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unknown - Communauté de communes - Carmausin Ségala - 3.5 dm ot
Document publié le Mardi 3 février 2026 à 04h06
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Carmausin Ségala - 3.5 dm ot)
Thèmes du document : Économie et finances, Mode, textile et habillement, Justice et droit,
Envoyé
en
préfecture
le
15/12/2025
Reçu
en
préfecture
le
15/12/2025
Publié
le
15/12/2025
S
LOT
ID
: 081-200040905-20251209-091225_3_5-DE
à)
DELIBERATION
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
“st
}/
COMMUNAUTE
DE COMMUNES
CARMAUSIN-SEGALA
ET
SEANCE
DU 9 DECEMBRE
2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le 9 décembre
à 18h00,
le Conseil
de
communauté,
dûment
convoqué
le 2 décembre
2025,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à la salle
des
fêtes
d’Almayrac,
sous
la Présidence
de
Didier
SOMEN.
MEMBRES
DU
CONSEIL
Titulaires
en
exercice
55
Suppléant
avec
voix
0
Titulaires
présents
38
Voix
délibératives
43
Délégués
avec
pouvoir
5
Membres
présents
38
Titulaires
présents
: 38
(du
début
au
point
7),
37
(du
point
8 à la
fin)
AUZIECH
Cécile,
AZEMAR
Jean-Louis
(pouvoir
de
KOWALIK
Jean-François),
BALARAN
Jean-Marc,
BARILLIOT
Christine,
BARRAU
Jean-Louis,
BONFANTI
Djamila
(pouvoir
de
SAN
ANDRES
Thierry),
BORDOLL
Christian,
BOUSQUET
Jean-Louis,
BOUYSSIE
François,
CALMELS
Thierry,
CLERGUE
Jean-Claude,
COURVEILLE
Martine,
DELPOUX
Jacqueline,
EMERIAUD
Françoise,
ESCOUTES
Jean-Marc,
ICHARD
Xavier,
IMBERT
Véronique,
LEBLOND
Nelly,
MAFFRE
Alain,
MALIET
Thierry,
MANUEL
Christian
(pouvoir
de
CARMES
Monique),
MILESI
Marie,
MUNOZ
Sonia
(jusqu’au
point
7),
NORKOWSKI
Patrice
(pouvoir
de
CINTAS
Jean-Marc),
PUECH
Christian,
RECOULES
Vincent,
REDO
Aline
(pouvoir
de
MERCIER
Roland),
SANCHEZ
Marie-Christine,
SCHULTHEISS
Pierre,
SENGES
Jean-Marc,
SIBRA
Jean-Michel,
SOMEN
Didier,
SOULIE
Jérôme,
TAGLIAFERRI
Rosanne,
TOUZANI
Rachid,
TROUCHE
Alain,
VEDEL
Christian,
VIDAL
Suzette.
Suppléant
présent
avec
voix
délibérative
: 0
Titulaires
excusés
: 17
(du
début
au
point
7),
18
(du
point
8 à
la fin)
ASTIE
Alain,
BARBE
Christian,
BEX
Fabienne,
CARMES
Monique
(pouvoir
à
MANUEL
Christian),
CINTAS
Jean-Marc
(pouvoir
à
NORKOWSKI
Patrice),
HAMON
Christian,
KOWALIK
Jean-François
(pouvoir
à
AZEMAR
Jean-Louis),
MALATERRE
Guy,
MARTY
Denis,
MERCIER
Roland
(pouvoir
à REDO
Aline),
MUNOZ
Sonia
(à
partir
du
point
8),
ORRIT
Didier,
PENA
Sylviane,
SAN
ANDRES
Thierry
(pouvoir
à BONFANTI
Djamila),
SELAM
Fatima,
SOURDIN
Anne,
TESSON
Régis,
VALIERE
Jean-Paul.
Suppléant
présent
sans
voix
délibérative
: 0
Secrétaire
de
séance :
BOUSQUET
Jean-Louis
DELIBERATION
N°
09/12/2025-3.5
DECISION
MODIFICATIVE
BUDGET
OFFICE
DE
TOURISME
N°1
- 2025
Pour
rappel,
l’encaissement
des
produits
billetterie
de
la
Biennale
des
Verriers
(entrée,
atelier,
catalogue)
est
supporté
par
la
régie
de
recette
de
l'office
du
Tourisme. A
l'issue
de
l'évènement,
le
reversement
est
effectué
sur
le budget
principal.
Compte-tenu
du
montant
total
perçu
lors
de
la
biennale
des
verriers
via
la
régie
de
recettes
de
l'office
du
tourisme,
il
convient
d'augmenter
les
crédits
au
compte
65
afin
de
permettre
le
reversement
complet
des
produits
au
budget
principal.
Il'est
proposé
la
décision
modificative
suivante
:
Communauté
de
Communes
Carmausin-Ségala
— 2
rue
du
Gaz
- 81400
CARMAUX
Conseil
de
Communauté
du
09/12/2025
-— Délibération
n°
3.5
1 Section
De
fonctionnement
Dépense :
Recette
C/65888
2 000,00
€
C/7062
total
2 000,00
€
total
Envoyé
en
préfecture
le
15/12/2025
Reçu
en
préfecture
le
15/12/2025
L
Publié
le
15/12/2025
S
C
ID
: 081-200040905-20251209-091225_3_5-DE
2 000,00
€
2 000,00
€
Le
Conseil
de
Communauté,
après
en
avoir
délibéré
et
à l'unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
APPROUVE
la décision
modificative
du
budget
Office
de
Tourisme
ci-dessus.
Ainsi
délibéré,
les jours,
mois
et
an
que
dessus.
Au
registre
figure
la
liste
et
la
signature
des
membres
présents
Certifié
conforme,
Le
Président
Didier
SOMEN
2
Rée
du
Gaz
CA
Le
secrétaire
de
séance
Jean-Louis
BOUSQUET
Communauté
de
Communes
Carmausin-Ségala
—
2 rue
du
Gaz
- 81400
CARMAUX
Conseil
de
Communauté
du
09/12/2025
- Délibération
n°
3.5