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Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 30 05
Procès Verbal - pv du Conseil Municipal du 14 05 2024
Document publié le Mercredi 12 avril 2000 par la commune d'Isneauville.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv du Conseil Municipal du 14 05 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Loisirs, Démocratie,
is Isneauville Département
de
la
Seine-Maritime
Arrondissement
de
Rouen
Canton
de
Bois-Guillaume
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
MARDI
14
MAI
2024
Le
Conseil
Municipal,
régulièrement
convoqué
par
Madame
la
Maire
le
07
mai
2024
conformément
au
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
(Article
L.2121-7
à
L.2121-27)
s'est
réuni
le
14
mai
2024
à 20h00
en
mairie
salle
du
conseil
municipal
et
des
mariages.
1 -
DESIGNATION
DU
SECRETAIRE
DE
SEANCE ET
APPEL
NOMINAL
Pierre-Alain
HIRSCH
est
désigné
secrétaire
de
séance
à
l'unanimité
Sylvie
LAROCHE,
Maire,
procède
à
l'appel
nominal
Conseillers
présents
: Sylvie
LAROCHE,
Claude
HAMEL,
Michel
BOUTEILLER,
Béatrice
NUGEYRE,
Laurent
MARCHESI,
Eric
MAUR,
Sophie
PAIN,
Pierre
PELTIER,
Odile
BREANT,
Brigitte
MOREL,
Isabelle
GUGUMUS,
Philippe
RIVES,
Pierre-Alain
HIRSCH,
Alexis
LEON,
Dior
DEMEULENAERE-
SENE,
Hakim
GIBERT,
Olivier
ARTHUR,
Hélène
CHARVET,
Caroline
GARRIGUES,
Gwenaël
MAGNANT.
Conseillers
absents
excusés:
Marie-Pierre
PADULAZZI
procuration
à Odile
BREANT,
François
NICOLAS
procuration
à Claude
HAMEL,
Kenan
KOC
procuration
à
Pierre-Alain
HIRSCH,
Caroline
CLAVÉ
procuration
à Sylvie
LAROCHE,
Marie
DOINEL
Le
quorum
étant
atteint,
Madame
la
Maire
ouvre
la séance.
2 - APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DE
LA SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
PRECEDENTE
:
Madame
la
Maire
demande
s'il
y
a
des
observations
sur
le
procès-verbal
de
la
séance
du
09
avril
2024.
Le
procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
09
avril
2024
est
adopté
à
l'unanimité.
3
-
ADMINISTRATION
DE
LA
VILLE
—-
FONCTIONNEMENT
DES
INSTANCES
-
DECISIONS
DU
MAIRE
PAR
DELEGATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
À
- TIRAGE
AU
SORT
DES
JURES
D'ASSISES
2025
En
application
des
articles
254
à
257
du
code
de
procédure
pénale,
il
nous
appartient
de
procéder
au
tirage
au
sort
de
6
personnes
susceptibles
de
siéger
en
qualité
de
juré
aux
Assises
de
Seine-Maritime
en
2025.
Ce
tirage
au
sort
est
établi
automatiquement
par
le
logiciel
« élections
».
Le
logiciel
a
ainsi
détaché
6 électeurs
qui
recevront
un
document
les
informant
de
ce tirage.
L'ensemble
des
documents
devra
être
retourné
au
Greffe
du
Tribunal
pour
le 30
juin
2024.
Correspondance
: Madame
la
Maire
-
76230
Isneauville
- 02
35
60
57
85
-
contact@ville-isneauville.fr
-
www.isneauville.fr B — SUBVENTION
CCAS
— APPROBATION
CONVENTION
2024
Chaque
année
une
subvention
de
la commune
d'un
montant
de
25
000
€ est versée
au
Centre
Communal
d'Action
Sociale.
Afin
de
procéder
au
virement
de
cette
subvention,
il est
nécessaire
d'établir
une
convention
entre
la ville
et
le CCAS.
Le
projet
de
convention
est
présenté
au
conseil
municipal
qui
décide
à
l'unanimité
d'approuver
la
convention
et
le versement
du
montant
de
25
000
€
au
CCAS.
La
délibération
2024-026
est
la
suivante
Considérant
le
souhait
de
la
commune
d'ISNFAUVILLE
de
verser
comme
tous
les
ans
au
Centre
Communal
d'Action
Sociale
d'ISNEAUVILLE
une
participation
financière
pour
son
fonctionnement
d'un
montant
de
25
000
€
Considérant
la nécessité
de
signer
une
convention
entre
la
ville
d'ISNEAUVILLE
et le
Centre
Communal
d'Action
Sociale,
Après
lecture
de
la
convention
annexée
à la présente
délibération,
Le
Conseil
Municipal
à
l'unanimité,
décide
:
-
d'approuver
cette
convention
-
d'autoriser
Madame
la Maire
à signer
celle-ci
de
verser
un
montant
de
25
000
€
au
CCAS
d'ISNFAUVILLE
prélevé
sur
l'article
657362
du
Budget
primitif 2024 € - SUBVENTION
ECOLE
DE
MUSIQUE
BBI
- APPROBATION
CONVENTION
2024
Chaque
année
une
subvention
de
la
commune
est
versée
à
l'Ecole
de
Musique
BOIS-
GUILLAUME
- BIHOREL
-
ISNEAUVILLE
: BBI
Afin
de
procéder
au
virement
de
cette
subvention,
il est
nécessaire
d'établir
une
convention
entre
la ville
et
l'école
de
musique
BBI.
Le
projet
de
convention
est
présenté
au
conseil
municipal
qui
décide
à
l'unanimité
d'approuver
la
convention
et
le versement
du
montant
de
41
178
€. la
délibération
2024-027
est
la suivante
Considérant
le souhait
de
la commune
d'ISNEAUVILLE
de
verser
comme
tous
les ans
une
subvention
de
39
270
€ à l'école
de
musique
BBI pour
son
fonctionnement
et la participation
à
l'enseignement
musical
des
/sneauvillais.
Considérant
la demande
de
subvention
exceptionnelle
complémentaire
cette
année
de
1 908
€.
Considérant
la nécessité
de
signer
une
convention
entre
la
ville
d'ISNEAUVILLE
et
l'Ecole
de
Musique
BBI
Après
lecture
de
la convention
annexée
à la présente
délibération,
Le
Conseil
Municipal,
décide
par
:
21
VOTE
POUR
0 VOTE
CONTRE
0 ABSTENTION Laurent
MARCHESI,
Sophie
PAIN
et Isabelle
GUGUMUS
intéressés
personnellement
n'ont pas
pris part au
débat
et au
vote.
-
d'approuver
cette
convention
-
d'autoriser
Madame
la Maire
à signer
celle-ci
-
de
verser
un
montant
de
41
178
€ prélevé
sur
l'article
65748
du
Budget
primitif
2024
D
— VOTE
DES
SUBVENTIONS
VERSEES
AUX
ASSOCIATIONS
AU
TITRE
DE
L'ANNEE
2024
Madame
la
Maire
présente
le
projet
d'état
des
subventions
versées
aux
associations
pour
l'année
2024
suite
à
la
réunion
de
la
commission
vie
associative
et
sportives
du
21
mars
2024
et
à
labrogation
de
la
Délibération
2024-024
du
09
avril
2024
demandée
par
les
services
de
la
Préfecture.
En
effet,
les élus
membres
des
associations
ne
doivent
prendre
part
ni
aux
débats
ni aux
votes
des
subventions
aux
associations
pour
lesquelles
ils sont
intéressés
personnellement.
il est
donc
procédé
au
vote
association
par
association.
La
délibération
2024-028
est la suivante
:
Afin
d'accompagner
la
vie
associative
locale,
il est proposé
de
consacrer
en 2024
une
enveloppe
de
110
000.00
€ pour
les subventions
aux
associations,
montant
identique
à 2023,
dont
82
003
€ attribués
et 27 997
€ en
réserve
pour
les
demandes
de
subventions
exceptionnelles
et les
éventuelles
aides
aux
sinistrés.
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
et notamment
son
article
L1611-4, Vu
Ja loi n°2000-321
du
12 avril 2000
relative
aux
droits
des
citoyens
dans
leurs
relations
avec
les administrations,
et notamment
son
article
10,
Vu
les
demandes
de
subventions
déposées
par
les associations
pour
l'exercice
2024,
Considérant
l'examen
des
demandes
de
subvention
réalisé par
la
commission
vie
associative
et sportive
en
séance
du
21
mars
2024,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
1 - de
voter pour
l'année
2024
le montant
des
subventions
allouées
à diverses
associations
selon
le
tableau
ci-après,
ETAT SUBVENTIONS
2024
VOTE
OBSERVATIONS
ASSOCIATIONS
MONTANT
2024
rour|
coNTRE|
ABSTENTION
400
€ (200
€
versés
en
AFSI
(FOOTBALL
EN
mai,
le solde
en
.
”
24
0
0
SALLE)
septembre
si proposition
animation)
1600
€ (1
100
€
versés
en
Hélène
CHARVET intéressée
TENNIS
CLUB
mai
le solde
siproposition|
23
0
0
personnellement
n'a pas
ISNEAUVILLE
ST PTEP
pris part au débat et au
animation)
vote
ISNEAUVILLE
FOOTBALL
CLUB
17000
€
24
0
0
VOLLEY
BALL
LOISIRS
150€
24
0
0
ISNEAUVILLE
2000
€ (1500
€
versés
en
WBG
mai, le solde si
24
0
0
participation
écoles
et
centre
de
loisirs)
KARÂTE
CLUB
ISNEAUVILLE
1 000
€
24
0
0 JARDINS
FAMILIAUX
250
€
24
FOYER
RURAL
D'ISNEAUVILLE
10
000
€
15
Claude
HAMEL,
Michel
BOUTEILLER,
Laurent
MARCHESI,
Odile
BREANT,
Sophie
PAIN,
Pierre
PELTIER,
Brigitte
MOREL,
Isabelle
GUGÜUMUS,
Kenan
KOC
intéressés
personnellement
n'ont pas
pris part
au
débat
et au
vote
LES JOYEUX
RANDONNEURS D'ISNEAUVILLE
300
€
23
Marie-Pierre
PADULAZZI
intéressée
personnellement
n'a pas
pris part
au
débat
et au
vote
COMITE
DES
ANCIENS
2 000
€
22
Sylvie
LAROCHE
et Michel
BOUTEILLER
intéressés
personnellement
n'ont pas
pris part
au
débat
et au
vote
CLUB
DE
L'AMITIE
400
€
19
Sylvie
LAROCHE,
Michel
BOUTEILLER
Pierre
PELTIER,
Odile
BREANT et
Warie-Pierre
PADULAZZI
intéressés
personnellement
n'ont pas
pris part
au
débat
et au
vote
HOCKEY
CLUB
ISNEAUVILLE
2000
€ (versement
en
attente
d'informations
renouvellement
club)
23
Pierre
PELTIER
intéressé
personnellement
n'a pas
pris part
au
débat
et au
vote
ASSOCIATION
FER
FAIRE
250
€
22
Odile
BREANT et
Marie-
Pierre
PADULAZZI
intéressées
personnellement
n'ont pas
pris part au
débat
et au
vote
LES
P'TITES
CANAILLES
D'ISNEAUVILLE
1 000
€ (500
€
versés
en
mai
et le solde
en
septembre
si sorties
confirmées)
24 41
178€
(55 élèves x
714€
Laurent
MARCHES,
Sophie
PAIN,
{sabelle
GUGUMUS
ÉCOLE
DE
= 39 270
€ + subvention
21
intéressés personnellement
MUSIQUE
BB/
:
,
.
A
exceptionnelle
1 908
€)
n'ont pas pris part
au
débat
et au
vote
Gwenaël
MAGNANT
et
Pierre
PELTIER
intéressés
ISNORUN
300
€
22
personnellement
n'ont pas
pris part
au
débat
et au
vote
BOOTCAMP
500
€
24
\
,
Pierre
PELTIER,
Hélène
cooprarive
|
2000 €
(à
verser après
CHARVET, Kenan KOC
réception
bilan)
+
1200€
,
,
ECOLE
pour
financement
classe
21
intéressés personnellement
ELEMENTAIRE
verte
(CM
du
06/02/24)
n'ont pas pris part
au
débat
et au
vote
COOPERATIVE
ECOLE
2 000
€
24
0
MATERNELLE
Sylvie
LAROCHE,
Eric MAUR,
ASSOCIATION DES
Pre. & ec
: rer on PPE
COMBATIANTS
ET
100€
20
ersonnellement
n'ont
pas
DU SOUVENIR
PES
HT
pris part
au
débat
et au
vote
Pierre
PELTIER
intéressé
CLUB
D'ARTS
ET DE
personnellement
n'a pas
250
€
23
.
a
LOISIRS
CREATIFS
pris part
au
débat
et au
vote
ASSOCIATION
DES
CONCILIATEURS
DE
150€
24
JUSTICE
LUTTE
CONTRE
LE
CANCER
100
€
24
(BECQUEREL) ASSOCIATION
CHARLINE
(enfants
50€
24
malades) ISNORADIEUSES
500
€
22
Gwenaël
MAGNANT
et
Pierre
PELTIER
intéressés
personnellement
n'ont pas
pris part
au
débat
et au
vote
UNION
DÉPARTEMENTALE
DES
SAPEURS
POMPIERS
DE
SEINE
MARITIME
(
aide
aux jeunes
sapeurs
pompiers)
200
€
24
PROTECTION
CIVILE
NORMANDIE
SEINE
200
€
24
AIDANCIE/CFA
75 €
24
ENVOL
ST JEAN
50€
24
AUTOBUS
SAMU
SOCIAL
100
€
24
ASSOCATION
CLUB
DE LA
RONCE
500
€
19
Claude
HAMEL,
Laurent
MARCHES!
Sophie
PAIN,
Pierre
PELTIER,
Olivier
ARTHUR
intéressés
personnellement
n'ont pas
pris part
au
débat
et au
vote
Montant
réservé
aux
éventuelles
demandes
de
subventions
exceptionnelles, aides
aux
sinistrés
27
997€
24
TOTAL
170
000
€ 2-
d'inscrire
La
somme
de
110
000.00
€ au
Budget
Primitif 2024
- Chapitre
65
- Article
65748,
4 -
RAPPORT
DES
COMMISSIONS
Affaires
culturelles
- évènementiel
: Rapporteur
Claude
HAMEL
La journée
des
peintres
dans
la
rue
a
remporté
un
vif succès
: 15
adultes
et 6
enfants
ont
participé.
Le
21
juin
Place
du
Marché
: Fête
de
la
Musique
avec
foodtruck,
crêpes
galettes
frites
saucisses
avec
animations
musicales
par
3
amateurs
qui
se
sont
proposés.
Action
Sociale
: Rapporteur
Odile
BREANT
Des
habitantes
d'isneauville,
membre
d'Endofrance
association
française
d'information
et
de
soutien
aux
personnes
souffrant
d'endométriose,
ont
sollicité
la
commune.
Leur
demande :
mettre
en
œuvre
le
projet
«
Endopank
» dans
la
commune :
l'installation
où
la
peinture
d'un
banc
en
jaune,
avec
la
pose
d'un
flashcode
menant
au
site
Endofrance.
L'objectif est
d'informer
et de
sensibiliser
le public
sur
cette
maladie
peu
connue
et
reconnue.
Des
professionnels
de
santé
de
la
commune
soutiennent
cette
démarche.
Le
projet
a
été
présenté
à
la
commission
sociale
qui
a validé
cette
proposition
sous
réserve
que
cette
action
entre
dans
un
projet
plus
global
de
sensibilisation
(collège,
professionnels
de
santé)
avec
conférences.
Une
convention
est
en
cours
de
rédaction,
Inauguration
Espace
sans
tabac:
elle
aura
lieu
le
jour
d'ISNEAUVILLE
EN
FETES
au
centre
sportif
le 8 juin.
Elle
rappelle
la
conférence
sur
le
harcèlement
scolaire
qui
aura
lieu
le
17
ou
24
septembre.
Octobre
rose :
la marche
et
la course
sont
programmées
le
13
octobre
2024,
Madame
LAROCHE
rappelle
que
lors
de
la
remise
des
dons
Octobre
rose,
les
participants
avaient
évoqué
l'importance
de
la prévention
sanitaire
en
général.
Elle
propose
que
cette
orientation
soit
une
orientation
politique
du
Conseil
Municipal.
Conseil
Métropolitain
: Rapporteur
Pierre
PELTIER
Il rappelle
la
présence
d'une
animation
METROPOLE
le 24
mai
Place
du
Marché
pour
l'avenir
de
la
Métropole
à
l'horizon
2050
et
l'importance
d'assister
aux
réunions
qui
permettront
l'élaboration
des
documents
d'urbanisme
à
l'avenir
pour
l'ensemble
des
communes
concernées. Affaires
scolaires
- jeunesse
:Rapporteur
Béatrice
NUGEYRE
Le
Relais
Petite
Enfance
intercommunal
fonctionne
très
bien.
Une
communication
sera
réalisée
prochainement.
Bonne
coordination
avec
les
MAM
et
les
assistantes
maternelles.
Le
centre
de
loisirs
d'Avril
s'est
très
bien
passé.
La
séance
piscine
a
beaucoup
plu
aux
enfants.
Des
partenariats
sont
en
cours
avec
le
Baseball,
le
football
e
le
volley.
Affaires
sportives
: Rapporteur
Laurent
MARCHESI
Rappel
du
déroulement
du
Critérium
National
de
Tennis
de
Table
le
week-end
prochain,
tout
est
prêt
pour
accueillir
les
180
personnes
le
samedi
et
150
personnes
le
dimanche.
Les
3
salles
communales
sont
utilisées.
Le
week-end
des
25
et
26
mai
:Animations
Baseball
au
centre
sportif
Le
02
juin
de
8h
à
18h
:
Course
cycliste.
Podium
place
de
la
mairie.
Départ
au
niveau
du
509
rue
de
l'Eglise.
La
sécurité
a
été
mise
au
point
et
la
logistique
technique
également.
Samedi
08
juin
:Isneauville
en
fête
au
Centre
Sportif
: animations,
repas,
concert,
feu
d'artifice.
Elections
- Assurance
:Rapporteur
Pierre-Alain
HIRSCH
Rappel
scrutin
des
élections
européennes
le
Dimanche
09
juin.
Le
service
élections
a
renvoyé
la
liste
des
assesseurs.
Assurance : sinistre
terrain
de
tennis
couvert
Une
experte
dans
le
cadre
de
notre
assistance
juridique
a
été
nommée.
Très
compétente,
elle
a
provoqué
deux
réunions
avec
tous
les
intervenants
du
marché,
de
la
maîtrise
d'œuvre
aux
travaux.
Elle
a
reçu
tous
les
documents
de
la
part
du
secrétariat
de
la
mairie
ce
matin.
Elle
étudie
l'ensemble
et
revient
vers
nous.
Travaux
: Rapporteur
Michel
BOUTEILLER
Réunion
pour
les
travaux
Rue
de
la
Haie
avec
Bois-Guillaume
et
la
Métropole
Jeudi
16
mai.
Caniveaux
Rue
des
Iris
: à Voir
avec
la
Métropole
Arrivée
du
nouveau
responsable
technique. 2
potelets
posés
à
la
pharmacie
contre
le stationnement
Fleurs
rue
de
l'Eglise
: reprise
prochainement
par
l'entreprise
Communication
- Développement
durable
: Rapporteur
Sophie
PAIN
Bulletin
:
BAT
non
signé.
Prochaine
commission
prévue
le
29/05
mais
doit
être
décalée
car
ce
même jour
a
lieu
la
réunion
d'information
dispositif
participation
citoyenne.
Isnovert:
2ÈM®
édition
s'est
déroulée
avec
succès.
200
visiteurs
environ
et
20
composteurs
réservés.
Prochaine
commission
le
15
mai.
Madame
LAROCHE
informe
du
contact
d'un
maître
de
stage
UniLaSalle
pour
un
projet
jardin
participatif
communal.
Urbanisme
- sécurité
: Rapporteur
Eric
MAUR
08/05
: bien
passé,
merci
aux
élus
présents.
Prochaine
commission
urbanisme
: 30
mai
à
18h
Panneau
« sortie
de
ville
» implanté
Route
de
Neufchâtel
: manque
de
visibilité
sortie
de
la
Rue
de
la
Houssaye
Info
à faire
concernant
la
limitation
de
vitesse
sur
Google.
Prochains
travaux:
peinture
des
passage
piétons
5 - QUESTIONS
ET
INFORMATIONS
DIVERSES
Gwenaël
MAGNANT,
président
ISNORUN,
remercie
le
personnel
de
sécurité,
le
personnel
technique
et administratif
pour
l'organisation
des
10
kms
d'ISNEAUVILLE
le 05
mai
dernier.
Il remercie
également
les
élus
présents.
Madame
la
Maire
rappelle
les
réunions
Prévention
Seniors
et
Participation
citoyenne
respectivement
les 28
et 29
mai
prochains
à la salle
des
fêtes.
La
communication
est
en
cours
de
finalisation.
Elle
précise
que
le
CM]
se
rendra
à
l'Assemblée
Nationale
le
12juin
prochain.
Elle
a
reçu
en
mairie
un
professeur
de
danses
latines
qui
est
très
intéressé
pour
donner
des
cours
à
ISNEAUVILLE
et
organiser
des
thés
dansants.
Une
location
des
salles
disponibles
lui
sera
proposée
(salle
Claude
MONET
et
salle
Maurice
BEJART). La
Maire,
Sylvie
LAROCHE
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