Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - CM 2025 06 16 Deliberations
Ordre du Jour - CM 2026 06 29 ODJ
Ordre du Jour - CM 2024 06 24 ODJ
Ordre du Jour - CM 2025 02 03 ODJ
Ordre du Jour - CM 2024 12 16 ODJ
Déliberation - CM 2025 06 16 liste deliberations
Conseil Municipal - CM 2025 06 16 ANNEXES
Ordre du Jour - CM 2026 01 26 ODJ
Déliberation - CM 2024 12 16 deliberations
Procès Verbal - CM 2014 12 16 PV
Ordre du Jour - CM 2025 06 16 ODJ
Document publié le Lundi 16 juin 2025 par la commune de Tarare.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 2025 06 16 ODJ)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Jeunesse,
CONSEIL MUNICIPAL DU 16 JUIN 2025
ORDRE DU JOUR
Compte rendu des décisions du Maire (article L. 2122-22 du Code général des collectivités
territoriales)
1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil M. le MAIRE
municipal du 31 mars 2025
FINANCES - COMMANDE PUBLIQUE
2. Convention de reversement du produit de la vente des Mme PERRUSSEL-BATISSE
certificats d’économie d’énergie (CEE) par le Syder à la Ville
3. Avenant n°1 à la garantie d’emprunt à l’ancienne AEPT Mme PERRUSSEL-BATISSE
4. Adhésion à la plateforme de ventes aux enchères Agorastore Mme PERRUSSEL-BATISSE
5. Attribution de subventions pour des associations Mme LIÈVRE
6. Répartition de subventions municipales aux associations M. BUTTY
sportives pour leur fonctionnement et la promotion du sport et
convention de subvention
SOLIDARITÉS
7. Maison du pouvoir d’achat : remboursement des abonnements Mme PERRODON
Transports
AMÉNAGEMENT ET PATRIMOINE
8. Accroissement de l’offre de santé à Tarare – stratégie et actions Mme VOLAY
de la ville
8.1 Attribution d’une subvention à la maison de santé
pluridisciplinaire (MSP) Bel Air
8.2 Acquisition en Vefa d’un plateau dans le projet de pôle de
santé Demathieu-Bard Immobilier en vue d’y implanter une
maison médicale
9. Révision du PLU – second débat sur les orientations générales M. BERTHOLON
du PADD
10. Convention Opah-RU 2025 - 2030 M. BERTHOLON
11. Approbation du nouveau règlement d’attribution de subvention M. BERTHOLON
pour les façades
12. Déclassement, désaffectation et cession de tènements, M. BERTHOLON
4 impasse Platière
13. Convention de servitudes au profit du Syder, 4 rue Paul-Bert M. BERTHOLON
14. Convention de servitudes avec le Syder, 19 rue de Paris M. BERTHOLON
15. Adhésion au centre d'études et d'expertise sur les risques, M. TRIOMPHE
l'environnement, la mobilité et l'aménagement (Cerema)
16. Convention avec le Département pour la réalisation et le M. TRIOMPHE
financement de l’aménagement et de la sécurisation de
la RD 307 entrée ouest
17. Convention avec Veolia pour l’entretien courant et la vérification M. TRIOMPHE
des poteaux incendie 18. Avenant n°2 au lot n°4 et avenant n°1 lot n°15 pour le marché M. TRIOMPHE
de travaux pour le complexe sportif
19. Avenant n°1 au lot n°8 pour le marché de travaux du M. TRIOMPHE
tiers-lieu jeunesse
RESSOURCES HUMAINES
20. Modification du tableau des emplois du personnel municipal M.TRIOMPHE
21. Création d’emplois non permanents pour faire face à un M.TRIOMPHE
accroissement temporaire d’activité
22. Création d’emplois non permanents pour faire face à un M. TRIOMPHE
accroissement saisonnier d’activité
23. Modification de la délibération relative à l’indemnité spéciale M. TRIOMPHE
de fonction et d’engagement pour la filière police
24. Modification du Rifseep M. TRIOMPHE
25. Indemnité forfaitaire complémentaire pour les élections M. TRIOMPHE
SERVICES PUBLICS
26. Rapport annuel 2024 cinéma Mme GANA
JUMELAGE
27. Renouvellement de la charte du jumelage entre Tarare Mme LIÈVRE
et Herrenberg
Questions et communications diverses