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Conseil Municipal - CM 2025 02 03 annexe20 rapport CRC Ville
Procès Verbal - CM 2022 03 28 PV
Procès Verbal - CM 2021 03 29 PV
Conseil Municipal - CM 2025 02 03 annexe19 rapport CRC ecole
Ordre du Jour - CM 2025 02 03 ODJ
Document publié le Lundi 3 février 2025 par la commune de Tarare.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 2025 02 03 ODJ)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Travail et emploi, Entrepreneuriat et startup,
1
CONSEIL MUNICIPAL DU 3 FÉVRIER 2025
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la séance du 16 décembre 2024
Compte rendu des décisions du Maire (article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales)
AMÉNAGEMENT ET PATRIMOINE
1. Transfert de propriété avec le Département du Rhône M. BERTHOLON du parking av. Édouard-Herriot
2. Transition écologique et énergétique : mise en œuvre de M. PÉRONNET solutions innovantes
1 - Convention d’occupation temporaire d’une partie du parking
de la salle Joseph-Triomphe et convention de tiers
investissement pour l’implantation d’ombrières photovoltaïques
avec le Syder
2 - Convention d’occupation temporaire d’une partie du parking
av. Herriot pour l’implantation d’une station de recharge forte
puissance avec le Syder
3 - Intégration de la commune à la démarche performancielle
du Syder
3. Avis sur le projet de plan de mobilité des territoires lyonnais M. PÉRONNET 4. Approbation du compte-rendu au 31-12-2024 de la concession M. BERTHOLON d’aménagement du secteur Providence
5. Modifications : cession de l’ancienne usine J.-B. Martin et de M. BERTHOLON ses abords et acquisition en vente en l’état futur d’achèvement
(Vefa) de plateaux aménagés au sein du bâtiment
6. Modification : approbation de l’acquisition en vente en l’état M. BERTHOLON futur d’achèvement (Vefa) par l’Epora de plateaux aménagés
dans l’ancienne usine J.-B. Martin
7. Renouvellement de la convention-cadre d’accompagnement M. BERTHOLON territorialisé : appui architectural, urbain, environnemental et
paysager ciblé centre-ville avec le CAUE Rhône Métropole
8. Convention d’accompagnement territorialisé : mission de M. BERTHOLON valorisation patrimoniale ciblée de la commune : nuancier
avec le CAUE Rhône Métropole
9. Avenant n°1 à la convention d’adhésion au service conseil en M. TRIOMPHE énergie partagé - économe de flux (CEP-EF) de la COR
10. Convention de financement et de maîtrise d’ouvrage déléguée M. TRIOMPHE pour les installations d’éclairage de la voie verte entre la COR
et la Ville
FINANCES - COMMANDE PUBLIQUE
Information sur l’état annuel 2024 des indemnités des conseillers Mme PERRUSSEL-BATISSE municipaux
11. Débat d’orientation budgétaire (DOB) 2025 Mme PERRUSSEL-BATISSE 12. Demande de versement à la COR d’un fonds de concours Mme PERRUSSEL-BATISSE pour le stationnement intelligent
13. Mise en place d’une redevance pour l’occupation provisoire Mme PERRUSSEL-BATISSE du domaine public par les chantiers de travaux de gaz
14. Liste des dépenses à imputer au compte 6232 Fêtes et Mme LIÈVRE cérémonies
15. Avenant n°2 à la convention d'adhésion au service commun Mme PERRUSSEL-BATISSE Assistance à la passation des marchés publics de la COR 2
SOLIDARITÉS
16. Solidarité avec la population de Mayotte : attribution Mme PERRODON d’une subvention exceptionnelle
17. Maison du pouvoir d’achat : remboursement des abonnements Mme PERRODON transports
RESSOURCES HUMAINES
18. Présentation du rapport social unique (RSU) 2023 M. TRIOMPHE 19. Création d’emplois non permanents pour faire face M. TRIOMPHE à des besoins liés à un accroissement saisonnier d’activité
20. Rémunération à la vacation d’intervenants extérieurs M. TRIOMPHE pour la fête des Mousselines
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
21. Rapport d’observations définitives de la Chambre régionale Mme VOLAY des comptes Auvergne-Rhône-Alpes et sa réponse – enquête
nationale : l’accueil en école primaire publique pour
les exercices 2019 et suivants
22. Rapport d’observations définitives de la Chambre régionale M. LE MAIRE des comptes Auvergne-Rhône-Alpes et sa réponse
pour les exercices 2019 et suivants
Questions et communications diverses