16h00 Me : 8h45-11h45

MIRIBEL 0010508X RPI |E,P.PU BOURG-SAINT-CHRISTOPHE Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h15-16h15 BÂGÈE 0010732R RPI |E.E.PU BOZ Prorogation 8 demi-journées 8h45-11h45 / 13h35-16h35 BELLEY 0010613L EO |E.P.PU BREGNIER-CORDON Prorogation 8 demi-journées 8h30-12h00 / 13h45-16h15 BELLEY 0010439X ZRR |E.P.PU BRENOD Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30 BELLEY 0010614M EO |E.P.PU BRENS Prorogation 8 demi-journées 8h45-12h00 / 13h45-16h30

MONTREVEL-EN-BRESSE 00107120 EO |E.P.PU BRESSE VALLONS (Cras sur Reyssouze) Prorogation 8 demi-journées L Ma V :8h80-12h00 / 14h00-16h10 Me J : 8h30-12h00

MONTREVEL-EN-BRESSE 0010715X EO |E.P.PU BRESSE VALLONS (Etrez) Prorogation 9 demi-journées LMal V:8h45-12h00 / 18h80-15h80 Me : 9h00-12h00

1

01_DSDEN_Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Ain - 01-2024-07-15-00010 - annexe à l'arrêté fixant l'organisation du temps scolaire 12EX

ACADÉMIE DE LYON

Égalité Fraternité

de l'éducation nationale de l'Ain Direction des services départementaux

Annexe à l'arrêté du 15 juillet 2024 fixant fixant l'organisation du temps scolaire de écoles publiques du département de l'Ain

TYPE DE DEMANDE :

k RYTHME

CIRCONSCRIPTION UAI Cat. | TYPE ECOLE COMMUNE Prorogation, SCOLAIRE HORAIRES D'ENSEIGNEMENT ENVISAGES Changement de rythme,

HEBDOMADAIRE

Modification horaires

MIRIBEL 0010501P RPI JE.P.PU [ECOLE DE BRESSOLES BRESSOLLES Prorogation 8 demi-journées 9h00-12h00 / 13h30-16h30

VALSERHÔNE 0010144B EO JE.P.PU ÎLES TROIS RIVIERES BRION Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30

AMBERIEU 0011297E EO |E.P.PU BRIORD Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30

BOURG-EN-BRESSE 0011232) EO Ï|E.P.PU ÎLES CONDAMINES BUELLAS Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h45 / 13h45-16h30

PONCIN 0010647Y EO |E,P.PU CERDON Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30

BOURG-EN-BRESSE 0010543K RPI JE.P.PU |E.QUINET CERTINES Chang de rythme 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h15-16h15

GEX 0011339A EO |E.M.PU |DU VERGER CESSY Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30

GEX 0071340B EO [E.E.PU [DU VERGER CESSY Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30 PONCIN 0010898W EO |E.M.PU CEYZERIAT Prorogation 8 demi-journées 8h30-12h00 / 14h00-16h30 PONCIN 00111772 EO Ï[E.E.PU |DU VALLON CEYZERIAT Prorogation 8 demi-journées 8h30-12h00 / 14h00-16h30 BELLEY 0010222L RPI |E.P.PU [ANNE-MARIE LAGRANGE CEYZERIEU Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h45-16h45 VILLARS-LES-DOMBES 0011317B EO |E,P.PU CHALAMONT Prorogation 8 demi-journées 8h20-11h50 / 14h00-16h30 JASSANS 0010427] EO |E.P.PU ÎLES LYS D'OR CHALEINS Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30 PERON 0010418Z EO |E.P.PU CHALLEX Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30

BELLEY 0010230V RPI |E.P.PU |LOUIS DOUILLET CHAMPAGNE-EN-VALROMEY Prorogation 8 demi-journées Matern. : 8h30-Th40 /18h50-16h40 Elém. : 8h30-11h45 / 14h00-16h45

BELLEY 0010404] ZRR |E.P.PU CHAMPDOR - CORCELLES (Champdor) Modification des horaires 8 demi-journées 9h00-12h00 / 13h45-16h45

VALSERHÔNE 0010591M eo |E.P.PU CHAMPFROMIER Prorogation 9 demi-jounées LMaJV :8h3071h45 /18h30-15h80 Me : 8h30-11h30

VALSERHÔNE 00102112 EO |E.P.PU |PIERRE BORGIS CHANAY Prorogation 8 demi-journées 9h00-12h00 / 13h30-16h30

VILLARS-LES-DOMBES 0010428K EO |E.P.PU CHANEINS Prorogation 8 demi-journées 8h50-11h50 / 13h30-16h30

BÂGE 0010672A RPI_ [E.E.PU CHANOZ-CHATENAY Prorogation 8 demi-journées 9h05-12h05 / 13h35-16h35 VALSERHÔNE 0010145C RPI |E.E.PU [ECOLE DE CHARIX CHARIX Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h00-16h00 AMBERIEU 0010512B EO |E.P.PU CHARNOZ-SUR-AIN Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30 PONCIN 0010449H EO |E.P.PU CHATEAU-GAILLARD Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30 VILLARS-LES-DOMBES 0010456R RPI |E.E.PU [JEANNE SABRAN CHATENAY Prorogation 8 demi-journées 8h35-11h45 / 13h40-16h30 VILLARS-LES-DOMBES 0010457S EO ÏE.P.PU |LA PEPINIERE CHATILLON-LA-PALUD Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30 VILLARS-LES-DOMBES 0011033T EO |E.E.PU CHATILLON-SUR-CHALARONNE Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h45 / 13h30-16h15 VILLARS-LES-DOMBES 0011167N EO |E.M.PU CHATILLON-SUR-CHALARONNE Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h45 / 13h30-16h15 BÂGE 00107335 RPI |E.E.PU CHAVANNES-SUR-REYSSOUZE Prorogation 8 demi-journées 8h50-12h10 / 13h40-16h20 BÂGE 0010673B RPI |E.P.PU CHAVEYRIAT Prorogation 8 demi-journées 8h50-11h50 / 13h20-16h20 BELLEY 0010615N EO ÏE.P.PU [LA LOUVATIERE CHAZEY-BONS Prorogation 8 demi-journées 8h45-11h45 / 13h30-16h30 AMBERIEU 0011344F EO |E,P.PU CHAZEY-SUR-AIN Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30 BÂGE 0010735U EO |E.P.PU CHEVROUX Prorogation 8 demi-journées 9h00-12h00 / 13h30-16h30 PERON 0010130L EO Ï|E.P.PU [FRANCOISE DOLTO CHEVRY Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30 GEX 0010390U RPI |E.P.PU CHEZERY-FORENS Prorogation 8 demi-journées 8h30-12h00 / 13h30-16h00 JASSANS 0010244K EQ [E.P.PU |VICTOR HUGO CIVRIEUX Prorogation 8 demi-journées 8h30-12h00 / 14h00-16h30 MONTREVEL-EN-BRESSE 0011327M EO |E.P.PU COLIGNY Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30 PERON 0010416X EO |E.P.PU COLLONGES Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30 VALSERHÔNE 0010406L ZRR |E.P.PU CONDAMINE Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30 VILLARS-LES-DOMBES 0010675D EO |E.P.PU CONDEISSIAT Modification des horaires 8 demi-journées 9h00-12h00 / 13h30-16h30 VALSERHÔNE 0010391V EO |E.P.PU CONFORT Prorogation 8 demi-journées 8h30-12h00 / 13h30-16h00

MONTREVEL-EN-BRESSE 00107105 RP |E.P.PU CONFRANCON Prorogation 8 demi-journées Matern. : 8h30-T1h45 / 18h15-16h00 Elém. : 8h30-12h00 / 13h30-16h00

BELLEY 0010224N EO |E.P.PU CONTREVOZ Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30 VALSERHÔNE 0010213B EO Ï|E.P.PU ÎLES SEPT SAGES CORBONOD Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h45 / 13h45-16h30 BÂGE 00113085 EO |E,P.PU CORMORANCHE-SUR-SAONE Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h40 / 13h30-16h20 MONTREVEL-EN-BRESSE 00103210 ZRR |E.P.PU CORMOZ Prorogation 8 demi-journées 9h00-12h00 / 13h30-16h30 PONCIN 0010658K EO |E.P.PU CORVEISSIAT Prorogation 8 demi-journées 9h00-12h00 / 13h30-16h30 BELLEY 0010616P EO |E.P.PU CRESSIN-ROCHEFORT Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30 BÂGÈ 0010334H EO |E.P.PU CROTTET Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30 GEX 0010131M EO |E.P.PU [LES CHARDONS BLEUS CROZET Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30

BÂGÈ 0010336K EO |E.P.PU | CRUZILLES/SAINT-ANDRÉ |CRUZILLES-LES-MEPILLAT Prorogation 8 demi-journées St-André d'H. 8h45-T1h45 / 18h15-16h15 Cruzilles-lès-M. : 8h40-11h40 / 13h05-16h05

BELLEY 0010216E EO |E.P.PU CULOZ-BEON (Béon) Prorogation 8 demi-journées 8h35-11h35 /13h25-16h25

BELLEY 0010227S EO |E.M.PU CULOZ-BEON (Culoz} Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30

BELLEY 0011269Z EO JE.E.PU |MILVENDRE CULOZ-BEON (Culoz}) Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h45 / 13h45-16h30

MONTREVEL-EN-BRESSE 0010928D RPI |E.P.PU CURCIAT-DONGALON Prorogation 8 demi-journées 9h00-12h15 / 13h45-16h30

MONTREVEL-EN-BRESSE 0010714W RPI |E.E.PU CURTAFOND Prorogation 8 demi-journées 8h40-12h10 / 13h40-16h10 MIRIBEL 00110797 EO |E.M.PU DAGNEUX Prorogation 8 demi-journées 8h30-12h00 / 13h45-16h15 MIRIBEL 0011089D EO Ï[E.E.PU |VALCOTTEY DAGNEUX Prorogation 8 demi-journées 8h30-12h00 / 13h45-16h15 GEX 0010134R EO [|E.M.PU |CENTRE DIVONNE-LES-BAINS Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30 GEX 0011107Y EO |E.E.PU [CENTRE DIVONNE-LES-BAINS Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30 GEX 00112180 EO [|E.P.PU |ARBERE DIVONNE-LES-BAINS Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30 GEX 0011406Y EO Ï|E.P.PU [GUY DE MAUPASSANT DIVONNE-LES-BAINS Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30 BOURG-EN-BRESSE 0010960N EO |E.P.PU [LES MESANGES DOMPIERRE-SUR-VEYLE Prorogation 8 demi-journées 8h45-11h45 / 13h30-16h30 MONTREVEL-EN-BRESSE 0010695A RPI |E.M.PU DOMSURE Prorogation 8 demi-journées 8h50-12h05 / 13h35-16h20 OYONNAX 00101652 REP JE.E.PU ÎLES CASCADES DORTAN Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30 OYONNAX 0010886H REP |E.M.PU |LA SOURCE BLEUE DORTAN Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30 AMBERIEU 0010450] EO |E.P.PU DOUVRES Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h45 / 13h45-16h30 PONCIN 0010750K EO |E.E.PU DROM Prorogation 8 demi-journées 9h00-12h00 / 13h30-16h30 PONCIN 0010547P EO |E.P.PU DRUILLAT Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h15-16h15 OYONNAX 00711214P RPI |E.P.PU |DE LA SEMINE ECHALLON Prorogation 8 demi-journées 8h30-12h00 / 13h45-16h15 GEX 0010137U EO Ï|E.P.PU [CLEMENT CHAZALET ECHENEVEX Prorogation 8 demi-journées 8h30-12h00 / 14h00-16h30 BELLEY 0010571R RPI |E.E.PU EVOSGES Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 /13h15-16h15 MIRIBEL 0010513C RPI |E.E.PU |ECOLE MARLIEN FARAMANS Prorogation 8 demi-journées 8h40-11h40 / 13h20-16h20 JASSANS 00711097M EO |E.M.PU FAREINS Prorogation 8 demi-journées 8h35-11h55 / 13h35-16h15 JASSANS 0011209] EO Ï[E.E.PU [ROLAND VITTE FAREINS Prorogation 8 demi-journées 8h30-12h00 / 13h45-16h15 PERON 0010392W EO |E.P.PU JROGER VAILLAND FARGES Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30 BÂGE 0011362A EO |E.P.PU FEILLENS Prorogation 8 demi-journées 8h45-11h45 / 13h30-16h30 PERON 0010109N EO Ï[E.P.PU [JEAN CALAS FERNEY-VOLTAIRE Chang de rythme 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30 PERON 0010110P EO ÏE.P.PU |FLORIAN FERNEY-VOLTAIRE Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30 PERON 0011017A EO Ï[E.P.PU [JEAN DE LA FONTAINE FERNEY-VOLTAIRE Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30 MONTREVEL-EN-BRESSE 0011129X EO |E.P.PU FOISSIAT Prorogation 8 demi-journées 9h00-12h00 / 13h30-16h30 JASSANS 0071219V EO |E.P.PU FRANCHELEINS Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30

JASSANS 0010245L EO ÏE.P.PU |JULIETTE ET MARCEL MERLE |FRANS Prorogation 8 demi-journées Matern. : 8h30-T1h30 / 18h80-16h80 Elém. : 8h20-11h40 / 13h40-16h20

VILLARS-LES-DOMBES 0010342S EO |E.P.PU GARNERANS Prorogation 8 demi-journées 9h00-12h00 / 13h30-16h30

JASSANS 0011178A RPI |E.E.PU |ECOLE DE LA LIBERTE GENOUILLEUX Prorogation 8 demi-journées 8h30-12h00 / 14h00-16h30

GEX 0010992Y EO Ï|E.P.PU |PERDTEMPS GEX Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h15-16h15

GEX 0010993Z EO Ï|E.E.PU ÎLES VERTES CAMPAGNES GEX Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h15-16h15

GEX 00109944 EO |E.M.PU ÎLES VERTES CAMPAGNES GEX Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h15-16h15

GEX 0011038Y EO |E.M.PU |PAROZET GEX Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h15-16h15

GEX 00712625 EO |JE.E.PU |PAROZET GEX Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h15-16h15

BÂGE 0010737W EO ÏE.P.PU |DU VIEUX CHENE GORREVOD Prorogation 8 demi-journées 8h30-12h00 / 13h45-16h15

BÂGE 0011345G EO |E.P.PU GRIEGES Prorogation 8 demi-journées 9h00-12h00 / 13h30-16h30

OYONNAX 0010171F EO |E.P.PU GROISSIAT Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30

BELLEY 0010514D EO |E.P.PU GROSLEE - SAINT-BENOIT (Groslée) Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30

BELLEY 0010530W EO [|E.P.PU |ECOLE DE SAINT-BENOIT GROSLEE - SAINT-BENOIT (ST-Benoit) Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30

JASSANS 0010344 RPI |E.P.PU GUEREINS Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h45 / 13h45-16h30

BELLEY 0010409P RPI |E.P.PU HAUT VALROMEY ( Hotonnes) Prorogation 8 demi-journées 9h00-12h00 / 13h30-16h30

2

01_DSDEN_Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Ain - 01-2024-07-15-00010 - annexe à l'arrêté fixant l'organisation du temps scolaire 13EX

ACADÉMIE DE LYON

Égalité Fraternité

de l'éducation nationale de l'Ain Direction des services départementaux

Annexe à l'arrêté du 15 juillet 2024 fixant fixant l'organisation du temps scolaire de écoles publiques du département de l'Ain

TYPE DE DEMANDE :

RYTHME

CIRCONSCRIPTION UAI Cat. | TYPE ECOLE COMMUNE Prorogation, SCOLAIRE HORAIRES D'ENSEIGNEMENT ENVISAGES Changement de rythme,

HEBDOMADAIRE Modification horaires

PONCIN 0010752M RP |EE.PU HAUTECOURT-ROMANECHE Prorogation 9 demijournées |!" M2.1: V :8h45-12h00 /'14h00-16h00 Me : 8h45-11h45

VILLARS-LES-DOMBES 0010345V EO |E.P.PU ILLIAT Prorogation 8 demi-journées 8h30-12h00 / 14h00-16h30

Le Site Injoux : 08h30-11h30 / 13h30-16h30 VALSERHÔNE 0010961P EO |E.P.PU |DES BALMETTES INJOUX-GENISSIAT Prorogation 8 demi-journées Site Génissiat : O8h45-11h45 / 18h45-16h45

BELLEY 0010410R RPI JE.E.PU IZENAVE Prorogation 8 demi-journées 8h35-11h30 / 13h30-16h35

. Le Matern. : 8h30-11h48 / 13h30-16h15 VALSERHÔNE 00101726 EO |E.P.PU |DES 3 COLONNES IZERNORE Prorogation 8 demi-journées Elém. : 8h30-12h00 / 13h45-16h15

JASSANS 0011136E EO |E.M.PU [CHAMP BOUVIER JASSANS-RIOTTIER Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30

JASSANS 0011247A EO Ï|E.P.PU |MAIRIE JASSANS-RIOTTIER . 8 demi-journées Matern.: 8h25-T1h25 / 18h25-16h25 Prorogation Elém. : 8h20-11h35 / 13h30-16h15

JASSANS 0011248B EO |E.E.PU |CHAMP BOUVIER JASSANS-RIOTTIER Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30

PONCIN 0010753N EO |E.P.PU JASSERON Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h45 / 13h45-16h30

MONTREVEL-EN-BRESSE 00110085 EO |E.P.PU JAYAT Prorogation 8 demi-journées 8h30-12h00 / 14h00-16h30

PONCIN 0010550T EO |E,P.PU JOURNANS Prorogation 8 demi-journées 9h00-12h00 / 13h30-16h30

MIRIBEL 0010516F RPI JE.P.PU [ECOLE DE JOYEUX JOYEUX Prorogation 8 demi-journées 8h45-11h45 /13h15-16h15

PONCIN 0010943V EO JE.P.PU |CHARLES JULIET JUJURIEUX Prorogation 8 demi-journées 8h30-12h00 / 13h50-16h20 MIRIBEL 0010505U EO ÏE.E.PU |A. BRUNET LA BOISSE Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30 MIRIBEL 0010506V EO [|E.M.PU |L'ENVOL LA BOISSE Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30 BOURG-EN-BRESSE 0010561E RPI |E.E.PU LA TRANCLIERE Chang de rythme 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h15-16h15 PONCIN 0010652D EO |E.P.PU LABALME Modification des horaires 8 demi-journées 8h45-11h45 / 13h30-16h30 VILLARS-LES-DOMBES 0010670Y EO |E.P.PU L'ABERGEMENT-CLEMENCIAT Prorogation 8 demi-journées 8h45-11h45 / 13h30-16h30 AMBERIEU 0010465A EC [JE.E.PU |DU VIEUX CHATEAU LAGNIEU Prorogation 8 demni-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30 AMBERIEU 0010466B EO [JEÆ.PU ÎLES CHARMETTES LAGNIEU Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30 AMBERIEU 0010467C EO [|E.M.PU |CENTRE LAGNIEU Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30 AMBERIEU 0010797L EO [E.M.PU ÎLES TOURNELLES LAGNIEU Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30 AMBERIEU 0011031R EO Î|E.M.PU |L'ETRAZ LAGNIEU Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30 BÂGE 0010339N EO |E.P.PU LAIZ Prorogation 8 demi-journées 9h00-12h00 / 13h30-16h30 BELLEY 00104115 RPI |E.M.PU LANTENAY Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h25 / 13h25-16h30 MIRIBEL 0010525R RPI JE.E.PU LE MONTELLIER Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h00-16h00 VILLARS-LES-DOMBES 0010460V RPI [E.E.PU LE PLANTAY Prorogation 8 demi-journées 8h45-11h45 /13h15-16h15 VALSERHÔNE 0010155N EO [E.P.PU ÎR. MORETTI LE POIZAT- LALLEYRIAT{ Le Poizat) Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30 PERON 00113097 EO |E.P.PU LEAZ Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30 GEX 0010106K RPI |E.E.PU [ECOLE DE LELEX LELEX Prorogation 8 demi-journées 8h00-11h30 / 13h00-15h30

BOURG-EN-BRESSE 0010762Y EO |E.P.PU LENT Prorogation 8 demi-journées 8h45-11h45 / 13h30-16h30

VALSERHÔNE 0010154M EO |E.P.PU LES NEYROLLES Prorogation 8 demi-journées 8h45-12h00 / 13h30-16h15

MONTREVEL-EN-BRESSE 0010305B RPI |E.M.PU |ECOLE DE LESCHEROUX LESCHEROUX Prorogation 8 demi-journées 8h50-12h00 / 13h30-16h20

PONCIN 0011099P EO |E.P.PU |ECOLE DU MUGUET LEYMENT Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30

AMBERIEU 00104872 EO |E.P.PU LHUIS Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30

AMBERIEU 0010517G EO |E.P.PU LOMPNAS Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30

AMBERIEU 0011029N EO |E.M.PU |SAINT-EXUPERY LOYETTES Prorogation 8 demi-journées 8h15-11h45 / 18h45-16h15

AMBERIEU 0011030P EO Ï|E.ÆE.PU |SAINT-EXUPERY LOYETTES Prorogation 8 demi-journées 8h15-11h45 / 13h45-16h15

VALSERHÔNE 0010149G EO Ï[E.P.PU |ECOLE DES FONTAINES MAILLAT Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30

MONTREVEL-EN-BRESSE 0010720C EO |E.P.PU MALAFRETAZ Changement de rythme 8 demi-journées 8h30-11h45/13h45-16h30

BÂGE 0011346H EO |E.P.PU MANZIAT Prorogation 8 demi-journées 8h45-11h45 / 13h30-16h30

MONTREVEL-EN-BRESSE 0010696B EO |E.P.PU MARBOZ Prorogation 8 demi-journées 8h40-11h55 / 13h50-16h35

VILLARS-LES-DOMBES 0010263F EO |E.P.PU MARLIEUX Prorogation 8 demi-journées 8h45-11h45 / 13h30-16h30 LJ :8h45-12h00 / 13h30-16h15

MONTREVEL-EN-BRESSE 0011168R RPI |E.P.PU MARSONNAS Prorogation 9 demi-journées Ma V : 8h45-12h00 / 13h30-14h45

Me : 8h45-11h45

OYONNAX 0010139W EO |E.E.PU MARTIGNAT Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30

OYONNAX 0011027L EO |E.M.PU MARTIGNAT Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30

JASSANS 0910250$S EO [|E.P.PU [ECOLE DU PETIT BOIS MASSIEUX Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30

BELLEY 0010620U EO |E.P.PU MASSIGNIEU-DE-RIVES Prorogation 8 demi-journées 9h00-12h00 / 13h30-16h30 OYONNAX 0011147S EO |E.P.PU MATAFELON-GRANGES Prorogation 8 demi-journées 9h00-12h00 / 13h30-16h30 MONTREVEL-EN-BRESSE 0010662P EO |E.P.PU MEILLONNAS Prorogation 8 demi-journées 9h00-12h00 / 13h30-16h30 JASSANS 0010433R EO |E.P.PU MESSIMY-SUR-SAONE Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30 PONCIN 0010520K EO [E.E.PU [DU CHAMP DE FOIRE MEXIMIEUX Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30 PONCIN 0010521L EO [EÆ.PU ÎLE MENEL MEXIMIEUX Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30 PONCIN 0010944W EO [E.M.PU [PAULINE KERGOMARD MEXIMIEUX Modification des horaires 8 demi-journées 8h25-11h25 / 13h30-16h30 PONCIN 0011180C EO JE.M.PU ÎLE MENEL MEXIMIEUX Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30 PONCIN 0011217T EO JE.Æ.PU [LA BOVAGNE MEXIMIEUX Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30 PONCIN 0011245Y EO |E.M.PU |LA BOVAGNE MEXIMIEUX Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30 BÂGE 0011096L EO JE.M.PU ÎLES BAYARDS MEZERIAT Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h50 / 13h30-16h10 BÂGE 0011132A EO [EE.PU ÎLES BAYARDS MEZERIAT Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h50 / 13h30-16h10 GEX 0010138V EO |E.P.PU MIJOUX Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30 VILLARS-LES-DOMBES 00102517 EO ÏJE.P.PU [MILLE ETANGS MIONNAY Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30 MIRIBEL 0010280Z EO [E.P.PU [JEAN DE LA FONTAINE MIRIBEL Prorogation 8 demni-journées 8h30-12h00 / 14h00-16h30 MIRIBEL 0010281A EO JE.P.PU ÎLE MAS RILLIER MIRIBEL Prorogation 8 demi-journées 8h30-12h00 / 14h00-16h30 MIRIBEL 0010967W EO |EÆ.PU |HENRI DESCHAMPS MIRIBEL Prorogation 8 demi-journées 8h30-12h00 / 14h00-16h30 MIRIBEL 0010968X EO |E.M.PU [HENRI DESCHAMPS MIRIBEL Prorogation 8 demi-journées 8h30-12h00 / 14h00-16h30 MIRIBEL 0011028M EO [E.P.PU | DU CENTRE MIRIBEL Prorogation 8 demi-journées 8h30-12h00 / 14h00-16h30 JASSANS 0010252U EO |E.P.PU MISERIEUX Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30 VILLARS-LES-DOMBES 0010346W RPI |E.P.PU MOGNENEINS Prorogation 8 demi-journées 8h50-11h50 / 13h20-16h20 BOURG-EN-BRESSE 00107632 EO ÏJE.P.PU MONTAGNAT Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30 AMBERIEU 0011349L EO |E.P.PU MONTAGNIEU Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30 VALSERHÔNE 0010600X EO |E.P.PU MONTANGES Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30 JASSANS 0010347X EO |E.P.PU MONTCEAUX Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30 BOURG-EN-BRESSE 0010764A RPI |E.E.PU MONTCET Prorogation 8 demi-journées 8h40-11h40 / 13h25-16h25 VILLARS-LES-DOMBES 0010264G EO |E.P.PU MONTHIEUX Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30 MIRIBEL 0010491D EO [|E.E.PU [ALPHONSE DAUDET MONTLUEL Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30 MIRIBEL 0010492E EO |E.P.PU |SAINT-EXUPERY MONTLUEL Prorogation 8 demi-journées 8h40-11h40 / 13h40-16h40 MIRIBEL 0010494G EO JE.M.PU |JAILLEUX MONTLUEL Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30 JASSANS 0011114F EO JEÆ.PU |MICK MICHEYL MONTMERLE-SUR-SAONE Prorogation 8 demi-journées 8h40-12h00 / 14h00-16h40 JASSANS 0011115G EO [|E.M.PU |MICK MICHEYL MONTMERLE-SUR-SAONE Prorogation 8 demi-journées 8h55-11h55 / 13h45-16h45 BOURG-EN-BRESSE 0010765B RPI |E.P.PU |ECOLE DE MONTRACOL MONTRACOL Modification des horaires 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h15-16h15 VALSERHÔNE 0010153L EO [|E.M.PU |LES TILLEULS MONTREAL-LA-CLUSE Modification des horaires 8 demi-journées 8h25-11h25 / 13h25-16h25 VALSERHÔNE 00111245 EO [E.P.PU |MONTREAL-LA-CLUSE MONTREAL-LA-CLUSE Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30

MONTREVEL-EN-BRESSE 0010703) eo |EEPU MONTREVEL-EN-BRESSE Prorogation 9 demi-journées LMa JV :8h45-12h007 18h40-15h40 Me : 8h45-11h45

L Ma J:8h45-11h55 / 13h40-15h45

MONTREVEL-EN-BRESSE 0010888K EO |E.M.PU MONTREVEL-EN-BRESSE Prorogation 9 demi-journées Me : 8h45-11h55

V:8h45-11h55 /13h40-15h35

VALSERHÔNE 00101422 EO |E.M.PU NANTUA Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h25-16h25

VALSERHÔNE 0011251E EO JE.P.PU [JEAN LOUIS AUBERT NANTUA Prorogation 8 demi-journées 8h45-11h45 / 13h30-16h30 VILLARS-LES-DOMBES 0011042C EO |E.P.PU NEUVILLE-LES-DAMES Prorogation 8 demi-journées 8h30-12h00 / 13h30-16h00 PONCIN 0010945X EO |E.P.PU NEUVILLE-SUR-AIN Prorogation 8 demi-journées 8h45-12h00 / 13h30-16h15 MIRIBEL 0011128W EO [E.P.PU [PIERRE RACINE NEYRON Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30 MIRIBEL 0010507W EO [E.P.PU [VICTOR DURUY NIEVROZ Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30 PONCIN 0010657] EO |E.P.PU NIVIGNE ET SURAN Prorogation 8 demi-journées 8h45-12h00 / 13h45-16h30

3

01_DSDEN_Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Ain - 01-2024-07-15-00010 - annexe à l'arrêté fixant l'organisation du temps scolaire 14ACADÉMIE Direction des services départementaux de l'éducation nationale

DE LYON de lin

Égalité Fraternité

Annexe à l'arrêté du 15 juillet 2024 fixant fixant l'organisation du temps scolaire de écoles publiques du département de l'Ain

RYTHME

SCOLAIRE HORAIRES D'ENSEIGNEMENT ENVISAGES

HEBDOMADAIRE

Prorogation,

CIRCONSCRIPTION UAI . COMMUNE Changement de rythme,

0010175K

PERON 00107125 BOIS

PERON 0011412E

BELLEY 00104127 D'OUTRIAZ

OYONNAX 0010141Y

OYONNAX 0010157R AUBRAC

OYONNAX 0010158S

OYONNAX 0010180R MOULIN

OYONNAX 00101815 VICTOIRE

OYONNAX 0010182T NORD

OYONNAX 0010183U SUD

OYONNAX 0010184V

OYONNAX 0010186X

OYONNAX 0010187Y VEIL

OYONNAX 0010188Z

OYONNAX 0010800P RIVET

OYONNAX 0010891N FORGE

OYONNAX ARMAND

OYONNAX 0011026K ARMAND

OYONNAX 0011109A EGLISETTE

OYONNAX 00111108 EGLISETTE

OYONNAX 0011264U FORGE

0010738X

0010255X

BELLEY 0011146R ET NATTAGES ET NATTAGES PERON 0011298F

BOURG-EN-BRESSE 0011252F ERABLES

BOURG-EN-BRESSE 0011273D CHABIN

MIRIBEL 0010527T

BELLEY 0010929E

VILLARS-LES-DOMBES 0010350A

MIRIBEL 0010528U GUEDET

BELLEY 00102057 TEAU D'HAUTEVILLE

BELLEY 0010233Y TEAU D'HAUTEVILLE

BELLEY 0010942Ù TEAU D'HAUTEVILLE

BELLEY 0010207V TEAU D'HAUTEVILLE

BOURG-EN-BRESSE 0010946Y

BOURG-EN-BRESSE 0010947Z

L Ma J V : 8h30-11h45 / 13h30-15h30 PONCIN 0010980K Prorogation demi-journées

PONCIN 0010923Y

PONCIN 0010948A

0011231H GRAND CYPRES

0010329C

0010123D DE LA FONTAINE

PERON 0010400E Modification des horaires

PERON 0011080U GRANDS CHENES

PERON 0011045F GRANDS CHENES

PERON 0011390F BRETONNIERE

PERON 0011419M

L Ma J V : 08h30-11h30 / 13h20-15h35 PONCIN 0010554X Prorogation demi-journées

0010256Y DE RANCE

VILLARS-LES-DOMBES 00104345

00113315

PONCIN 0010755R

0011144N

0010322V

PONCIN 0010529V

VILLARS-LES-DOMBES 09010681K

0010362N

VILLARS-LES-DOMBES 0010372Z

VILLARS-LES-DOMBES 0010981L

VILLARS-LES-DOMBES 0010682L

BOURG-EN-BRESSE 0011313X

0010962R

0910374B

0011024H

AMBERIEU 0010950C

L Ma JV : 8h45-11h45 / 13h45-16h00 BOURG-EN-BRESSE 0010969Y LES VAVRES Prorogation demi-journées

BOURG-EN-BRESSE 0011090E

Matern. : 8h50-12h00 / 13h30-16h20 MONTREVEL-EN-BRESSE 0011318C BOCAGE demi-journées

0010375C DU PRE VERT

VILLARS-LES-DOMBES 0011274E DOLTO

MIRIBEL 0010531X

0010377E ROLLAND

AMBERIEU 0010476M

MIRIBEL 0011181D

MONTREVEL-EN-BRESSE 0011023G

VILLARS-LES-DOMBES 0011014X

0010325Y Modification des horaires

GEX 0010116W

GEX 00109316

GEX 0010882M LION

GEX 0010983N LION

GEX 0011131Z

GEX 0011404W LAPOINTE

GEX 0011432B DIAMANTERIE

0010316N

0010602Z

BELLEY 0010628C

PERON 0010401F Modification des horaires

MIRIBEL 0010533Z

0010389T

PONCIN 0010653E

PONCIN 0010654F

MONTREVEL-EN-BRESSE 0011022F

<|<|<|<|<|<|=

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MERCIER

4

01_DSDEN_Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Ain - 01-2024-07-15-00010 - annexe à l'arrêté fixant l'organisation du temps scolaire 15EX

ACADÉMIE DE LYON

Égalité Fraternité

de l'éducation nationale de l'Ain Direction des services départementaux

Annexe à l'arrêté du 15 juillet 2024 fixant fixant l'organisation du temps scolaire de écoles publiques du département de l'Ain

TYPE DE DEMANDE :

RYTHME

CIRCONSCRIPTION UAI Cat. | TYPE ECOLE COMMUNE Prorogation, SCOLAIRE HORAIRES D'ENSEIGNEMENT ENVISAGES Changement de rythme,

HEBDOMADAIRE

Modification horaires

MONTREVEL-EN-BRESSE 0010901Z RPI JE.E.PU SAINT-JULIEN-SUR-REYSSOUZE Prorogation 8 demi-journées 8h35-11h45 /13h25-16h15

BÂGE 0010684N RPI [E.E.PU SAINT-JULIEN-SUR-VEYLE Prorogation 8 demi-journées 8h55-12h05 / 13h20-16h10 MONTREVEL-EN-BRESSE 0010741A EO ÏE.P.PU [FRANCOISE CONVERT SAINT-JUST Prorogation 8 demi-journées 8h30-12h00 / 14h00-16h30 BÂGE 0011335W EO Ï[E.P.PU |JULES VERNE SAINT-LAURENT-SUR-SAONE Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h45 / 13h45-16h30 VILLARS-LES-DOMBES 0010378F EO |E,P.PU SAINT-MARCEL Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30 BELLEY 0010192D EO |E.P.PU SAINT-MARTIN-DE-BAVEL Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h20-16h20 VALSERHÔNE 0011145P EO ÏJE.P.PU |SEBASTIEN CASTELLION SAINT-MARTIN-DU-FRENE Prorogation 8 demi-journées 8h30-12h00 / 13h30-16h00 PONCIN 0011363B EO JE.P.PU |POMIERS SAINT-MARTIN-DU-MONT Prorogation 8 demi-journées 8h45-11h45 / 13h30-16h30 MONTREVEL-EN-BRESSE 0010725H EO |E.P.PU SAINT-MARTIN-LE-CHATEL Prorogation 8 demi-journées 8h30-12h00 / 13h30-16h00 MIRIBEL 0010277W EO |E.M.PU |SAINT-EXUPERY SAINT-MAURICE-DE-BEYNOST Prorogation 8 demi-journées 8h45-12h15 / 14h00-16h30 MIRIBEL 0011093H EO Ï[E.E.PU |JACQUES PREVERT SAINT-MAURICE-DE-BEYNOST Prorogation 8 demi-journées 8h30-12h00 / 14h15-16h45 MIRIBEL 0011314Y EO |E,P.PU SAINT-MAURICE-DE-GOURDANS Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h45 / 13h45-16h30 PONCIN 0010453M EO JE.P.PU SAINT-MAURICE-DE-REMENS Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30 MONTREVEL-EN-BRESSE 0011091F RPI JE.E.PU SAINT-NIZIER-LE-BOUCHOUX Prorogation 8 demi-journées 8h55-12h10 / 13h40-16h25 VILLARS-LES-DOMBES 0011133B RPI |E.M.PU SAINT-NIZIER-LE-DESERT Prorogation 8 demi-journées 8h40-11h40 / 13h30-16h30 VILLARS-LES-DOMBES 0010984P EQ |E.P.PU SAINT-PAUL-DE-VARAX Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30 AMBERIEU 0011290X REP [|E.P.PU |CLAUDE GUICHARD SAINT-RAMBERT-EN-BUGEY Prorogation 8 demi-journées 8h15-11h30 / 13h45-16h30 BOURG-EN-BRESSE 0010742B EO |E.P.PU SAINT-REMY Prorogation 8 demi-journées 8h45-11h45 / 13h30-16h30 AMBERIEU 0010477N EO |E,P.PU SAINT-SORLIN-EN-BUGEY Prorogation 8 demi-journées 8h40-11h40 / 13h30-16h30 MONTREVEL-EN-BRESSE 0011021E RPI |E.P.PU SAINT-TRIVIER-DE-COURTES Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h00-16h00 VILLARS-LES-DOMBES 0011127V EO Ï|E.P.PU SAINT-TRIVIER-SUR-MOIGNANS Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30 AMBERIEU 0011287U EO JE.P.PU SAINT-VULBAS Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h15-16h15 VILLARS-LES-DOMBES 0010685P RPI |E.P.PU SANDRANS Prorogation 8 demi-journées 8h50-12h10 / 13h35-16h15 AMBERIEU 0010953F EO |E.P.PU SAULT-BRENAZ Prorogation 8 demi-journées 8h45-11h45 / 13h30-16h30 GEX 0010117X EO Ï[E.P.PU ÎLES GENEVRIERS SAUVERNY Modification des horaires 8 demi-journées 8h30-11h45 / 13h30-16h15 JASSANS 0010436U EO |E,P.PU SAVIGNEUX Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30 PERON 0010107L EO JE.P.PU ÎLE PETIT PRINCE SEGNY Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30 GEX 0010718Y EO |E.P.PU SERGY Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30 BÂGE 0010932H EO |E.P.PU SERMOYER Prorogation 8 demi-journées 9h00-12h00 / 13h30-16h30 AMBERIEU 0010538E EO |E.P.PU SERRIERES-DE-BRIORD Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30 BOURG-EN-BRESSE 0010743C EO |E.P.PU SERVAS Prorogation 8 demi-journées 8h45-11h45 / 13h30-16h30 VALSERHÔNE 0011125T EO Ï[E.P.PU |ECOLE DES DEUX PONTS SEYSSEL Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30 PONCIN 0010758U EO |E,P.PU SIMANDRE-SUR-SURAN Chang de rythme 8 demi-journées 8h30-12h00 / 13h30-16h00 VALSERHÔNE 0010178N EO JE.P.PU SONTHONNAX-LA-MONTAGNE Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h45 /13h30-16h15 AMBERIEU 0010482U EO |E.E.PU SOUCLIN Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30 BÂGE 0010686R RPI |E.M.PU SULIGNAT Prorogation 8 demi-journées 8h50-12h00 / 13h15-16h05 BELLEY 0010638N EO |E.E.PU TALISSIEU Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30 AMBERIEU 0010577X REP |E.M.PU TENAY Prorogation 8 demi-journées 8h20-11h45 / 13h35-16h10 AMBERIEU 0010955H REP |E.E.PU TENAY Prorogation 8 demi-journées 8h20-11h50 / 13h35-16h05 MIRIBEL 0010278X EO JE.P.PU |ECOLE DE LE RIOTTE THIL Prorogation 8 demi-journées 8h30-12h00 / 14h00-16h30 PERON 0010996C EO |E.M.PU ÎLES TOURTERELLES THOIRY Modification des horaires 8 demi-journées 8h30-11h35 /13h35-16h30 PERON 00711272C EO JE..PU ÎLES GENTIANES THOIRY Modification des horaires 8 demi-journées 8h30-11h45 / 13h45-16h30 VILLARS-LES-DOMBES 0010340P EO JE.E.PU |ECOLE ELEMENTAIRE THOISSEY Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30 VILLARS-LES-DOMBES 0010805V EO [|E.M.PU [ECOLE MATERNELLE THOISSEY Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30 AMBERIEU 0010578Y EO |E.P.PU TORCIEU Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h45 / 13h45-16h30 BOURG-EN-BRESSE 0010560D EO Ï|E.P.PU |GEORGES BARRACHIN TOSSIAT Prorogation 8 demi-journées 9h00-12h00 / 13h30-16h30 JASSANS 0010383L RPI JE.E.PU [ECOLE DE TOUSSIEUX TOUSSIEUX Prorogation 8 demi-journées 8h45-12h00 / 13h45-16h30 MIRIBEL 0010384M EO JE.P.PU [ROBERT DOISNEAU TRAMOYES Prorogation 8 demi-journées 8h30-12h00 / 14h00-16h30 JASSANS 0010239E EO Ï|E.E.PU |BELUIZON TREVOUX Prorogation 8 demi-journées 8h45-12h00 / 13h45-16h30

JASSANS 0010240F EO Ï[E.P.PU ÎLE FIL D'OR TREVOUX Prorogation 8 demi-journées Matern. : Bh40-TIhSS / 18h40-16h25 Elém. : 8h30-12h00 / 13h45-16h15

JASSANS 0011085Z EO |E.M.PU ÎLES CORBETTES TREVOUX Prorogation 8 demi-journées 8h50-11h55 / 13h40-16h35

MONTREVEL-EN-BRESSE 0071216S EO Ï|E.P.PU |DU MOULIN VAL-REVERMONT Prorogation 8 demi-journées 8h45-12h00 / 13h30-16h15

VALSERHÔNE 0010879A EO JE.P.PU ÎLES MONTAGNIERS VALSERHONE (Bellegarde s/Valserine) Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30

VALSERHÔNE 0010977G EO Ï[E.P.PU ÎLE BOIS DES PESSES VALSERHONE (Bellegarde s/Valserine) Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h45 / 13h45-16h30

VALSERHÔNE 0011087B EO Ï[E.P.PU |ARLOD VALSERHONE (Bellegarde s/Valserine) Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30

VALSERHÔNE 0011208H EO JE.P.PU ÎLE GRAND CLOS VALSERHONE (Bellegarde s/Valserine} Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30

VALSERHÔNE 0011224A EO |E.P.PU [MARIUS PINARD VALSERHONE (Bellegarde s/Valserine) Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30 VALSERHÔNE 0010592N EO |E.P.PU VALSERHONE (Chatillon en Michaille) Prorogation 8 demi-journées 8h45-11h45 / 13h30-16h30

VALSERHÔNE o010605C eo |EPPU |VouvraY VALSERHONE (Chatillon en Michaille) Modification des horaires | 8 demi-journées Matern. 8h35-TIh35 /18h25-16h25 Elém. 8h45-11h45 /13h35-16h35

VALSERHÔNE 0011364C EQ |E.P.PU | PIERRE LONGUE VALSERHONE (Lancrans) Modification des horaires 8 demi-journées 8h40-11h30 / 13h30-16h40

BOURG-EN-BRESSE 0010687S RPI |E.E.PU [EUGENE DUBOIS VANDEINS Modification des horaires 8 demi-journées 8h45-11h45 / 13h30-16h30

PONCIN 0010562F EO [EP.PU |AL'AIN CLAIRE VARAMBON Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30 AMBERIEU 0011092G EO |E.P.PU VAUX-EN-BUGEY Prorogation 8 demi-journées 8h45-12h00 / 13h45-16h30 VILLARS-LES-DOMBES 0010462X EO |E,P.PU VERSAILLEUX Prorogation 8 demi-journées 9h00-12h00 / 13h30-16h30 PERON 0010122C EO JE.P.PU |YVES DE TONNAC VERSONNEX Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h40 / 13h40-16h30 GEX 0010108M EO |E.P.PU VESANCY Prorogation 8 demi-journées 9h00-12h00 / 13h30-16h30 VALSERHÔNE 0010415W ZRR |E.P.PU VIEU-D'IZENAVE Modification des horaires 8 demi-journées 8h40-12h05 / 13h35-16h10 VILLARS-LES-DOMBES 0010259B EO JE.E.PU |SIMONE VEIL VILLARS-LES-DOMBES Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30 VILLARS-LES-DOMBES 0010956] EO |E.M.PU |LES PETITS ARTISTES VILLARS-LES-DOMBES Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30 Matern. 8h25-11h40 / 13h25-16h10

AMBERIEU 0010485X EO |E.P.PU VILLEBOIS Modification des horaires 8 demi-journées CP-CE 8h20-11h35 / 13h20-16h05

CM 8h30-11h45 / 13h30-16h15

MONTREVEL-EN-BRESSE 0010702H EO |E.P.PU VILLEMOTIER Prorogation 8 demi-journées 8h45-12h00 / 13h30-16h15

JASSANS 0011044E EO |E.P.PU VILLENEUVE Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30

PONCIN 0011315Z EO JE.P.PU [DU SURAN VILLEREVERSURE Prorogation 8 demi-journées 8h45-11h45 / 13h30-16h30

VALSERHÔNE 0010604B EO |E.P.PU VILLES Prorogation 8 demi-journées 8h30-12h00 / 13h30-16h00

VILLARS-LES-DOMBES 0010463Y EO |E.P.PU VILLETTE-SUR-AIN Prorogation 8 demi-journées 8h30-12h00 / 13h45-16h15

PONCIN 0010518H EO |E.M.PU |ECOLE DU TOISON VILLIEU-LOYES-MOLLON Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30

PONCIN 0011221X EO [|E.E.PU [ECOLE DU TOISON VILLIEU-LOYES-MOLLON Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30 MONTREVEL-EN-BRESSE 0010817H EO |E.M.PU VIRIAT Prorogation 8 demi-journées 8h40-11h40 / 13h30-16h30 MONTREVEL-EN-BRESSE 0011229F EOQ JE.E.PU VIRIAT Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h45 / 13h45-16h30 BELLEY 0010218G EO |E.P.PU ÎLES PELANS VIRIEU-LE-GRAND Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h45 / 13h30-16h15

BELLEY 0010629D eo |EPPU VIRIGNIN Prarogation 8 demi-journées Matern.: 8h30-TI80/ 13h15-16hn15 Elém : 8h30-11h45 / 13h30-16h15

BÂGE 0010957K eo |EPPU |NARCISSE DEVAUX VONNAS Prorogation 8 demi-journées Matern. : 8h30-12h00 / 18h45-16h15 Elém : 8h30-12h00 / 14h00-16h30

5

01_DSDEN_Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Ain - 01-2024-07-15-00010 - annexe à l'arrêté fixant l'organisation du temps scolaire 1601_DSDEN_Direction des services

départementaux de l'éducation nationale de

l'Ain

01-2024-07-15-00009

Arrêté fixant l'organisation du temps scolaire des

écoles publiques de l'Ain du 15 juillet 2024

01_DSDEN_Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Ain - 01-2024-07-15-00009 - Arrêté fixant l'organisation du temps scolaire des écoles publiques de l'Ain du 15 juillet 2024 17AC AD É MIE Direction des services départementaux

de l'éducation nationale

DE LYON de l'Ain

Liberté

Égalité

Fraternité

ARRETE FIXANT L'ORGANISATION DU TEMPS SCOLAIRE

DES ECOLES PUBLIQUES DU DEPARTEMENT DE L’AIN

Le recteur de l'académie de Lyon

Vu le code de l'éducation, et notamment les articles L521-1 et suivants relatifs à l'organisation du temps et de

l'espace scolaire et les articles D521-10 et suivants relatifs à l'aménagement du temps scolaire ;

Vu les propositions des collectivités territoriales et des conseils d'école concernés ;

Après consultation du Conseil Départemental de l'Education Nationale le 12 juillet 2024 :

ARRETE

Article 1 : Les horaires d'enseignement des écoles publiques du département de l'Ain sont annexés au présent arrêté. Ils sont applicables à compter du 1° septembre 2024.

Article 2 : Chaque école devra intégrer l'organisation retenue à son règlement intérieur.

Article 3 : L’annexe unique au présent arrêté sera publiée sur le site internet de la direction des services de l'éducation nationale de l'Ain.

Article 4 : Le secrétaire général de la direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Ain est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Fait à Bourg-en-Bresse, le 15 juillet 2024

Pour le recteur et par délégation,

L'inspectrice d'académie,

directrice académique des services de

l'éducation nationale de l'Ain,

Marilyne-RÉMER

VOIES ET DELAIS DE RECOURS

Si vous estimez devoir contester cette décision, vous pouvez former :

- soit un recours gracieux ou hiérarchique,

- soit Un recours i devant laj p Ce recours n'a pas d'effet suspensif,

Si vous avez d'abord exercé un recours gracieux ou hiérarchique dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la présente décision, le délai pour former un recours contentieux est de 2 mois *: - à compter de la notification de la décision explicite de rejet du recours gracieux ou hiérarchique ;

- ou à compter de la date d'expiration du délai de réponse de 2 mois dont disposait l'administration, en cas de décision implicite de rejet du recours gracieux ou hiérarchique.

Dans les cas très exceptionnels où une décision explicite de rejet intervient dans un délai de 2 mois après la décision implicite - c'est-à-dire dans un délai de 4 mois à compter de la notification de la présente décision - vous disposez à nouveau d'un délai de 2 mois” à compter de la notification de cette décision explicite paur former un recours contentieux.

En cas de recours contentieux, vous pouvez saisir le tribunal administratif au moyen de l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet wwwtelerecours.fr

* 4 mois pour les agents demeurant à l'étranger

01_DSDEN_Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Ain - 01-2024-07-15-00009 - Arrêté fixant l'organisation du temps scolaire des écoles publiques de l'Ain du 15 juillet 2024 18