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Document publié le Lundi 11 juillet 2016 par la commune de Gourdon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - z6 compte rendu 11 juillet 2016)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Sport, Eau et assainissement,
Commune de Gourdon en Quercy (Lot)
COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
du lundi 11 juillet 2016 à 20 heures
publié le 15 juillet 2016
(Article L2121-25 du code général des collectivités territoriales)
L'an deux mil seize, le onze juillet, à vingt heures,
le conseil municipal de Gourdon t assemblé au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de M" Marie-Odile DELCAMP, Maire, en session ordinaire.
Nombre de conseillers en exercice : 27
Nombre de présents : 18
Nombre de pouvoirs : 6
Nombre de votants : 24
Date de la convocation : 30 juin 2016
Date d’envoi par courrier électronique : 4 juillet 2016
ÉTAIENT PRÉSENTS (18) : M"° Marie-Odile DELCAMP, M. Jacques GRIFFOUL, M. Bernard BOYÉ, M.
Michel CAMMAS, M"* Nathalie DENIS, M. Christian LALANDE, M. Jean-Pierre COUSTEIL, M
Liliane LEMERCIER, M"* Michèle DA SILVA, M. Marc VOIRIN, M. Alain DEJEAN, M" Georgina
MURRAY, M" Cécile PAGÈS, M. Joris DELPY, Me Sylvie THEULIER, M. Jean-Louis CONSTANT,
M"* Paola BÉNASTRE, M. Lionel BURGER, formant la majorité des membres en exercice.
ÉTAIENT EXCUSÉS AVEC POUVOIR (6), ÉTAIT EXCUSÉE SANS POUVOIR (1), ÉTAIENT ABSENTES (2) : M Delphine SOUBIROUX-MAGREZ (pouvoir à M"° Michèle DA SILVA), M" Nadine SAOUDI (pouvoir à M" Liliane LEMERCIER), M"° Anne-Marie CHIMIRRI (pouvoir à M. Jacques GRIFFOUL), M. Daniel THÉBAULT (pouvoir à M" Marie-Odile DELCAMP), M" Gabrielle FIGUEIREDO, M"° Alexandra CERVELLIN, M. Philippe DELCLAU (pouvoir à M. Alain DEJEAN), M" Josiane CLAVEL- MARTINEZ (pouvoir à M" Sylvie THEULIER), M" Marie-Claude GUÉRINEAU (excusée). En application de l’article L.2121-15 du code général des collectivités territoriales, Dominique MOREAUX, Directeur général des services de la commune de Gourdon. Madame le Maire informe le conseil municipal de la démission récente de M. Thierry HABARY. Afin de remplacer M. HABARY, Madame le Maire installe à la table du conseil municipal M" Marie-Claude GUÉRINEAU.
A — Nomination d’une secrétaire de séance
M" Sylvie THEULIER est élue secrétaire de séance, à l'unanimité.
B — Adoption du procès-verbal de la séance du 29 juin 2016: M COUSTEIL tient à préciser son intervention lors du point n° 1 : précision apportée: pluie d’une intensité supérieure à une pluie de type décennale ; adopté à l'unanimité.
tait à la séance M.
DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DEPUIS LE 15 JUIN 2016 :
Communication au conseil municipal
01 — Décision n° 40 / 2016 — Droit de préemption urbain — Déclaration d’intention d’aliéner — M" Josette SYLVESTRE : pris acte.
QUESTIONS À L’ORDRE DU JOUR
GOUVERNANCE — PERSONNEL
01- Maire — Délégations consenties par le conseil municipal — Modification — Avis du conseil municipal : adopté à l'unanimité
02 - Communauté de communes Quercy-Bouriane — Commune — Temps d’activité périscolaire — Convention pour la mise à disposition de personnel — Autorisation au Maire à signer : adopté à l'unanimité
03 - Communauté de communes Quercy-Bouriane —- Commune de Gourdon — Sports — Service partagé pour la gestion des équipements sportifs de Gourdon reconnus d’intérêt communautaire — Convention — Autorisation au Maire à signer : adopté à l'unanimité
04 — Nouvelle gendarmerie — Maintien de garantie d’emprunt - Avis du conseil municipal : adopté à l'unanimité
05 — Office municipal des sports — Animateurs sportifs — Convention PROSPORT - Prorogation — Avis du conseil municipal : adopté à l'unanimité
BUDGET — FINANCES - FISCALITÉ
06 — Budget principal — Décision modificative n° 2 — Augmentation de crédit — Fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales — Avis du conseil municipal : adopté à l'unanimité URBANISME — PLAN LOCAL D'URBANISME — ÉQUIPEMENTS — TRAVAUX
07 — Réseau d’alimentation en eau potable — Plan de lutte contre les fuites — Avenant n°1 au marché de maîtrise d'œuvre n° 2016AL01 — Avis du conseil municipal : adopté à l'unanimité
08 — Budget Assainissement — Contrôle des branchements individuels — Création
nouveau poste — Avis du conseil municipal : adopté à l'unanimité
ÉCOLES — SPORTS — VIE ASSOCIATIVE
09 - Cantine scolaire - Tarifs 2016-2017
Garderie d’école maternelle (matin et soir) - Tarifs 2016-2017 : adopté à l'unanimité
10 — Écoles - Tarif des temps d’activités périscolaires pour 2016-2017 : adopté à l'unanimité
AGENDA 21 — DÉVELOPPEMENT DURABLE
11 - SYMICTOM -— SPANC -— Rapport d’activité 2015 — Avis du conseil municipal : adopté à l'unanimité
12 - SYMICTOM - SPANC — Compte administratif 2015 — Avis du conseil municipal : adopté à l'unanimité
CULTURE — PATRIMOINE
13 — Gindou Cinéma 2016 — Convention — Autorisation au Maire à signer : adopté à l'unanimité
QUESTION COMPLÉMENTAIRE
14 — Centre-bourg — Opération de revitalisation — Tour de ville sud — Réaménagement et
valorisation commerciale et architecturale — Plan de financement — Avis du conseil municipal :
adopté par vingt-et-une voix pour et trois abstentions.
QUESTIONS DIVERSES
Madame le Maire informe l’assemblée que les gens du voyage ont quitté le terrain de sport du
Marché-Vieux.
M" Nathalie DENIS fait état des difficultés rencontrées par les pompiers pour accéder au domaine
d’Écoute-S’il-Pleut : problème de cadenas.
Madame le Maire souhaite à l’ensemble des membres de l'assemblée de passer d’agréables vacances
d'été.
L'ordre du jour étant épuisé et aucune autre question diverse n'étant exprimée, Madame le Maire lève la séance à 21 heures 30.
Le Maire,
Marie-Odile DELCAMP