Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - z6 compte rendu 11 juillet 2016
Compte-Rendu - z6 compte rendu 21 octobre 2021
Compte-Rendu - z6 compte rendu 20 septembre 2016
Compte-Rendu - z6 compte rendu 9 avril 2018
Compte-Rendu - z6 compte rendu 12 mars 2018
Compte-Rendu - z6 compte rendu 12 decembre 2018
Compte-Rendu - z6 compte rendu 12 decembre 2016
Compte-Rendu - z6 compte rendu 14 decembre 2020
Compte-Rendu - z6 compte rendu 12 juillet 2021
Compte-Rendu - z6 compte rendu 22 octobre 2018
Compte-Rendu - z6 compte rendu 20 fevrier 2018
Document publié le Mardi 20 février 2018 par la commune de Gourdon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - z6 compte rendu 20 fevrier 2018)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Sport, Aménagement du territoire,
Commune de Gourdon en Quercy (Lot)
COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
du mardi 20 février 2018 à 20 heures
publié le 22 février 2018
(Article L2121-25 du code général des collectivités territoriales)
L'an deux mil dix-huit, le vingt du mois de février, à vingt heures,
le conseil municipal de Gourdon s'est assemblé au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de M" Marie-Odile DELCAMP, Maire, en session ordinaire
Nombre de conseillers en exercice : 27
Nombre de présents : 20
Nombre de pouvoirs : 7
Nombre de votants : 27
Date de la convocation : 1° février 2018
Date d'envoi par courrier électronique : 13 février 2018
ÉTAIENT PRÉSENTS (20) : M"° Marie-Odile DELCAMP, M. Jacques GRIFFOUL, M. Michel CAMMAS,
M°° Nathalie DENIS, M. Christian LALANDE, M. Jean-Pierre COUSTEIL, M°"* Liliane LEMERCIER,
M Michèle DA SILVA, M. Daniel THÉBAULT, M. Marc VOIRIN, M. Alain DEJEAN, M. Jean
LOUBIÈRES, M"* Alexandra CERVELLIN, M. Roger GUITOU, M. Philippe DELCLAU, M" Cécile
PAGÈS, M. Joris DELPY, M. Jean-Louis CONSTANT, M. Alexandre BERGOUGNOUX, M"° Paola
BÉNASTRE, formant la majorité des membres en exercice.
ÉTAIENT EXCUSÉS AVEC POUVOIR (7) ET ÉTAIT ABSENT (0) : M. Bernard BOYÉ (pouvoir 1 à M. Jacques GRIFFOUL), M"° Delphine SOUBIROUX-MAGREZ (pouvoir 1 à M" Michèle DA SILVA), M"° Nadine SAOUDI (pouvoir 1 à M" Liliane LEMERCIER), M"° Anne-Marie CHIMIRRI-JUILLAN (pouvoir 3 à M. Philippe DELCLAU), M" Sylvie THEULIER (pouvoir 1 à M. Jean-Louis CONSTANT), M"° Marie- Claude GUÉRINEAU (pouvoir 1 à M. Alexandre BERGOUGNOUX), M. Lionel BURGER (pouvoir 1 à M" Paola BÉNASTRE).
En application de l’article L.2121-15 du code général des collectivités territoriales, assistait à la séance M. Dominique MOREAUX, Directeur général des services de la commune de Gourdon. A— Nomination d’un-e secrétaire de séance
M°° Michèle DA SILVA est élue secrétaire de séance, à l’unanimité.
B— Adoption du procès-verbal de la séance du 14 décembre 2017 : adopté à l'unanimité.
SIONS PRISES PAR LE MAIRE DEPUIS LE 14 DÉCEMBRE 2017 :
Communication au conseil municipal
01 — Décision n° 95 / 2017 — Droit de préemption urbain — Déclaration d'intention d’aliéner — M" et M. Gisèle et Alain HAUCHECORNE : pris acte.
02 — Décision n° 96 / 2017 — Droit de préemption urbain — Déclaration d'intention d’aliéner — M. Christophe ROBINET et M"* Nathalie BOUYGUES : pris acte.
03 — Décision n° 97 / 2017 — Droit de préemption urbain — Déclaration d’intention d’aliéner —- M. Michel FLEURY :pris acte.
04 — Décision n° 1 / 2018 — Droit de préemption urbain — Déclaration d'intention d’aliéner — M. Serge FAURE, M""° Sylvette FAURE et M. Jean-Pierre FAURE: pris acte.
05 — Décision n° 2/ 2018 — Patrimoine — Bail d'habitation — Logement de la Fontade à M°*° Laëtitia LABROUSSE : pris acte.
06 — Décision n° 3 / 2018 — Droit de préemption urbain — Déclaration d'intention d’aliéner — M. et M"° Moha et Atika MAAROUFI : pris acte.
07 — Décision n° 4 / 2018 — Guilde des carillonneurs de France — Renouvellement d'adhésion 2018 et cotisation : pris acte.
08 — Décision n° 5 / 2018 — Journal d’information L'Écho du Gourdonnais — Renouvellement d’abonnement 2018 et règlement : pris acte.
09 — Décision n° 6 / 2018 — Droit de préemption urbain — Déclaration d’intention d’aliéner — Société d'aménagement foncier et d’établissement rural Occitanie : pris acte.
10 — Décision n° 7 / 2018 — Droit de préemption urbain — Déclaration d'intention d’aliéner — M" Joséphine RHODES : pris acte.
11 — Décision n° 8 / 2018 — Droit de préemption urbain — Déclaration d'intention d’aliéner — M. Pascal FAJOLLES : pris acte.
QUESTIONS À L'ORDRE DU JOUR
GOUVERNANCE - PERSONNEL
01 — Conseil municipal — Anciennes délégations de M" Georgina MURRAY -— Désignation de nouveaux délégués — Avis du conseil municipal : adopté à l'unanimité.
02 — Communauté de communes Quercy Bouriane — Compétence GEMAPI — Modification de statuts — Avis du conseil municipal : adopté à l'unanimité. 03 - Communauté de communes Quercy Bouriane — Transfert équipements sportifs — Trois procès-verbaux — Avis du conseil municipal : adopté à l'unanimité
04 — Association Écoute s’il joue — Mise à disposition du véhicule isotherme — Convention 2018 — Autorisation au maire à signer : adopté à l'unanimité.
05 — Syndicat intercommunal de protection animale - Demande d’adhésion des communes de Concorès, Douelle et Frayssinet-le-Gourdonnais — Avis du conseil municipal : adopté à l'unanimité
06 — Tarifs location matériels 2018 — Tarifs particuliers pour les associations gourdonnaises — Avis du conseil municipal : adopté par 22 voix pour, 2 voix contre (MW Marie-Claude GUÉRINEAU et M. Alexandre BERGOUGNOUX) et 3 abstentions (M. Marc VOIRIN, M" Paola BÉNASTRE et M. Lionel BURGER).
URBANISME — PLAN LOCAL D'URBANISME — ÉQUIPEMENTS — TRAVAUX
07 - Centre-bourg — Avenants aux marchés de travaux pour le réaménagement et la valorisation commerciale et architecturale du tour de ville sud — Autorisation au Maire à signer : adopté par 25 voix pour et 2 abstentions (M Anne-Marie CHIMIRRI-JUILLAN et M. Philippe DELCLAU):
08 — Département du Lot — Tracé de déviation sud — Reclassement de voies et échange de
terrains — Avis du conseil municipal : adopté à l'unanimité.
09 — Église Saint-Siméon — Op 660 — Réfection des couvertures — Règlement des travaux — Avis du conseil municipal : adopté à l'unanimité.
10 — Réseau d’alimentation en eau potable — Convention de servitude d’implantation d’une canalisation d’eau potable aux Grèzes sur une parcelle privée — Autorisation au Maire à signer : adopté à l'unanimité.
11 — Réseau d’alimentation en eau potable — Assainissement — Éclairage publie — Mise en place d’un SIG pour la gestion patrimoniale des réseaux — Attribution du marché — Autorisation au
Maire à signer : adopté à l'unanimité.
12 — Réseau d’alimentation en eau potable — Réhabilitation des réservoirs du Bourg-Bas — Lot n°
1 «Réhabilitation de réservoir » - Avenant n° 1 au marché de travaux n° 2017AL02 — Autorisation au Maire à signer : question reportée à une séance ultérieure.
ÉCOLES — SPORTS — VIE ASSOCIATIVE
13 — École maternelle Frescaty — Projet de carte scolaire rentrée 2018 — Fermeture d’une classe — Motion du conseil municipal : adopté à l'unanimité
QUESTIONS DIVERSES
M'* Paola BÉNASTRE : jeux à Écoute-S'’il-Pleut : quand seront-ils accessibles ?
M. Jean-Louis CONSTANT: nécessité de fermer le kiosque à musique par une grille ? Étudier la question du retrait de la grille.
Me Michèle DA SILVA : parking devant l'Hostellerie de la Bouriane : signalétique à revoir.
L'ordre du jour étant épuisé, Madame le Maire lève la séance à 21 heures 40.
Le Maire,
Marie-Odile DELCAMP