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unknown - Communauté de communes - Briançonnais - d lib 2015 23 subventions aux associations 2015 cultureb609 Document publié le Mercredi 4 mars 2015 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briançonnais - d lib 2015 23 subventions aux associations 2015 cultureb609)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Jeunesse, Mode, textile et habillement, Administration Générale

REPUBLIQUE FRANÇAISE & Finances AP PRFFECTIIE Département des Hautes-Alpes Finances locales fr PREFECTURE - Subventions 150304-2015

DELIBERATION

N°2015-23 du 04 mars 2015

OBJET - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

2015 - Culture

Les Cordeliers Annexe : Projet convention APEC 2015

1, rue Aspirant Jan

05105 Briançon cedex Rapporteur : M, Alain FARDELLA

Tél : 04 92 21 35 97

Fax : 04 92 20 38 90 Le 04 mars 2015 à 18 heures 30, le Conseil Communautaire s'est accuell@cccbrianconnals.fr réuni en séance ordinaire, suite à la convocation du 25février 2015 www.cbrianconnais.fr en la salle du Conseil, Les Cordeliers, sous la présidence de

M. Alain FARDELLA.

Nombre de conseillers en exercice : 46

Présents : 38 de la délibération n°2015-13 à la délibération n°2015-19

37 pour les délibérations n°2015-20 et 2015-21

38 de la délibération n°2015- 22 à la délibération n°2015-32

Nombre de pouvoirs : 6

Votants : 44 pour les délibérations n°2015-13, 15 à 19, 22, 24 à 26, 28 à 30 43 pour les délibérations n°2015-14, 20, 21, 31 et 32

39 pour la délibération n°2015-23

26 pour la délibération n°2015-27

M, Sébastien FINE est nommé secrétaire de séance.

Etaient présents: M. Gérard FROMM, Mme Nicole GUERIN, Mme Francine DAERDEN, M. Eric PEYTHIEU, Mme Catherine GUIGLI, M. Maurice DUFOUR, M. Yvon AIGUIER, Mme Marie MARCHELLO (se retire pour les délibérations n°2015-20 et 21), Mme Renée PETELET, M. Mohamed DJEFFAL, Mme Claude JIMENEZ, Mme Catherine VALDENAIRE, M. Bruno MONIER, Mme Catherine MUHLACH, M. Jean-Franck VIOUJAS, Mme Catherine LIONNET, M, Régie JOUFFREY, Mme Anne-Marie FORGEOUX, M. Roger GUGLIELMETTI, M. Gilles du CHAFFAUT, M, Guy HERMITTE, M. Marc FORNESI, M. Jean-Louis CHEVALIER, Mme Claudine CHRETIEN, M. Pierre LEROY, Mme Estelle ARNAUD, M. Jean-Luc NEVEU, M. Philippe STOCKLI, M. Alain FARDELLA, Mme Dominique BRACHET, M, Philippe MICHELON, M. Jean-Michel REYMOND, M. Thierry BOUCHIE, M. Olivier FONS, Mme Nicole MATHONNET, M. Sébastien FINE, Mme Patricia ARNAUD, M François BOULANGER.

Avaient donné pouvoir : Mme Fanny BOVETTO à M. Mohamed DJEFFAL M. Gilles MARTINEZ à M. Gérard FROMM

M. Bruno DAVANTURE à Mme Nicole GUERIN

M. Romain GRYZKA à Mme Catherine MUHLACH

M, Jean-Pierre SEVREZ à M. Régis JOUFFREY

Mme Anne-Marie PEYTHIEU à M. Jean-Luc NEVEU

Vu la demande de subvention à hauteur de 6 000 € formulée par l'association Cello au Sommet,

Considérant que l'un des buts de l'association est l'organisation de stages et de concerts pour les violonistes,

Vu la demande de subvention à hauteur de 1 500 € formulée par l'association À Croche Chœur,

Délibération n° 2015-23 Page 1 sur 3 Briançon — Cervières — La Grave — Le Monêtier les bains - Montgenèvre - Névache — Puy Saint André Puy Saint Pierre — Saint-Chaffrey — La Salle les Alpes - Val des Prés — Villar d'Arène — Villard Saint PancraceAdministration Générale

& Finances a

Finances locales AR PREFECTURE

Subventions 150304-2015_23

Considérant que l’un des buts de l'association A Croche Chœur est de promouvoir les concerts de la chorale du Conservatoire du Briançonnais,

Vu la demande de subvention à hauteur de 12 000 € formulée par l'association Festival Messiaen,

Considérant l'organisation de la 18%" édition du Festival Messiaen et le partenariat engagé avec le Conservatoire du Briançonnais et avec le théâtre du Briançonnais,

Vu la demande de subvention à hauteur de 5 000 € formulée par l'association Offenbachiades du sud,

Considérant la réalisation du Festival Offenbach et l'implication de professeurs et élèves du Conservatoire du Briançonnais dans la manifestation,

Vu la demande de subvention à hauteur dè 10 000 € formulée par l'association Les Décâblés,

Considérant l'organisation de l'édition 2015 de l'Altitude Jazz Festival dans diverses communes du territoire et le partenariat engagé avec le Conservatoire dans ce cadre,

Vu la demande de subvention à hauteur de 6 500 € formulée par l'Université du Temps Libre du Grand Briançonnais,

Considérant que l'Université du Temps Libre du Grand Briançonnais dispense des cours de qualité sur l'ensemble du territoire du Briançonnais et tout particulièrement dans le domaine de l'Enseignement Artistique, dans le domaine de l'informatique par l'enseignement des nouvelles technologies, ainsi que dans le domaine de l’environnement montagnard,

Vu la demande de subvention à hauteur de 2 315 € formulée par l'Association des Parents d'Elèves du Conservatoire du Briançonnais,

Considérant que l'Association des Parents d'Elèves du Conservatoire du Briançonnais participe à la vie de celui-ci,

Vu la demande de subvention à hauteur de 1 000 € formulée par l'Echo de la Guisane,

Considérant que l'Echo de la Guisane contribue à l’enseignement de la musique d'ensemble sur l'ensemble du territoire,

Vu la demande de subvention à hauteur de 1 500 € formulée par Choralp,

Considérant que Choralp contribue à l’enseignement du chant choral et organise en juillet 2015 les Rencontres chorales internationales en Briançonnais,

Vu la demande de subvention à hauteur de 2 000 € formulée par la compagnie Les Passeurs,

Considérant que la compagnie Les Passeurs contribue au développement de l'art dramatique et intervient en partenariat avec le théâtre du Briançonnais,

Vu la demande de subvention à hauteur de 5 000 € formulée par l'association Au Dessus de la plaine,

Considérant qu'Au Dessus de la plaine contribue au développement de l'enseignement artistique par le biais de l'organisation d’une pièce de théâtre dans le cadre de l'enseignement d'art dramatique du Conservatoire,

Vu l'avis de la Commission « Culture et Communication » en date du 13 janvier 2015,

Vu les avis du Bureau en dates des 26 janvier et 16 février 2015,

Le Conseil Communautaire à l'unanimité (5 abstentions : Mme Catherine VALDENAIRE, M. Bruno MONIER, Mme Catherine MUHLACH, M. Romain GRYZKA, M. Jean- Franck VIOUJAS)

Délibération n° 2015-23 Page 2 sur 3 Briançon — Cervières — La Grave — Le Monêtier les bains — Montgenèvre — Névache — Puy Saint André Puy Saint Pierre — Saint-Chaffrey — La Salle les Alpes — Val des Prés — Villar d'Arène — Villard Saint PancraceAdministration Générale

& Finances AR PREFECTURE

Finances locales 7 =

Subventions 04-2015_25-DE

Approuve le versement d’une subvention de 5 000 € en direction de l'association Cello au Sommet,

Approuve le versement d’une subvention de 1 500 € en direction de l'association A Croche Chœur,

Approuve le versement d'une subvention de 9 000 € en direction de l'association Festival Messiaen,

Approuve le versement d'une subvention de 5 000 € en direction de l'association Offenbachiades du sud,

Approuve le versement d'une subvention de 5 000 € en direction de l'association Les Décâblés,

Approuve le versement d'une subvention de 3 000 € en direction de l’Université du Temps Libre du Grand Briançonnais,

Approuve le projet de convention de partenariat avec l'Association des Parents d'Elèves du Conservatoire joint en annexe et autoriser le versement d'une subvention de 1 500 € en direction de l'Association des Parents d’Elèves du Conservatoire, dont le versement interviendra en deux fois :

-70 % soit 1 050 € dans un délai d'un mois suivant approbation de ladite subvention,

-le solde soit 450 € en fin d'année après réception par la Communauté de Communes du Briançonnais d'un rapport d'activité justifiant de l'organisation par l'A.P.E.C. de 5 évènements dont 2 au moins sur le territoire de la CCB durant l'année 2015,

Approuve le versement d'une subvention de 1 000 € en direction de L'Echo de la Guisane,

Approuve le versement d'une subvention de 1 500 € en direction de l'association Choralp,

Approuve le versement d'une subvention de 500 € en direction de la compagnie Les Passeurs,

Approuve le versement d’une subvention de 2500 € en direction de l'association Au Dessus de la plaine,

Dit que les crédits nécessaires ont été prévus dans le Budget Primitif 2015 du budget « Général ».

Ainsi fait et délibéré les : jour, mois et an susdits.

Pour copie conforme

Le Président

Alain FARDELLA,

Date affichage : 0.6 MANS 2015

Délibération n° 2015-23 Page 3 sur 3 Briançon — Cervières — La Grave - Le Monêtier les bains - Montgenèvre — Névache — Puy Saint André Puy Saint Pierre — Saint-Chaffrey — La Salle les Alpes — Val des Prés — Villar d'Arène — Villard Saint Pancrace