unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2012 031 subventions associations 2012 cultureb8f0

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unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2012 031 subventions associations 2012 cultureb8f0 Document publié le Mardi 10 avril 2012 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2012 031 subventions associations 2012 cultureb8f0)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Jeunesse, Loisirs, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE FINANCES Département des Hautes-Alpes DELIBERATION

N° 2012-31 du 10 avril 2012

OBJET : Subventions aux associations 2012 : Culture

A Rapporteur : M. René SIESTRUNCK

communauté Le 10 avril 2012 à 18 heures 30, le Conseil Communautaire s'est réuni en de communes du séance ordinaire, suite à la convocation du 4 avril 2012 en la salle du

} rianconnais Conseil les Cordeliers, sous la présidence de M. Alain FARDELLA

Nombre de conseillers en exercice : 37 ‘ ee Te Les Cordeliers , . à ur RECU LE Présents : 31 jusqu’ à la délibération n° 2012-33 dre 1,rue Aspirant Jan 05105 BRIANÇON cedex 29 à partir de la délibération n° 2012-3 17 AVR, 207

Tél, 04 92 21 35 07 28 à partir de la délibération n° 2012-4

Fax 04 92 20 38 90 Nombre de pouvoirs: 2 jusqu ‘à la délibération 2012-3385 eccuell@rchranconnais.fr 4 à partir de la délibération n° 2012- 5 à partir de la délibération n° 2012- 49

Nombre de votes : 33

Mme Aurélie POYAU est nommée secrétaire de séance.

Etaïent présents: M. Gérard FROMM, M. Yvon AIGUIER, Mme Claude JIMENEZ (représentant Mme Marie Hélène PONSART) M. Maurice DUFOUR, M. Mohamed DJEFFAL, Mme Aurélie POYAU, M. Eric PEYTHIEU, Mme Nicole GUERIN, Mme Catherine VALDENAIRE, M. Philippe SEZANNE (jusqu'à la délibération n° 2012-33) M. Thierry DUCURTIL (jusqu'à la délibération n° 2012-33), M. Jean-Pierre SEVREZ Gusqu'à la délibération n° 2012-48), M. Alain FARDELLA, M. Philippe MICHELON, Mme Christine VALLA (représentant Mme Claudine FINE), M. Pierre BOUVIER, M. Claude PLEINDOUX (représentant M. Roger GUGLIELMETTI) M. Edmond CADET, M. Marc FORNESI, M. Henry Pierre ROUX (représentant M. Georges POUCHOT ROUGE BLANC), M. Jacques DEYME, M. Pierre LEROY, Mme Estelle ARNAUD, M. Roger PERINET (représentant M. Henry RAOUX), M. Philippe STOCKEI, M. René SIESTRUNCK, M. Alain BLOCH TREFOUSSE, M. Xavier CRET, Mme Nicole MATHONNET, Mme Laurence FINE, M. Sébastien FINE (représentant M. Christian BREMOND)

Avaient donné pouvoir : M. Guy HERMITTE à M. Marc FORNESI

Mme Brigitte BOREL à Mme Laurence FINE

M. Philippe SEZANNE à Mme Nicole MATHONNET à partir de la délibération n° 2012-34. M. Thierry DUCURTIL à M. Xavier CRET à partir de la délibération n° 2012-34. M. Jean Pierre SEVREZ à M. Alain FARDELLA à partir de la délibération n° 2012-49

Vu la demande de subvention à hauteur de 6 000 € formulée par l'association Cello au Sommet,

Considérant que l'un des buts de l'association est l'organisation de stages et de concerts pour les

violonistes,

Vu la demande de subvention à hauteur de 1 500 € formulée par l'association A Croche Chœur,

Considérant que l'un des buts de l'association À Croche Chœur est de promouvoir les concerts de la chorale du Conservatoire du Briançonnais,

Vu la demande de subvention à hauteur de 10 000 € formulée par l'association festival Messiaen,

Considérant l'organisation de la 15°" édition du Festival Messiaen et le partenariat engagé avec le Conservatoire du Brançonnais,

Vu la demande de subvention à hauteur de 10 000 € formulée par l'association Musique en Vallées,

Considérant la réalisation du Festival Offenbach par l'association Musique en Vallées et l'implication de professeurs et élèves du Conservatoire du Briançonnais dans la manifestation,

Vu la demande de subvention à hauteur de 2 000 € formulée par l'association Les Décâblés,

Considérant l'organisation de l'édition 2012 de l'Altitude Jazz Festival dans diverses communes du territoire et les liens avec l'enseignement jazz du Conservatoire,

Vu la demande de subvention à hauteur de 13 500 € formulée par l'Université du Temps Libre du Grand Briançonnais,

Délibération n° 2012-31

. Lx : page 4/2 Briançon - Cervières - 14 € - Le Monêtier les Bains- Monrgenèvre Névac

£- Saint Chaffrey - LaSalle les Alpes- Val des Prés - :<'Arène - Villard Saint PancraceConsidérant que l'Université du Temps Libre du Grand Briançonnais dispense des cours de qualité sur l'ensemble du territoire du Briançonnais et tout particulièrement dans le domaine de l'Enseignement Artistique: de la musique, de la danse, du théâtre, du cinéma, dans le domaine de l'informatique par l’enseignement des nouvelles technologies, ainsi que dans le domaine de l’environnement montagnard,

Vu la demande de subvention à hauteur de 4 514 € formulée par l'Association des Parents d'Eièves du Conservatoire du Briançonnais,

Considérant que l'Association des Parents d'Elèves du Conservatoire du Briançonnais participe à la vie de celui-ci,

Vu la demande de subvention à hauteur de 1 000 € formulée par l'Echo de la Guisane,

Considérant que l'Echo de la Guisane contribue à l'enseignement de la musique d'ensemble sur l'ensemble

du territoire,

Vu la demande de subvention à hauteur de 5 000 € formulée par Choralp,

Considérant que Choralp contribue à l'enseignement du chant choral et organise en juillet 2012 les rencontres chorales internationales en Briançonnais,

Considérant que l’ensemble de ces demandes de subvention se rapportent à des activités relevant expressément des compétences communautaires,

Vu l'avis de ta Commission « Culture et Communication >» en date du 17 février 2012,

Vu l'avis du Bureau en date du 21 février 2012,

M. Xavier CRET quitte la salle,

Le Conseil Communautaire _à l'unanimité (1 abstention Mme Catherine VALDENAIRE)

e< Approuve le versement d'une subvention de 3 500 € en direction de l'assaciation Cello au Sommet,

+ Approuve le versement d'une subvention de 1 500 € en direction de l'association A Croche Chœur,

°< Approuve le versement d'une subvention de 8 G00 € en direction de l'association Festival Messiaen,

°< Approuve le versement d'une subvention de 5 000 € en direction de l'association Musique en Vallées,

+ Approuve le versement d'une subvention de 2 000 € en direction de l'association Les Décâblés,

+ Approuve le versement d’une subvention de 5 000 € en direction de l’Université du Temps Libre du Grand Briançonnais,

°< Approuve le versement d'une subvention de 3 500 € en direction de l'Association des Parents d’Elèves du Conservatoire, dont le versement interviendra en deux fois : -70 % soit 2 450 € dans un délai d'un mois suivant approbation de ladite subvention, le solde soit 1 050 € en fin d'année après réception par la Communauté de Communes du Briançonnais d'un rapport d'activité justifiant de l'organisation par l'A.P.E.C. de 5 évènements dont 2 au moins sur le territoire de la CCB durant l'année 2012,

+ Approuve le versement d'une subvention de 1 000 € en direction de L'Echo de la Guisane,

+ Approuve le versement d'une subvention de 1 000 € en direction de l'association Choralp,

+ Dit que les crédits nécessaires ont été prévus dans le Budget Primitif 2012 du budget « Général ».

Ainsi fait et délibéré les : jour, mois et an susdits.

; Ars

Alain FARDELLA, SOS

Date dépôt 5.P.: 1 6 AVR. 201 se

Date affichage : 1 7 AVR, 2017

Délibération n° 2012-31

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