Conseil Municipal - Comte Rendu cm 13 OCTOBRE 2016

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Conseil Municipal - Comte Rendu cm 13 OCTOBRE 2016 Document publié le Jeudi 13 octobre 2016 par la commune de Grandris. Lien du pdf (Conseil Municipal - Comte Rendu cm 13 OCTOBRE 2016)Thèmes du document : Sécurité publique, Institutions publiques, Éducation, Compte rendu du Conseil Municipal du 13 octobre 2016

(Convocation du 6 octobre 2016)

Etaient présents : Jean-Pierre GOUDARD), Colette FORY, Lionel GUISARD, Caroline CORTAY,

Laurent DESPLASSE, Paul CRETIN, Fabienne MAYNARD), Jean-Luc CHUET, Célia TRUCHE,

Karine MERVELAY.

Excusés : Jean-Pierre PUJKIS, Raphaël PINARDON (pouvoir à Jean-Pierre GOUDARD), Stéphanie

APPERCEL-CONVERT (pouvoir à Célia TRUCHE)

Absent : Aurélien DELHOMME

Démissionnaire : Kristell PERRIN

Secrétaire de séance : Karine MERVELAY

Le compte-rendu du 20 septembre 2016 est approuvé à l’unanimité.

CONTRAT ENFANCE JEUNESSE (CEJ) :

Le Conseil Municipal décide à l’unanimité d’approuver l’avenant au contrat.

CREATION DU CISPD : Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance :

Dans le cadre de la Politique de la Ville de la COR, six communes dont Grandris et Lamure ont candidaté afin de créer

une sous-commission prévention de la délinquance (action sociale habitat, animateur de rue, prévention.)

Le Conseil Municipal adopte à l'unanimité la création du CISPD.

PERSONNEL COMMUNAL : ACTION SOCIALE DU CDG ET BONS CADEAUX :

Le Conseil Municipal décide de faire bénéficier ses agents de prestations d’action sociale mutualisées en signant une

convention d’adhésion au contrat cadre du Centre de Gestion de la fonction publique territoriale du Rhône pour un taux

de 0.69 € de la masse salariale brut (environ 900 €/an) à compter du 1° septembre 2016 ainsi que des bons d’achat

CADO pour un montant de 180 € par agent.

URBANISME — DROIT DE PREEMPTION :

- _ MET MME CASIMIRI Florent : AC 320, 322, 323 : 352 chemin de la Chaînée - M CHAPEL Yann/MME DA SILVA Isabelle : AS 91 : Le Plat Marsan

La commune ne préempte pas.

LE GRANDRISIEN :

Renouvellement de la convention entre la SAS Le Grandrisien et la commune du 1% juillet 2016 au

30 avril 2017 avec une indemnité d’occupation de 350 €/mois

Délibération adoptée à l’unanimité.

COMPTE RENDU DES COMMISSIONS COMMUNALES :

Commission Travaux :

. Syder : Rendez-vous est pris pour travaux place des Platanes, problème d’éclairage au Pavillon, 2°" étude de

changement des ballons fluo.

. Salle des Anciens : les travaux commencent par une dalle de béton pour accès PMR.

. Elagage : il sera effectué uniquement sur les routes goudronnées (sauf Nuizières/Challière).. Livraison granulés pour école et salle polyvalente : groupement avec la commune de Chambost-Allières et

St Nizier avec le fournisseur Einna Biocombustibles.

. Travaux rue Centrale : 1°* réunion avec le Bureau Réalités le mardi 18/10 à 17h.

. Ecole : le portail sera posé pendant les vacances de la Toussaint par l’entreprise ASMT.

Sol glissant : l’Atelier Tangence a répondu au bout de trois semaines qu’il a été fait dans les règles de l’art.

Mais le Conseil insiste sur le fait qu’il y a eu des malfaçons du lot maçonnerie au départ du chantier.

. Pré-salage : Le département du Rhône informe qu’il n’y aura plus de pré-salage sur la D 617 qui va de Grandris

à Meaux la Montagne. Le déneigement sera réalisé comme d’habitude.

Commission Ecole :

. Ecole publique : compte tenu des effectifs de la rentrée de septembre, la 5°" classe sera sans doute ouverte à

la rentrée prochaine (septembre 2017).

La sonnette est en commande.

Le Conseil d’Ecole aura lieu le 17 octobre

. Ecole privée : bureau de l’APEL : Séverine MONTET nouvelle présidente

bureau à l’OGEC : une correspondante locale : Mme Laurence BARTHELEMY

Commission Sociale :

- Journée des retraités : elle aura lieu le 3 novembre à Lamure. Les agents communaux seront sollicités pour la

mise en place.

. Repas des Anciens : il se déroulera à l'Odyssée le 10 décembre.

. Distribution des colis : 17 décembre.

Commission communication :

- Site internet : un lien sera créé avec les communes voisines ainsi qu’avec la Paroisse.

QUESTIONS DIVERSES

. Recensement de la population : il aura lieu du 19 janvier au 18 février 2017. Deux agents recenseurs seront recrutés.

. Problème aux activités périscolaires : lecture est faite du courrier de Mme BALLANDRAS/FERRES et Mr LARDET

concernant la non inscription de leur fille. Le Conseil Municipal, à l’unanimité, répond qu’une solution sera étudiée

pour la rentrée de janvier 2017.

- Des incivilités sont signalées par le Directeur à l’école et sur le terrain attenant ainsi que des jeux dangereux sur les

mus d’enceintes et les différents escaliers.

. Subventions Etat/Région : Monsieur le Maire informe le Conseil sur les nouveaux dispositifs d’aides aux communes

de l’Etat et de la Région.

. Courrier de mécontentement de Mr et Mme CUSSET, rue de la Tour.

. Vœux : 13 janvier à la salle polyvalente à 19 h.

. Rallye de Charbonnière : une nouvelle boucle St Nizier-Grandris est à l’étude.

. Train des élus : deux élus de Grandris se sont rendus ce jour à Lyon pour manifester pour la sauvegarde de la ligne

Paray Le Monial-Lamure-Lyon.

. Médiathèque: Mme Bernadette DUBOST a remporté le jeu/concours organisé à l’occasion de l’Expo-Mystère

(repas au Grandrisien).

. Prochain Conseil : 22 novembre à 20 h 30.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.