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Déliberation - DM2024 043 Remplacement dune imprimante pour horodateur place Allard flowbird
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Royat.
Lien du pdf (Déliberation - DM2024 043 Remplacement dune imprimante pour horodateur place Allard flowbird)
Thèmes du document : Consommateurs, Aménagement du territoire, PME, commerce et artisanat,
TÉAUBUQUE fn^NCAI§E
EUY.D€.DôME
MAIRIE de ROYAT DM-2O24|0/.t euottee)2/.a! bZ\
EXTRAIT DU REGISTRE DES DECISIONS DU MAIRE
Stationnement Place Allard-Remplacement d'une imprimante pour horodateur-
FLOWBIRD
Le Mahe de Royot,
VU le Code Générol des Collectivités Territorioles, et notomment ses orticles L 5211-7, L
52172, L 2722-22 et L 2122-23,
VU le Code de lo commande publique, et notamment ses orticles R2700-7 à Ri381-4,
opplicoble à compter du 07/04/2079 concernont lo possoüon des marchés publics,
vU le décret n"2019-1344 du 72 décembre 2019 modifiont certoines dispositions du code de
lo commonde publique reloüves oux seuils et ovonces,
vu lo Délibérotion du conseil municipol D2023-074 en dote du 73/72/202j donnont délégotion à M. le Moire d'un certoin nombre de compétences,
Vlt lo proposition de l'entreprise FLOWBIRD, en dote du 07/03/2024,
GoNSIDERANT qu'il y o lieu de prévoir le remplocement d'une imprimonte d'horodoteur
Ploce Allord pour lo ville de Royot,
CONSIDERANT que celte dépense sero inscrite ou budget primitif 2024 du budget principol
de Royot,
DECIDE
Article 1 : L'entreprise FLOWBIRD sise 96 avenue de l'Europe 13127 VITROLLES, est retenue pour le remplacement d'une imprimante d'horodateur de la ville de Royat pour un montant
total de 927€ HT soit 1 112.40 € TTC.
Article 2: Les caractéristiques et le devis sur les bases précitées sont annexés à la présente
décision.
Article 3: Ampliation de la présente décision à :
- Monsieur le Trésorier Principal Clermont Métropole
- L'entrepriseFLOWB|RD
- M. le Directeur Général des Services pour exécution.
Fait à Royat, le 08/03/2024
Le Maire,
Marcel ALEDO
Le I'laire,
- certifie sous sa respo
- informe que la prése
Tribunal Administratif
l'application informatiq
nsabilité le ca
d
de cet acte,
'un recours pour excès de pouvoir devant le nte décision peu
dans un délai de deux mois à compter de la présente notification, par ue'"félérecours citoyens" accessible par le site lnternet www.telerecours.fr.. *.-q'ffirffi" Ville de Royat 1-mars-2A
[--T---- Ville de Royat Remplacement d'une imprimante
thermique (réf : ELM1000008737) - N'2 U I 35?.00 € 357,00 €
U I 105_(n € 105.00 €
d'une imprimante
ests de fonctionnement
U I 465,00 € 465,00 €
Depuis notre agence de Saint Etienne
(r\
d/ w
TOTAL HT 927.00 €
Tÿ A 20% 185.,10 €
-* TOTAL TTC l l12.{0 €
qLt
tw Parc Ville de Royat
Devis, page I
h ïLæa Devis N' RL 2.1 ON{90
N' Dé§gnation Uûité Prir unitâire Totâl
/ Dtl Z \t6\3
Service Clients Sud-Est
La Clairière de l'Anjoly - Bâliment F - lot 27
96 avenue de l'Europe
131 27 Vitrolles
Phone :04 42 79 64 '13
Fax :04 42 02 50 33
Mail : rachid.lbakh@f lowbird.group
IRD 'Urban
Intelligence
Ville de Royat
Vitrolles,le 0710312024
Réf : RL 24-ON-090
Obiel : Remplacement d'une imprimante
Aftaire suivi : Rachid LBAKH
Monsieur,
Suite à votre demande, nous avons le plaisir de vous adresser, ci-joint, un devis estimatif
concernanl le Remplacement d'une imprimante
Nous vous souhaitons bonne réception de ce document et restons à votre disposition pour recueillir vos observations éventuelles el aménager notre proposition en conséquence.
Nous vous prions d'agréer, Monsieur, nos salutations distinguées.
Rachid LBAKH
Responsable Région Sud Est
FLOWBIRD Siège s.riâl : 2 ler rue du Châleâu , 92200 Nerilly rùr Seine
Té1. +33 l0)'1 58 09 81 1 0 - F +33 0)1 58 09 81 26 - www.oarkeon.côm
S.A.S. au.âpirâl de 30.382.1,16 Euros - R.C.S. PARIS B .1,14 7l9 272 D
En complément des Conditions Générales de Vente de FLOWBIRD en vigueur, [es termes définis ci-après
s'appIiquent:
DELAI DE LIVRAISON
10 semaines (seton demande) à réception de commande
VALIDITE DE L'OFFRE
Les prix remis sont considérés comme fermes et non révisabtes pour une durée de 2 mois
à compter de [a date de ce deüs.
EMBÀLLAGE . TRÀNSPORT
Nos prix s'entendent pour matériet emba[té, rendu franco.
GARÀNTIE
FLOWBIRD, garantit contre tout vice de fabrication ses matériets pendant une durée de un an
à compter de ta livraison. Cette garantie s'applique aux pièces détachées.
Sont exctus de cette garantie, les détériorations qui seraient dues à un défaut d'entretien,
une mauvaise utitisation du matériet, des actes de vandalisme, ainsi que les remptacements
résuttant d'une usure normate.
CONDITIONS DE PAIEMENT
30% de paiement à [a commande
70% à la livraison ou (50% à la livraison puis 20% à [a réception du chantier en cas de prestation sur site)
Paiement sous 30 jours date de facture
ENTRETIEN
Formation du personnel :
Nous propôsons des stages de formation pour vos techniciens qui sont chargés d'assurer
['entretien du matériet
Assistonce technîque :
Nous disposons sur votre région d'un Service après vente national
Nos services sont à votre disposition pour répondre à vos demandes.
En particulier, vous pouvez contacter le Service Clients au 0 158 098 158
CONDITIONS DE VENTE
Devis N' RL 24-ON-090