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Procès Verbal - CM 2026 01 26 PV signe
Ordre du Jour - 3 26 01 26 ODJ AFFICHAGE
Ordre du Jour - CM 2026 01 26 ODJ
Document publié le Lundi 26 janvier 2026 par la commune de Tarare.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 2026 01 26 ODJ)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JANVIER 2026
ORDRE DU JOUR
Compte rendu des décisions du Maire (notamment article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales)
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 1er décembre 2025 M. le MAIRE 2. Présentation des actions entreprises à la suite des observations M. le MAIRE de la Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes
sur la gestion de la Commune pour les exercices 2019 et suivants
FINANCES - COMMANDE PUBLIQUE
Information sur l’état annuel 2025 des indemnités des conseillers municipaux
3. Débat d’orientation budgétaire 2026 Mme PERRUSSEL-BATISSE 4. Autorisation d’engagement de dépenses de fonctionnement Mme PERRUSSEL-BATISSE pour le CCAS avant le vote du budget primitif 2026
5. Participation financière à la lutte contre le frelon asiatique Mme PERRUSSEL-BATISSE 6. Demande de subvention DETR 2026 pour la rénovation Mme PERRUSSEL-BATISSE thermique de l’école élémentaire Plaine
7. Demande de subvention DSIL 2026 pour la rénovation Mme PERRUSSEL-BATISSE thermique de l’école élémentaire Plaine
8. Remise gracieuse de la redevance 2025 de la concession Mme GANA de service public du cinéma
9. Liste des dépenses à imputer au compte 6232 Fêtes et Mme LIÈVRE cérémonies
10. Convention constitutive d’un groupement de commandes pour Mme PERRUSSEL-BATISSE l’achat et la livraison de sel de déneigement
SOLIDARITÉS
11. Maison du pouvoir d’achat : modification de la branche Mme PERRODON transports
12. Maison du pouvoir d’achat : remboursement des abonnements Mme PERRODON transports
RESSOURCES HUMAINES
13. Modification du tableau des emplois M. TRIOMPHE 14. Création d’emplois non permanents pour faire face à des M. TRIOMPHE accroissements temporaires d’activité
AMÉNAGEMENT ET PATRIMOINE
15. Convention de réalisation et financement pour l’aménagement M. TRIOMPHE d’un plateau surélevé sur la RD 107
16. Avenant n°1 pour le lot n°3 au marché de travaux pour le M. TRIOMPHE réaménagement intérieur d’un espace en cantine scolaire
17. Délégation à la COR du droit de préemption urbain sur la M. BERTHOLON parcelle AP 149, 29 avenue Édouard-Herriot
SÉCURITÉ
18. Convention de partenariat relative à la vidéoprotection entre M. PÉRONNET la Ville de Tarare et l’État
COMMERCE
19. Acquisition d’une licence de débit de boissons de 4e catégorie M. AGUERA
Questions et communications diverses