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Conseil Municipal - C Rendu CM du 21 06 2016
Document publié le Mardi 21 juin 2016 par la commune de Grandris.
Lien du pdf (Conseil Municipal - C Rendu CM du 21 06 2016)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Éducation,
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 21 JUIN 2016
Convocation du 16 juin 2016
Etaient présents : Jean-Pierre GOUDARD, Colette FORY, Lionel GUISARD, Caroline CORTAY, Laurent
DESPLASSE, Jean-Pierre PUJKIS, Fabienne MAYNARD, Célia TRUCHE, Karine MERVELAY, Jean-Luc
CHUET, Stéphanie APPERCEL-CONVERT, Kristell PERRIN.
Excusés : Paul CRETIN (pouvoir à Jean-Luc CHUET), Raphaël PINARDON, Aurélien DELHOMME
Secrétaire de séance : Jean-Pierre PUJKIS
Le compte-rendu du conseil du 09 mai 2016 est approuvé par le conseil municipal à l'unanimité.
INTERVENTION DU CEP (CONSEILLER EN ENERGIE PARTAGE): RAPPORT DE VISITES
DES BATIMENTS COMMUNAUX
Le Conseiller en Energie Partagé du Syder nous a fait un rapport de visites des bâtiments
communaux. Ce rapport nous révèle certaines disparités entre les bâtiments qui donneront lieu à
des travaux dans les mois et les années à venir.
Par contre, pour l’éclairage public ce sont de gros investissements qui sont à prévoir.
Rapports disponibles au format papier et numérique.
AMENDES DE POLICE
Le Conseil Municipal décide d'autoriser le Maire à déposer une demande de subvention pour
l'installation de deux panneaux clignotant pour l’école, un miroir en haut de la rue de la Tour, une
signalétique des hameaux et des totems à l’intérieur du village indiquant les commerçants, les
salles. pour un montant de 12 000 €
DELIBERATION : acceptée à l’unanimité
CARRIERE VICAT
L'entreprise VICAT a relancé de nouveau son projet de carrière. Celle-ci concernerait, dans un
premier temps, l'exploitation de granulats sur une surface de 20 hectares de forêt entre Chambost
et la Cantinière. Le transport se ferait par route (50%) et par rail (50 %).
Après explications et débat, le Conseil Municipal se détermine à l'unanimité contre ce projet.
ASSISTANT DE PREVENTION COR
Le Conseil, à l’unanimité, autorise Monsieur le Maire à signer la convention avec la COR sur la
gestion de prévention des risques professionnels et la mise en place d’un document unique par
poste de travail pour la somme de 408 €/an. IMMEUBLE RUE CENTRALE
La propriété de Mme NOUALI et M BENHMEDI au n° 381 rue centrale à Grandris présente un danger
en raison de chutes de matériaux dues aux vents violents et occasionnant une dangerosité pour les
passants et les véhicules circulant sur la voirie.
Afin d'assurer la sécurité de la voie publique aux abords de l'immeuble situé au 381 rue Centrale, en
l’absence de travaux effectués par les propriétaires de ladite propriété et compte tenu de l’urgence
de la situation, le Maire propose au Conseil de prendre un arrêté et d'appliquer son pouvoir de police
vu la situation dangereuse.
Le Conseil Municipal vote à l'unanimité cet arrêté qui permet au Maire de faire les travaux de
sécurisation pour une somme de 2 000 € TTC.
JARDINS FAMILIAUX
Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire, à l'unanimité, à signer une convention avec
l'hôpital chez le notaire pour l'occupation du terrain.
ECOLES : TAP/EFFECTIFS
e 60 élèves sont déjà inscrits pour la rentrée 2016-2017 aux activités des TAP.
e Au 21 juin, 101 enfants + 10 tout petits. Cela pourrait déboucher sur l'ouverture d’une
5ème classe.
e L'école privée aura une classe unique à la rentrée
e Une 3è"€ employée communale intervient à la cantine de 11h30 à 12h50 pour palier à
l'augmentation des enfants (60 à 70)
URBANISME : DROITS DE PREEMPTION
e _ ROSSI Romain : AR 220 : Vermerat
e CONSORTS CARRET : AS 198 : Le Calvaire
e _ OPAC DU RHONE : AB 633 : La Tour
e _ PLASSE Sylvain : AB 511 : Chemin Perret l’Ane
e CARRIER Aurélien/MERVELAY Karine : AB 389 : Chemin de la Roie
e COMMUNE DE GRANDRIS : AB 10, 558, 98 : Le Goutel
e PRADINAUD Vianney/LAURENT Laëtitia : AB 456/450 : rue de l'Hôpital
e CHUZEVILLE Jean et Danielle — AN 77, 78 : Gondras
La commune ne préempte pas. COMPTE-RENDU DES COMMISSIONS COMMUNALES
TRAVAUX :
e Plan de désherbage : une analyse est en cours par le lycée horticole de Dardilly pour
établir un état des lieux et des pratiques de désherbage sur la commune afin de
proposer des solutions de désherbage alternatif et mécanique.
e La société de chasse se propose de refaire une opération « pigeons » à l'automne.
e Salle des anciens : attente de l’autorisation d'ouverture pour démarrer les travaux.
BUDGET :
Achats effectués sur mai et juin :
e véhicule : changement du camion avec aménagement et reprise de l'ancien:
10 847 € TTC
e Tennis : commande passée à la société JEAN BECKER pour 25 000 € TTC. Travaux prévus
en juillet
e informatique : Achat de 4 ordinateurs (600 €) et copieur école (2 500 €)
Projet : Aire de loisirs, il reste la somme de 10 300 € TTC sur la ligne budget 2016 sur cette opération.
ASSOCIATIONS :
e La buvette du 13 juillet sera tenue par l’APEL et la classe en 7. La sono sera financée
par le comité des fêtes et le feu d'artifice par la commune.
e Réunion de quartier : la prochaine aura lieu le vendredi 22 juillet à 19 h et concernera
la rue de la Mairie, place de l'Eglise, rue de l'Eglise, rue de l'Odyssée, rue de la Cure, rue
du Commerce, rue Marignan.
e Journée des associations : elle aura lieu le 3 septembre 2016.
COMMUNICATION :
Le site internet fonctionne. Un onglet « Projet » a été ajouté.
QUESTIONS DIVERSES :
e SYNDICAT DES EAUX :
Travaux rue Centrale du café Girin au rond-point (Depay). Durée des travaux : 3 semaines.
Une déviation sera mise en place.
e COR:
Rapport du Président sur la Qualité du Service : Assainissement et service déchets ainsi que des
informations sur la commission intercommunale d'accessibilité.
Prochain Conseil le lundi 18 juillet à 20h30