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Document publié le Vendredi 10 février 2023 par la commune de Biot.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 10 fevrier 2023 1)
Thèmes du document : Jeunesse, Institutions publiques, Justice et droit,
VILLE DE BIOT
Département des Alpes-Maritimes
Arrondissement de Grasse
Canton d'Antibes-Biot
Communauté d'Agglomération
Sophia Antipolis
ORDRE DU JOUR
Rapporteur : Monsieur le Maire
0-01. DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES — Installation de nouveaux conseillers municipaux à la suite des démissions de Mesdames Sophie DESCHAINTRES et Sandrine GILABERT.
0-02. DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES — Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 13 décembre 2022.
0-03. DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES — Compte-rendu des décisions prises par le Maire — Article L. 2122- 22 du CGCT. |
0-04. DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES — Commissions municipales — Modification des membres.
Rapporteur : Monsieur François PEIGNE, 6*"° Adjoint au Maire, délégué aux Finances et à la Commande Publique
1-01. FINANCES — Budget 2023 — Débat sur les orientations budgétaires.
1-02. FINANCES -— Transfert des charges de personnel du budget ville au budget annexe tourisme.
1-03. FINANCES — Transfert des charges de personnel du budget ville au budget annexe pompes funèbres.
1-04. FINANCES — Tarifs des services communaux — Nouveaux tarifs et rectification d’une erreur matérielle.
Rapporteur : Monsieur Christian LATY, Conseiller Municipal, délégué aux Affaires juridiques et foncières
2-01. FONCIER — Cession amiable des parcelles cadastrées section AO, n° 44, 45, 46, 261, 263, 265 et 267 — Quartier des Soullières.
# x
Rapporteur : Monsieur Georges BIJAOUI, Conseiller Municipal, délégué à l'Éducation
3-01. ÉDUCATION — Comité consultatif de l'éducation et loisirs jeunesse — Désignation des membres — Approbation du règlement intérieur. Rapporteur : Monsieur Gérard PETIT, Conseiller Municipal, délégué à l'Urbanisme et à l'Aménagement
4-01. URBANISME — INFORMATION - Arrêté préfectoral complémentaire n°17121 concernant la remise en état de la carrière exploitée par la société Silices et Réfractaires de la Méditerranée.
Rapporteur: Madame Christine PELISSIER-TABUSSO, Conseillère Municipale, déléguée aux Animations événementielles
5-01. ÉVÉNEMENTIEL — Manifestation « Biot et les Templiers 2023 » — Modalités des partenariats et mécénats.
il t/Dépa tk
ident-de la CASA