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unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2014 013 subv assoc 2014 culture0fb3 Document publié le Jeudi 13 février 2014 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2014 013 subv assoc 2014 culture0fb3)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Jeunesse, Loisirs, Administration Générale REPUBLIQUE FRANÇAISE & Finances

PCT s AR PREFECTURE

Département des Hautes-Alpes dis-24 05 00458-20140218-2014_15-DE

Fegu le 19-02-2014

DELIBERATION

N° 2014-013 du 13 février 2014

communauté

de communes du

Yriançonnars OBJET : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2014 Culture

Les Cordeliers Rapporteur : M, René SIESTRUNCK

1, rue Aspirant Jan , . . , 05105 Briançon cedex Le 13 février 2014 à 18 heures 30, le Conseil Communautaire s'est réuni en Tél : 04 92 21 35 97 séance ordinaire, suite à la convocation du 06 février 2014 en la salle du Fax : 04 92 20 38 90 Conseil Les Cordeliers sous la présidence de M. Alain FARDELLA

accueil@cccbrianconnais.fr | . www.cchrianconnais.fr Nombre de conseillers en exercice : 40

Présents : 27 de la délibération n°2014-01 à 2014-09 et pour les délibérations

n°2014-11 et n°2014-13,

26 pour la délibération n°2014-12 et de la délibération°2014-14 à

2014-18,

25 pour la délibération n°2014-10 et de la délibération n°2014-19

à 2014-23,

24 de la délibération n°2014-24 à 2014-30.

Nombre de pouvoirs : 6 de la délibération n°2014-01 à 2014-14,

7 de la délibération n°2014-15 à 2014-30.

Votants : 33 de la délibération °2014-01 à 2014-09, pour la délibération n°2014-11,

n°2014-13 et de la délibération n°2014-15 à 2014-18,

32 pour les délibérations n°2014-12 et n°2014-14, de la délibération

n°2014-19 à 2014-23,

31 pour la délibération n°2014-10 et de la délibération n°2014-24 à 2014-30.

Mme Estelle ARNAUD est nommée secrétaire de séance.

Etaient présents : M, Gérard FROMM, Mme Marie MARCHELLO (se retire pour les délibérations n°2014-10 et 2014-12), Mme Francine DAËRDEN, M, Maurice DUFOUR, Mme Nicole GUERIN, M. Mohammed DJEFFAL (se retire pour la délibération n°2014-10), Mme Marie-Hélène PONSART (se retire pour la délibération n°2014-14), M. Eric PEYTHIEU, Mme Renée PETELET, M. Yvon AIGUIER (jusqu'à la délibération n°2014-14), Mme Karine ESCALLIER, M. Alain FARDELLA, M. Philippe MICHELON, Mme Christine VALLA, M, Roger GUGLIELMETTI, M. Edmond CADET, M. Guy HERMITTE, M. Marc FORNESI, M, Jacques DEYME, M. Henry Pierre ROUX, BLANC, M. Pierre LEROY, Mme Estelle ARNAUD, Mme Catherine CHAUVIN Gusqu'à la délibération n°2014-18), M. René SIESTRUNCK, M. Alain BLOCH TREFOUSSE, Mme Brigitte BOREL, M. Sébastien FINE (jusqu'à la délibération n°2014-23),

Avaient donné pouvoir : Mme Laurence FINE à Mme Brigitte BOREL M. Olivier FONS à M. Gérard FROMM

Mme Nicole MATHONNET à M. Alain FARDELLA

M. Jean-Louis FAURE à M. Philippe MICHELON

M. Jean-Pierre SEVREZ à M. Pierre LEROY

M. Philippe SEZANNE à Mme Karine ESCALLIER

M. Yvon AIGUIER à Mme Marie MARCHELLO (à partir de la délibération n°2014-15)

Etaient excusés : M. Thierry DUCURTIL, M. Pierre BOUVIER.

Délibération n° 2014-13 Page 1 sur 3

Briançon — Cervières — La Grave — Le Monétier les bains — Montgenèvre — Névache — Puy Saint André

Puy Saint Pierre — Saint-Chaffrey — La Salle les Alpes — Val des Prés — Villar d’Arène — Villard Saint PancraceAdministration Générale

& Finances AR PREFECTURE

ÊUS-24 06 0 0459-2014 0215-2 014 _15-DE

Fegu le 19-02-2014

Vu la demande de subvention à hauteur de 6 000 € formulée par l'association Cello au Sommet,

Considérant que l'un des buts de l'association est l'organisation de stages et de concerts pour les violoncellistes,

Vu la demande de subvention à hauteur de 1 500 € formulée par l'association A Croche Chœur,

Considérant que l'un des buts de l'association A Croche Chœur est de promouvoir les concerts de la chorale du Conservatoire du Briançonnais,

Vu la demande de subvention à hauteur de 9 000 € formulée par l'association festival Messiaen,

Considérant l'organisation de la 17°"° édition du Festival Messiaen et le partenariat engagé avec le Conservatoire du Briançonnais,

Vu la demande de subvention à hauteur de 5 000 € formulée par l'association Musique en Vallées,

Considérant la réalisation du Festival Offenbach par l'association Musique en Vallées et l'implication de professeurs et élèves du Conservatoire du Briançonnais dans la manifestation,

Vu la demande de subvention à hauteur de 10 000 € formulée par l'association Les Décâblés,

Considérant l'organisation de l'édition 2014 de l'Altitude Jazz Festival dans diverses communes du territoire et le partenariat engagé avec le Conservatoire dans ce cadre,

Vu la demande de subvention à hauteur de 10 000 € formulée par l'Université du Temps Libre du Grand Briançonnais,

Considérant que l'Université du Temps Libre du Grand Briançonnais dispense des cours de qualité sur l'ensemble du territoire du Briançonnais et tout particulièrement dans le domaine de l'Enseignement Artistique: de la musique, de la danse, du théâtre, du cinéma, dans le domaine de l'informatique par l'enseignement des nouvelles technologies, ainsi que dans le domaine de l'environnement montagnard,

Vu la demande de subvention à hauteur de 4 955 € formulée par l'Association des Parents d'Elèves du Conservatoire du Briançonnais,

Considérant que l'Association des Parents d'Elèves du Conservatoire du Briançonnais participe à la vie de celui-ci,

Vu la demande de subvention à hauteur de 1 000 € formulée par l'Echo de la Guisane,

Considérant que l'Echo de la Guisane contribue à l'enseignement de la musique d'ensemble sur l'ensemble du territoire,

Vu la demande de subvention à hauteur de 5 000 € formulée par Choralp,

Considérant que Choralp contribue à l'enseignement du chant choral et organise en juillet 2014 les Rencontres chorales internationales en Briançonnais,

Vu la demande de subvention à hauteur de 1 500 € formulée par l'Association pour le Développement Socio Culturel du Briançonnais,

Considérant que l'ADSCB intervient de manière transversale sur le territoire par le biais de l'organisation de formations contribuant au développement de l'enseignement artistique,

Vu la demande de subvention à hauteur de i 000 € formulée par l'association Art et Montagne,

Considérant qu'Art et Montagne contribue au développement de l'enseignement artistique par le biais de l'organisation de formations,

Vu la demande de subvention à hauteur de 4 000 € formulée par l'association Au Dessus de la plaine,

Considérant qu'Au Dessus de la plaine contribue au développement de l’enseignement artistique par le biais de l'organisation d'une pièce de théâtre dans le cadre de l'enseignement d'art dramatique du Conservatoire,

Délibération n° 2014-13 Page 2 sur 3 Briançon — Cervières — La Grave — Le Monêtier les bains — Montgenèvre — Névache — Puy Saint André Puy Saint Pierre — Saint-Chaffrey — La Salle les Alpes — Val des Prés — Vilar d'Arène - Villard Saint PancraceAdministration Générale

& Finances AR PREFECTURE

ÊUS-24 06 0 0459-2014 0215-2 014 _15-DE

Fegu le 19-02-2014

Vu l'avis de la Commission « Culture et Communication » en date du 23 janvier 2014,

Vu l'avis du Bureau en date du 27 janvier 2014,

Le Conseil Communautaire à l'unanimité

BOREL, Philippe MICHELON et Edmond CADET)

* Approuve le versement d'une subvention de 5 000 € en direction de l'association Cello au Sommet, -

= Approuve le versement d'une subvention de 1 500 € en direction de l'association A Croche

Chœur,

* Approuve le versement d'une subvention de 9 000 € en direction de l'association Festival Messiaen,

* Approuve le versement d'une subvention de 5 000 € en direction de l'association Musique en Vallées,

“_ Approuve le versement d'une subvention de 5 000 € en direction de l'association Les Décâblés,

»*_ Approuve le versement d'une subvention de 3 500 € en direction de l’Université du Temps Libre du Grand Briançonnais,

“ Approuve le projet de convention de partenariat avec l'Association des Parents d'Elèves du Conservatoire et le versement d'une subvention de 3 285 € en direction de l'Association des Parents d'Elèves du Conservatoire, dont le versement interviendra en deux fois : ° _-70 % soit 2 299,5 € dans un délai d'un mois suivant approbation de ladite subvention,

e _-le solde soit 985,5 € en fin d'année après réception par la Communauté de Communes du Briançonnais d'un rapport d'activité justifiant de

l'organisation par l'A.P.E.C. de 5 évènements dont 2 au moins sur le territoire de la CCB durant l’année 2014,

* Autorise Monsieur René Siestrunck, vice président délégué aux affaires culturelles, à signer la convention de partenariat avec l'Association des Parents d'Elèves du Conservatoire,

"__ Approuve le versement d'une subvention de 1 000 € en direction de L'Echo de la Guisane,

" Approuve le versement d’une subvention de 1 500 € en direction de l'association Choralp,

" ÂApprouve le versement d'une subvention de 500 € en direction de l'Association pour le Développement Socio Culturel du Briançonnais,

"__ Approuve le versement d'une subvention de 700 € en direction de l'association Art et Montagne,

“__ Approuve le versement d’une subvention de 1000 € en direction de l'association Au Dessus de la plaine,

»* Dit que les crédits nécessaires ont été prévus dans le Budget Primitif 2014 du budget « Général ».

Ainsi fait et délibéré les : jour, mois et an susdits,

Pour copie conforme

Le Président

19 FEV. 204 Alain FARDELLA,.

Date affichage :

Délibération n° 2014-13 Page 3 sur 3 Briançon — Cervières — La Grave — Le Monêtier les bains — Montgenèvre — Névache — Puy Saint André Puy Saint Pierre — Saint-Chaffrey — La Salle les Alpes — Val des Prés — Villar d'Arène -— Villard Saint Pancrace