Déliberation - 2312 127 deliberation mandat special m. roncari penamacor

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Déliberation - 2312 127 deliberation mandat special m. roncari penamacor Document publié le Lundi 11 décembre 2023 par la commune de Clamart. Lien du pdf (Déliberation - 2312 127 deliberation mandat special m. roncari penamacor)Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit, DEPARTEMENT

DES HAUTS-DE-SEINE

ARRONDISSEMENT

D’ANTONY

CANTON

DE CLAMART

Nombre de Conseillers en

exercice...

Objet : Attribution d'un mandat

spécial à Monsieur Patrice

Roncari, Adjoint au Maire

délégué à la culture et de la

fête des petits pois pour un

déplacement à Penamacor

dans le cadre du Jumelage du

7 au 11 décembre 2023.

Publiée le :

15 DEC. 2023

Préfecture le :

1 4 DEC. 2075

Certifié exécutoire

Pour le Maire et pa

délégation,

REPUBLIQUE FRANCAISE

LIBERTE - EGALITE - FRATERNITE

VILLE DE CLAMART

REGISTRE

DES

DÉLIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 7 DÉCEMBRE 2023

Par suite d'une convocation adressée le 1 décembre 2023, les membres composant le Conseil municipal de CLAMART se sont réunis Salle Hunebelle, à 08h45, sous la présidence de Jean-Didier BERGER, Maire en exercice.

ETAIENT PRESENTS : M. Jean-Didier BERGER, Mme Christine QUILLERY, M. Yves COSCAS, Mme Rachel ADIL, M. Serge KEHYAYAN, Mme Sylvie DONGER, M. Anthony REYNAUD, Mme Marie-Laure COUPEAU, M. Jean-Patrick GUIMARD, M. François LE GOT, Mme Véronique DE LA TOUANNE, M. Edouard BRUNEL, Mme Jacqueline MINASSIAN, M. Arnaud DELROT, Mme Muriel ROYO, M. Maurice BOUYER, Mme Michelle BLANC, Mme Samira AALLALI, M. Benoit DESCHAMPS, Mme Sandrine DANDRE, M. Pierre CRESPI, Mme Dominique VAN DER WAREN, M. Frédéric SANTOS, Mme Agnès HARTEMANN, M. Pierre CARRIVE, M. Roland RABEAU, M. David HUYNH, M. Stéphane DEHOCHE, M. Stéphane ASTIC, Mme Silviane DOS SANTOS, M. Jean-Luc PY, M. Jean-Jacques LE ROUX, M. Jean MILCOS.

Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement en exécution de l'article L.2121-17 du Code général des collectivités

territoriales

ABSENTS EXCUSÉS AYANT DONNÉ POUVOIR :

Mme Rachel ADIL

Mme Sylvie DONGER

M. Maurice BOUYER

M. Yves COSCAS

M. Benoit DESCHAMPS

Mme Michelle BLANC

Mme Jacqueline MINASSIAN

M. Jean-Patrick GUIMARD

M. Jean-Jacques LE ROUX

M. Roland RABEAU

M. Pierre CARRIVE

M. David HUYNH

Mme Iman EL BAKALI

M. Patrice RONCARI

Mme Sally RIBEIRO

M. Yves SÉRIÉ

Mme Françoise CARUGE

Mme Colette HUARD

Mme Frédérique POIRIER

M. Mathieu CAUJOLLE

me Maria VILLAVICENCIO

M. Didier DINCHER

Mme Nathalie MANGEARD-BLOCH

M. Philippe SAUNIER D:

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1°/ Le Président ayant ouvert la séance et fait l'appel nominal, il a été procédé, en conformité avec l'article L. 2121-15 du Code général des collectivités territoriales, à l'élection d'un secrétaire pris dans le sein du Conseil.Réf: 2312-127

Nomenclature : 5.6.3

CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 7 décembre 2023

Objet : Attribution d'un mandat spécial à Monsieur Patrice Roncari, Adjoint au Maire délégué à la culture et de la fête des petits pois pour un déplacement à Penamacor dans le cadre du Jumelage du 7 au 11 décembre 2023.

Le Conseil,

Après avoir entendu l'exposé de Monsieur Le Maire,

Vu le Code général des collectivités territoriales, conformément aux articles L.2123-18 et R.2123-22-

1;

Vu la loi n°92-108 du 3 février 1992 modifiée relative aux conditions d'exercice des mandats locaux,

Vu le décret n°2006-781 du 3 juillet 2006 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements des personnels civils de l'Etat,

Considérant que Monsieur Patrice Roncari, Adjoint au Maire en charge de la Culture et du Jumelage, se rendra à Penamacor, du 7 au 11 décembre 2023,

Considérant que ce premier déplacement officiel depuis 2020 en raison des difficultés liées au contexte covid, permettra de rencontrer le Maire de Penamacor et de faire le point sur tous les projets à relancer dans les différents domaines du jumelage,

Considérant que ce séjour permettra de renforcer les liens d'amitié avec la Ville jumelle et de développer les échanges,

Vu l'avis favorable de la commission n°7 loisirs, sport, culture et patrimoine, vie associative, devoir de mémoire, jumelages, tourisme, grandes causes humanitaires en date du 4 décembre 2023,

Après en avoir délibéré,

DECIDE à la majorité des suffrages exprimés (43 voix pour, 2 voix contre du groupe Clamart

autrement),

Article 1%: D’ATTRIBUER un mandat spécial à Monsieur Patrice Roncari, Adjoint au Maire en charge de la Culture et du Jumelage pour se rendre à Penamacor au Portugal, du 7 au 11 décembre 2023.

Article 2 : DE PRÉCISER que les frais qu'il exposera dans le cadre de sa mission feront l'objet d'un remboursement sur le budget communal sur présentation des justificatifs détaillés.

Article 4: La présente délibération peut faire l'objet d'un recours gracieux auprès de l'autorité territoriale compétente et/ou d'un recours contentieux auprès du Tribunal Administratif de Cergy- Pontoise dans un délai de deux mois à compter de sa publication.

Fait et délibéré en séance, les jour, mois et an susdits,

Le secrétaire de séance, Le Maire,

Anth AUD