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Document publié le Jeudi 4 janvier 2024 par la commune de Niafles.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations reunion conseil du 4 janvier 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Environnement, Changement climatique,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE NIAFLES (53)
Nombre de membres L'an deux mil vingt-quatre, le quatre janvier, à vingt En exercice : 11 heures, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre
prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances,
sous la présidence de Mr GENDRY Daniel, Maire
qui ont pris part à la délibération : 7 Présents : Mrs GENDRY, GIBOIRE, BONNIER Mmes GENDRY S., BÉASSE, PERROUIN, MOREAU,
Absents(es) excusés(es): Mrs RADÉ, DESMOTS
Mme FOURNIER
Absent non excusé: Mr TREMBLAY
Date de convocation : 23/12/2023 Secrétaire : Mr BONNIER
Lecture est donnée du procès-verbal de la réunion précédente.
__________________________________________________________________________________
Mr Jean-Paul GIBOIRE, s’abstient de toute décision concernant la délibération arrêtant les modalités de concertation préalable à l’élaboration des zones d’accélération des énergies renouvelables
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS Publiée le 12/01/2024
- Délibération D2024-001 : Délibération arrêtant les modalités de concertation préalable à l’élaboration des zones d’accélération des énergies renouvelables : Approuvée
- Délibération D2024-002 : Vente de lanternes éclairage public : Approuvée