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Déliberation - Liste Deliberations du cm 20 MARS 2023
Document publié le Lundi 20 mars 2023 par la commune de Saint-Ouen-en-Belin.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations du cm 20 MARS 2023)
Thèmes du document : Fiscalité, Travail et emploi, Institutions publiques,
République Française
Département de la Sarthe
Commune de Saïint-Ouen-en-Belin
Date de convocation : 15.03.2023
Date d'affichage : 15.03.2023
Nombre de conseillers
En exercice: 11
Présents : 9
Excusés : 2
Pouvoirs : 2
Votants : 11
Etaient présents :
Martine
MM. RICHET Bruno, GOUPY Jean-Raymond, LE ROUX Arnaud, FOURNIER
CONSEIL MUNICIPAL du Lundi 20 mars 2023
Didier, POUSSE Romain.
Absents excusés :
Procurations :
Mme EPINEAU Sandy, Mr GARREAU Sébastien
Me EPINEAU Sandy donne pouvoir à Me BRUNEAU Coralie.
Mmes FÉVRIER Florence, BRUNEAU Coralie, VAUPRÉ Sonia, FONTAINE
Mr GARREAU Sébastien donne pouvoir à Mme VAUPRE Sonia.
Secrétaire de séance : Mr POUSSE Romain.
L'an deux mille vingt-trois, le vingt mars à 20h30, le conseil municipal légalement convoqué le
quinze mars 2023, s'est réuni, à la mairie, sous la présidence de Madame FÉVRIER Florence, Maire.
Liste des délibérations examinées par le conseil municipal
Délibération n° Objet Décision
20032023D014 |Demande de subvention FIPD 2023 Approuvée
20032023D015 |Labellisation Villes et Villages Fleuris Approuvée
20032023D016 |Décisions du Maire dans le cadre des délégations du Conseil Municipal Approuvée
20032023D017 |Création d'un poste d'adjoint technique Approuvée
20032023D018 {Création d'un emploi saisonnier Approuvée
20032023D019 ar ae Te à disposition d'une partie de la Plaine de la Petite Prée Approuvée
20032023D020 conenten de fourrière animale année 2023 entre la ville du Mans et la Approuvée
20032023D021 {Communauté de Communes : Attribution de compensation 2023 Approuvée
20032023D022 {Fixation des taux d'imposition des taxes directes locales 2023 Approuvée
20032023D023 |Vote du Compte Financier Unique 2022 Approuvée
20032023D024 |Vote de l'affectation du résultat 2022 Approuvée
20032023D025 |Vote du budget primitif du budget principal exercice 2023 Approuvée
Liste des Délibérations / Affichage CM 20/03/2023 Pas
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