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Procès Verbal - CM DU 9 10 23 PV VERSION ANONYMISEE
Procès Verbal - PV 19 CM DU 20 03 2023 ANONYMISE SIGNE PUBLIE
Compte-Rendu - 190930 Convocation et ordre du jour
Convocation - CM 20 03 23 Convocation et Ordre du Jour
Document publié le Mardi 14 mars 2023 par la commune de Béthune.
Lien du pdf (Convocation - CM 20 03 23 Convocation et Ordre du Jour)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Tourisme, Logement,
E T H u N E Béthune, le 14 mars 2023
SMART CITY
Dossier suivi par: Mme Laetitia RAMSKI - Directrice Affaires
juridiques, Etat civil et Assemblées
Poste : 2574
Objet : Convocation à La réunion du Conseil Municipal
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à La réunion du Conseil
Municipal, qui se tiendra à l'Hôtel de Ville, Salon d'honneur, Le :
Le Lundi 20 mars 2023 à 18h30
Les débats de cette séance seront retransmis en direct.
Par ailleurs, je vous prie de bien vouloir veiller à télécharger La
séance sur votre tablette, ainsi que de charger ladite tablette.
Tout document relatif à l'ordre du jour pourra être consulté en
Mairie.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations
distinguées.
Le Maire,
>
277 Oivier GACQUERRE Conseil Municipal du lundi 20 mars 2023 à 18 h 30
ORDRE DU JOUR
AFFAIRES JURIDIQUES ETAT CIVIL ET ASSEMBLEES
5-01 - Approbation du Procès Verbal de la séance du Conseil Municipal du 5 décembre 2022
FINANCES CONTROLE DE GESTION ET DE L'EVALUATION
2-01 Vote du Débat d'Orientation Budgétaire 2023 (DOB) sur la base du Rapport d'Orientation Budgétaire (ROB)
2-02 Approbation des rapports du 13 décembre 2022 de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées de la Communauté d'Agglomération Béthune-Bruay Artois-Lys
Romane
AFFAIRES JURIDIQUES ETAT CIVIL ET ASSEMBLEES
5-02 SIVOM de la Communauté du Béthunois - Désignation des délégués titulaires et suppléants de la Ville de Béthune au sein du Comité Syndical - Modification 5-03 Association Habitat et Insertion - Conseil d'Administration - Désignation des représentants de la Ville
5-04 Institut Universitaire de Technologie (IUT) - Désignation de représentants de la ville de Béthune au Conseil d'Administration
AMENAGEMENT URBAIN
9-01 Désaffectation de la voirie située entre l'ex patinoire et l'ancienne chaufferie au Mont Liebaut
9-02 Désaffectation d'une partie du domaine public en nature de trottoir rue du Maréchal Lyautey
9-03 Convention de servitudes avec ENEDIS portant sur le terrain cadastré BH 606 rue
Fernand Bar
9-04 Centre Jean Monnet 2 - Résiliation de convention d'occupation et signature d'une nouvelle convention au profit de l'association les Etoiles du Cœur
9-05 Convention de mise à disposition d'un garage au profit de la société Colombophile les éclaireurs - régularisation
9-06 Accord de démolition de logements sociaux Pas-de-Calais Habitat - Foyer Féminin 17 Bd de Flandres
9-07 Pas-de-Calais Habitat - Garantie communale d'emprunt - Réhabilitation de 30 logements 9-11-13 boulevard de Luxembourg
9-08 Centre Jean Monnet Il - Association H'OPE - Avenant à la convention d'occupation précaire - Restitution de bureaux
9-09 Désaffectation et déclassement d'une partie de la voirie en nature de trottoir, Rue de
Budapest
9-10 Ouverture d'une enquête publique en vue du déclassement de la voirie sise rue de Budapest
DEMOCRATIE DE PROXIMITE ET COHESION SOCIALE
7-01 Contrat de Ville - Programmation 2023
7-02 Subvention pour l'accompagnement au poste d'adulte relais
PATRIMOINE HISTORIQUE 14-01 Comité Consultatif Patrimoine Mémoire et Tourisme - Modification du représentant de l'association des Amis du Musée de Béthune et de l'estracelles à Beuvry, du collège des techniciens et du collège des élus
14-02 Participation financière de la Ville de Béthune aux visites guidées des écoles publiques de Béthune - Convention avec l'Office du Tourisme intercommunal de Béthune- Bruay-Renouvellement - Année 2023
14-03 Mapping Régional - Edition 2023 - Club de danse de Barlin - Subvention
exceptionnelle
14-04 Mapping Régional - Edition 2023 - Association Rencontres Audiovisuelles - Subvention exceptionnelle
VIE LOCALE
8-01 Théâtre Municipal / Le Poche - Tarification des consommations de bar 8-02 Redevance de location et mise à disposition - THEATRE MUNICIPAL/LE POCHE 8-03 Exonération de droits de place - Cirque Italiano
8-04 Reconduction du marché du livre d'occasion - Convention de partenariat avec Monsieur Grégory DELANNOY — Année 2023
8-05 Occupation du domaine public - Tarif Braderie 2023
CADRE DE VIE
10-01 Association Habitat Insertion / ACI l'ARC - Convention d'insertion par l'emploi - Collecte des encombrants 2023 - Régularisation
10-02 Installation de la cabane "Château d'eau" à la gare d'eau - Contrat de coproduction avec l'association Kraft
MAITRISE_D'OUVRAGE CONDUITE OPERATION GESTION ET ENTRETIEN DU PATRIMOINE
13-01 Construction de la résidence services séniors "La Flânerie" - Prise en charge des frais d'extension du réseau public de distribution d'électricité rue du Beau Marais 13-02 Contribution aux frais d'extension du réseau public de distribution d'électricité rue Fleming
ORGANISATION ET QUALITE
1-01 La Poste - Contrat Boite postale FLEXIGO - Régularisation
1-02 Collecte et traitement des déchets non-ménagers produits par les services municipaux - Convention relative à la collecte des déchets soumis au versement de la redevance spéciale avec la Communauté d'agglomération Béthune-Bruay Artois-Lys Romane - Avenants - Régularisation
RESSOURCES HUMAINES
3-01 Mise à disposition de service en lien avec la Communauté d'Agglomération Béthune-
Bruay Artois-Lys Romane
AFFAIRES JURIDIQUES ETAT CIVIL ET ASSEMBLEES
I- Compte rendu des décisions prises par le Maire