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Déliberation - Liste Delib cm 12.02.2024
Document publié le Lundi 12 février 2024 par la commune de Saint-Ouen-en-Belin.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Delib cm 12.02.2024)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Banque,
République
Française
Département
de
la Sarthe
Commune
de
Saint-Ouen-en-Belin
Date
de
convocation
:
07.02.2024
Date
d'affichage :
08.02.2024
Nombre
de
conseillers
En
exercice :
11
Présents
:
10
Excusés :
1
Pouvoirs :
1
Votants :
11
CONSEIL
MUNICIPAL
du
Lundi
12
février
2024
Etaient
présents
:
Absents
excusés :
Procurations : Secrétaire
de
séance :
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le douze
février
à 20h30,
le conseil
municipal
légalement
convoqué
le 07
Mmes
FÉVRIER
Florence,
BRUNEAU
Coralie,
VAUPRÉ
Sonia,
EPINEAU
Sandy,
FONTAINE
Martine.
MM.
RICHET
Bruno,
GOUPY
Jean-Raymond,
LE
ROUX
Arnaud,
FOURNIER
Didier,
POUSSE
Romain.
Mr
GARREAU
Sébastien.
Mr
GARREAU
Sébastien
donne
pouvoir
à Mme
VAUPRE
Sonia.
Mr
RICHET
Bruno.
février 2024,
s’est réuni,
à la mairie,
sous
la présidence
de
Madame
FÉVRIER
Florence,
Maire.
Liste
des
délibérations
examinées
par
le
conseil
municipal
Délibération
n°
Objet
Décision
12022024D016
|Décisions
du
Maire
dans
le cadre
des
délégations
du
conseil
municipal
Approuvée
2
x
à
Belinots
:
Révision
Ï
.
12022024D017
GRREREE
de
ÉRRIRNUNTES
Orée
de
Bercé-Belinois :
Révision
libre
des
Approuvée
attributions
de
compensation
12022024D018
|Communauté
de
Communes
Orée
de
Bercé-Belinois
: Fonds
de
concours
Approuvée
12022024D019
Personnel
communal
:
Création
d'un
emploi
permanent
suite
à
un
Approuvée
avancement
de grade
12022024D020
[Personnel
communal
: Compte
Epargne
Temps
(CET)
Approuvée
Personnel
communal
: Protection
sociale
complèmentaire
-
Convention
de
12022024D021
|participation
pour
la
couverture
du
risque
de
Prévoyance
des
agents
et
mandat
Approuvée
au
Centre
de
Gestion
de
la Sarthe
12022024D022
[EPICERIE
: Avenant
n°2
au
marché
public,
Lot
n°2
Gros-Œuvre/Démolition
Approuvée
12022024D023
Pays
du
Mans
: Convention
d'adhésion
au
service
Espace
Conseil
en
Energie
Approuvée
Climat
Saint
Ouen
en
Belin,
le
12
Février
2024.
Le
Maire,
Florence
FEVRIER.
€ STOUEX
LIT
€
=
LD
ä
LEE,
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AN
2
EE
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=
(Sarthe)
Liste
des
Délibérations
/ Affichage
CM
12/02/2024
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