Compte-Rendu - 10072023

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Déliberation - 2023 22 Ressources humaines AVG Création emplo

Déliberation - 2022 56 RH Cycle de travail Policier municipal

Compte-Rendu - 10072023 Document publié le Lundi 10 juillet 2023 par la commune d'Allex. Lien du pdf (Compte-Rendu - 10072023)Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Handicap et inclusivité, CM 10/07/2023 Page 1 sur 7

MAIRIE D’ALLEX

Etaient présents :

Gérard CROZIER, Jean-Michel CHAGNON, Jocelyne CASTON, Denis CORNILLON, Christel DUBOIS, Rodrigue ROUBY, Sylvie VACHON (arrivée à 20h18), Eric WAGON, François DE SAINT VICTOR, Bernard VINCENT, Sylvie JONDON, Pascale REYNAUD, Lionel ROUQUET, Fanny MOREL, Emilie BESSON, Margaux HELQUE (arrivée à 20h13), Adla FRECHET, Laurent AUBRET, Semya WATBLED AJMI

Etaient excusé(e)s :

Louis QUAIRE (procuration à Gérard CROZIER), Virginie PUGLIESE (procuration à Lionel ROUQUET), Line NAUD, Sulian RENAUD

Secrétaire de séance : Laurent AUBRET

Monsieur le Maire ouvre la séance en procédant à l’appel nominal des conseillers municipaux et constate que le quorum est atteint. Laurent AUBRET est nommé secrétaire de séance.

Monsieur le Maire adresse ensuite ses condoléances et toutes ses pensées à l’Adjointe au Maire Jocelyne CASTON, qui a récemment perdu son père, Monsieur René CORNET.

Il témoigne également de sa sympathie à la famille de Mme Fernande ROUX qui est décédée début juillet, ainsi qu’à à la famille de Mme Monique ARNAUD, mère de Nathalie PEMEANT, agent municipal.

Le Maire propose d’approuver le procès-verbal de la séance précédente. Semya WATBLED AJMI souhaite préciser son intervention concernant le Château Pergaud, dans les points divers : elle souhaite que soit mentionné le fait qu’elle trouve que le projet porté par la SCI Pergaud est un beau projet. En tenant compte de cette modification, le procès-verbal est adopté à l’unanimité.

Puis le Maire informe des décisions prises par délégation de son Conseil :

DEC 2023 20 Réparation des grilles EP rue du Tuilier et chemin des Cottes - Terrasse TP26 - 4 816 € TTC Voirie

DEC 2023 21 Concession de terrain dans le cimetière communal Cimetière

DEC 2023 22 Concession de terrain dans le cimetière communal Cimetière

DEC 2023 23

Contrat de cession avec l ’association « l’Elastik tendu » pour la

représentation du spectacle « 5 marionnettes sur ton théâtre »

programmée le 21 juin - 1 200 € TTC

Culture

DEC 2023 24 Amendes de voirie - Demande de subvention auprès du Département de la Drôme pour un montant de 5 770 € HT Voirie

DEC 2023 25 Contrat de cession avec l’association « la Fameuse Production » pour la représentation du spectacle « Animation musicale de Big Culture

PROCES-VERBAL DE LA REUNION

DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 10 JUILLET 2023 (20h00)CM 10/07/2023 Page 2 sur 7

Easy » programmée le 14 juin - 700 € TTC

DEC 2023 26 Acquisition de 3 abris de touche pour le stade de football - Intersport - 7 261,47 € TTC Stade

DEC 2023 27

Contrat de cession avec Mme Valérie Baudouin dans le cadre de

la représentation du duo « Taspastoutvu » programmée le 21

décembre à la Salle festive - 1 128 € TTC

Culture

DEC 2023 28 Concession de terrain dans le cimetière communal Cimetière

DEC 2023 29

Contrat de cession avec l ’association « les Arts Déclinés » pour la

représentation du spectacle « Pages Blanches » programmée le

1er juillet - 750 € TTC

Culture

Point 1 - DELIB 2023-21

ELECTRIFICATION SDED - IMPASSE CHARPONNET

Renforcement au réseau BT pour alimenter la construction de M. Meunier

Jean-Michel CHAGNON expose qu'à la demande de la Commune, le Territoire d'Energie Drôme a étudié un projet de développement du réseau de distribution publique d'électricité sur la commune, aux caractéristiques techniques et financières suivantes :

Opération : Electrification

Raccordement au réseau BT, sur domaine public, pour alimenter la construction de M. Nicolas MEUNIER, située Impasse Charponnet, à partir du poste MOURET

Dépense prévisionnelle HT : ......................................................................................... 19 929,69 € Dont frais de gestion : 949,03 €

Plan de financement prévisionnel :

Financements mobilisés par le Territoire d’Energie Drôme : ......................................16 261,53 €

Participation communale : ............................................................................................ 3 668,16 €

Il est précisé que les bénéficiaires des travaux s’engagent à prendre à leur charge la participation communale : un titre de recette sera émis à leur encontre après réalisation des travaux. Le réseau électrique empruntera le chemin d’Alésia : des précautions ont été prises afin que ce projet n’impacte pas le revêtement neuf de cette voie.

Soumis au vote, le projet de raccordement est adopté à l’unanimité.

20h13 : Arrivée de Margaux HELQUE

Point 2 - DELIB 2023-22

RESSOURCES HUMAINES

Création de postes

Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée que conformément à l’article 34 de la loi du 26 janvier 1984 les emplois de chaque collectivité sont créés par l’organe délibérant.

Au regard des propositions d’avancements de grades concernant l’exercice 2023, des nécessités de services et des critères d’avancements de grades définis par les lignes directrices de gestion, il est proposé de procéder à la création des emplois suivants au sein de la Collectivité :CM 10/07/2023 Page 3 sur 7

Filière administrative :

- Création d’1 em ploi d’at taché territorial à temps complet

- Créatio n d ’1 emploi d’a djoint administratif principal 2 ème classe à temps complet

Filière t echnique :

- Créat ion d ’1 em ploi d ’adjoi nt technique principal 2 ème classe à temps complet

Filière Animation :

- Créati on d ’1 emploi d ’adjo int d ’an imation principal 1 ère cla sse à temps com plet

Monsieur le Maire demande à l’organe délibérant de l’autoriser à recruter un agent contractuel, dans l’hypothèse où la vacance d’emploi ne serait pas pourvue par un fonctionnaire titulaire conformément aux conditions fixées à l’article L.332-8-2 du code général de la fonction publique. Il est précisé que la création des emplois évoqués ci-avant ne donnera pas lieu à une augmentation des effectifs communaux, mais permettra des ajustements dans le cadre de l’évolution de carrière de certains agents.

Les postes actuellement ouverts et qui ne seront plus occupés seront fermés à l’occasion d’une prochaine délibération du Conseil.

Après délibération, le Conseil approuve à l’unanimité la création des emplois sus-évoqués au sein de la Collectivité et la mise jour du tableau des emplois en conséquence.

20h18 : Arrivée de Sylvie VACHON

Point 3 - DELIB 2023-23

FINANCES

Sollicitation d’un fonds de concours « Transition » auprès de la Communauté de Commune du Val de Drôme

La Commune d’Allex souhaite réaliser en tant que maitre d’ouvrage les deux opérations d’investissement suivantes :

- Installation d’un WC urbain au sein de l’espace Saint-Joseph, route de Crest : il s’agit d’un équipement nécessaire sur cet espace situé à proximité du parc de jeux et des commerces qui serait prévu dans les mois à venir

- Mise aux normes des abris de touche du stade de football, route de Grâne ; Christel DUBOIS précise que les abris actuels ne sont plus aux normes. Ces travaux seront réalisés dans les jours à venir.

La Communauté de Communes du Val de Drôme en Biovallée (CCVD) a mis en place un fonds de concours destiné à soutenir les projets d’investissement des communes membres participant à leur engagement dans les « transitions », qu’elles soient environnementales, sociales, économiques ou numériques mais ne relevant pas d’une compétence communautaire. Chaque commune portant un projet peut ainsi mobiliser ce fonds pour un montant global maximum de 34 482 €, mobilisable sur plusieurs projets au besoin.

Les projets sus évoqués participent à ces transitions, ne relèvent pas des compétences exercées par la CCVD et ne portent pas atteinte à l’environnement. C’est pourquoi, la commune d’Allex sollicite la mobilisation du Fonds de concours « Transition » à hauteur de 16 923 €, selon le plan de financement suivant :

Opération

Dépenses Recettes

Montant

HT

Montant

TTC

Financeur Montant Taux %

sur montant HT

WC urbain 27 796 33 355.20 CCVD 13 898 50

Abris de touche 60 51,23 7 261.47 CCVD 3025 50

Total dépenses 33847,23 40816,67 Total recettes 16923 50

Le versement du fonds de concours fera l’objet d’une convention conclue entre la CCVD et la commune bénéficiaire.CM 10/07/2023 Page 4 sur 7

Il est proposé au Conseil de solliciter la mobilisation du fonds de concours « Transition » pour un montant de 16 923 € auprès de la CCVD, et d’autoriser M. le Maire à signer tous les documents administratifs et financiers nécessaires. Après en avoir délibéré, le Conseil approuve à l’unanimité.

Point 4 - DELIB 2023-24

FINANCES - BUDGET PRINCIPAL

Décision modificative n°2

La proposition de décision modificative n°2 sur l’exercice 2023 présentée au Conseil municipal a pour objet de réajuster certaines inscriptions en section de fonctionnement et d’investissement. En section de fonctionnement, certaines recettes exceptionnelles doivent être réaffectées. En section d’investissement, la présente décision modificative permettra l’intégration au sein de l’actif de la Collectivité d’un certain nombre d’opération d’investissement échues.

La décision modificative n°2 sur le Budget principal M14 s’équilibre ainsi qu’il suit :

Budget Principal – Décision modificative n°2 - Sect ion d e fonctionnement

Chap Article Libellé Dépenses Recettes

042 6811 Dotation au x amortisse ments +3648,42

023 023 Vire men t à la se ction d ’investissement -3648, 42

011 6218 Autre personnel extérieur +12 000, 00

01 3 6419 Atténuation de charges +7700

77 7788 Produits exceptionnels +4300

TOTAL SECTION D E FONCTIONNEMENT 12 000 12 000

Budget Principal – Décisio n modificative n°2 - Sect ion d’investissement

Chap Article Libellé Dépenses Recettes

021 021 Vi rement de la section de fonctionnement -3648,42

040 28041582 Bâtim ents et ins tallations +3648 ,42

041 2151 Résea ux d e voir ie + 32 057, 74

041 238 Immobilisat ions corpor elles

+ 32 057, 74

13 1336 Participat ion p our voirie et r éseaux + 24 275, 50

13 1346 Participation pour voir ie et réseaux + 24 275, 50

TOTAL SECTION D’ INVESTISSEMENT 56 333, 24 56 333, 24

A l’unanimité, le Conseil approuve la décision modificative n°2.

Point 5 - DELIB 2023-25

FINANCES - CANTINE SCOLAIRE MUNICIPALE

Tarifs année scolaire 2023-2024

Pour faire suite aux travaux de la Commission Cantine (où siègent deux parents d’élèves : un pour l’école public, un pour l’école St Maurice), Sylvie VACHON explique aux membres du Conseil municipal que le service de restauration scolaire nécessite de voir ses tarifs réactualisés au regard de l’évolution du coût de la vie et notamment des matières premières.

Il est ainsi proposé au Conseil d’augmenter les tarifs des repas de 0,15 € (+ 3%), à l’exception du tarifs PAI (Projet d’Accueil Individualisé) qui serait augmenté de seulement 0,05 € :

TARIFS ACTUELS (202 2-202 3) NOUVEAUX TARIFS (202 3-202 4) % d’au gm entation

Tarif repas enfant 4,50 € Tarif repas enfant 4, 65 € 3.33

Tarif repas adulte 8 € Tarif repas adulte 8 ,15 € 1.88

Tarif « ho rs délai » 6, 80 € Tarif « hors délai » 6. 95 € 2.21

Tarif P.A.I. 2, 25 € Tarif P. A.I. 2, 30 € 2.22 CM 10/07/2023 Page 5 sur 7

Mme VACHON précise que malgré cette augmentation, le service de cantine restera déficitaire, et ne couvre pas le coût de l’inflation (+ 6%). Cependant le choix a été fait cette année de limiter l’augmentation des tarifs, suite à une hausse importante l’année dernière.

Fanny MOREL indique qu’au regard des tarifs pratiqués sur d’autres communes du territoire, cette augmentation n’est pas très forte. Elle approuve cette limitation mais souligne le risque de devoir rattraper la hausse l’année prochaine.

Sylvie VACHON revient sur la problématique des incivilités commises sur les temps de cantine : seuls trois avertissements ont été donné cette année, et aucune exclusion n’a été prononcée, signe que la situation s’apaise et que les mesures de prévention mises en place fonctionnent (signature d’une charte de bonne conduite, intervention très tôt auprès des parents).

A la rentrée prochaine, les effectifs d’élèves seront équivalents à ceux de l’année qui vient de s’écouler, cependant la part d’enfants en maternel augmente significativement. Cette situation a conduit la Commune à décider du recrutement d’un nouvel ATSEM (agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles) à temps partiel, qui interviendra également sur le temps de cantine. Le recrutement est en cours.

Après délibération, les tarifs de la cantine applicables à compter de la rentrée scolaire 2023-2024 sont adoptés à l’unanimité.

DIVERS

Le Maire informe d’un projet de création d’un cabinet regroupant plusieurs sage-femmes, une réflexologue et une sophrologue, dans les anciens locaux communaux de la poste, dans le centre historique du village. Ce projet nécessiterait peu de travaux de réaménagement : les professionnels assureraient l’exécution des travaux en échange d’une durée limitée d’exonération de loyers. Les discussions sur les modalités d’installation sont en cours.

Monsieur le Maire indique qu’il a rencontré la Préfète de Région, Mme Fabienne BUCCIO, lors d’une visite de cette dernière dans la Drôme, le 19 juin : l’occasion d’une visite de l’entreprise Charles et Alice reconnue pour avoir mis en place des process d’avant-garde en matière d’économie d’eau. Le 6 juillet, le Maire a également accueilli sur la commune la Préfète de la Drôme, Mme Elodie DEGIOVANNI, à l’occasion d’une opération de contrôles inter-services portant sur les polices de l'eau et de la nature, suivie d'une conférence de presse, à la gare des Ramières, en présence du nouveau procureur de la République de Valence, M. Laurent DE CAIGNY.

Le bilan de cette opération de contrôle est dans l’ensemble plutôt positif.

Afin d’améliorer la sécurité des terrains à proximité des bacs de tri sélectifs du Pontillard, le Maire informe que des négociations sont en cours avec les propriétaires.

Le Maire souhaite évoquer avec son conseil un projet de création d’une nouvelle école maternelle et primaire à l’initiative de l’association « Anne de Guigné ».

Ce projet d’école, sur lequel le Maire est sollicité pour rendre un avis, se situe dans l’ancienne cure, rue de la tour. Il s’agit d’une école catholique, mais pour autant non rattachée au diocèse, et hors contrat avec l’Etat, c’est-à-dire qu’elle n'est pas obligée de suivre les programmes de l'enseignement public. Ce type d’établissement doit déclarer son ouverture au recteur qui transmet la déclaration au maire de la commune, au préfet et au procureur de la République.

Monsieur le recteur, Monsieur le maire, Madame la préfète et Monsieur le procureur de la République sont solliciter pour avis quant à l'ouverture de l'établissement.

Dans le cadre de l’avis qu’il doit rendre au rectorat, Monsieur le Maire souhaite au préalable recueillir le sentiment de son Conseil. Pour sa part, il indique qu’il soutient l’école de la République que ce type de projet risque de déstabiliser. Il indique que la commune comporte déjà une école primaire privé sous contrat, l’école Saint-Maurice, qui constitue une alternative à l’école public.

Eric WAGON donne des éléments sur le contexte de ce projet d’école : il s’agit de la réhabilitation du bâtiment de la Cure qui comprend également l’ancien théâtre. Ce local accueille actuellement le Kid Kat chaque jeudi, soit une quarantaine d’enfants d’Allex, de Grâne et Montoison pour un temps de récréation etCM 10/07/2023 Page 6 sur 7

d’aide aux devoirs L’émergence de ce projet tient à la volonté de parents de Valence désireux de créer une école hors contrat, et à la recherche d’un lieu dédié.

A l’occasion d’un tour de table, le Maire invite ses conseillers à faire part de leur avis sur ce dossier et à indiquer s’ils sont favorables ou non au projet.

D’une manière générale, les conseillers se montrent défavorables au projet pour les principales raisons suivantes :

- déstabilisation des deux écoles existantes avec risque de perte d’effectifs. Pour l’heure le projet évoque un effectif d’environ 15 élèves, cependant le bâtiment est en mesure d’accueillir plus de 50 personnes. Renseignement pris auprès de l’école privé Saint Maurice, 3 de ses élèves actuels intégreraient cette nouvelle école ;

- problématique de la sécurité (intervention SDIS), de l’accessibilité (personnes à mobilité réduite) et de la circulation rendues difficiles de par les rues étroites et les arches du vieux village. Pour rappel l’ancienne école publique d’Allex, qui se situe non loin du lieu du projet, a été fermée à l’époque notamment en raison des difficultés d’accès ;

- désaccord avec l’aspect hors contrat de l’enseignement

- risque de créer un précédent en acceptant ce type d’école hors contrat : quid d’autres éventuels projets qui pourraient voir le jour ?

Eric WAGON et François DE SAINT VICTOR se montrent favorables au projet qui peut constituer une alternative intéressante à l’enseignement sous contrat. Il s’agit pour eux de laisser la liberté à d’autres courants de s’exprimer et d’accepter les différences.

Résultat des votes : 13 défavorables, 5 abstentions et 2 favorables.

Le Maire fait ensuite un bref point sur les contentieux d’urbanisme en cours ; un procès-verbal d’infraction au code de l’Urbanisme a été dressé dernièrement pour une construction irrégulière en zone agricole. La Commune reste vigilante quant à plusieurs terrains ayant récemment changé de propriétaire afin que ne se développent pas d’activités incompatibles avec la vocation agricole et naturelle de la zone concernée. Concernant le lotissement le Veyou, un dossier reste pour l’heure compliqué, les autres avancent positivement.

Christel DUBOIS propose un retour sur les marchés nocturnes qui ont animé le village durant le mois de juin. Fanny MOREL indique que les retours sont très positifs. L’expérience acquise permettra de lever les difficultés rencontrées et d’améliorer encore les conditions de cet évènement que la municipalité souhaite reconduire l’année prochaine.

Semya WATBLED AJMI revient sur le concert « Jazz au village », d’une grande qualité, et sur les diverses animations du début de l’été qui ont permis de créer du lien entre les allexois. Sylvie VACHON évoque les fêtes des écoles d’Allex qui ont constituées de beaux moments pour les enfants et leurs familles.

Fanny MOREL évoque le succès de l’évènement « Art Allex » et de ses 25 exposants, malgré le risque d’orage qui a contraint à un repli en salle festive.

Christel DUBOIS revient sur la Commémoration du 8 mai et remercie les écoles d’Allex qui comme chaque année ont participé à l’évènement.

Monsieur le Maire évoque à cette occasion la disparition le mois dernier de Raymond BAULAC, 99 ans, dernier survivant du Commando Henri Faure ayant participé au sabotage du pont de Livron. Il adresse toute sa sympathie et ses condoléances à sa famille.

Mme DUBOIS évoque ensuite les évènements à venir :

13 juillet Bal et repas organisés par l'ACE Stade

3 août Don du sang - Salle festive

16 août Célébration destruction du Pont de Livron à la stèle du plateau de la résistance et repas organisé par la SAP - Salle festive

3 sept. Big Bazar

9 sept. Forum 14H-18H - Salle polyvalente

16 & 17 sept. Journées du patrimoine Mémoires d'Allex CM 10/07/2023 Page 7 sur 7

Le Maire informe son Conseil que l’agent en charge de l’accueil et de la comptabilité Catherine SOUQUET a quitté la collectivité pour se rapprocher de son domicile. Un recrutement est en cours en vu de son remplacement. Dans cette attente, la mairie sera fermée tous les samedis matin de l’été. Rodrigue ROUBY indique qu’une consultation est en cours pour recruter une entreprise qui réalisera des travaux de réfection sur les voies suivantes : Le Haut de Bancel, Chemin de Bancel, chemin de la Garenne, chemin du Coteau, chemin de la Glèbe.

Bernard VINCENT évoque la nécessité d’entretenir les fossés sur la commune en cette période propice.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h50.

Le présent procès-verbal a été approuvé par le Conseil municipal réuni le 11 septembre 2023.

Monsieur Laurent AUBRET Monsieur Gérard Crozier,

Secrétaire de séance Maire d’Allex