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Procès Verbal - PV CONSEIL MUNICIPAL DU 09 SEPTEMBRE 2025
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 09 AV
Compte-Rendu - 05 JUILLET 2021
Procès Verbal - pv du Conseil Municipal du 05 09 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Isneauville.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv du Conseil Municipal du 05 09 2023)
Thèmes du document : Loisirs, Justice et droit, Démocratie,
Sisneauville
Département
de
la
Seine-Maritime
Arrondissement
de
Rouen
Canton
de
Bois-Guillaume
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
MARDI
05
SEPTEMBRE
2023
Le
Conseil
Municipal,
régulièrement
convoqué
par
Madame
la
Maire
le
29
août
2023
conformément
au
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
(Article
L.2121-7
à
L.2121-27)
s'est
réuni
le 05
septembre
2023
à
20h00
en
mairie
salle
du
conseil
municipal
et
des
mariages
| -
DESIGNATION
DU
SECRETAIRE
DE
SEANCE
ET APPEL
NOMINAL
Béatrice
NUGEYRE
est
désignée
secrétaire
de
séance
à
l'unanimité
Sylvie
LAROCHE,
Maire,
procède
à
l'appel
nominal
Conseillers
présents
: Sylvie
LAROCHE,
Claude
HAMEL,
Michel
BOUTEILLER,
Laurent
MARCHESI,
Marie-Pierre
PADULAZZI,
Eric
MAUR,
Sophie
PAIN,
Pierre
PELTIER,
Odile
BREANT,
Brigitte
MOREL,
Isabelle
GUGUMUS,
Pierre-Alain
HIRSCH,
Alexis
LEON,
Dior
DEMEULENAERE-
SENE,
Béatrice
NUGEYRE,
Hakim
GIBERT,
Hélène
CHARVET,
Caroline
GARRIGUES,
Gwenaël
MAGNANT,
Kenan
KOC.
Conseillers
absents
excusés:
Caroline
CLAVÉ
procuration
à
Eric
MAUR,
Olivier
ARTHUR
procuration
à
Laurent
MARCHESI,
Philippe
RIVES,
Marie
DOINEL.
Conseiller
absent: François
NICOLAS
Le
quorum
étant
atteint,
Madame
la
Maire
ouvre
la
séance.
11 - APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
PRECEDENTE :
Madame
la
Maire
demande
s'il
y
a
des
observations
sur
le
compte-rendu
de
la
séance
du
27
juin
2023.
Elle
informe
les
membres
du
conseil
municipal
qu'une
erreur
a
été
constatée
à
l'article
3
-
Délibérations
:
-__
Approbation
du
compte
administratif
: décompte
des
votes
à
rectifier
en
ce
sens
CONSEILLERS
PRESENTS
: 17
CONSEILLERS
REPRESENTES
: 4
Ayant
voté
POUR
: 19
Ayant
voté
CONTRE
: 0
S'étant
abstenu
: O
Correspondance
: Madame
la Maire
- 76230
Isneauville
- 02
35
60
57
85
-
contact@ville-isneauville.fr
- www.isneauville.fr Monsieur
Pierre
PELTIER
précise
qu'il
n'a
pas
pris
part
au
vote
étant
maire
jusqu'au
30
septembre
2022.
La
délibération
et
le
PV
seront
donc
rectifiés
ainsi
:
N'ayant
pas
pris
part
au
vote
: 02
(Madame
Sylvie
LAROCHE,
Maire,
sortie
et Pierre
PELTIER,
Maire
jusqu'au
30
septembre
2022)
-__
Modification
du
règlement
et
des
tarifs
à
compter
du
1%
septembre
2023 :
Erreur
au
paragraphe
4 « à
compter
du
1%
septembre
2023
et
non
2022
»
Madame
Béatrice
NUGEYRE
précise
qu'il
y
a
une
erreur
sur
son
prénom:
Béatrice
et
non
Brigitte.
Avec
ces
remarques,
le
procès-verbal
du
27
juin
2023
est
adopté
à
l'unanimité.
Il
—-
ADMINISTRATION
DE
LA
VILLE
=
FONCTIONNEMENT
DES
INSTANCES
-
DECISIONS
DU
MAIRE
PAR
DELEGATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Il - TIRAGE
AU
SORT
DES
JURES
D'ASSISES
2024
En
application
des
articles
254
à
257
du
code
de
procédure
pénale,
il
nous
appartient
de
procéder
au
tirage
au
sort
de
6
personnes
susceptibles
de
siéger
en
qualité
de
juré
aux
Assises
de
Seine-Maritime
en
2024.
Ce
tirage
au
sort
est
établi
automatiquement
par
le
logiciel
« élections
».
Le
logiciel
a
ainsi
détaché
6
électeurs
qui
recevront
un
document
l'informant
de
ce
tirage.
L'ensemble
des
documents
devra
être
retourné
au
Greffe
du
Tribunal
pour
le
15
septembre
prochain.
IV
—
CREATION
D'UN
POSTE
DE
RESPONSABLE
ADJOINTE
D'ACCUEIL
PERISCOLAIRE
ET
EXTRASCOLAIRE
EN
CONTRAT
A
DUREE
INDETERMINEE
À
COMPTER
DU
1FR
SEPTEMBRE
2023
Madame
la
Maire
informe
le
conseil
municipal
que
Nathalie
GAMELIN
part
à
la
retraite
fin
octobre
prochain. Suite
à
la
procédure
de
recrutement,
c'est
Monsieur
Jean-Michel
MAZIER
qui
assurera
les
fonctions
de
directeur
de
l'accueil
périscolaire
et
extrascolaire.
1
prend
son
poste
le
25
septembre
2023
après
mutation
de
la ville
de
CANTELEU.
Il est
sensibilisé
à
la
culture
et
à
l'écologie.
Madame
la
Maire
propose
de
recruter
Laetitia
DURANTON
dans
les
fonctions
d'adjointe
d'accueil
périscolaire
et
extrascolaire
en
contrat
à
durée
indéterminée
à
compter
du
1%
septembre
2023.
Madame
DURANTON
exerce
les fonctions
d'adjointe
d'animation
depuis
six
années. Le
conseil
municipal
approuve
à
l'unanimité
cette
décision.
La
délibération
n°2023/043
est
la
suivante :
OBJET
:
Création
d’un
poste
en
contrat
à
durée
indéterminée
de
responsable
adjointe
d'accueil
périscolaire
et
extrascolaire
Madame
la
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
conformément
à
l'Article
34
de
la
loi
du
26
janvier
1984,
les
emplois
de
chaque
collectivité
et établissement
sont
créés
par
l'organe
délibérant
de
la
collectivité.
Madame
la
Maire
expose
qu'il
est
nécessaire
de
créer
un
emploi
permanent
en
raison
des
missions
suivantes
:
-__
Fonctions
de
Responsable
adjointe
d'accueil
périscolaire
et extrascolaire
Elle
propose
au
Conseil
Municipal
de
créer,
à
compter
du
1°
septembre
2023,
un
emploi
permanent
de
Responsable
adjointe
d’accueil
périscolaire
et
extrascolaire
relevant
de
la
catégorie
hiérarchique
C et
du
grade
d’adjointe
d'animation
à
temps
complet
dont
la
durée
hebdomadaire
de
service
est
fixée
à
35/3527,
Elle sollicite
l'autorisation
du
Conseil
Municipal
pour
le recrutement
d’un
agent
contractuel
en
Contrat
à Durée
Indéterminée
au
titre
de
l’article
21
de
la loi N°2012-347
du
12
mars
2012.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide
à
l’unanimité :
-
1 -
De
créer
un
emploi
permanent
sur
le grade
d’adjointe
d'animation
relevant
de
la
catégorie
hiérarchique
C
pour
effectuer
les
missions
de
responsable
adjointe
d'accueil
périscolaire
et
extrascolaire
à temps
complet
à raison
de
35/35ème,
à compter
du
1°
septembre
2023
-
2
-
D'autoriser
le
recrutement
sur
un
emploi
permanent
d’un
agent
contractuel
en
Contrat
à
Durée
Indéterminée,
-
_3-D'’adopter
la modification
du
tableau
des
emplois
ainsi proposée
à compter
du
1er septembre
2023,
(en
annexe)
-
_4-
La
dépense
correspondante
sera
inscrite
au
chapitre
012
article
6413
du
budget
primitif 2023
Le
tableau
des
effectifs
est
modifié
en
ce
sens
mais
Madame
la
Maire
précise
que
celui-ci
n’ayant
pas
été
mis
à jour au fur et à mesure
des
années,
une
remise
à jour
totale
a été faite
au
1°" septembre
2023.
(annexe
ci-après) Grade
où
emploi
Situation
au
01/09/2022
Situation
au
01/09/2023
Filière
administrative
|
Catégorie
Effectif
Pourvu
Dont
TNC
Effectif
Pourvu
Dont
TNC
Attaché
principal
A
1
1
0
1
0
Rédacteur
principal
B
1
1
o
"
1
1ère
classe
Adjoint
administratif
c
"
1
>
)
principal
1ère
classe
Adjoint
administratif
c
1
1
o
>
>
principal
2ème
classe
Adjoint
Administratif
c
1
1
o
1
1
territorial TOTAL
5
5
0
7
6
Filière
technique
Catégorie
Effectif
Pourvu
Dont
TNC
Effectif
Pourvu
Dont
TNC
Agent
de
maîtrise
c
>
2
0
)
2
principal
Agent
de
maïitrise
C
1
1
0
1
1
Adjoint
technique
principal
de
1ère
C
1
1
0
4
3
classe
Adjoint
technique
c
1
4
1
u
4
principal
2éme
classe
Adjoint
technique
1
1
1
3
3
>
territorial TOTAL
6
6
2
15
13
2
TOTAL
administratif
+
ai
11
>
22
19
2
Technique Eiliè
taire
et
|
|
!
houle
€
Catégorie
Effectif
Pourvu
Dont
TNC
Effectif
Pourvu
Dont
TNC
ATSEM
PRINCIPAL
2
>
0
2
1
2éme
classe
TOTAL
2
2
0
2
1
Eiliè
.
! ière sportive et
Catégorie
Effectif
Pourvu
Dont
TNC
Effectif
Pourvu
Dont
TNC
animation
Animateur principal
B
1
1
0
1
1
de
1ère
classe
Adjoint
d'Animation
C
2
2
1
2
1
TOTAL
3
3
1
3
2
Filiè
l
ilière
po
1e
Catégorie
Effectif
Pourvu
Dont
TNC
Effectif
Pourvu
Dont
TNC
municipale
Garde
champêtre
chef
c
1
o
o
1
1
principal TOTAL
1
0
0
1
1
TOTAL
GENERAL
17
16
3
28
23
2
V
-
RECRUTEMENT
D'ADIJOINTS
TERRITORIAUX
D'ANIMATION
POUR
L’ALSH
et
LA
GARDERIE
Madame
la
Maire
informe
le
conseil
municipal
qu'il
est
nécessaire
de
recruter
pour
la
rentrée
scolaire
2023,
8
adjoints
territoriaux
d'animation
pour
l'Accueil
de
loisirs
et
la
garderie.
Elle
précise
qu'après
avis
du
Centre
de
Gestion
76
et
vu
les
absences
régulières,
les
contrats
seront
pour
une
durée
de
4
mois
jusqu’à
fin
décembre
2023
et
seront
prolongés
si
l'animation
et
la
présence
sont
satisfaisantes.
Une
réunion
avec
les
directrices
d'écoles,
les
ATSEM,
les
surveillants
et
les
adjoints
d'animation
en
présence
du
directeur
et
de
la
directrice
adjointe
de
l'accueil
de
loisirs
s’est
tenue
en
mairie
le
1%
septembre
dernier
et
les
objectifs,
les
procédures
et
le
fonctionnement
ont
été
rappelés
à
chacun.
Le
conseil
municipal
approuve
à l'unanimité
ces
recrutements.
La
délibération
n°2023/044
est
la
suivante
:
Etant
donné
la
nécessité
de
recruter
8
animateurs
périscolaires
et
extrascolaires
pour
la
rentrée
scolaire
2023
et
pour
une
durée
de
4
mois
pour
le
centre
de
loisirs
du
mercredi
et
la
garderie. Le
Conseil
Municipal,
Considérant
le vote
du
Budget
principal
2023,
Considérant
qu’il est
nécessaire
de
recruter
des
animateurs
pour
le centre
de
loisirs
et la garderie,
Considérant
que
48
enfants
sont
inscrits
en
ALSH
élémentaire,
30
enfants
sont
inscrits
en
ALSH
maternelle,
avec
des
présences
variables
selon
les
jours,
Considérant
que
tous
les
enfants
de
l’école
élémentaire
et
maternelle
sont
susceptibles
d’être
inscrits
à la
garderie,
avec
des
présences
variables
selon
les
jours,
Considérant
que
la
règlementation
impose
la
présence
d’un
adjoint
territorial
d'animation
pour
encadrer
8
enfants
âgés
de
moins
de
6 ans
et
un
adjoint
territorial
d'animation
pour
encadrer
12
enfants
âgés
de
plus
de
6 ans
pour
l'ALSH,
Considérant
que
la
réglementation
impose
la
présence
d’un
adjoint
territorial
d'animation
pour
encadrer
10
enfants
âgés
de
moins
de
6 ans
et
un
adjoint
territorial
d'animation
pour
encadrer
14
enfants
âgés
de
plus
de
6
ans
pour
la
garderie,
En
fonction
des
inscriptions
à
ce
jour,
il
est
nécessaire
de
recruter
8
adjoints
territoriaux
d'animation
pour
l’ALSH
et
la
garderie.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
décide
à
l'unanimité
:
-
D'autoriser
le
recrutement
de
8
agents
pour
les
fonctions
d’adjoint
territorial
d'animation
pour
l’ALSH
et
la
garderie
pour
une
durée
de
4
mois
à
compter
du
Ter
septembre
2023.
-
La
dépense
correspondante
sera
inscrite
au
chapitre
012
article
6413
du
budget
supplémentaire
de
l’année
2023.
VI
- AUTORISATION
DONNEE
A
MADAME
LA
MAIRE
AFIN
D'ORGANISER
UNE
CONSULTATION
PUBLIQUE
CONCERNANT
L'ADHESION
AU
SYNDICAT
INTERCOMMUNAL
BOIS-GUILLAUME
BIHOREL
{Si2B)
DE
LA
PISCINE
TRANSAT
Madame
la
Maire
présente
l'historique
de
l'équipement
nautique
«
Piscine
TRANSAT
» à
BIHOREL
fermé
depuis
2016
qui
était
apprécié
des
habitants
du
Plateau
Nord.
Sa
réouverture
est
un
enjeu
fort
de
service
public.
La
Ville
de
Bihorel
et
la
Ville
de
Bois-Guillaume
— associées
historiquement
via
le
Syndicat
SI2B
ont
cherché
activement
les
voies
et
moyens
pour
ré-ouvrir
les
portes
de
ce
site
avec
comme
volonté
première,
de
permettre
l’apprentissage
de
la
nage
aux
scolaires
et
d'ouvrir
au
public
dans
les
meilleures
conditions.
Un
dialogue
constructif
s’est
engagé
entre
les
villes
de
BOIS-GUILLAUME
BIHOREL
et
ISNEAUVILLE
pour
partager
l'effort
financier
de
rénovation
(+
de
5
millions
d'euros)
mais
aussi,
le
coût
récurrent
annuel
d'exploitation.
La
flambée
des
coûts
de
l’énergie
et
des
fluides
rend
actuellement
plus
complexe
encore
la
réflexion
sur
cette
remise
en
fonctionnement
qui
engagera
durablement
les
communes
associées.
Suite
à
ce
dialogue,
les
maires
des
3
communes
ont
décidé
d'organiser
une
consultation
afin
que
les
habitants
puissent
donner
leur
avis. Cette
consultation
locale
n’est
donc
qu’une
demande
d’avis
et
après
avoir
pris
connaissance
du
résultat,
l'autorité
compétente
de
la
collectivité
territoriale
arrête
sa
décision
(article
L 112-20
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
Suivant
l'article
L.112-17
du
CGCT,
l'assemblée
délibérante
fixe
le
jour
du
scrutin
et
convoque
les
électeurs.
Les
électeurs
ne
peuvent
répondre
que
par
«
oui
» ou
«
non
» comme
le
précise
l’article
L.1112-
20
du
CGCT.
Ainsi
un
référendum
engagé
ou
une
consultation
engagée
au
titre
des
articles
L.0.1112-1
ou
L.1112-15
du
CGCT
ne
peuvent
être
admis
que
s'ils
portent
exclusivement
sur
une
décision
relevant
bien
de
la
compétence
de
la
collectivité.
Dans
le
cadre
de
cette
consultation,
Madame
la
Maire
précise
que
la
question
posée
aux
isneauvillaises
et
isneauvillais
serait
:
«
Etes-vous
favorable
à
l'adhésion
de
la
commune
d’ISNEAUVILLE
au
Syndicat
Intercommunal
gérant
la
piscine
TRANSAT
en
vue
d’une
éventuelle
rénovation
qui
serait
financée
par
une
fiscalité
additionnelle
annuelle
»
Des
réunions
publiques
sont
prévues
dans
les
3 communes
afin
d'expliquer
la
procédure,
et
présenter
en
détail
le
projet
et
répondre
aux
questions
des
habitants.
Suite
à
cette
présentation,
plusieurs
questions
sont
posées
par
les
membres
du
Conseil
Municipal,
notamment
sur
les
coûts
détaillés
d'entretien
annuel
en
matière
de
dépenses
d'énergie,
sur
la
taxe
additionnelle
et
sa
révision,
sur
le
détail
des
projets
chiffrés
par
les
bureaux
d'étude
et
voir
si
des
subventions
complémentaires
pourraient
être
sollicitées.
Madame
la
Maire
et
plusieurs
élus
rappellent
l’importance
d’avoir
à proximité
une
infrastructure
pour
les
enfants,
l'accès
actuel
pour
les
scolaires
à la
piscine
de
MALAUNAY
représente
un
coût
pour
la
commune
et
les
créneaux
ne
sont
pas
suffisants
ce
qui
pénalise
leur
apprentissage
de
la
natation.
Madame
la
Maire
rappelle
l'importance
de
demander
l'avis
aux
isneauvillaises
et
isneauvillais.
Après
plusieurs
échanges,
le
conseil
municipal
ne
souhaite
pas
prendre
de
décision
à
cette
séance
en
attente
de
réponses
précises
à leurs
questions.
Madame
la
Maire
leur
demande
donc
de
lui
adresser
ces
questions
au
plus
vite
et
propose
le
report
de
la
décision
au
prochain
conseil
municipal
qui
devra
avoir
lieu
le
19
septembre
prochain.
VIL-
RAPPORTS
DES
COMMISSIONS
:
Affaires
culturelles
- évènementiel
: Rapporteur
Claude
HAMEL
Une
commission
est
prévue
le
19
septembre
à
18h,
salle
de
réunion
de
l’annexe
mairie
pour
discuter
du
salon
des
artistes
qui
aura
lieu
du
18
au
26
novembre,
du
marché
de
noël
et
du
téléthon
qui
auront
lieu
le
week-end
des
8
et
9
décembre.
Une
réunion
des
commissions
culturelles
et
vie
associative
aura
lieu
prochainement
pour
l'établissement
du
Calendrier
des
Manifestations
2024. Elle
informe
le
conseil
municipal
du
souhait
des
bénévoles
et
de
la
commission
d'ouvrir
les
locaux
pour
des
animations
culturelles
ponctuelles
(contes,
lectures,
musique.....).
La
signalétique
sera
modifiée
afin
d'identifier
plus
facilement
la
bibliothèque.
Ressources
Humaines
—
Comptabilité
:Rapporteur
Alexis
LEON
IL informe
les
membres
du
conseil
municipal
que
l’étude
de
la
masse
salariale
est
en
cours
et
que
les
fiches
de
postes
avancent
bien.
Vie
associative
et
sportive
: Rapporteur
Laurent
MARCHESI
Il précise
que
les
plannings
des
salles
2023-2024
sont
réalisés
avec
l’ensemble
des
associations
en
bonne
concertation. Forum
des
associations
du
02
septembre
:
Bonne
fréquentation,
nombreuses
inscriptions
et
échanges.
A
signaler
que
l’école
de
musique
BBI
pour
cette
année
dispose
de
8
places
disponibles.
Une
communication
est
en
cours.
IL
informe
d’un
rendez-vous
samedi
09
septembre
en
mairie
avec
les
représentants
de
l’ASRUC
section
Hockey
afin
de
faire
le
point
sur
l’utilisation
du
terrain
synthétique
étant
donné
que
le
club
d'ISNEAUVILLE
n’est
plus
en
activité
à
ce
jour.
Une
convention
d'utilisation
devra
impérativement
être
établie
afin
de
fixer
les
conditions
d'occupation.
Une
rencontre
en
mairie
a
eu
lieu
entre
la
section
Tennis
de
Table
du
Foyer
Rural
et
le
Comité
Départemental
de
la
Fédération
Nationale
du
Sport
en
Milieu
Rural
afin
d'organiser
le
Critérium
National
de
Tennis
de
de
Table
les
17,
18
et
19
mai
2024
à
ISNEAUVILLE.
Toutes
les
salles
communales
seront
utilisées.
Le
12
mai
2024
: Course
Isnorun ,
les
10
kms
d'ISNEAUVILLE
Le
02
juin
2024
aura
lieu
une
course
cycliste
avec
environ
80
coureurs
partant
de
la
place
de
la
Mairie.
Le
08
juin
2024
: Fête
du
sport
au
centre
sportif
du
Cheval
Rouge
Le
21
juin
2024 :
Fête
de
la
Musique
2024
est
une
année
olympique
:
plusieurs
clubs
souhaitent
organiser
des
manifestations.
Affaires
sociales
: Rapporteur
Marie-Pierre
PADULAZZI
La
commission
s’est
réunie
le
samedi
02
septembre
afin
de
finaliser
le
choix
des
espaces
sans
tabac
autour
des
écoles
et
du
centre
sportif
du
cheval
rouge.
La
prochaine
étape
est
la
prise
d’un
arrêté
de
Madame
la
Maire
et
la
pose
de
la
signalétique
et
marquage
au
sol.
Mardi
26
septembre
à
18h
salle
des
fêtes
:Soirée
de
sensibilisation
à
l’utilisation
des
réseaux
sociaux,
d'internet
et
des
jeux
vidéo.
Informations
et
échanges
avec
les
parents
et
l’équipe
mobile
de
sécurité
de
l'académie
de
Normandie.
La
communication
est
en
cours. Octobre
Rose : 15
octobre
:marche
et
course
à
partir
de
la
place
du
marché
avec
la
participation
des
associations
isneauvillaises,
vente
de
roses
et
projet
de
vente
de
casquettes,
décoration
de
la
ville
à
l'étude.
Semaine
Bleue
:
Du
02
au
07
octobre
2023.
Au
programme
:
Après-midi
jeux
de
société
à l’'EPHAD
LA
BUISSONNIERE
le 02
octobre
Projection
du
film
le
Papillon
le O5
octobre
Dictée
intergénérationnelle
à
l'EPHAD
LA
BUISSONNIERE
le 07
octobre
Communication
—
Développement
Durable
: Rapporteur
Sophie
PAIN
Prochaine
réunion
de
la commission
demain
06
septembre
à
18h
en
mairie.
Au
programme
:Projets
de
communications,
panneau
autour
de
la
Place
du
Marché,
signalétique
au
rond-point
à l'entrée
d'ISNEAUVILEE.
Prochaine
newsletter
en
Novembre
:Prévoir
la
collecte
des
articles
dès
maintenant
et
revoir
la
distribution
qui
a été
chaotique
cet
été.
Développement
durable
:
Le
13
septembre
à
18h
:réunion
technique
et
de
préparation
pour
la
manifestation
ISNO
VERT
du
08
octobre
2023
au
centre
sportif.
Travaux
: Rapporteur
Michel
BOUTEILLER
Rue
Mésangère
: la
Métropole
a terminé
les travaux
d'aménagement.
Résidence
Autonomie
: Terrasse
terminée
Salle
des
Fêtes
:le
sol
a été
refait
fin
août
en
résine,
il y
a encore
des
travaux
de
finition
à prévoir
fin
septembre.
A
programmer
:prochaine
commission
travaux
:citerne
à
eau,
rond-point
des
noisetiers
route
de
neufchâtel,
voir
ravalement
salle
des
sports
(cloques,
humidité,
traces).
Urbanisme
- Sécurité
: Rapporteur
Eric
MAUR
La
signalétique
est
en
cours
de
pose
sur
la
commune.
Des
propositions
d'affichage
des
noms
des
salles
ont
été
reçues
:en
cours
de
validation 10
Salle
Paroissiale
:démolie
fin
août
et
le
sol
a été
compacté.
La
clôture
sera
posée
par
les
services
techniques.
15
septembre
: réunion
pour
projet
terrain
maison
509
rue
de
l'Eglise
Les
compagnons
du
devoir
sont
toujours
intéressés
au
niveau
de
la grange
Sécurité
: beaucoup
de
plaintes
pour
problèmes
de
voisinage
Affaires
scolaires
- Jeunesse
: Rapporteur
Sylvie
LAROCHE
Le
centre
de
loisirs
d'été
s’est
très
bien
déroulé,
l’équipe
était
soudée
malgré
la
préparation
tardive.
Une
nouvelle
directrice
à
l’école
élémentaire
George
Sand
est
arrivée
pour
la
rentrée
:Madame
GARDES-SARRE.
9
CLASSES
en
élémentaire
Monsieur
COUTEY
remplace
cette
année
Madame
GOMEZ.
4 CLASSES
en
maternelle
VIII
—
QUESTIONS
DIVERSES
:
Sondage
sur
le
projet
jardin
de
la
Rue
de
l'Eglise
: 317
réponses
Le
résultat
du
sondage
est
publié
sur
le site
internet
de
la ville.
Plusieurs
propositions
:jeux
pour
enfants,
mini-ferme
pédagogique,
jardin
des
senteurs,
espace
détente
lecture
avec
puits
de
fraîcheur,
médiathèque,
jeux
de
société
en
plein
air.
Nom
des
salles : Il est
rappelé
que
le
nom
des
salles
doit
faire
l’objet
d’une
délibération
du
Conseil
Municipal.
Afin
de
confirmer
le
choix
des
membres
du
Conseil
Municipal
pour
le
nom
des
salles
du
centre
sportif,
la
délibération
sera
prise
lors
d’une
prochaine
séance.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 22h45.