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unknown - Communauté de communes - Carmausin Ségala - 2.1 d
unknown - Communauté de communes - Carmausin Ségala - 3.5 demande de subventions
Document publié le Mercredi 21 mai 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Carmausin Ségala - 3.5 demande de subventions)
Thèmes du document : Médias, Transports, Guerre en Ukraine,
Envoyé en préfecture le 04/06/2025
Reçu en préfecture le 04/06/2025
Publié le 04/06/2025 S LGr
ID : 081-200040905-20250521-210525 3 5-DE
M DELIBERATION CONSEIL COMMUNAUTAIRE
\ } COMMUNAUTE DE COMMUNES CARMAUSIN-SEGALA
Carmausin SEANCE DU 21 MAI 2025 Ségala
L'an deux mille vingt-cinq, le 21 mai à 18h00, le Conseil de communauté, dûment convoqué le 15 mai 2025, s’est réuni
en session ordinaire, à la salle des fêtes de Montirat/St Christophe, sous la Présidence de Didier SOMEN.
MEMBRES DU CONSEIL
Titulaires en exercice 55 Suppléants avec voix 1
Titulaires présents 33 Voix délibératives 36
Délégués avec pouvoir 2 Membres présents 34
Titulaires présents : 35 (du début au point 3.2), 34 (points 3.3 et 3.4), 33 (du point 3.5 à 7.2), 32 (point 8), 31
{point 9)
ASTIE Alain, AUZIECH Cécile, AZEMAR jean-Louis, BALARAN Jean-Marc, BARRAU Jean-Louis (pouvoir de BARILLIOT
Christine), BONFANTI Djamila, BORDOLL Christian, BOUSQUET Jean-Louis, CALMELS Thierry, CARMES Monique,
CINTAS Jean-Marc, COURVEILLE Martine (pouvoir de BOUYSSIE François), HAMON Christian, ICHARD Xavier,
IMBERT Véronique, KOWALIK Jean-François, MALIET Thierry, MANUEL Christian, MERCIER Roland, MILESI Marie,
NORKOWSKI Patrice, PUECH Christian, RECOULES Vincent, REDO Aline, SAN ANDRES Thierry, SANCHEZ Marie-
Christine, SCHULTHEISS Pierre, SIBRA Jean-Michel, SOMEN Didier, SOULIE Jérôme, TAGLIAFERRI Rosanne, TESSON
Régis, TROUCHE Alain, VALIERE Jean-Paul, VIDAL Suzette.
Suppléant présent avec voix délibérative : 1
AYMARD Stéphane (représente MUNOZ Sonia)
Titulaires excusés : 20 (du début au point 3.2), 21 (points 3.3 et 3.4), 22 (du point 3.5 à 7.2), 23 (point 8), 24
{point 9)
BARBE Christian, BARILLIOT Christine (pouvoir à BARRAU Jean-Louis), BEX Fabienne, BOUYSSIE François (pouvoir à
COURVEILLE Martine}, CLERGUE Jean-Claude, DELPOUX Jacqueline, EMERIAUD Françoise, ESCOUTES Jean-Marc,
LEBLOND Nelly, MAFFRE Alain, MALATERRE Guy, MARTY Denis, MUNOZ Sonia (représentée), ORRIT Didier, PENA
Sylviane, SELAM Fatima, SENGES Jean-Marc, SOURDIN Anne, TOUZANI Rachid, VEDEL Christian.
Suppléant présent sans voix délibérative : 0
Secrétaire de séance :
BOUSQUET Jean-Louis
DELIBERATION N° 21/05/2025-3.5
DEMANDES DE SUBVENTIONS
Le Président présente à l'assemblée les demandes de subventions reçues à la 3CS :
Communauté de Communes Carmausin-Ségala — 2 rue du Gaz - 81400 CARMAUX
Conseil de Communauté du 21/05/2025 -— Délibération n° 3.5 1 Publié le 04/06/2025
Envoyé en préfecture le 04/06/2025
Reçu en préfecture le 04/06/2025
SO
ID : 081-200040905-20250521-210525 3 5-DE
Association Manifestation Budget global | Subvention Subvention
demandée accordée
Ségala Cyclisme Tour du Carmausin-Ségala U19 le 10
Organisation 4/05/25 NC 7000 € 00 €
Association La Route age Course Cycliste « Route
d'Occitanie d’Occitanie » le 19/06/25 NC 19 000 € 19 000 €
Secours populaire Logement plus grand et plus
adapté et activités sur l’année NC 1 000 € 1 500 €
Association de 11" édition de la Foire aux
Sauvegarde du plantes le 28/09/25 à Villeneuve
Patrimoine Villeneuvois sur Vère 14 410 € 2 000 € 1000 €
Syndicat des Fête de le Truffe du 2/02/25 à
Trufficulteurs du Tarn Villeneuve sur Vère 18 800 € 2 500 € 2 500 €
Comité de la Foire du Foire Exposition du Ségala les 6 et
Ségala 7 septembre 2025 44200 € A OQ0E 2 000 €
Le Conseil de Communauté, après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres présents ou représentés,
- VALIDE l'octroi des subventions ci-dessus.
- AUTORISE le Président à signer la convention avec la Route d’Occitanie, ainsi que tout document relatif à
cette décision.
- PRECISE que les crédits sont prévus au budget 2025
Ainsi délibéré, les jours, mois et an que dessus.
Au registre figure la liste et la signature des membres présents
Certifié conforme,
Le Président
Didier SOMEN
Le secrétaire de séance
Jean-Louis BOUSQUET
Communauté de Communes Carmausin-Ségala — 2 rue du Gaz - 81400 CARMAUX
Conseil de Communauté du 21/05/2025 - Délibération n° 3.5 Envoyé
en
préfecture
le
04/06/2025
Reçu
en
préfecture
le
04/06/2025
Publié
le 04/06/2025
S
L Gr
ID
: 081-200040905-20250521-210525
3_5-DE
LA
ROUTE
D'OCCITANIE
Convention
de
Subvention
entre
|
«
La
Route
d’Occitanie
»
|
et
|
La
Communauté
de
Communes
Carmausin
Ségala
« Collectivité
Arrivée
»
mm
ENTRE
LES
SOUSIGNES
:
La
collectivité
: Communauté
de
Communes
Carmausin
Ségala,
ayant
élu
domicile
en
son
siège
à
: 53
bis
avenue
Bouloc
Torcatis
- 81400
Carmaux,
représentée
par
son
Président
Monsieur
Didier
SOMEN Ci-après
dénommée
«
la
Collectivité
»
ET: L'Association
LA
ROUTE
D’OCCITANIE,
déclarée
sous
le
régime
de
la
loi du
1°
Juillet
1901,
dont
le
siège
social
est
sis
Cour
du
Château
- Place
de
l'Hôtel
de
Ville
81290
LABRUGUIERE,
enregistrée
à
l'INSEE
sous
le
n°
SIRET
389
597
634
00044,
représentée
par
Monsieur
Pierre
CAUBIN,
Président
dûment
habilité
aux
présentes
Ci-après
dénommée
«
l'Organisateur
»,
Ci-après
dénommées
ensemble
«
les
Parties
»
;
PREALABLEMENT
AUX
PRESENTES,
IL A
ÉTÉ
EXPOSE
CE
QUI
SUIT
:
Des
Pyrénées
à
la
Méditerranée,
La
Route
d'Occitanie,
épreuve
cycliste
réservée
aux
groupes
professionnels,
égrène
les
départs
et
les
arrivées
de
ses
étapes
sur
les
cités
de
la
grande
Région
Occitanie
/ Pyrénées-Méditerranée.
Créée
en
1977
sous
le
nom
de
Tour
du
Tarn,
elle
devient
le Tour
Midi-Pyrénées
en
1982,
la
Route
du
Sud
en
1988,
la Route
d'Occitanie
—
La
Dépêche
du
Midi
en
2018
et
la Route
d'Occitanie
— CIC
à partir
de
2025.
Cette
course
cycliste
internationale
à
étapes
dont
le
palmarès
est
riche
des
noms
des
coureurs
les
plus
huppés
est
unanimement
reconnue
par
les
professionnels
du
monde
du
cyclisme.
La
Route
d'Occitanie
est
la
seule
course
cycliste
du
plus
haut
niveau
qui
a
pour
cadre
«
le
grand
Sud-
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1
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16 Envoyé
en
préfecture
le
04/06/2025
Reçu
en
préfecture
le
04/06/2025
Publié
le 04/06/2025
ID
: 081-200040905-20250521-210525_3_5-DE
7
Ouest
».
Inscrite
au
calendrier
international
de
l'UCI
à
la fin
du
mois
de
Juin,
elle
est
l'ultime
course
à
étapes
avant
les
grands
rendez-vous
nationaux
et
internationaux
de
l'été
(Championnats
de
France,
Tour
de
France
etc...
Cette
organisation
qui
déplace
chaque
jour
coureurs,
encadrement,
partenaires,
journalistes.
est
un
apport
économique
appréciable
pour
les
villes
et
territoires
qui
la
reçoivent.
Elle
bénéficie
de
l'appui
de
la Télévision,
de
la
Presse
écrite
et de
la
Radio.
Cet
événement
est
la
propriété
de
l'Organisateur
qui
l'organise.
La
Collectivité
s'est
déclarée
intéressée
pour
contribuer
à
l'organisation
de
l'événement.
Par
délibération
de
son
Comité
Directeur,
l'Organisateur
a
décidé
de
retenir
la
Collectivité
pour
l’arrivée
de
la 2ème
étape
le jeudi
19 juin
2025
(étape
GIGNAC
/ CARMAUX)
Les
conditions
suivantes
sont
liées
à cette
décision
:
>
Organisation
technique
(podiums
—
barrières
-
locaux
-
énergie
-
lignes
téléphoniques
etc.),
administrative
et financière
sous
le
contrôle
direct
de
l'Organisateur.
>
Le
respect
par
la
Collectivité
des
prescriptions
techniques
prévues
au
cahier
des
charges
« Arrivées
»
(en
liaison
avec
la
Ville
de
Carmaux)
figurant
en
Annexe
1,
et
notamment
:
Y
Réseau
routier
permettant
d'organiser
cette
manifestation
dans
des
conditions
techniques
et de
sécurité
satisfaisante.
Y
Des
installations
permettant
l'aménagement
d'une
salle
de
réunion
pour
les
commissaires,
d’une
salle
pour
la
permanence
et
le
secrétariat
et
d’une
salle
de
presse.
>
Une
contribution
financière
par
la Collectivité
pour
un
montant
de
19
000
€ (dix-neuf-mille
€uros),
hors
taxes,
à
majorer
de
la
TVA
au
taux
légal
en
vigueur
= cf.
art.
2.2
La
Collectivité
déclare
accepter
l'ensemble
des
conditions
ci-dessus
définies
en
considérant
notamment
Y_
l'impact
médiatique
que
représente
l'accueil
de
«
La
Route
d'Occitanie
—
CIC
»
par
l'intermédiaire
de
la
presse
écrite,
parlée
et télévisée
;
les
retombées
économiques
qu'un
tel
événement
ne
manquera
pas
de
procurer
au
niveau
local
(Présence
des
coureurs,
de
l'encadrement,
des
suiveurs,
des
officiels
et des
organisateurs)
;
Y
_les
droits
qui
lui
sont
consentis
par
l'Organisateur
dans
la
présente
convention.
L'Organisateur
et
la
Collectivité
ont
donc
décidé
de
nouer
leur
partenariat
à
l'occasion
de
la
48ème
édition
de
ia course
cycliste
professionnelle
qui
se
déroulera
du
18
au
21
juin
2025.
La
présente
convention
a
pour
objet
de
déterminer
les
modalités
de
la
collaboration
entre
les
Parties
pour
l'organisation
de
ladite
course
cycliste
professionnelle.
OBLIGATIONS
DE
L’ORGANISATEUR
1.1.
SAVOIR-FAIRE
L'Organisateur
s'engage
à
mettre
en
œuvre
son
savoir-faire
et fournir
ses
meilleurs
efforts
pour
offrir
au
public
un
évènement
sportif
de
qualité.
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7
ID
: 081-200040905-20250521-210525
3_5-DE
1.2.
FRAIS
À
LA
CHARGE
DE
L'ORGANISATEUR
L'Organisateur
prendra
à
sa
charge
l'ensemble
des
dépenses
afférentes
à
l'organisation
proprement
dite,
telles
que :
Y
dotation
des
prix
de
course
;
V
frais
de
déplacements
(coureurs,
encadrement,
officiels
et
intervenants
occasionnels) ;
Y
locations
de
véhicules
suiveurs
et de
la
sécurité
;
Vprimes
d'assurance
en
responsabilité
civile
concernant
l'ensemble
de
la
manifestation
sportive.
1.3.
PROMOTION
DE
L'ORGANISATEUR
:
L'Organisateur
s'attachera
à
assurer
la
promotion
de
l'événement
par
tous
les
moyens
utiles
et
notamment
:
conférence
de
presse,
communiqués
aux
agences
de
presse,
journaux,
revues
spécialisées,
radios,
télévision…
1.4.
DROITS
CONSENTIS
A
LA
COLLECTIVITE
La
Collectivité
bénéficiera
au
moins
des
droits
suivants
:
1.1.1. Association
au
plan
de
communication
:
La
Collectivité
sera
incluse
au
plan
de
communication
mis
en
place
par
l'Organisateur
pour
la
promotion
de
l'épreuve :
Y
Supports
de
communication
:
>
Présence
du
nom
et du
logo
de
la Collectivité
sur
le
programme
officiel.
Y
Panneautique
— Visibilité
terrain
:
>
La
décoration
du
podium
protocolaire
aux
couleurs
de
la
Collectivité
;
>
Logos
et
banderoles
de
la
Collectivité
pourront
figurer
sur
les
supports
disposés
dans
les
couloirs
de
départ
et d'arrivée
de
l'étape
;
>
Un
véhicule
promotionnant
la
Collectivité
pourra
prendre
part
à
la
Caravane
Publicitaire
(4
jours)
;
>
Une
tente
(3m
x
3m),
située
sur
le
«
Village
Départ
»
à
Pujaudran
(départ
de
cette
étape)
sera
mise
à
disposition
de
la
Collectivité
pour
sa
promotion.
Y
Relations
publiques
:
>
La
Collectivité
sera
associée
aux
différentes
cérémonies
officielles
sur
le
podium
protocolaire.
>
La
mise
à
disposition
de
deux
invitations
pour
suivre
l'étape
visée
au
préambule.
OBLIGATIONS
DE
LA
COLLECTIVITÉ
2.1.
OBLIGATIONS
GENERALES :
Outre
les obligations
techniques
et financières
résultant
du
cahier
des
charges
en
Annexe
1 etrappelées
dans
le
préambule
de
la
présente
convention,
la Collectivité
s'engage
à fournir
à
l'Organisateur
:
Y
Toutes
les
informations
indispensables
à
la
promotion
prévue
à
l'article
ci-dessus.
Y
Toute
l'aide
utile
au
succès
des
éventuelles
démarches
administratives
et
autres,
nécessaires
à
l'organisation
de
l'événement
ainsi
qu'à
sa
médiatisation.
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16 Envoyé
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S
L
O7
ID
: 081-200040905-20250521-210525
3_5-DE
2.2.
CONTRIBUTION
FINANCIERE
ET
REGLEMENT
Une
contribution
financière
de
19
000
€
(dix-neuf-mille
€uros)
dans
l'acte
de
candidature
sera
réglée
à
l'Organisateur
après
signature
de
la
présente
convention.
Elle
sera
réglée
selon
les
modalités
suivantes :
Y
50
%
à
la
signature
de
la
présente
convention
soit
9500
€
(neuf-mille-cinq-cents
€uros)
;
Ÿ__
50
%
au
30
juin
2025
soit
9500
€
{(neuf-mille-cinq-cents
Euros)
;
Cette
contribution
ne
peut
s'analyser
ni
comme
la
contrepartie
d'une
livraison
de
biens
ou
d'une
prestation
de
service
réalisée
à
titre
onéreux,
ni
comme
le
complément
de
prix
d’une
telle
opération.
Elle
est
donc
exonérée
de
TVA.
Si
ladite
subvention
venait
à
être
assujettie
à
la
TVA,
notamment
en
cas
de
changement
de
réglementation,
il faudrait
entendre
les
sommes
ci-dessus
comme
hors
taxes,
à
majorer
de
la
TVA
au
taux
légal
en
vigueur.
Ces
sommes
seront
versées
par
mandat
administratif,
chèque
ou
virement
bancaire
au
compte
de
l'Organisateur
suivant :
RIB
: Sud
Ouest
RELEVE
D'IDENTITE
BANCAIRE
Identifiant
national
de
compte
bancaire
- RIB
Banque
Guichet
N°
compte
Clé
Devise
Domiciliation
10057
19055
00020757401
31
EUR
CIC
SAINT
GAUDENS
Identifiant
international
de
compte
bancaire
IBAN
(International
Bank
Account
Nurnber)
FR76
1005
7190
5500
0207
5740
131
BIC
{Bank
Identifier
Code)
CMCIFRPP
Domiciliation
Titulaire
du
compte
(Account
Owner)
CIC
SAINT
GAUDENS
LA
ROUTE
D'OCCITANIE
21
RUE
MATHE
PLACE
DE
L'HOTEL
DE
VILLE
31800
ST
GAUDENS
81290
LABRUGUIÈRE
05
61
88
17
27
Une
facture
sera
envoyée
pour
chaque
échéance.
2.3.
PRESTATIONS
EN
NATURE
:
Conformément
à
l'engagement
pris,
la
Collectivité
(en
liaison
avec
la
Communauté
de
Communes
Carmausin
Ségala)
s'oblige
:
1.
À
mettre
à
disposition,
à
aménager
ou
à
faire
installer :
Une
salle
de
presse
Une
permanence
secrétariat
avec
photocopieur
;
Une
salle
de
réunion
pour
les
commissaires
(connexion
Wifi
pour
l'ensemble
de
ces
salles) ;
Un
local
pour
le
contrôle
médical
(wc)
;
Des
branchements
électriques
dans
les
locaux
sus
désignés
et
sur
la
ligne
d'arrivée
(voir
Annexe
1)
;
Des
matériels
et dispositifs
de
barriérage
(voir
Annexe
1) ;
LKKKK <
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3_5-DE
*
Et
d'une
manière
générale
tous
les
aménagements
particuliers
nécessaires
à
la
sécurité
et
à
la
bonne
organisation
des
manifestations
sportives
ainsi
qu'à
l'accueil
des
spectateurs
;
2.
À
fournir
les
moyens
en
matériel
et prendre
les
arrêtés
pour
la sécurité
sur
le
parcours
et
de
façon
générale
sur
le
site
des
manifestations
sportives
:
3.
À
prendre
en
charge
les
consommations
d'énergie
;
2.4.
OBLIGATION
DE
POLICE :
La
Collectivité
s'engage
à
prendre
ou
à
faire
prendre
toute
mesure
destinée à
:
1.
Préserver
le respect
des
emplacements
nécessaires
au
bon
déroulement
des
épreuves
et réserver
aux
seuls
véhicules
accrédités
par
l'Organisateur
l'accès
des
emplacements
prévus
à
cet
usage
;
2.
Interdire
sur
le
lieu
d'arrivée
ainsi
que
dans
les
emplacements
et
aux
environs
immédiats
la
pose
de
banderoles
et panneaux
autres
que
ceux
de
l'Organisateur
;
3.
Assurer
à
l’Organisateur
toute
la
liberté
de
manœuvre
nécessaire
pour
le
bon
déroulement
de
l'épreuve.
ORGANISATION
DE
LA
COLLABORATION
ENTRE
LES
PARTIES
Ilest
expressément
convenu
entre
les
parties
que
l’Organisateur
est
seul
responsable
:
de
là
maîtrise
du
budget
global
et
notamment
des
décisions
d'engagement
des
dépenses,
exception
faite
des
dépenses
qui
résultent
des
prestations
en
nature
mises
à
la
charge
de
la
Collectivité
en
application
de
l'article
2.3
de
la
présente
convention.
Vde
l'organisation
sportive
mise
en
place.
Vde
la
coordination
des
opérations
techniques,
de
la
mise
en
place
sur
le terrain
y
compris
lorsque
ces
opérations
seront
assurées
matériellement
par
la
Collectivité
ou
les
services
sous
son
autorité.
Vde
la communication
: conférence
de
presse,
négociation
avec
les
médias,
définition
des
messages
à
destination
du
public
et
des
médias
;
EXECUTION
DE
LA
CONVENTION
Chaque
partie
s'oblige
expressément
à
l'égard
de
l'autre
à
faire
respecter
les
engagements
qu'elle
a
pris
dans
la
présente
convention
lorsque,
pour
l'exécution
de
certaines
de
ses
obligations,
elle
s'en
remet
à
un
mandataire,
à
une
collectivité
ou
à
un
organisme
la
représentant.
DUREE
Le
contrat
est
conclu
à
compter
de
ce
jour jusqu'au
31/12/2025
; il
ne
se
renouvellera
pas
par
tacite
reconduction. Si
les
Parties
veulent
poursuivre
leur
relation
au-delà
de
cette
date,
elles
devront
conclure
un
avenant
au
présent
contrat
ou
en
conclure
un
autre.
FAIT
DU
PRINCE
— EPIDEMIE
- METEOROLOGIE
Si
les
autorités
publiques
concernées
par
le
tracé
de
la
course
cycliste
venaient
à
interdire
la
manifestation
notamment
en
fonction
de
la
situation
sanitaire
ou
météorologique,
l'Organisateur
s'engage
à
reporter
l'épreuve
à
la
date
possible
la
plus
proche
(en
tenant
compte
des
contraintes
du
calendrier
des
courses
cyclistes
professionnelles
internationales),
dans
les
mêmes
conditions
techniques
et financières.
Alors,
la Collectivité
poursuivrait
son
engagement
selon
le
nouveau
calendrier
possible
dans
les
mêmes
conditions
techniques
et
financières.
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3_5-DE
NEGOCIATION
Les
parties
déclarent
que
le
présent
contrat
:
-
a
été
librement
négocié
entre
elles
de
bonne
foi,
que
chacune
a
pu
faire
valoir
ses
arguments
et observations
et qu'en
conséquence
il ne
constitue
pas
un
contrat
d'adhésion,
-
que
chacune
d'elles
a
délivré
toutes
les
informations
précontractuelles
en
sa
possession
conformément
aux
dispositions
du
Code
Civil
et
du
Code
de
Commerce
en
vigueur
en
la
matière
et
qu'elles
ont
ainsi
pu
donner
un
consentement
éclairé.
CHANGEMENT
DE
CIRCONSTANCES
Les
parties
rappellent
que
le présent
contrat
a été
librement
négocié
entre
elles,
a fait l'objet
d'échanges
contradictoires
et
a
été
conçu
pour
tenir
compte
de
son
application
dans
le
temps
compte
tenu
de
sa
durée
indéterminée.
En
conséquence,
elles
acceptent
le
risque
d'une
exécution
excessivement
onéreuse
en
cas
de
changement
de
circonstances
au
cours
de
l'exécution
du
contrat
et
décident
expressément
d'exclure
l'application
de
l'article
1195
du
Code
Civil.
LITIGES
En
cas
de
litiges
portant
sur
l'interprétation
ou
l'exécution
d'une
des
clauses
de
la
présente
convention,
les
parties
s'engagent
à
épuiser
toutes
les
voies
de
conciliations
possibles
avant
d'en
saisir
le
juge
compétent.Fait
à
Labruguière,
en
deux
exemplaires,
DONT
UN
POUR
CHAQUE
PARTIE,
le
28
février
2025.
Pour la Collectivité
Pour
l'Organisateur
Dider
SOMEN,
Président
Pierre
CAUBIN,
Président
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3_5-DE
Annexe
1 :
Cahier
des
charges
Arrivées
Informations
Utiles
o
LNC
En
bref
Présence
de
l’organisation
sur
place
Montage
des
structures:
les
opérations
de
montage
de
l’arrivée
peuvent
commencer
dès
7h30
; la
sécurisation
de
la
ligne
(sa
fermeture
donc)
doit
être
effective
à
ce
moment-là,
et
aucun
véhicule
ne
peut
traverser
la ligne
d'arrivée
et les
100
derniers
mètres
;
Les
éventuels
arrêtés
de
stationnement
doivent
être
pris
à
partir
de
la
veille
au
soir
; ils
doivent
s’étendre jusqu’à
3h
après
l’arrivée
de
la course
;
Si
possible,
certaines
structures
(portique
arrivée
et
zone
technique
TV)
stationneront
dès
la
veille
au
soir
;
Dispositif
Médiatique
Présence
de
l’équipe
« communication
» de
la
Route
d’Occitanie
—
CIC
(réseaux
sociaux,
images
pour
la WebTV
etc.)
;
Présence
des
journalistes
et
photographes
sur
la
ligne
d’arrivée
et
espace
protocolaire
;
Images
de
l’arrivée
retransmises
sur
les
antennes
d’Eurosport
et
de
France
3
Occitanie
(caméra-loupe,
hélicoptère,
motos
images,
nacelle
caméra
etc.)
;
La
Route
d’Occitanie
-
CIC
est
une
course
cycliste
professionnelle
classée
2.1
au
calendrier
de PUnion
Cycliste
Internationale
(UCD
;
Elle
est
organisée
sous
l’égide
de
la Fédération
Française
de
Cyclisme
(FFC)
et de
sa
Ligue
Nationale
de
Cyclisme
(LNC)
s’occupant
du
secteur
professionnel
;
Elle
est
membre
du
Rassemblement
des
Organisateurs
de
Courses
Cyclistes
(ROCC)
et
de
l'Association
Internationale
des
Organisateurs
de
Courses
Cyclistes
(AIOCC).
Par
ailleurs,
l'épreuve
est
affiliée
au
Mouvement
Pour
un
Cyclisme
Crédible
(MPCO)
:
"
AUCI
FRANÇAISE
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3_5-DE
Ligne
d’arrivée
o
Ligne
droite
(minimum
300m)
bien
dégagée,
sans
giratoires,
ralentisseurs,
rétrécissements,
etc.
Possibilité
d’ôter
des
aménagements
pour
assurer
la
sécurité
des
coureurs
;
o
Présence
des
forces
de
l’ordre
et/ou
police
municipale
pour
la
sécurisation
(à coordonner
avec
le responsable
de
la ligne
d’arrivée)
sur
l’ensemble
de
la journée
dès
8h
du
matin
;
o
Prévoir
la sécurisation
du
montage
de
la
ligne
d’arrivée
à partir
de
8h
(pas
de
passage
de
véhicule
sur
la ligne
d’arrivée)
;
L'emplacement
exact
de
la
ligne
d’arrivée
doit
être
capable
d’accueillir
le
camion
portique
(minimum
6m
de
large
de
chaussée
+
6m
pour
entrer
le camion).
Un
car
protocolaire
et un
car-
podium
VIP
doivent
pouvoir
stationner
le long
de
la chaussée
à proximité
directe
de
la
ligne
d'arrivée. Page
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3_5-DE
Barrières
(Env.
800m
linéaire
- Total
à confirmer
selon
dispositif)
©
A
prépositionner
par
la
ville
pour
7h30
du
matin
;
250m
avant
et
50m
après
la
ligne
d’arrivée,
de
part
et
d’autre
de
la chaussée
;
100m
pour
protéger
les structures
de
l’organisation
(car protocolaire,
car portique,
contrôle
anti-dopage,
zone
interview)
;
100m
pour
protéger
la
zone
technique
TV
et
les
caméras
;
Présence
d’un
Fenwick
avec
cariste
agréé,
fourni
par
la
collectivité,
de
8h
à
10h
et
de
16h
à
18h,
pour
manutention
des
barrières
;
o
Les
barrières
fournies
par
la
ville
viendront
compléter
500m
linéaires
de
barrières
qui
seront
apportés
par
l'organisateur
L'alimentation
électrique
des
trois
structures
présentées
ci-après
pourra
être
assuré
par
l’organisateur
si
stationnement
à
proximité
directe
de
la
zone
technique
TV
(=
branchement
sur
les
groupes
électrogènes
apportés
par
l’organisation).
Dans
le
cas
contraire,
l’alimentation
électrique
pourra
être
prévu
par
la ville.
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16 0 © © ©
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3_5-DE
CAR
PROTOCOLAIRE
(22
TONNES)
«
HERAULT
SPORT
»
Répartition
du
poids
par essieux
: avant
11t/
arrière
11t
Longueur
12m
(20m
nécessaires
pour
manœuvrer)
Largeur
5m
Alimentation
électrique
: 1 prise
Mono
220V,
32A
+
1 prise
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3_5-DE
CAR
PORTIQUE
(22
TONNES)
«
PORTIX
»
o
Répartition
du
poids
par
essieux
: avant
11t/
arrière
11t
o
Longueur:
18m
o
Largeur
: 6m50
o
Alimentation
électrique:
1
prise
63Amp
tétrapolaire
(380
volts
—
3
phases
+ N
+T)
pour
36
KVA.
Encombrament
en fonction de la configuration choisie
ANOTER En
fonction
de
son
emplacement
et
de
l'espace
disponible,
le
portique
peut
être
déplié
soit
. Avec 1e3
2 montants verticaux
- Avec
1 seul montant
vertical
{celui à l'extérieur de 13 route) + Sans montants
verticaux
Ecueus
: 1/50 - En
me
PODIUM
LEGION
ETRANGERE
VIP
©
Hauteur
5,5m
o
Longueur
18m
o
Largeur
7m
o
Poids
22t
o
Alimentation
électrique
: 380V
— triphasé
— 32Amp
— P17
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3_5-DE
OR
RATION
HT
LS FC LOC
T PR
TENT
2019
eee
1
=
=
"
|
=
u
=
l
]
ET
75$
7281
a
146493
TROPHEES
©
Prévoir
5 bouquets
pour
remise
aux
coureurs
lauréats
lors
de
la cérémonie
protocolaire
;
RETRANSMISSION
TV
Devra
être
prévu
par
la Ville
d'accueil
(à reconfirmer)
:
©
2 praticables
(à
Im
de
hauteur
pour
accueillir
les caméras
de
la ligne
d’arrivée)
;
©
Prévoir
20m
de
passages
de
câbles
;
DISPOSITIF
PREVISIONNEL
DE
SECOURS
Prise
en
charge
d’un
poste
de
secours
de
petite
envergure
(type
SDIS,
Protection
Civile
ou
Croix-
Rouge)
pour
le public -
le dimensionnement
du
DPS
sera
décidé
par
la Préfecture
du
Département
de
la
ville
;
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3_5-DE
Parkings PARKINGS
ORGANISATION
o
Déviation
avant
la ligne
d’arrivée
à prévoir
(idéalement
à environ
300m)
o
Parkings
le
plus
près
possible
de
la
ligne
d’arrivée,
avec
un
accès
sans
passer
sur
la
ligne
o
Suffisant
pour
:
o o
80
véhicules
(dont
18
bus)
des
équipes
de
coureurs
(et
18
camions
atelier
si
arrivée
finale) 40
véhicules
(berlines)
des
officiels
de
la course
65
motos
(Gendarmerie
&
Organisation)
Parking
voitures
invités
(env.
15
véhicules)
Min.
50
véhicules
« Caravane
»
: peut
être éloigné
des
autres
parkings
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3_5-DE
ZONE
TECHNIQUE
TV
Il devra
être gardé
libre, à proximité
de
la
ligne
d'arrivée,
les
emplacements
suffisants
pour
une
zone
technique
TV
(bien
protégée
par
les
barrières)
comprenant: o
4
poids
lourds
+
6
camions
type
utilitaire o
1
nacelle
de
réception
HF
(10,5x3m,
10,5x4,5x46m
en
exploitation
; 18
T)
©
1
camion
porteur
groupe
électrogène
2x100
kVa
Ces
équipements
sont
apportés
par
l’organisation
de
la Route
d’Occitanie.
Espace
délimité
avec
l’organisation.
Oo o
Toilettes
A
prévoir
par
la ville,
des
toilettes
réservées
à l’organisation
(Zone
technique
et espaces
délimités
pour
Porganisation
: Min
1 urinoir
+
2 cabines)
&
pour
le public
;
Permanence
Mise
à disposition
des
organisateurs
d’un
espace
le plus
près
possible
de
la ligne
d’arrivée,
comprenant
au
moins
3 salles
(ou
cloisonnement
en
4 d’une
grande
salle)
avec
accès
wifi
pour
les fonctions
suivantes
:
e
Presse:
15
chaises,
tables,
prises
électriques
220V
15A,
1
ligne
téléphonique,
connexion
Internet
wifi
+
Commissaires
: 15
mètres
linéaires
de
tables
&
20
chaises
+
Secrétariat
: 4 tables,
6 chaises,
4 prises
électriques
220V
15A, 1
ligne
téléphonique,
1
photocopieur
haut-débit
En
résumé,
matériel/personnel
mis
à disposition
par
la Ville
d’accueil
>
_800m
linéaires
de
barrières
prépositionnées
>
1 Fenwick
avec
opérateur
>
Salle(s)
pour
permanence,
salle
de
presse,
salle
pour
le
contrôle
médical
>
Prise
des
arrêtes
de
stationnement
pour
garder
les
parkings
et
protéger
les
rues
empruntées
à l’arrivée
dès
la veille
au
soir
>
Prises
électriques
adaptés
>
1 collaborateur
des
services
techniques
disponible
tout
au
long
des
opérations
de
la journée
>
4 personnels
ou
bénévoles
pour
tenir
les
points
de
cisaillement
et
faciliter
Le
passage
du
public
sur
la ligne
et aider
au
montage
de
la ville
Page
14
sur
16 .
trigone Suyndicat MIND de
erfactant
d ever pelle
2 de trakemens
des dicbets du Gers
ccitanie
ts
F
DE
L'ENVIRONNEMENT :
ADOPTEZ
LES
BONNES
PRATIQUES
!
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3_5-DE
Lors de ses dernières
éditions, Ls Route
d’Ocritanie
a mis en
place des mesures
pour
réduire son empreinte
environnementale, Avec la Région Orcitanie, les collectivités, l'Agence Régionale de l'Energie et du
Climat (AREC
Occitanie), devenez,
vous
auss), un
acteur
majeur de notre démarche.
+
je vellle
au
respect
des sites :
ke trie les emballages
recyctables
(plastique, verre,
papier, carton);
e
skje
suts fumeur, k
jette mes mégots dans un
endroit
approprié ou je les conserve.
EEE ° en course, j'utilise tes zones de collecte situées en fin de
ravitaillement;
e
hors
rone,
je confie
mes
déchets
à une voiture
suiveuse
ou je tes conserve
dans tes poches
de mon
malilot.
af ererco +
Je coupe
le moteur
de mon véhicule si je
n'arrête
plus
d'une minute ;
+
je favorise le covoiturage
quand ce dernier est possible
;
»
j'adopte une conduite
écoresponsable
en adaptant
ma
vitesse (moins
de poltution,
molns de consommation)
;
+
j'utilise aussi
les poubelles
de tri mises à ms
disposition
sur l'ensemble des espaces
(Village Départ
de La Route
d'Occitanie,
espaces
arrlivée..). Si je n’al pas de
poubelles
à ma disposition, fe gare
mes déchets
et je
les jetteral plus tard.
meer
vero
«
jetrieles emballages
(cartons, füms
plastiques et
patettes} dans
les bennes
et/ou conteneurs
à déchets
prévus à cet effet sur le parking Caravane
:
e
Padapte
ma
distribution aux lieux traversés {cours
d'eau, flanc de falaise...) et au
nombre
de personnes
présentes
sur
le bord
de la
route
;
®
f'incite le publie à ne
pas Jeter importe
où
les
emballages
tors de ta distribution de goodies.
Si j'ai un doute, je me
rapproche
du
référent
Gestion
déchets.
DES
GESTES
SIMPLES
POUR
LA PLANÈTE
|
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3_5-DE
Contacts
Pierre
Caubin
(Président)
:
06
30
87
79
37 -
pcaubin@laroutedoccitanie.fr
Mathieu
Caubin
(Responsable
sites
arrivées)
:
06
44
02
89
79 — mcaubin@laroutedoccitanie.fr
Vu
le
.......... 2025
à
CARMAUX
Pour
la Collectivité,
Monsieur
Didier
SOMEN,
Président
Signature
-
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16
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16