Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05 09 2023
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19
Procès Verbal - PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09 04 2024
Procès Verbal - PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09 04 2024
Procès Verbal - PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 05 2024
Procès Verbal - PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 02 JUILLET 2024
Procès Verbal - PV CONSEIL MUNICIPAL DU 09 SEPTEMBRE 2025
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 09 AV
Procès Verbal - PV du Conseil Municipal du 19 juin 2023
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU 09 SEPTEMBRE 20
Procès Verbal - pv Conseil Municipal du 19 09 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Isneauville.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv Conseil Municipal du 19 09 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
. fR
ETES
Y
[sneauville Département
de
la Seine-Maritime
Arrondissement
de
Rouen
Canton
de
Bois-Guillaume
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
MARDI
19
SEPTEMBRE
2023
Le
Conseil
Municipal,
régulièrement
convoqué
par
Madame
la
Maire
le
13
septembre
2023
conformément
au
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
(Article
L.2121-7
à
L.2121-27)
s'est
réuni
le
19
septembre
2023
à
20h00
en
mairie
salle
du
conseil
municipal
et
des
mariages
| - DESIGNATION
DU
SECRETAIRE
DE
SEANCE
ET APPEL
NOMINAL
Kenan
KOC
est
désigné
secrétaire
de
séance
à
l'unanimité
Sylvie
LAROCHE,
Maire,
procède
à
l'appel
nominal
Conseillers
présents:
Sylvie
LAROCHE,
Claude
HAMEL,
Michel
BOUTEILLER,
Laurent
MARCHESI,
Marie-Pierre
PADULAZZI,
Éric
MAUR,
Sophie
PAIN,
Pierre
PELTIER,
Odile
BREANT,
Philippe
RIVES,
Pierre-Alain
HIRSCH,
Alexis
LEON,
Dior
DEMEULENAERE-SENE,
Béatrice
NUGEYRE,
Hakim
GIBERT,
Olivier
ARTHUR,
Caroline
GARRIGUES,
Kenan
KOC.
Conseillers
absents
excusés:
Caroline
CLAVÉ
procuration
à
Sylvie
LAROCHE,
Brigitte
MOREL
procuration
à
Sophie
PAIN,
Gwenaël
MAGNANT
procuration
à
Éric
MAUR,
François
NICOLAS
procuration
à
Claude
HAMEL,
Isabelle
GUGUMUS,
Hélène
CHARVET,
Marie
DOINEL.
Le
quorum
étant
atteint,
Madame
la
Maire
ouvre
la
séance.
I1- APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
PRECEDENTE :
Madame
la
Maire
demande
s'il y
a
des
observations
sur
le
procès-verbal
de
la
séance
du
05
septembre
2023.
Le
procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
05
septembre
2023
est
adopté
à
l'unanimité.
111
-
ADMINISTRATION
DE
LA
VILLE
-
FONCTIONNEMENT
DES
INSTANCES
-
DECISIONS
DU
MAIRE
PAR
DELEGATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Retrait
de
délégation
à un
adjoint
:
Madame
la
Maire
explique
aux
membres
du
conseil
municipal
que
Madame
Caroline
CLAVÉ
ne
souhaite
plus
exercer
ses
fonctions
d'adjointe
aux
affaires
scolaires
étant
retenue
par
ses
activités
professionnelles. Correspondance
: Madame
la
Maire
-
76230
Isneauville
-
02
35
60
57
85
-
contact@ville-isneauville.fr
-
www.isneauville.fr Madame
la
Maire
présente
son
souhait
de
lui
retirer
sa
délégation
: Madame
CLAVÉ
restant
au
conseil
municipal
en
tant
que
conseillère.
Quelques
membres
du
conseil
municipal
regrettent
l'absence
de
Madame
CLAVÉ
à
la
séance
et auraient
souhaité
être
informés
de
sa
décision
en
amont.
Suite
à
ces
échanges,
le
conseil
municipal
approuve
à
l'unanimité
la
décision
de
retrait
de
délégation.
La
délibération
n°2023/045
est
la suivante :
Vu
- Le
Code
Général
des
collectivités
territoriales,
Vu
- l'arrêté
de
la maire
en
date
du
79 septembre
2023
portant
retrait
de
délégation,
Suite
au
retrait
le
19
septembre
2023
par
Madame
la
Maire
de
la
délégation
consentie
à
Madame
Caroline
CLAVÉ
adjoint
à la maire
par
arrêté
du
09
décembre
2022
dans
les
domaines
de
Ja
jeunesse,
des
affaires
scolaires,
périscolaires
et
extrascolaires,
le
conseil
municipal
est
informé
des
dispositions
de
l'article L 2122-18
du
code
général
des
collectivités
territoriales
qui précisent:
«lorsque
la
maire
a
retiré
les
délégations
qu'elle
avait
données
à
un
adjoint
le
conseil
municipal
doit
se
prononcer
sur
le
maintien
de
celui-ci
dans
ses
fonctions.».
Madame
la
Maire
propose
au
conseil
municipal
de
se
prononcer
sur
le
maintien
ou
non
de
Madame
Caroline
CLAVÉ
dans
ses
fonctions
d'adjointe
à la Maire.
Vu
l'exposé
de
Madame
la Maire,
Après
en avoir délibéré,
le conseil municipal
décide
à l'unanimité
de
ne pas
maintenir
Madame
Caroline
CLAVÉ
dans
ses
fonctions
d'adjointe
à la Maire.
En
cas
de
vacance,
il y a lieu
de
désigner
un
adjoint,
celui-ci est
choisi parmi
les
conseillers
de
même
sexe
que
celui auquel
il est appelé
à succéder.
Le
conseil
municipal
décide
qu'il occupera,
dans
l'ordre
du
tableau,
le même
rang
que
l'élu
qui
occupait précédemment
le poste
devenu
vacant.
Election
d'un
nouvel
adjoint
:
Suite
au
retrait
par
Madame
la
Maire
de
la
délégation
donnée
à
Madame
Caroline
CLAVÉ,
adjointe
aux
affaires
scolaires
et
à
la
décision
du
conseil
municipal
de
ne
pas
maintenir
celle-ci
dans
ses
fonctions,
il est
procédé
à l'élection
d'un
nouvel
adjoint
qui
devra
être
un
conseiller
de
même
sexe
et
qui
devra
occuper
le
même
rang
que
l'élu
qui
occupait
précédemment
le
poste
devenu
vacant.
Madame
Béatrice
NUGEYRE
présente
sa
candidature.
Après
demande
de
Madame
la
Maire
aucune
autre
conseillère
municipale
n'a
souhaité
se
présenter.
Il a
donc
été
procédé
à
l'élection
au
scrutin
secret
dont
le
résultat
est
le suivant :
Nombre
de
votants
: 22
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
: 1
Nombre
de
suffrages
blancs
: 0
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 21
Madame
Béatrice
NUGEYRE
a
été
proclamée
adjointe
et
a
été
immédiatement
installée. IV - AUTORISATION
DONNEE
À
MADAME
LA
MAIRE
AFIN
D'ORGANISER
UNE
CONSULTATION
PUBLIQUE
CONCERNANT
L'ADHESION
AU
SYNDICAT
INTERCOMMUNAL
BOIS-GUILLAUME
BIHOREL
{S12B)
DE
LA
PISCINE
TRANSAT
Comme
suite
à
la
volonté
des
membres
du
conseil
municipal
en
séance
du
05
septembre
2023,
d'obtenir
davantage
de
précisions
sur
les
coûts
détaillés
d'entretien
annuel
en
matière
de
dépenses
d'énergie,
sur
la
taxe
additionnelle
et
sa
révision,
sur
le
détail
des
projets
chiffrés
par
les
bureaux
d'étude,
Madame
la
Maire
apporte
les
éléments
de
réponses
suivants
:
- _
Cout
d'exploitation
(prévisionnel)
: 680.000
€
par
an
soit
92.272
€/an
à
la
charge
de
notre
commune
-
Prix
du
ticket
d'entrée
par
personne
(prévisionnel):
1,5€
pour
les
habitants
des
trois
communes
et
5€
pour
les
autres
-
Des
créneaux
horaires
seront
garanties
à
l'ensemble
de
nos
élèves
des
trois
communes
-
La
taxe
additionnelle
sera
révisée
tous
les
ans
par
décision
du
syndicat
-
Le
financement
des
travaux
se
fera
avec
l'ajout
d'une
taxe
additionnelle
à
la
taxe
foncière
et
concernerait
donc
uniquement
les
propriétaires.
-
La
cafétaria
sera
maintenue
Les
membres
du
Conseil
Municipal
proposent
que
les
possibilités
de
financement
des
travaux
et
de
l'exploitation
soient
de
nouveau
étudiées
afin
de
ne
pas
ajouter
un
coût
supplémentaire
sur
la
taxe
foncière.
Après
plusieurs
échanges
sur
ces
moyens
de
financement,
Le
Conseil
Municipal
souhaite
modifier
la
question
poser
lors
de
la
consultation
citoyenne.
Madame
la
Maire
rappelle
l'importance
de
demander
l'avis
des
isneauvillaises
et
isneauvillais.
Elle
propose
de
soumettre
aux
électeurs
la
question
suivante
: « Ftes-vous
favorable
à
l'adhésion
de
la commune
d'ISNEAUVILLE
au Syndicat
Intercommunal
S/2B,
gérant
la piscine
TRANSAT,
en
vue
d'une
éventuelle
rénovation
et exploitation
qui seront
financées par le budget
communal
et/ou
par
une
taxe
additionnelle
fixe
annuelle
? »
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
décide
d'autoriser
Madame
la
Maire
à
organiser
une
consultation
publique
concernant
l'adhésion
au
Syndicat
Intercommunal
BOIS-GUILLAUME
BIHOREL
(SI2B)
de
la
piscine
TRANSAT
et
donne
son
accord
pour
la
question
posée
aux
électeurs.
La
délibération
n°2023/046
est
la
suivante :
Madame
la Maire
présente
l'historique
de
l'équipement
nautique
« Piscine
TRANSAT
»
fermé
depuis
2016
qui était
apprécié
des
habitants
du
Plateau
Nord.
Sa
réouverture
est
un
enjeu fort
de
service
public.
La
Ville
de
Bihorel
et la
Ville
de
Bois-Guillaume
— associées
historiquement
via
le Syndicat
S/2B
ont
cherché
activement
les
voies
et moyens
pour
ré-ouvrir
les portes
de
ce site
avec
comme
volonté
première,
de
permettre
l'apprentissage
de
la nage
aux
scolaires
et d'ouvrir
au
public
dans
les
meilleures
conditions. Un
dialogue
constructif
est
engagé
entre
les
villes
de
BOIS-GUILLAUME
BIHOREL
et
ISNEAUVILLE
pour
partager
l’effort financier
de
rénovation
(+ de
5 millions
d'euros)
mais
aussi,
le coût
récurrent
annuel
d'exploitation.
La flambée
des
coûts
de
l'énergie
et des fluides
rend
actuellement
plus
complexe
encore
la réflexion
sur
cette
remise
en fonctionnement
qui
engagera
durablement
les
communes
associées.
Suite
à ce
dialogue,
les
maires
des
3 communes
ont
décidé
d'organiser
une
consultation
afin
que
les
habitants
puissent
donner
leur
avis.
Cette
consultation
locale
n’est
donc
qu’une
demande
d'avis
et après
avoir
pris
connaissance
du
résultat,
l'autorité
compétente
de
la collectivité
territoriale
arrête
sa
décision
{article
L 112-20
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
Suivant
l’article
L.112-17
du
CGCT,
l'assemblée
délibérante
fixe
le jour
du
scrutin
et
convoque
les
électeurs.
Les
électeurs
ne
peuvent
répondre
que
par
« oui
» ou
« non
» comme
le
précise
l'article
L.1112-20
du
CGCT.
Ainsi
un
référendum
engagé
ou
une
consultation
engagée
au
titre
des
articles
L.0.1112-1
ou
L.1112-15
du
CGCT
ne
peuvent
être
admis
que
s'ils portent
exclusivement
sur
une
décision
relevant
bien
de
la compétence
de
la collectivité.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
décide
à l'unanimité
:
-
d'autoriser
Madame
la
Maire
à
organiser
une
consultation
publique
concernant
l’adhésion
au
Syndicat
Intercommunal
BOIS-GUILLAUME
BIHOREL
(SI2B)
de
la
piscine
TRANSAT
-
d'arrêter
le principe
et les modalités
d'organisation
de
la consultation
suivants
:
o
Date
du
scrutin
: Dimanche
26
novembre
2023
o
Les
électeurs
sont
invités
à se
prononcer
par
«
oui
»
ou
«
non
» sur
la
question
:
Etes-vous
favorable
à l'adhésion
de
la commune
d’ISNEAUVILLE
au
Syndicat
Intercommunal
SI2B,
gérant
la piscine
TRANSAT,
en
vue
d’une
éventuelle
rénovation
et
exploitation
qui
seront
financées
par
le budget
communal
et/ou
par
une
taxe
additionnelle
fixe
annuelle
?
o
L'élection
aura
lieu
sur
la
base
de
la
liste
électorale
o
Le
scrutin
sera
ouvert
à 8h00
et
clos
à
18h00
o
Les
opérations
électorales
se
dérouleront
dans
les
bureaux
de
vote
habituels
:
mairie,
restaurant
scolaire,
école
élémentaire o
Dès
la clôture
du
scrutin,
il sera
procédé
au
dépouillement
et à l'établissement
du
procès-verbal
des
opérations
électorales
en
double
exemplaire
-
d'indiquer
expressément
que
la consultation
n’est
qu’une
demande
d’avis
-__
d’autoriser
Madame
la
Maire
à
convoquer
les
électeurs
par
arrêté
municipal
recadrant
toute
l’organisation
de
cette
consultation.
V —- RAPPORTS
DES
COMMISSIONS
:
Affaires
culturelles
—- évènementiel
: Rapporteur
Claude
HAMEL
Elle
précise
que
de
nombreuses
candidatures
arrivent
pour
le
marché
de
noël
qui
aura
lieu
les
9
et
10
décembre
à
la salle
des
sports
du
centre
sportif
du
cheval
rouge.
Vie
associative
et
sportive
et
vie
économique
: Rapporteur
Laurent
MARCHESI
Club
de
hockey:
Il
informe
le
conseil
municipal
qu’une
réunion
s’est
tenue
en
mairie
le
10
septembre
dernier
avec
la section
Hockey
de
l’ASRUC.
Malgré
l'arrêt
d'activité
du
club
d’Isneauville,
association
qui
n’est
pas
dissoute,
le
Hockey
va
pouvoir
se
poursuivre
sur
la
commune
sous
la
tutelle
de
l'ASRUC.
Une
vingtaine
d’isneauvillais
sont
intéressés
et
un
nouveau
président
pourra
être
élu.
Train/Bus
: Réception
de
réclamations
des
usagers
par
rapport
aux
horaires
de
correspondance
entre
le train
et
le
1%
F1.
Contact
a été
pris
avec
les
services
de
la
métropole,
question
discutée
lors
d’un
prochain
rendez-vous. Base-Ball
: Rencontre
avec
Madame
la
Maire
dernièrement.
Projet
d'ouverture
d’une
section
sur
la
commune.
La
danse
de
salon
devrait
reprendre
avec
le
Foyer
Rural
ou
section
indépendante.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 21h45.
LA,
2