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Déliberation - a170668
Document publié le Jeudi 22 juin 2017 par la commune de Besançon.
Lien du pdf (Déliberation - a170668)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Agriculture et alimentation, Environnement,
MAIRIE
DE
BESANÇON
Étaient présents :
Secrétaire :
Absents :
Procurations de vote :
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE — DÉPARTEMENT DU DOUBS
EXTRAIT DU REGISTRE
des Délibérations du Conseil Municipal
Séance du 22 juin 2017
Le Conseil Municipal, convoqué le 15 juin 2017, s'est réuni dans le lieu habituel de ses séances.
Conseillers Municipaux en exercice : 55
Présidence de M. Jean-Louis FOUSSERET, Maire.
M. Jean-Louis FOUSSERET, M. Eric ALAUZET, M. Frédéric ALLEMANN, Mme Anne- Sophie ANDRIANTAVY, Mme Sorour BARATI-AYMONIER (à compter de la question 21), M. Thibaut BIZE, M. Nicolas BODIN, M. Patrick BONTEMPS, M. Emile BRIOT, Mme Claudine CAULET, M. Guerric CHALNOT, M. Pascal CURIE (jusqu'à la question 66 incluse), M. Yves-Michel DAHOUI, Mme Danielle DARD, M. Cyril DEVESA, M. Emmanuel DUMONT, Mme Béatrice FALCINELLA, M. Abdel GHEZALI, Mme Solange JOLY, Mme Myriam LEMERCIER, M. Jean-Sébastien LEUBA, M. Christophe LIME, M. Michel LOYAT, Mme Elsa MAILLOT, Mme Carine MICHEL (jusqu'à la question 38 incluse), Mme Danielle POISSENOT, M. Yannick POUJET, M. Anthony POULIN (à compter de la question 3), Mme Françoise PRESSE, Mme Rosa REBRAB, Mme Karima ROCHDI, M. Dominique SCHAUSS, M. Rémi STHAL, Mme llva SUGNY (jusqu'à la question 38 incluse), Mme Catherine THIEBAUT, M. Gérard VAN HELLE, Mme Anne VIGNOT, Mme Sylvie WANLIN, Mme Marie ZEHAF, Mme Catherine COMTE-DELEUZE, M. Laurent CROIZIER, Mme Marie-Laure DALPHIN, Mme Odile FAÏVRE-PETITJEAN, M. Philippe GONON, M. Jacques GROSPERRIN, M. Michel OMOURI, Mme Sophie PESEUX, Mme Mina SEBBAH, Mme Christine WERTHE, M. Philippe MOUGIN.
Mme Sylvie WANEIN.
Mme Sorour BARATI-AYMONIER (jusqu’à la question 20 incluse), M. Pascal CURIE (à compter de la question 67), Mme Myriam EL-YASSA, Mme Carine MICHEL (à compter de la question 39), M. Thierry MORTON, M. Anthony POULIN (jusqu’à la question 2 incluse), Mme liva SUGNY (à compter de la question 39), M. Pascal BONNET, M. Ludovic
FAGAUT, M. Julien ACARD.
Mme Sorour BARATI-AYMONIER à M. Abdel GHEZALI (jusqu'à la question 20 incluse), M. Pascal CURIE à M. Dominique SCHAUSS (à compter de la question 67), Mme Myriam EL-YASSA à M. Nicolas BODIN, Mme Carine MICHEL à Mme Sylvie WANLIN (à compter de la question 39), M. Thierry MORTON à Mme Marie ZEHAF, M. Anthony POULIN à Mme Anne VIGNOT (jusqu'à la question 2 incluse), Mme Ilva SUGNY à M. Gérard VAN HELLE (à compter de la question 39), M. Pascal BONNET à Mme Christine WERTHE, M. Ludovic FAGAUT à M. Jacques GROSPERRIN, M. Julien ACARD à M. Philippe MOUGIN.
OBJET: 68 - Congrès - Attribution de subventions - 4ème répartition au titre de l’année 2017 68
Congrès
Attribution de subventions
4 répartition au titre de l’année 2017
Rapporteur : M. CHALNOT, Conseiller Municipal Délégué
Depuis 1998, Besançon s'est positionnée comme Ville de Congrès avec la mise en place d'une stratégie d'aide aux organisateurs de congrès aux moyens de subventions et d'une stratégie de promotion du Tourisme d'Affaires et de Congrès avec la création du bureau «Besançon Congrès»,
géré par Besançon Tourisme et Congrès.
Le soutien que la Ville de Besançon apporte aux organisateurs de congrès s'articule autour des critères suivants : nombre de congressistes, durée du congrès, pertinence, rayonnement, autofinancement, subvention des autres collectivités, et retombées économiques pour la Ville, à savoir: nombre de nuitées en hébergement marchand, lieu du congrès, restauration, activités culturelles et festives et visites guidées.
Après prise en compte des critères d'attribution ci-dessus, il est proposé d'attribuer les
subventions suivantes :
Congrès/colloques privés organisés par des associations :
- 600 € pour Retina France qui a organisé le samedi 20 mai 2017 le «Colloque sur la vue» à l'Espace Grammont.
Ce congrès régional est organisé par l'association Retina, reconnue d'utilité publique. Cette association a pour but de contribuer au soutien des personnes mal et non voyantes présentes sur l'ensemble du territoire national. L'organisation de ce colloque a pour objectif de sensibiliser l'ensemble des concitoyens aux maladies de rétine et au handicap visuel qu'elles engendrent. Il contribuera à renforcer, développer et continuer à pérenniser l'ensemble des actions notamment au niveau du territoire régional avec des correspondants actifs sur Levier, Bouclans, Besançon, Fournets-Luisans, Cernay- l'Eglise qui oeuvrent chaque jour sur le terrain.
Environ 170 participants sont attendus pour cette journée. Le budget prévisionnel de ce congrès est de 5 290 €.
- 800 € pour CAMSP (Centre d’Action Sociale Médicale Précoce) qui organisera le jeudi 16 novembre 2017 le Congrès «L'installation posturale en périnatalité» à Micropolis.
Ce congrès régional est une journée d'étude organisée sur la thématique de l'installation posturale et s'inscrit au cœur d'une démarche de prévention physiologique et psychologique au centre des préoccupations des professionnels de la périnatalité. Ce congrès permettra de s'interroger sur la place et la fonction prise par l'installation posturale à travers la culture et l’histoire et comment lui donner sens dans la société et dans la famille. Divers aspects seront abordés: les différents outils cliniques, la question de l'utilisation des dispositifs d'installation ainsi que l'installation posturale dans la construction psychique du bébé et de son éveil à la relation. L'objectif de ce congrès est de permettre aux professionnels du médico-social, du sanitaire et de la petite enfance de la région d'accéder facilement à une journée de sensibilisation et de formation. Environ 600 participants sont attendus pour cette journée. Le budget prévisionnel de ce congrès est de 30 150 €.
- 1 000 € pour l'association Fermes d’avenir qui organisera les 3, 4 et 5 juillet 2017 l'accueil de l'étape bisontine du Premier tour de France de l’agroécologie.
Cette étape bisontine est organisée en relais par l'association les Micro-Fermes créée en octobre 2016 dans le cadre du FAT (Fermes d’Avenir Tour) 2017 à la rencontre des fermiers acteurs de la transition. Elle est destinée à contribuer au développement de l'agriculture urbaine à Besançon, à expérimenter et à développer des actions de
sensibilisation et de formation dans le champ de l'éducation à l'environnement et de la transition énergétique. L'objectif de cette étape bisontine du Premier Tour de France de l'Agroécologie est de réunir de façon conviviale et festive un ensemble d'acteurs locaux engagés dans une transition vers des sociétés durables et désirables, vers des territoires responsables, pluriels et solidaires. Cette journée a pour objectif d'inviter habitants, producteurs, éducateurs, formateurs, artistes et témoins à partager trois jours de rencontres, d'expérimentation et de fête avec pour fil rouge l'agroécologie, la nature et la nourriture.
Environ 300 participants sont attendus pour cette journée. Le budget prévisionnel de ces trois journées est de 15 750 €.
En cas d'accord, la somme de 2 400 € sera prélevée au chapitre 65.95/6574.0089052 CS 10036 (congrès privés).
Proposition
Le Conseil Municipal est invité à se prononcer sur l'attribution de ces trois subventions, pour
un montant total de 2 400 €.
Après en avoir délibéré et sur avis favorable unanime de la Commission n° 6, le Conseil Municipal, à l’unanimité des suffrages exprimés, décide d’adopter la proposition du Rapporteur.
qu Dou08 Pour extrait conforme,
‘ Pour le Maire,
La Première Adjointe,
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Danielle DARD.
Rapport adopté à l'unanimité
Pour: 55
Contre : 0
Abstention : 0