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Compte-Rendu - cr cm du 20 01 25 1 Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Champagneux. Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm du 20 01 25 1)Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Aménagement du territoire, Cumpagneu» Mairie de Champagneux 32, Place de la Tullerie

73240 CHAMPAGNEUX

Tél. 04 76 31 71 76

Chem aBREUNOTE COMMUNE DE CHAMPAGNEUX

COMPTE-RENDU DE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 20 JANVIER 2025

Présents : Georges CAGNIN, Pierre GERBELOT, Gérard GOURJUX, Gilles LACROIX, Alain ROCHE, Bénédicte PHILIPPE, William BARBOTIN, Marc CURTILLAT

Excusés : Jean-Pierre COTTAREL, Christine VALETTE, Patrice HOARAU, Yves GENIX (pouvoir à M. Curtillat), Jessica HOARAU, Elise SAUNIER (pouvoir à G. Cagnin), Anthony GOJON (pouvoir à P. Gerbelot).

Secrétaire de séance : William BARBOTIN

NRKKX

Le quorum étant atteint, M. le Maire ouvre la séance à 20h35.

1. Approbation du compte-rendu du conseil du 09/12/2024.

Le compte-rendu est approuvé à l'unanimité.

2. Communications du Maire :

Ÿ M. le Maire demande l'avis du conseil municipal sur une demande de subvention adressée par le Collège La Forêt pour un voyage scolaire d'une classe en Angleterre. Après un tour de table, la demande est rejetée.

Ÿ_ Un propriétaire de Food truck pizza a demandé l'autorisation de stationner/vendre sur la commune. A l'unanimité des membres présents, le conseil municipal se prononce favorablement et décide d'appliquer un tarif de location de 30€ par jour (destinés entre autres à couvrir les frais d'électricité). M. le Maire va reprendre contact avec le propriétaire pour lui confirmer la décision du conseil. Y PLU: le projet arrêté de révision du PLU a été envoyé aux « personnes publiques associées » (organismes et collectivités devant émettre un avis). Le SCOT a d'ores et déjà informé qu'il se réunira le 5 mars prochain pour en débattre. L'enquête publique qui suivra sera menée conjointement avec le SIEGA qui doit réaliser également une enquête pour le zonage de l'assainissement de notre commune.

3. Point sur les commissions :

Communication :

o Le bulletin municipal est en cours de diffusion

Y”_ Travaux :

o Une opération de changement des ampoules hors service des lampadaires a été effectuée. Il reste encore un lampadaire à Duisse qui ne fonctionne pas, le prestataire doit commander des pièces.Champagne

4, Délibérations :

- Avenant à la convention « mission référent déontoloque élu » avec le CDG :

Vote ==> accord à l'unanimité des membres présents et représentés

- Ouverture de crédits par anticipation :

Comme tous les ans en attendant le vote du budget, et afin de ne pas pénaliser les entreprises et éviter les interruptions dans le paiement des facture foumisseurs en section d'investissement, le Conseil Municipal est invité à se prononcer sur l'ouverture de crédits au chapitre 21 comme suit :

Ÿ_ Chapitre 21 — Article 2132 pour 21 105 €

v”_ Chapitre 21 — Article 2157 pour 5 177 €

v”_ Chapitre 21 — Article 2183 pour 1 562 €

Vote ==> 10 voix Pour- 1 abstention

- Modification du tableau des emplois :

M. le Maire informe le conseil de la demande de mutation de la secrétaire à mi-temps sur notre commune (Angélina) sur une autre mairie pour se rapprocher de son domicile. Pour permettre à l'actuelle secrétaire de mairie (Kim) de passer à plein temps sur la commune, il est nécessaire de créer un poste de secrétaire générale de mairie à 35h.

Vote ==> 10 voix Pour— 1 abstention

5, Tour de table :

*_ Alain ROCHE informe d’un vol de panneau communal chemin de Tire-Bergère.

Y_ Suite aux interrogations relayées par Gilles LACROIX, M. le Maire indique qu'il a contacté ENEDIS au sujet des récentes coupures d'électricité qui n'ont pas impacté que notre commune.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est clôturée à 21h35.

Le secrétaire de séance,

William BARBOTIN

Le Maire,

Georges

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COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JANVIER 2025 Page 2