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Conseil Municipal - Conseil municipal 12 juillet 2016
Document publié le Mardi 12 juillet 2016 par la commune de Roisey.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil municipal 12 juillet 2016)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Eau et assainissement, Travail et emploi,
Compte rendu du Conseil Municipal du 12 Juillet 2016 à 19 heures
L’an deux mille seize, le 12 Juillet à dix-neuf heures, se sont réunis les membres du Conseil
Municipal sous la présidence de Madame Josette VERNEY.
Nombre de membres en exercice : 15
Nombre de membres présents :14
Date de convocation : 5 Juillet 2016
Présents : Josette VERNEY - Robert VIANNET - Philippe ARIES - Yves MEILLER - Marie-
Agnès ACHAINTRE - Isabelle DURAND - Richard VALLOT - - Nathalie MARILLIER - Isabelle
CARRET - Marie-Claude FOREST- Maurice GIRODET .Didier BRUNEL-Catherine BRUNETON-
Fabienne GACHE
Secrétaire de séance : Robert VIANNET
□ Approbation du compte-rendu du 01 Juin 2016
Sans observation, ce compte-rendu est approuvé à l’unanimité.
Délibérations :
Convention avec la SPL pour gestion des TAP : cette prestation sera assurée par la SPL
pour un montant de 3857.26 € HT. Le Conseil municipal approuve cette convention à
l’unanimité des membres présents. Le maire est donc autorisé à signer la convention.
Règlement des TAP : il convient de compléter le règlement existant pour y notifier que
ceux-ci seront gérés par la SPL et y inscrire les nouveaux tarifs adoptés au dernier Conseil
Municipal. Ce règlement mis à jour est approuvé à l’unanimité . Convention avec la SAUR pour le recouvrement des factures d’assainissement : il s’agit
d’un renouvellement de convention afin de prolonger le fonctionnement actuel jusqu’au
terme du contrat d’affermage soit le 31/12 /2019. Montant de la prestation : 1,52€HT par
facture .
Approbation unanime du C Une délibération de principe est indispensable pour permettre
au maire de pourvoir au remplacement des agents absents. Cette délibération est adoptée
à l’unanimité des membres présents .
Frais de déplacement des personnels lorsque ceux-ci utilisent leur véhicule personnel pour
se rendre aux formations ou autres déplacements professionnels : ils seront remboursés
selon le barème établi par arrêté ministériel .Approbation unanime du CM.
ADAP : une délibération permettant un étalement des travaux sur 6 ans est nécessaire
pour compléter le dossier déposé en préfecture. Le Conseil approuve à l’unanimité.
Subvention demandée par le Foot MP :
Malgré une demande tardive, mais compte tenu du nombre d’enfants concernés, le
Conseil décide d’accorder une subvention d’un montant de 100 euros.
PADD : le bureau d’étude présente le PADD au conseil municipal :
Il s’agit d’un document général qui doit intégrer les objectifs du développement durable et
qui conditionnera l’évolution ultérieure du PLU. Ce document a obtenu un avis favorable
des Personnes Publiques Associées. Plusieurs secteurs feront l’objet d’Orientation
d’Aménagement Programmée. Ce document n’amène pas d’observations de la part du
conseil municipal qui souhaite que le règlement futur encadre au mieux les conditions de
construction lors de divisions parcellaires (implantations, choix des matériaux, respect du
droit de vue..)
Ce document sera présenté à la population lors d’une réunion publique dont la date reste à
déterminer.
Remplacement d’un agent suite à une demande de disponibilité : contact a été pris avec
le département pour s’orienter vers l’embauche d’un personnel en contrat aidé si nous ne
sommes pas satisfaits par les candidats proposés ; dans tous les cas, le poste sera pourvu
par recrutement d’un contractuel.
Un agent a été recruté à temps partiel pour la période Juillet Août afin de renforcer
l’équipe technique pendant les congés des employés communaux.
Choix de l’ETS pour la réalisation des rampes : L’entreprise Eynard est retenue pour la réalisation des rampes prévues à l’agenda
d’accessibilité pour un montant de 3190€ HT (devis).
Demande de mise à disponibilité du site des carrières par l’association des archers du
Pilat : le conseil est plutôt favorable à cette demande, cependant il est impératif d’établir
une convention dans laquelle les règles d’utilisation, d’accès et de sécurité seront
clairement définies .
Bilan des consommations d’éclairage public : grâce à l’extinction de l’éclairage nocturne et
au remplacement des ampoules énergivores, notre consommation a considérablement
diminué ! 67483 KW en 2012 pour 34062 KW en 2015.
Bilan consommation des bâtiments : le rendement de la chaudière a été nettement
amélioré : la consommation a diminué de 10%.
Curage des boues de la lagune de La Tronchia : la consultation a été lancée pour assistance
à Maitrise d’ouvrage ; réponses attendues pour le 20 Août . La commission d’appel d’offre
se réunira pour retenir un candidat.
Autopsie des sangliers décédés sur la commune : L’autopsie réalisée a permis de conclure à
une mort probable par défaillance cardiaque consécutive à un œdème aigu du poumon. A
priori pas de maladie contagieuse.
Réglementation de boisement : le document communal est ancien ; il conviendra de
délibérer au prochain CM pour pouvoir solliciter le département et demander la mise à
jour de cette règlementation.
Compte rendu des commissions :
Voirie : réfection de l’impasse du lavoir au Bourbouray : afin de ne pas avoir
à revenir sur le secteur, la commune prendra en charge une partie de la
réfection suite aux travaux d’eau potable réalisés par la CCPR.
Le point à temps sera réalisé par L’Entreprise Vivaroise de travaux publics.
Les Plâtres : un mur de soutènement sera mis en sécurité avant que des
travaux plus importants ne soient programmés.
Assainissement : les travaux sont terminés sur le hameau du Briat . Ils vont
être entrepris sur le secteur de Beautin.
Le Chapi :l
Cette association est en danger par manque de représentants au conseil
d’administration : un représentant par commune permettrait d’en assurer
la pérennité ; les personnes intéressées sont invitées à se faire connaître.
Ecole : le cinquième poste est maintenu de façon provisoire pour une
année encore.
Martine Lhomme qui fait valoir ses droits à la retraite sera remplacée par
Marie Rambaud. Concours communal de fleurissement : le jury a effectué sa première visite
comme prévu. Un deuxième passage sera programmé fin Août.
Fin de la séance 23H20. Prochain CM aura lieu le 7 septembre à
19 Heures.
Fin du Conseil à Prochain CM le 19 Heures