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Déliberation - DEL 25 119
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Vitrolles.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 25 119)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Tourisme,
REPUBLIQUE FRANCAISE
ris F
Vitrolles Vivre ensem!
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 09 OCTOBRE 2025
NOMBRE DE MEMBRES
Afférents au Conseil Municipal
:39
part à la délibération : 36
Mis en ligne le : 14/10/2025
L'an deux-mille vingt-cina et le neuf du mois d'octobre à dix-huit heures, le Conseil Municipal de la
Ville de VITROLLES a été assemblé au leu habituel de ses séances, sur la convocation qui lui à été adressée par le Maire, conformément aux, articles. L 2121.10 à L 2121.12 du Code Général des
Collectivités Territoriales, sous la présidence de M. GACHON Loïc, Maire.
Étaient présents à cette assemblée tous les conseillers municipaux à l'exception de :
Présents : M. GACHON - M. MONDOLONI - Mme CZURKA- M. AMAR - Mme MORBELLI - M. MERSALI- Mme CUILLIERE - M. GARDIOL - Mme ATTAF - M. PORTE - Mme NERSESSIAN — M. MICHEL - M, PIQUET - M. RENAUDIN - M. OULIE - Mme HAMOU-THERREY - Mme MICHEL — Mme RAFIA - Mme ROSADONT - Mme BERTHOLLAZ - M, DE SOUZA- Mme ROVARINO — MMATHON — M. JESNE - M. SAURA - M. MENGEAUD - Mme MERAKCHI - M. SAHRAOUI — MLLICCIA - M. BOCCIA - Mme SAHUN - M. LARLET — M. WAHARTE -
Pouvoirs :
Mme DESCLOUX à M. MONDOLONI
Mme CHAUVIN à Mme MICHEL
Mme PIOMBINO à M. WAHARTE
Absents :
M. ALLIOTTE - M, SANCHEZ- M. BORELLI
Secrétaire de séance : M. Malick SAHRAOUT
MODIFICATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DE DÉNOMINATION DES VOIES - ABROGE ET REMPLACE LA DELIBERATION 21-160
N° Acte : 5.3
Délibération n°25-119
Considérant que conformément à I ‘article L2127-22 du CGT, le Conseil Municipal peut former des
Commissions chargées d'étudier les questions soumises à l'assemblée municipale.
Vu la délibération N° 21-160 constituant et composant la Commission de dénomination des voies
Vu la lettre de démission du conseil municipal de M. GACHET, membre de la Commission de dénomination des voies.
11 est proposé de procéder au remplacement de M. GACHET membre de la Commission de dénomination des
voies et d'approuver la modification de la composition de ses membres.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Entendu l'exposé de son Président etaprès avoir délibéré, vote à l'Unanimité
APPROUVE la modification des membres de la commission "Dénomination des voies *
DIT que la liste des membres de la Commission de dénomination des voies est la suivante :
HÔTEL DE VILLE - BOÎTE POSTALE 30102 - 13743 TROLLES CEDEX - TEL : 04 42 77 90 00 - wav virolles13.fr Page 1/2 REPUBLIQUE FRANCAISE
“CREATION ET COMPOSITION DE LA COMMISSION DE DENOMINATION DES VOIES
Président : Mme MORBELLI
Membres : M. PORTE - M. PIQUET - Mme BERTHOLLAZ - M. OULIE - Mme HAMOU-THEREY - Mme ATTAF
— M. ALLIOTTE - M. WAHARTE - M. BORELLI
POUR EXTRAIT CONFORME
VITROLLES, le 14/10/2025
Le Secrétaire de Séance
P. le Maire ex/Par délégation
Le DGA RESSOURCES
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LT
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HÔTEL DE VILLE - BOÎTE POSTALE 30102 - 13743 VITROLLES CEDEX - TEL : 04 42 7 90 QD - am viole 13.fr Page 2/2