Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Conseil municipal 11 janvier 2017
Conseil Municipal - Conseil municipal 08 février 2017
Conseil Municipal - Conseil municipal juin 2017
Conseil Municipal - Conseil municipal avril 2017
Conseil Municipal - Conseil municipal 20 septembre 2017
Conseil Municipal - Conseil municipal mars 2017
Compte-Rendu - Compte Rendu Conseil du 08 11 2017
Compte-Rendu - Compte Rendu Conseil du 11 Juillet 2018
Conseil Municipal - Conseil municipal du 30 mai 2023
Conseil Municipal - Conseil municipal 30 juin 2017
Conseil Municipal - Conseil municipal 11 juillet 2017
Document publié le Mardi 11 juillet 2017 par la commune de Roisey.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil municipal 11 juillet 2017)
Thèmes du document : Institutions publiques, Inégalités sociales, Handicap et inclusivité,
Compte rendu du conseil municipal du 11 Juillet 2017.
L’an deux mille dix-sept, le 11 Juillet à dix-neuf heures, se sont réunis les membres du Conseil
Municipal sous la présidence de Monsieur Robert VIANNET.
Nombre de membres en exercice : 15
Présents : 10
Votants : 12 Date de convocation : 30 Juin 2017.
Présents : Marie-Agnès ACHAINTRE, Didier BRUNEL, Catherine BRUNETON, Isabelle DURAND, Marie-
Claude FOREST, Maurice GIRODET, Nathalie MARILLIER, Yves MEILLER, Christian PEILLON, Robert
VIANNET.
Pouvoir : Philippe ARIES à Nathalie MARILLIER.
Absents : Josette VERNEY ( excusée, procuration à Robert VIANNET ), Isabelle CARRET, Fabienne
GACHE, Richard VALLOT.
Secrétaire de séance : Marie-Agnès ACHAINTRE.
Approbation des comptes-rendus du 7 Juin et du 30 Juin. :Sans observation, ces comptes-rendus
sont approuvés à l’unanimité.
Délibérations :
-CONVENTION de SERVICE PUBLIC avec la SPL pour la gestion du temps périscolaire et
extrascolaire.
La convention de délégation de service public, signée en 2014 avec la SPL pour la gestion et
l’exploitation du Centre de Loisirs commun avec les communes de BESSEY, ROISEY, SAINT-
APPOLINARD et VERANNE, arrive à échéance au 1er Août 2017. Il convient donc de décider si l’on poursuit ce partenariat avec la SPL, entendu qu’il a donné toute
satisfaction jusqu’ici.
Le conseil Municipal, après en avoir débattu, décide à l’unanimité de signer cette convention.
- CONVENTION de délégation de service public, REPAS EN LIAISON CHAUDE :
Le marché signé en 2014, avec la SPL, pour la fourniture des repas en liaison chaude pour la cantine
scolaire arrive à son terme ; il convient de le renouveler.
Le conseil Municipal, après discussion, décide à l’unanimité de renouveler ce marché..
MARCHE de Maîtrise d’œuvre Pour les travaux de mise en Sécurité des voies
départementales RD19 et RD34.
Sur proposition de la commission et après discussion, le Conseil Municipal décide à l’unanimité de
confier ce Marché à L’entreprise 3D infrastructure de Saint-Chamond.
MARCHE de Maîtrise d’œuvre pour les travaux de mise en accessibilité de la MAIRIE et des Toilettes
publiques :
Sur proposition de la commission, et après discussion, le Conseil Municipal décide par 8 voix pour et
4 Abstentions d’accorder ce marché à L’entreprise AC Concept de Salaise sur Sanne.
DEMANDE de SUBVENTION à la REGION pour les travaux de mise en accessibilité et
réaménagement de la MAIRIE :
Après rappel des travaux envisagés dans le cadre de l’Etude d’Aménagement Global du
Bourg, à l’unanimité des membres présents, le Conseil Municipal autorise Madame Le Maire à
solliciter une subvention de 41970 € auprès de la Région RHONE ALPES AUVERGNE.
QUESTIONS DIVERSES :
Les travaux prévus Point à Temps et reprises diverses ) par l’entreprise VIVAROISE ont été
effectués.
Une réunion avec l’entreprise MONTAGNIER problèmes de la ruelle de la source au Briat ) a
eu lieu Mardi 4 Juillet. Les travaux devraient être effectués au cours du mois de Septembre.
Nous avons reçu l’information de la CCPR concernant les heures d’enseignement Musical
pour la prochaine année scolaire. L’école disposera d’un potentiel d’heures annuel diminué environ
de 20% .
Suite au retour à la semaine de 4 jours, les TAP vont disparaître. Un engagement avait été
pris en Mars 2017. Une discussion s’engage à propos d’une possibilité d’offrir une animation
« CIRQUE » aux enfants de l’école. Les membres présents y seraient favorables si les contacts avec la
commune de BESSEY et le Sou des Ecoles aboutissent ( Partage des frais).
Le Conseil s’achève et la Séance est levée à 21h10.