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Document publié le Lundi 21 septembre 2020 par la commune de Solesmes.
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Thèmes du document : Démocratie, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
Conseil Municipal de Solesmes du 21 septembre 2020
1
S E A N C E D U C O N S E I L M U N I C I P A L D E S O L E S M E S
D U 21 septembre 2020
DATE DE CONVOCATION L’an deux mil vingt,
15 septembre 2020 le VINGT-ET-UN à vingt heures trente
le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni à la salle des fêtes de
Solesmes en séance publique sous la présidence de Monsieur Pascal LELIEVRE, Maire.
DATE D’AFFICHAGE
DE LA DÉLIBÉRATION : Étaient présents :
25 septembre 2020 Mme Myriam LAMBERT, M. Frédéric TOP, Mme Cécile DAILLIERES, Adjoints,
MM. Jean-Pierre LECOQ, Jean-Philippe DUVAL, Mme Pénélope FILLON, M. Daniel
LANCELEUR M. Thierry QUANTIN, Mme Hélène CONGARD, M. Patrick CHOTARD
Mmes Sandra LEROY, Marie JAQUET, M. Christophe DENIAU.
Conseillers municipaux formant la majorité des membres en exercice.
NOMBRE DE CONSEILLERS Absents excusés :
EN EXERCICE 15 Mme Yvette GIBON,
PRESENTS 14 Procurations :
VOTANTS 14 NEANT
Secrétaire de séance : Madame Cécile DAILLIERES
1 – Compte rendu du conseil du 21 juillet 2020
2 – Présentation de la saison culturelle 2020/2021 de l’association l’Entracte
3 - Désignation des représentants au Conseil d'Administration du CCAS de Solesmes
4 - Désignation d’un représentant au Conseil d'Administration du CIAS de la Communauté de communes
de Sablé
5 – Désignation des membres de la commission intercommunale d’accessibilité
6 - Création d’un poste non permanent pour un accroissement temporaire d'activité
7 – Dispositif d'aide à l'achat d'un vélo à assistance électrique VAE
8 - Tarifs Taxe Locale sur la Publicité Extérieure à partir du 1er janvier 2021
9 - Fourniture d’équipements de protection individuelle –groupement de commande
10 - Devis concernant la rénovation de la station d’arrosage sur la commune REPORTÉE
11 – Choix de l’entreprise concernant la réfection de l’allée du stade REPORTÉE
12 – Choix de l’entreprise concernant le remplacement de portes dans les locaux du club de foot
13 – Devis concernant le remplacement de projecteurs sur le terrain de pétanque du stade
14 - Décision modificative n°2 -budget général
15 - Affaires diverses
-Débat sur la destination et les possibilités d’aménagement de l’Espace du Rôle
-Information sur le repas des anciens
-Organisation du marché de Noël
-Projet d’adhésion au label « village prudent »
1 - COMPTE-RENDU DU CONSEIL DU 21 JUILLET 2020 -
Le compte-rendu de la séance du 21 juillet 2020 est approuvé à l’unanimité.
2 - PRESENTATION DE LA PROGRAMMATION 2020/2021 DE L’ENTRACTE -
Monsieur le Maire invite Madame Mélissa TROUILLARD, chargée de la médiation et des relations publiques au
sein de l’Entracte, à présenter au Conseil la saison des spectacles 2020/2021. Madame Mélissa TROUILLARD
dévoile la nouvelle saison placée sous le signe de l’« itinérance » puisqu’entièrement hors des murs du centre
culture : au programme théâtre, poésie, théâtre de rue, humour, bal participatif… avec une part belle faite à la
création circassienne. L’Entracte invite à venir partager un grand moment de cirque avec le P’tit Cirk qui
présentera son spectacle « les Dodos ». Plusieurs spectacles sont programmés dans les communes partenaires,
Auvers-le-Hamon, Le Bailleul, Parcé, Précigné et différents quartiers de Sablé. Se dérouleront également à
Solesmes : un spectacle de théâtre d’objet « Ertatz » présenté par le Collectif Aïe aïe aïe à la salle des fêtes,
et un dîner spectacle « chansons synchronisées » interprété par Les Swinging Poules, au Grand Hôtel de
Solesmes. Conseil Municipal de Solesmes du 21 septembre 2020
2
3 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS DE
SOLESMES
Monsieur le Maire informe l’assemblée communale que, conformément aux textes en vigueur (articles L.123-4 à
123-9 et R 123-9 à 123-15 du Code de l’Action Sociale et des Familles), le conseil d’administration du centre
communal d’action sociale comprend des membres élus en son sein au scrutin secret et à la représentation
proportionnelle par le Conseil Municipal au plus fort reste, et des membres nommés par le Maire parmi les
personnes participant à des actions de prévention, d’animation ou de développement social menées dans la
commune.
Les membres élus le sont en nombre égal à celui des membres nommés. Le C.C.A.S. est administré par un Conseil
d’administration présidé par le Maire.
Il convient dans un premier temps de fixer le nombre de membres du Conseil d’Administration du C.C.A.S. sachant
que les articles L 123-6 et R 123-7 du code susvisé exige un nombre de représentants élus compris entre 4 et 8.
1) Sur proposition de Monsieur le Maire, le Conseil Municipal, après délibération, décide de fixer le nombre de
membres du Conseil Municipal appelés à siéger au C.C.A.S. à 4.
Vote :
2) Considérant qu’il y a lieu dans un second temps de procéder à l’élection de 4 membres du conseil municipal à
siéger au C.C.A.S.,
Considérant que le Conseil Municipal doit procéder au scrutin secret et à la représentation proportionnelle au
plus fort reste à l’élection des membres,
Considérant que la liste suivante de candidats a été déposée, il est procédé à l’élection selon les règles de scrutin
ci-dessus exposées : Myriam LAMBERT, Frédéric TOP, Cécile DAILLIERES, Hélène CONGARD.
Nombre de votants : 14
Nombre de suffrages déclarés nuls ou blancs : 0
Nombre de suffrages exprimés : 14
Majorité absolue : 8
Sont élus par 14 voix comme membres du Conseil d’Administration du C.C.A.S. :
Président : Monsieur Pascal LELIEVRE, Maire, Président de droit
Membres élus : Myriam LAMBERT, Frédéric TOP, Cécile DAILLIERES, Hélène CONGARD
Monsieur le Maire nommera ensuite par arrêté municipal les 4 autres membres non élus.
4 - REPRESENTANT DE SOLESMES AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CENTRE
INTERCOMMUNAL D’ACTION SOCIALE (C.I.A.S.)
Monsieur le Maire explique que chaque commune doit désigner un représentant au sein du C.I.A.S., sur
proposition de Monsieur le Maire le Conseil, après délibération, à l’unanimité décide de désigner Madame
Myriam LAMBERT pour représenter la Commune de Solesmes au Conseil d’administration du Centre
Intercommunal d’Action Sociale (C.I.A.S.).
5 - REPRESENTANT DE SOLESMES A LA COMMISSION INTERCOMMUNALE D’ACCESSIBILITE
Monsieur le Maire expose au Conseil qu’il convient de proposer un nom afin de constituer la future commission
intercommunale d’accessibilité.
Sur proposition de Monsieur le Maire le Conseil, après délibération, à l’unanimité décide de désigner Monsieur
Frédéric TOP pour représenter la Commune de Solesmes. Conseil Municipal de Solesmes du 21 septembre 2020
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6 - CREATION D'UN POSTE NON PERMANENT POUR UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE
D'ACTIVITE
Monsieur le Maire demande à être autorisé à recruter un agent contractuel de droit public pour faire face à des
besoins liés à un accroissement temporaire d'activité, dans les conditions fixées à l'article 3 I 1° de la loi susvisée,
pour une durée maximale de douze mois, compte tenu, le cas échéant, du renouvellement du contrat, pendant une
même période de dix-huit mois consécutifs.
La rémunération de l’agent sera calculée par référence à l’indice brut 350 au grade d’adjoint technique
échelon 1.
7 - RENOUVELLEMENT DU DISPOSITIF D’AIDE A L’ACHAT D’UN VELO A ASSISTANCE
ELECTRIQUE (VAE)
Monsieur le Maire rappelle au Conseil leurs délibération du 28 janvier 2019, du 24 juin 2019 et du 24 février
2020 suite à la demande d’un habitant de la commune sollicitant une participation de la commune pour le
financement d’un vélo à assistance électrique (VAE).
Monsieur le Maire propose au Conseil de reconduire les conditions de bénéfices de l’aide de la commune à
l’achat d’un VAE comme suit :
- d’attribuer une aide de la commune de Solesmes de 10 % du montant de l’achat TTC, à hauteur
maximum de 100 € par VAE.
- d’attribuer une aide par foyer.
- d’élargir l’aide aux personnes physiques dont les revenus sont imposables.
Monsieur le Maire expose au Conseil que ce dispositif qui s’inscrit bien dans une logique de transition
énergétique rencontre un vif succès et que la totalité de l’enveloppe annuelle a été versée aux demandeurs.
Sur proposition de Monsieur le Maire, après délibération, à l’unanimité, le Conseil décide d’inscrire
exceptionnellement au budget 2020 une nouvelle enveloppe de 500 €.
8 - TARIFS TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE A PARTIR DU 1ER JANVIER 2021
Conformément à l’article 171 de la Loi de Modernisation de l’Economie du 4 août 2008, Monsieur le Maire
rappelle que le Conseil Municipal, les 18 mai 2015 et 29 juin 2015 a délibéré pour fixer les modalités de la
Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) sur le territoire de la commune. La commune de SOLESMES a
fixé les tarifs des différents dispositifs publicitaires, enseignes et pré-enseignes à 100 % des tarifs
maximaux déterminés par l’article L. 2333-9 du Code Général des Collectivités Territoriales, a décidé
d’exonérer les activités dont le cumul des surfaces d’enseignes est inférieur ou égal à 7 m² ; ainsi que les
activités dont le cumul des surfaces d’enseignes non scellées au sol est supérieur à 7 m² et inférieur ou égal
à 12 m².
Vu les articles L. 2233-6 et suivants du Code général des collectivités territoriales (CGCT).
L’article L. 2333-12 du CGCT précise qu’à l’expiration de la période transitoire, les tarifs sont relevés chaque
année dans une proportion égale au taux de croissance de l’indice des prix à la consommation hors tabac de
l’avant-dernière année.
Le taux de variation applicable aux tarifs de la TLPE pour 2021 s’élève ainsi à + 1 ,5 % (source INSEE), ce qui
induit que le tarif de base des communes et les EPCI de moins de 50 000 habitants sera actualisé.
En conséquence, le tarif de référence pour la détermination des différents tarifs fixés à l’article L. 2333-9
du CGCT s’élève en 2021 à 16,20 €.
Cependant, conformément à l’article L.2333-10 du CGCT, Monsieur le Maire propose au Conseil municipal de
ne pas appliquer cette augmentation et de maintenir le tarif de base de la TLPE à son niveau de 2020.
Aussi, les tarifs maximaux par m², par face et par an, pour l’année 2021, seront les suivants :
• dispositifs publicitaires et pré-enseignes non numériques inférieures ou égales à 50 m² : 16,00 €
• dispositifs publicitaires et pré-enseignes non numériques supérieures à 50 m² : 32,00 €
• dispositifs publicitaires et pré-enseignes numériques inférieures ou égales à 50 m² : 48,00 € Conseil Municipal de Solesmes du 21 septembre 2020
4
• dispositifs publicitaires et pré-enseignes numériques supérieures à 50 m² : 96,00 €
• enseignes inférieures ou égales à 7 m² : exonération
• enseignes supérieures à 7 m² et inférieures ou égales à 12 m² : 16,00 €
(exonération pour les enseignes non scellées au sol supérieures à 7m² et inférieures à 12m²)
• enseignes supérieures à 12 m² et inférieures ou égales à 50 m² : 32,00 €
• enseignes supérieures à 50 m² : 64,00 €
Il est rappelé que la TLPE est recouvrée annuellement par la commune et qu’elle est payable sur déclaration
préalable des assujettis.
Sur proposition de Monsieur le Maire, après délibération, à l’unanimité, le Conseil décide à partir du 1er
janvier 2021 :
Vu l’article 171 de la Loi n° 2008-776 du 4 août 2008 de modernisation de l’économie ;
Vu les articles L.2333-6 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales ;
- de ne pas appliquer d’augmentation et de valider la grille tarifaire 2021 en application de l’article
L.2333-10 du CGCT;
- de maintenir les exonérations mises en place par les délibérations du Conseil Municipal du 18 mai 2015
et du 29 juin 2015 concernant les activités dont le cumul des surfaces d’enseignes est inférieur ou égal à 7
m² ; ainsi que les activités dont le cumul des surfaces d’enseignes non scellées au sol est supérieur à 7 m² et
inférieur ou égal à 12 m² ;
9 - FOURNITURE D’EQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUEL – CONVENTION DE
GROUPEMENT DE COMMANDE
Monsieur le Maire indique au conseil municipal que les articles L 2113-6 à L 2113-8 du Code de la commande
publique permettent la constitution de groupements de commande entre pouvoirs adjudicateurs pour lancer
des marchés publics pour des besoins de même nature.
Une convention constitutive signée par les membres du groupement, définit les modalités de fonctionnement
du groupement et notamment la désignation d’un coordonnateur parmi les membres du groupement, ayant la
qualité de pouvoir adjudicateur.
Monsieur le Maire propose au conseil municipal la création d’un groupement de commande composé des
communes de Auvers le Hamon, Bouessay, Dureil, Juigné/Sarthe, Le Bailleul, Louailles, Parcé/Sarthe,
Précigné, la Ville de Sablé/Sarthe, Solesmes, Souvigné/Sarthe, Vion, de la Communauté de communes
de Sablé/Sarthe et du CCAS de Sablé/Sarthe, pour la fourniture d’équipements de protection individuels.
Sur proposition de Monsieur le Maire, après délibération, à l’unanimité, le conseil municipal décide :
• de désigner la Communauté de communes de Sablé/Sarthe coordonnateur du groupement
• d’autoriser Monsieur le Maire à signer la convention à intervenir entre les membres du groupement
10 - CHOIX DE L’ENTREPRISE POUR LA FOURNITURE ET LA POSE DE PORTES DANS LES LOCAUX
DU CLUB DE FOOT
Monsieur le Maire expose au Conseil qu’il est nécessaire de remplacer 3 portes dans les locaux du Club de
foot afin de réduire les déperditions d’énergie.
La présente délibération concernant la fourniture et la pose de portes.
Deux entreprises ont été consultées :
- L’entreprise GRUDET pour un montant HT de : 3 332.05 €
- L’entreprise DABIN pour un montant HT de : 3 589.03 €
Sur proposition de Monsieur le Maire, après délibération, à l’unanimité, le Conseil décide de retenir l’offre la
moins disante de l’entreprise GRUDET pour un montant de 3 332.05 € HT, soit 3 998.48 € TTC. Conseil Municipal de Solesmes du 21 septembre 2020
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11 - RÉNOVATION DE L’ECLAIRAGE SUR LE TERRAIN DE PETANQUE DU STADE
Monsieur le Maire expose au Conseil qu’il s’avère nécessaire d’effectuer les travaux de rénovation de l’éclairage
du terrain de pétanque du stade. Il ajoute que cet espace sert l’hiver de terrain d’entraînement au club de foot.
Deux projecteurs 1 000 W halogène seront remplacés par des projecteurs 400 W LED. Afin de permettre
également aux usagers de jouer à la pétanque en soirée, une commande manuelle avec bouton à impulsion sera
installée à l’extérieur du local de foot ainsi qu’une horloge astronomique (limitant l’utilisation horaire).
Sur proposition de Monsieur le Maire, après délibération, à l’unanimité, le Conseil décide de retenir l’offre de
l’entreprise CITÉOS, qui assure la maintenance de l’éclairage public de Solesmes, pour un montant de 2 261.76 €
HT dont 920 € HT pour la commande manuelle et l’horloge astronomique soit 2 714.11 € TTC. Les crédits
nécessaires seront inscrits au budget 2020.
12 - DECISION MODIFICATIVE N° 2 – BUDGET GENERAL 2020 -
Faisant suite à des changements d’imputation et à des dépenses non-inscrites au budget, sur proposition de
Monsieur le Maire, après délibération, le Conseil municipal, à l’unanimité se prononce en faveur de la décision
modificative n° 2 suivante concernant le budget général 2020 :
SECTION DE FONCTIONNEMENT :
Inscription Proposition Total inscription
au BP 2020 : de DM 2 2020
DÉPENSE :
Article 6558 : autres contributions obligatoires 3 600 € + 500.00 € 4 100.00 €
Article 6574 : subventions de fonctionnement 12 945 € + 2 840.00 € 15 785.00 €
Article 615221 : bâtiments publics 9 043 € - 3 340.00 € 5 703.00 €
SECTION FONCTIONNEMENT TOTAL DEPENSE : 0 €
13 – AFFAIRES DIVERSES –
13-1 – Débat sur la destination et les possibilités d’aménagement de l’Espace du Rôle–
Monsieur le Maire expose au Conseil que dans le cadre du plan de relance du gouvernement, les communes sont
invitées à engager très rapidement des travaux. Il ajoute que le projet d’aménagement de l’Espace du Rôle qui a
déjà fait l’objet d’une étude de faisabilité s’inscrit pleinement dans ce plan. Monsieur le Maire explique que ce
projet comprend deux espaces, une partie accueillera un marché de producteurs locaux et l’autre des
expositions. Il explique également qu’il faudra bientôt lancer un marché de maîtrise d’œuvre puis un marché de
travaux afin de respecter les dates butoirs du plan de relance. Monsieur Thierry QUANTIN propose que le
Conseil se réunisse afin de définir précisément les besoins de la commune et les objectifs d’aménagement de
l’Espace du Rôle.
13-2 – Information sur le repas des anciens–
Monsieur le Maire expose au Conseil qu’en raison de la pandémie le repas des anciens est annulé.
13-3 – Organisation du marché de Noël-
Monsieur le Maire expose aux membres du Comité des fêtes parmi les conseillers qu’il faut dès à présent tout
mettre en œuvre pour que le marché de Noël ait lieu, même s’il n’y a pas de garantie qu’il soit autorisé par le
Préfet le 5 décembre prochain. Conseil Municipal de Solesmes du 21 septembre 2020
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13-4 – Projet d’adhésion au label « village prudent »-
Monsieur Patrick CHOTARD explique au Conseil qu’il a été contacté par l’association Prévention Routière, qui
propose aux communes de les aider à évaluer leur situation en matière de prévention routière. L’association
dresse ensuite un constat et en fonction des résultats délivre un label « village prudent ». Le coût de
l’inscription est de 70 € et ensuite si la commune est éligible de 340 € par an sur 3 ans. Madame Cécile
DAILLIERES ajoute que cette adhésion permettrait une sensibilisation accentuée à l’école, et que si elle
servait à sauver une vie ce serait une victoire. Le Conseil municipal à l’unanimité approuve ce projet.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23 h 10