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unknown - Communauté de communes - Villes Soeurs - 01 Note d
unknown - Communauté de communes - Villes Soeurs - 01 liste delib CC 18.03.2025 a completer
Document publié le Mardi 18 mars 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Villes Soeurs - 01 liste delib CC 18.03.2025 a completer)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Environnement,
Numéro de la
délibération Objet de la délibération
Exécution de la
délibération
(notification …)
Initiales de
l’agent
Date de
réalisation de
la formalité
20250318-1.1 Approbation des comptes financiers uniques 2024 du budget principal
20250318-1.2 Approbation des comptes financiers uniques 2024 du budget annexe « Développement économique »
20250318-1.3 Approbation des comptes financiers uniques 2024 du budget annexe « Immobilier locatif d’entreprise »
20250318-1.4 Approbation des comptes financiers uniques 2024 du budget annexe « centre aquatique »
20250318-1.5 Approbation des comptes financiers uniques 2024 du budget annexe « Tourisme »
20250318-1.6 Approbation des comptes financiers uniques 2024 du budget annexe « GEMAPI »
20250318-1.7 Approbation des comptes financiers uniques 2024 du budget annexe « O2S Sport Santé Bien-être »
20250318-1.8 Approbation des comptes financiers uniques 2024 du budget annexe « Hôpital EHPAD »
20250318-1.9
Approbation des comptes financiers uniques 2024 du
budget annexe « Gestion des déchets ménagers et
assimilés »
20250318-1.10 Approbation des comptes financiers uniques 2024 du budget annexe « Mobilité »
20250318-1.11 Approbation des comptes financiers uniques 2024 du budget annexe « Eau et Assainissement »
20250318-2.1 Affectation des résultats 2024 – budget principal
20250318-2.2 Affectation des résultats 2024 – budget annexe « Développement économique »
20250318-2.3 Affectation des résultats 2024 – budget annexe « Immobilier locatif d’entreprise »
20250318-2.4 Affectation des résultats 2024 – budget annexe « centre aquatique »
20250318-2.5 Affectation des résultats 2024 – budget annexe « Tourisme »
LISTE DES DELIBÉRATIONS
ELEMENTS LIÉS A LA NOTIFICATION
Conseil Communautaire
18 mars 2025 20250318-2.6 Affectation des résultats 2024 – budget annexe « GEMAPI »
20250318-2.7 Affectation des résultats 2024 – budget annexe «O2S Sport Santé Bien-être »
20250318-2.8 Affectation des résultats 2024 – budget annexe « Hôpital EHPAD »
20250318-2.9 Affectation des résultats 2024 – budget annexe « Gestion des déchets ménagers et assimilés »
20250318-2.10 Affectation des résultats 2024 – budget annexe « Mobilité »
20250318-2.11 Affectation des résultats 2024 – budget annexe « Eau et Assainissement »
20250318-3 Débat d’orientations budgétaires
20250318-4 Clôture du budget eau et assainissement
20250318-5 Vente de parcelle AH 411 sise à Eu
20250318-6
Désignation des membres de la Commission d’Appel
d’Offres (CAO) du groupement de commandes pour la
passation des marchés publics dans le cadre du projet
de réhabilitation du site et du bâtiment de la gare du
Tréport/Mers
20250318-7 Modification du système d’astreinte
20250318-8 Modification du tableau des effectifs
20250318-9 Rapport 2024 sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes
20250318-10
Procédures d’expropriation pour cause d’utilité publique
emportant mise en compatibilité du plan local
d’urbanisme (PLU) de Beauchamps, portées par ENEDIS
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31/03/25
20250318-11 Arrêt du Plan Local d’Urbanisme intercommunal valant Programme Local de l’Habitat AD Affichage 24/03/25