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Compte-Rendu - CR CM du 01 12 2022
Document publié le Jeudi 12 janvier 2023 par la commune de Seilhac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM du 01 12 2022)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Jeunesse,
COMPTE RENDU
CONSEIL MUNICIPAL du 01/12/2022
Présent(e) s :
MME CROUZETTE S, NOEL I, VILLATOUX C, BOUDRIE S, CLEDIERE J, MARLINGE I, VERDEYME J,
CERTAIN A, POUGET S.
M. GERAUDIE M, LEYRIS JM, MAZEAUD G, CHAMBRAS JL, MANCI R, RHODES R, FOURCHES P,
ORLIANGES C.
Excusés :
M. COLBORATI C, VILLETTE G.
Secrétaire de séance : Georges MAZEAUD
Début de séance à 19 heures.
Délibérations :
M. le Maire propose de modifier l’ordre du jour, en rajoutant deux délibérations concernant
le tracteur qui avait brûlé et pour lequel les experts viennent de s’accorder sur le fait de son
remplacement à neuf. Cette proposition est adoptée à l’unanimité.
• Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal, du 15/09/2022.
Adoptée à l’unanimité.
• Achat d’un nouveau tracteur afin de remplacer celui qui a brûlé. Adoptée à
l’unanimité.
• Décision modificative budgétaire pour l’achat du nouveau tracteur. Non prévu au
budget initial. Adoptée à l’unanimité.
• Décisions modificatives du budget principal, tant en fonctionnement, qu’en
investissement. Adoptée à l’unanimité.
• Décisions modificatives du budget de l’ALSH, en fonctionnement. Adoptée à
l’unanimité. • Décisions modificatives du budget du lotissement des Grillons. Adoptée à
l’unanimité. Le Maire précise que le géomètre a terminé son travail de
positionnement des lots après travaux et que les terrains peuvent désormais être mis
à la vente.
• Délibération cadre avant l’adoption du budget principal de 2023. Ceci permet de
payer les investissements, début 2023, en attendant que le budget soit voté.
Adoptée à l’unanimité.
• Mise à jour du tableau des emplois. Suppression des postes des agents qui ne sont
plus à la commune. Adoptée à l’unanimité.
• Bail de l’Elot. Adopté à l’unanimité.
• Révision du loyer du logement de l’ancienne perception. Adoptée à l’unanimité.
• Révision du loyer du bureau de l’Assistante Sociale. Adoptée à l’unanimité.
• Annulation du passage anticipé à la nomenclature M57. Adoptée à l’unanimité.
• Attribution d’une subvention au Comice Cantonal. Jean Michel LEYRIS et Isabelle
NOEL expliquent que la demande est tardive et consécutive à un changement de
trésorier, dans cette association. Adoptée à l’unanimité.
• Désignation d’un référent sécurité routière. Jean Luc CHAMBRAS, qui s’est rendu à
une réunion à ce sujet, précise que des aides financières ainsi que du prêt de
matériels sont possibles. Adoptée à l’unanimité.
• Tarif des droits de pêche. Du rempoissonnement a été fait depuis la fermeture. La
pêche de nuit sera à nouveau autorisée et devra se faire en « no-kill ». L’ouverture
serait le 1er dimanche de mars et la fermeture le deuxième dimanche de novembre.
Adoptée à l’unanimité.
• Convention pour le dispositif de recueil afin de permettre la délivrance des Cartes
Nationales d’Identité et des Passeports. Cathy VILLATOUX indique qu’une
indemnisation est prévue à cette effet, avec en plus une progressivité d’aide
financière si plus de 1875 titres sont réalisés. Qu’une ligne de téléphone dédiée sera
installée début 2023 et que l’instruction et la délivrance des titres, seront sur rendez-
vous. Joelle CLEDIERE note que toutes les Mairies de France devraient pouvoir
délivrer ces titres. Adoptée à l’unanimité.
• Questions diverses :
o M. le Maire indique que le mardi 13 décembre prochain, aura lieu à la Maison
des Associations, le Noël des enfants du personnel municipal, en présence du
Père Noël, qui sera à l’école le 16 et à l’ALSH le 14.
o Les vœux de la Municipalité sont programmés à la Maison des Associations, le
12 janvier 2023.
o L’après midi récréatif, pour les Seilhacoises et Seilhacois de plus de 65 ans,
aura lieu à la Maison des Associations, le samedi 21 janvier 2023, toujours
animé par Mathieu MARTINIE.
o Monsieur DUMENIL Fabrice, quittera ses fonctions de Directeur des EHPAD de
Seilhac et de Corrèze le 31 décembre prochain. Il note l’excellent travail
réalisé à l’EHPAD de Seilhac, pendant ses 10 ans de direction. o Romuald RHODES, en sa qualité de Vice-Président du Syndicat des Eaux du
Puy des Fourches Vézère, nous fait un compte rendu sur le rapport de la
qualité de l’eau (RPQS), au titre de l’année 2021 :
▪ Le rendement est de 64 %, C’est le pourcentage d’eau facturée par
rapport à l’eau produite.
▪ Lorsque nous étions que les trois communes historiques du syndicat,
le rendement avoisinait les 84 %.
▪ Le rendement optimal devrait être de 80 %. Il y a donc actuellement
une forte marge de progression.
▪ Le taux de conformité, qualité de l’eau est de 100 %.
▪ On constate une baisse de production en 2022, par rapport à 2021,
d’environ 2 millions de mètres cubes, peut-être, est-ce consécutif à un
meilleur rendement en 2022 ?
▪ Isabelle MARLINGE demande quelle est la commune qui a le réseau le
plus déficient ? Romuald RHODDES lui répond que c’est le réseau de
Tulle qui a la marge de progression la plus importante.
▪ Charles ORLIANGES indique qu’en 2010, une enquête nationale avait
placé TULLE comme une des villes les plus « percée » de France en
terme de réseau d’alimentation en eau potable. Qu’il faudrait
positionner un compteur spécifique à TULLE afin de quantifier les
pertes en eau produites, non refacturées afin que TULLE contribue
financièrement de manière plus juste aux coûts engendrés par ses
propres pertes.
▪ Le prix de l’eau va continuer à augmenter. En effet, le réseau
fonctionne à l’électricité, les emprunts sont indexés sur le taux du
livret A et tout augmente.
▪ Jean-Luc CHAMBRAS indique que EDF a lâché de l’eau des barrages
pour maintenir cet été, un niveau minimum sur la Vézère. Ceci aura un
coût de 80 000 €, pour le Syndicat, en 2022.
o Marc GERAUDIE remercie Romuald RHODES, pour ce rapport RPQS, qui ne
nous provient plus, depuis que TULLE’AGGLO a la compétence sur l’eau.
o Il indique que Madame Anne Cécile PIRON a pris ses fonctions à la
Médiathèque Municipale, le 18 novembre dernier, en remplacement de
Juliette.
o Cathy VILLATOUX indique qu’à la suite de la réunion avec les responsables
de TULLE’AGGLO, sur le sujet es ordures ménagères, dont l’AGGLO a la
compétence, il a été rappelé que la commune de Seilhac souhaite, à
l’unanimité, un ramassage en porte à porte. L’AGGLO a transmis un
schéma des Point d’Apports Volontaire (P.A.V.), qui sera diffusé à la
population.
La séance est levée à 20 h 35’.