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Déliberation - liste délibérations réunion conseil du 8 janvier 2026
Document publié le Jeudi 8 janvier 2026 par la commune de Niafles.
Lien du pdf (Déliberation - liste délibérations réunion conseil du 8 janvier 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Assurance,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE NIAFLES (53)
Nombre de membres L'an deux mil vingt-six, le huit janvier, à dix-neuf En exercice : 11 heures, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre
prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances,
sous la présidence de Mr GENDRY Daniel, Maire
qui ont pris part à la délibération : 7 Présents : Mrs GENDRY, GIBOIRE, BONNIER, Mmes GENDRY S., BÉASSE, MOREAU,
Absentes excusées: Mmes PERROUIN, FOURNIER
Absents non excusés: Mrs TREMBLAY, DESMOTS,
RADÉ
Date de convocation : 30/12/2025 Secrétaire : Mme Anne-Lise MOREAU ________________________________________________________________________________ Mme Dominique PERROUIN donne pouvoir de vote à Mme Sophie GENDRY pour les délibérations et aux votes des décisions à l’ordre du jour.
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS Publiée le 10 janvier 2026
- Délibération D2026-001 : Contrat d'assurance des risques statutaires du personnel – Délibération donnant habilitation au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Mayenne. : approuvée
- Délibération D2026-002: Opération Argent de poche 2026 : Approuvée