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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Champagneux.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 14 11 25)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Mairie de Champagneux
32, Place de la Tuilerie
73240 CHAMPAGNEUX
Tél. 04 76 31 71 76
mairie@champagneux.org COMMUNE DE CHAMPAGNEUX
wWww.champagneux. org
PROCES-VERBAL CONSEIL MUNICIPAL
DU 14 NOVEMBRE 2025
Présents : Georges CAGNIN, Pierre GERBELOT, Gérard GOURJUX, Alain ROCHE, Bénédicte PHILIPPE, William BARBOTIN, Elise SAUNIER, Anthony GOJON
Excusés : Jean-Pierre COTTAREL, Christine VALETTE, Jessica HOARAU, Patrice, Yves GENIX, Gilles
LACROIX, Marc CURTILLAT
Secrétaire de séance : Bénédicte PHILIPPE
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Le quorum étant atteint, M. le Maire ouvre la séance à 20h30.
1. Approbation du compte-rendu du conseil du 24/09/2025.
Le compte-rendu est approuvé à l'unanimité.
2. Communications du Maire :
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K$
M. le Maire indique avoir été questionné à plusieurs reprises sur l'installation précoce des illuminations de noël et confirme que ce petit mois d'avance a permis d’avoir, d'une part le personnel nécessaire à la mise en place et d'autre part, des meilleurs tarifs sur la location du
matériel.
Les travaux d'enfouissement des 2 lignes haute tension se poursuivent.
Les élèves de l'école primaire vont partir en classe découverte à Aillon le Jeune. Le coût de base était d'environ 230€ par enfant. Après subvention de la Région et du SOU des Ecoles, le coût du voyage demeurait élevé à 130€ / enfant. Les élus du Syndicat Scolaire ont été consultés et ont décidé de verser une subvention exceptionnelle de 35€ par enfant ramenant ainsi le coût du voyage à 95€.
La demande de pourvoi en cassation de M. Weigel a été rejetée par la cour d'appel de Lyon entérinant ainsi la décision du tribunal administratif rejetant sa demande d'indemnisation à l'encontre de la commune.
Le CCAS a subventionné cette année plus de 30 adhésions à des associations sportives ou culturelles.
L'organisation d'En avant le Printemps continue et avance bien. De nombreuses animations sont d'ores et déjà planifiées. Le SMAPS recherche des bénévoles pour ces trois jours des 29 au 31 mai (voir communication jointe au compte-rendu).
L'Amicale des Donneurs de Sang, le club Amitié-Détente et le ski club de St Genix remercient le conseil municipal pour le versement de la subvention qui leur a été allouée.
La commune déléguée de St Maurice de Rotherens invite le conseil municipal à se prononcer sur sa révision simplifiée de PLU : les membres présents ne formulent aucune remarque sur le projet envoyé.
3- Point sur les commissions :
Ÿ Travaux :
© Une ornière montée de la Magnanerie provoquée par les travaux d'un riverain a été détectée. Un courrier sera envoyé au riverain concerné pour remise en état de la voirie. v__ Communication :
o La préparation du bulletin municipal de fin d'année débute ; les derniers articles sont attendus pour mi-décembre.
4- Délibérations :
*_ Approbation du PLU :
A la suite à la réunion de travail du conseil, les remarques des personnes publiques associées, du commissaire enquêteur et des administrés pendant l'enquête publique ont été soumises aux élus.
Après concertation, le conseil municipal décide d'approuver la révision du plan local d'urbanisme sous réserve qu'une partie de la parcelle A1238 (approximativement 950 m2) demeure constructible tel que validé en réunion de travail du conseil municipal.
Vote > POUR:8 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0
Ÿ_ Adhésion à la convention de participation sur le risque « Santé » proposée par le CDG73 Le Comité Social Technique a été consulté sur la conformité de l'adhésion de la commune à la mutuelle destinée aux agents et sur le montant de la participation employeur.
Les élus avaient proposé une participation à hauteur de 35€ par agent et le CST a rendu un avis favorable. Le conseil municipal est invité à délibéré afin de rendre cette proposition exécutoire au 19° janvier prochain.
Vote > POUR: 8 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0
Y_ Cession de la parcelle B2553
M. le Maire rappelle qu'un bornage de la parcelle B2553 avait été réalisé en 2013 en vue d'une cession aux époux Dargand, acheteurs de la propriété située au 69 rue Gilbert Fiorio.
Le document modificatif du parcellaire cadastral a été établi par le géomètre en 2014 mais malgré une délibération du conseil municipal confirmant cette cession, l’acte notarié n'a pas été rédigé et la parcelle n'a pas été enregistrée au cadastre.
Afin de régulariser définitivement la cession de cette parcelle de 25m?, M. le Maire invite le conseil municipal à délibérer et confirmer la cession à l'euro symbolique au profit de M. LODETTI et Mme LINGLET, nouveaux propriétaires du terrain situé 69 rue Gilbert Fiorio.
Vote > POUR : 8 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0
L'ordre du jour étant-épuisé, la séance est clôturée à 21h
/
Le Maire, / 7) / La secrétaire de séance, Georges CAGNI Bénédicte PHILIPPE
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