Compte-Rendu - compte rendu du 16 mars 2008

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Compte-Rendu - compte rendu du 16 mars 2008 Document publié le Dimanche 16 mars 2008 par la commune de Poligny. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du 16 mars 2008)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques, 1

VILLE de POLIGNY

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 16 Mars 2008

(séance n° 1)

Le conseil municipal de la Commune de POLIGNY s'est réuni le dimanche 16 mars 2008, en application des articles L 2121-7, L 2121-10, L 2121-12 et L 2122-8 du Code général des collectivités territoriales.

Etaient présents les conseillers municipaux suivants :

Monsieur Yves Marie LEHMANN (Maire sortant), Dominique BONNET, Catherine CATHENOZ, Jean François GAILLARD, Véronique LAMBERT, Jean Jacques DE VETTOR, Christelle MORBOIS, Gilbert BULABOIS, Mélanie LIEVAUX, Hervé CORON, Armande REYNAUD, Stéphane BONNOTTE, Danièle CARDON, Jacky REVERCHON, Joëlle DOLE, Paul AUBERT, Marie-Line LANG-JANOD, Jérémy SAILLARD, Marie-Madeleine SOUDAGNE, Stéphane MACLE, Christine GRILLOT, Camille JEANNIN, Andrée ROY, Roland CHAILLON, Denis CHATOT, Murielle ARGIENTO,

Etaient absents : Jacqueline NOURDIN, Alphonse KLUR.

Monsieur Yves Marie LEHMANN, Maire sortant, ouvre la séance est précise qu’en application des articles L 2121-7 et L 2122-8, les 27 Conseillers Municipaux élus au 1er tour du scrutin municipal du 9 mars 2008 ont été convoqués le 10 mars 2008 à effet d’installer le nouveau Conseil et de procéder à l’élection de la Municipalité.

Monsieur Yves Marie LEHMANN annonce les suffrages du scrutin municipal du 9 mars 2008 :

La liste « Poligny, Ensemble Une équipe polinoise proche de vous » a obtenu 1 079 voix :

BONNET Dominique, CATHENOZ Catherine, GAILLARD Jean François, LAMBERT Véronique, DE VETTOR Jean Jacques, MORBOIS Christelle, BULABOIS Gilbert, LIEVAUX Mélanie, CORON Hervé, REYNAUD Armande, BONNOTTE Stéphane, CARDON Danièle, REVERCHON Jacky, DOLE Joëlle, AUBERT Paul, LANG-JANOD Marie-Line, SAILLARD Jérémy, SOUDAGNE Marie-Madeleine, MACLE Stéphane, GRILLOT Christine, JEANNIN Camille

La liste « Liste d’OUVERTURE et de LARGE RASSEMBLEMENT à gauche « POUR UNE AUTRE GESTION » » a obtenu 886 voix :

Jean-Claude COLLIN, Andrée ROY, Roland CHAILLON, Denis CHATOT, Murielle ARGIENTO.

Monsieur Yves Marie LEHMANN fait part de la démission de Jean-Claude COLLIN et précise, qu’en application de la jurisprudence du Conseil d’Etat du 25.07.1986 - élection du maire de Clichy, requête 67-767, et de l’article L 270 du Code électoral, la convocation du suivant sur la liste ne nécessite pas le respect des 3 jours francs de délai pour le convoquer. En conséquence, Monsieur Alphonse KLUR a été appelé, par courrier en date du 14 mars 2008, à siéger en qualité de Conseiller Municipal, et a été convoqué pour la réunion du 16 mars 2008.

Monsieur Yves Marie LEHMANN appelle les conseillers municipaux à prendre place autour de la table. Les membres du conseil municipal (présents et absents) sont installés dans leurs fonctions.

Monsieur Yves Marie LEHMANN propose, pour secrétaire de séance, Monsieur Jérémy SAILLARD, benjamin de l’assemblée. Cette proposition n’appelle pas de remarque particulière de l’assemblée.

Discours de Monsieur Yves Marie LEHMANN :

Mesdames et Messieurs,

Je vous souhaite la bienvenue dans cette salle et cette maison qui vont désormais constituer un centre essentiel de votre activité quotidienne.

Aux élus de l’opposition, je souhaite de s’accommoder du rôle toujours frustrant qui sera le leur, et de le faire avec élégance, constance mais à bon escient et avec sagacité.2

A ceux qui, pour la première fois, se sont assis autour de cette table, je souhaite de prendre la mesure du temps qui va venir. A celui de la joie, de l’enthousiasme, de la victoire succédera le moment où l’on comprendra que tout n’est pas possible, que l’intérêt privé doit toujours s’incliner devant l’intérêt public, que le travail en équipe est moins simple qu’on ne le souhaite, que toute démarche s’inscrit dans la durée. A vous, qui êtes venus sans imaginer que pouvaient exister le reniement et la trahison, je souhaite de conserver la fraîcheur de vos engagements.

En cet instant où je vais quitter cette mairie, je ressens profondément l’audace, la chance et l’honneur que j’ai eus de pouvoir relever, il y a sept ans, le gant que d’autres étaient lâchement incapables de saisir !

Je suis fier d’avoir pu donner à notre ville un élan et une dimension digne de son histoire et je l’espère de son avenir.

A tous, je voudrais rappeler que, comme disait le général De Gaulle, « ETRE GRAND C’EST AVOIR UNE GRANDE QUERELLE ».

Avec chacun d’entre vous, j’en suis sûr, car le temps et l’histoire ont laïcisé ce vœu, et parce que il ne faut jamais, comme cela figure aux dernières lignes des « mémoires de guerre » être « las de guetter la lueur de l’espérance », je veux en cet instant, dire

« A DIEU PLAYSE POLIGNY ».

Je vous remercie de votre attention.

Conformément aux dispositions du Code général des collectivités territoriales, il revient à la doyenne d’âge de prendre la présidence de l’assemblée. En l’absence de Madame NOURDIN, cet honneur revient à Madame CARDON.

Discours de Madame Danièle CARDON :

En tant que doyenne des membres du Conseil municipal, il me revient l’honneur de présider cette assemblée et de procéder à l’élection de notre maire.

Je voudrais, au-delà de toute polémique, remercier le précédent conseil municipal conduit par Monsieur Yves-Marie LEHMANN, pour avoir assumé avec conviction notre ville pendant ces sept années.

Merci à vous tous, pour être venus aussi nombreux à cette première séance.

Madame Danièle CARDON procède à l’appel nominal des membres du Conseil, a dénombré 25 conseillers présents et a constaté que la condition de quorum posée à l’article L 2121-17 du Code général des collectivités territoriales était remplie.

Madame Danièle CARDON invite l’assemblée à procéder à l’élection du Maire. En application des articles L 2122-4 et L 2122-7 du Code général des collectivités territoriales, le Maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du conseil municipal.

Monsieur Camille JEANNIN et Mademoiselle Mélanie LIEVAUX sont désignés assesseurs.

Madame Danièle CARDON demande s’il y a des candidats au poste de Maire. Monsieur Jean-François GAILLARD propose, pour la liste « Poligny, Ensemble Une équipe polinoise proche de vous », la candidature de Monsieur Dominique BONNET.

Monsieur Roland CHAILLON propose, pour la liste « POUR UNE AUTRE GESTION », la candidature de Madame Andrée ROY.

Les assesseurs, Monsieur Camille JEANNIN et Mademoiselle Mélanie LIEVAUX, collectent les enveloppes vers chaque Conseiller Municipal, appelé par ordre alphabétique.3

Il est procédé au dépouillement des bulletins de vote :

Tous les Conseillers présents ont pris part au vote.

Nombre de votants : 25 Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L 66 du code électoral) : 1 Nombre de suffrages exprimés : 24 Majorité absolue : 13

- Monsieur Dominique BONNET : 21 voix

- Madame Andrée ROY : 3 voix

Monsieur Dominique BONNET est élu Maire au premier tour de scrutin.

Madame Danièle CARDON :

« Monsieur BONNET est élu Maire et je l’invite à siéger en tant que Maire de Poligny et je lui donne la parole pour présider la séance.

Toutes mes félicitations. »

Discours de Monsieur Dominique BONNET :

C’est avec une certaine émotion que j’accède ce Dimanche matin à la fonction de Maire de Poligny. J’ai une pensée pour les êtres qui me sont chers et qui hélas ne sont plus là, je pense tout particulièrement à mes parents et ma sœur.

Je voudrais saluer le travail fait par mes trois derniers prédécesseurs, Pierre TINGUELY, Jean Claude COLLIN et Yves Marie LEHMANN qui ont contribué à faire évoluer cette ville au cœur du Jura.

Je salue tout particulièrement l’ensemble de mon équipe dynamique qui m’a permis d’accéder à cette haute fonction municipale. Aux membres de l’opposition, je formule le vœu de constituer un groupe constructif et force de proposition.

Maintenant, après les turbulences de la campagne, c’est ensemble que nous construirons un projet social, humain et à l’écoute de la population.

Je serai votre maire disponible, enthousiaste et entreprenant, pour donner à Poligny, cette belle ville du Jura tout le dynamisme dont elle a besoin.

Je souhaite être un Maire humain respectueux des opinions de chacun, aidant les personnes qui peuvent avoir des accidents dans leurs parcours de vie, soutenant activement nos formidables associations, nos artisans nos commerçants, notre jeunesse si forte à Poligny, nos personnes âgées…

Enfin, pour conclure après vous avoir remercié très sincèrement, je veux vous dire que je serai le Maire de tous les Polinoises et Polinois.

Merci

Monsieur le Maire invite l’Assemblée à procéder à l’élection des Adjoints. En application des articles L 2122-1 à L 2122-2-1 du Code général des collectivités territoriales, la Commune peut disposer de 8 adjoints au maire au maximum (30 % de l’effectif légal du conseil municipal). Monsieur le Maire propose de fixer à 5 le nombre d’adjoints. Il n’y a pas de remarque de l’Assemblée.

Monsieur le Maire demande à l’opposition si elle souhaite proposer une autre équipe d’adjoints ? Monsieur Roland CHAILLON répond que l’opposition ne souhaite pas faire de proposition.

Monsieur le Maire rappelle, en application de l’article L 2122-7-2, que pour les Communes de 3 500 hab. et plus, les adjoints sont élus au scrutin secret de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel parmi les membres du conseil municipal. Sur chacune des listes, l’écart entre le nombre des candidats de chaque sexe ne peut être supérieur à un.4

Monsieur le Maire propose la liste d’Adjoints suivante :

1- Jean François GAILLARD

Travaux – Assainissement

2- Catherine CATHENOZ

Affaires sociales et personnes âgées

3- Jean Jacques DE VETTOR

Sports et sécurité routière

4- Véronique LAMBERT

Enfance jeunesse et vie scolaire

5- Gilbert BULABOIS

Forêt, environnement et développement durable

Le dépôt de la liste est matérialisé par le dépôt d’un bulletin de vote, bulletin distribué par les deux assesseurs, Monsieur Camille JEANNIN et Mademoiselle Mélanie LIEVAUX, à chaque Conseiller Municipal.

Les assesseurs collectent les enveloppes vers chaque Conseiller Municipal, appelé par ordre alphabétique.

Il est procédé au dépouillement :

Tous les Conseillers présents ont pris part au vote.

Nombre de votants : 25 Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L 66 du code électoral) : 4 Nombre de suffrages exprimés : 21 Majorité absolue : 13

La liste déposée obtient 21 voix. Les candidats figurant sur la liste conduite par Monsieur Jean François GAILLARD sont proclamés adjoints et immédiatement installés. Ils prennent rang dans l’ordre de cette liste.

Monsieur le Maire indique qu’il sera amené à donner un certain nombre de délégation par arrêté, notamment pour les finances, l’urbanisme, la culture, l’animation, le jumelage et la communication.

L’ordre du jour de la séance prévoit également l’élection des délégués titulaires et suppléants de la Ville de Poligny au Conseil Communautaire du Comté de Grimont.

Monsieur le Maire rappelle que la Communauté de Communes du Comté de Grimont dispose de 53 délégués titulaires dont 19 de la Ville de Poligny. Il propose 16 délégués titulaires pour la liste majoritaire et offre 3 postes à la liste d’opposition. Les 8 autres conseillers seront, par défaut, délégués suppléants. L’élection a lieu au scrutin secret, comme suit :

Délégués titulaires :

1er candidat - Dominique BONNET élu au 1er tour de scrutin par 21 voix, 3 bulletins blancs, 1 bulletin pour Murielle ARGIENTO

2ème candidat - Jean-François GAILLARD élu au 1er tour de scrutin par 21 voix, 3 bulletins blancs, 1 bulletin pour Roland CHAILLON

3ème candidat - Jean-Jacques DE VETTOR élu au 1er tour de scrutin par 21 voix, 3 bulletins blancs, 1 bulletin pour Denis CHATOT

4ème candidat - Véronique LAMBERT élue au 1er tour de scrutin par 21 voix, 3 bulletins blancs, 1 bulletin pour Andrée ROY

5ème candidat - Gilbert BULABOIS élu au 1er tour de scrutin par 21 voix, 4 bulletins blancs

6ème candidat - Paul AUBERT élu au 1er tour de scrutin par 21 voix, 4 bulletins blancs

7ème candidat - Marie-Line LANG-JANOD élue au 1er tour de scrutin par 21 voix, 4 bulletins blancs

8ème candidat - Jacky REVERCHON élu au 1er tour de scrutin par 21 voix, 4 bulletins blancs5

9ème candidat - Camille JEANNIN élu au 1er tour de scrutin par 21 voix, 4 bulletins blancs

10ème candidat - Marie Madeleine SOUDAGNE élue au 1er tour de scrutin par 21 voix, 4 bulletins blancs

11ème candidat - Joëlle DOLE élue au 1er tour de scrutin par 21 voix, 4 bulletins blancs

12ème candidat - Jérémy SAILLARD élu au 1er tour de scrutin par 21 voix, 4 bulletins blancs

13ème candidat - Armande REYNAUD élue au 1er tour de scrutin par 21 voix, 4 bulletins blancs

14ème candidat - Stéphane MACLE élu au 1er tour de scrutin par 21 voix, 4 bulletins blancs

15ème candidat - Danièle CARDON élue au 1er tour de scrutin par 21 voix, 4 bulletins blancs

16ème candidat - Christelle MORBOIS élue au 1er tour de scrutin par 21 voix, 4 bulletins blancs

17ème candidat - Andrée ROY élue au 1er tour de scrutin par 20 voix, 5 bulletins blancs

18ème candidat - Murielle ARGIENTO élue au 1er tour de scrutin par 19 voix, 4 bulletins blancs et 2 bulletins nuls

19ème candidat - Roland CHAILLON élu au 1er tour de scrutin par 19 voix, 6 bulletins blancs

Monsieur le Maire termine la séance et désigne les élus suppléants de fait : - Stéphane BONNOTTE

- Catherine CATHENOZ

- Denis CHATOT

- Alphonse KLUR

- Hervé CORON

- Christine GRILLOT

- Mélanie LIEVAUX

- Jacqueline NOURDIN

La séance est levée à 12h20

Le secrétaire de séance, Le Maire,

Jérémy SAILLARD Dominique BONNET

NOTE DE LA DIRECTION GENERALE : le procès-verbal de séance figurant au registre des délibérations est consultable au secrétariat général par tout administré. La présente séance portant le n° 1 comporte le s extraits de délibérations suivants :

n° 22 convocation du conseil

- procès-verbal de l’élection du Maire et des Adjoints

n° 23 détermination du nombre d’Adjoints au Maire

n° 24 désignation des délégués du Conseil Municipal au Conseil Communautaire du Comté de Grimont.67