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Compte-Rendu - cr 28 mars
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Omey.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr 28 mars)
Thèmes du document : Transports, Industrie, Institutions publiques,
COMPTE
RENDU
DE
LA
REUNON
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
d'OMEY
du
28
mars
2011
Le
Conseil
Municipal
est
réuni
en
séance
ordinaire
sous
la
Présidence
de
M.
le
Maire,
Jean-Paul
BRIGNOLI . Présents
: Mmes
Sonia
KOENIG,
Marylène
OUDIN,
Evelyne
VALENTIN,
MM.
Gérald
INNS,
Jean-
Paul
BRIGNOLI,
Michel
CONROY,
Franck
GEHIN
et
Thierry
GIGNON
Secrétaire
de
séance
: Mme
Evelyne
VALENTIN
Convocation
du
16
mars
2011
M.
le
Maire
indique
la nécessité
d'ajouter
2
points
à
l'ordre
du
jour
pour
prendre
des
délibérations :
voir
points
4 et 5.
i)
Approbation
du
compte
rendu
du
10
mars
2011
Le
compte-rendu
est approuvé
à l'unanimité
sous
réserve
de
noter
que
M.
Franck
Géhin
était absent.
2)
OMYA
e
Incident
Omvya
du
13/3/2011
(en
présence
de
M.
Favergeon,
responsable
du
site d'Omey)
M.
le
Maire
accueille
le
responsable
de
l'entreprise,
M.
Favergeon
et
(après
avoir
distribué
à
chacun
les
échanges
entre
Mme
Valentin,
Omya
et
la
Collectivité),
rappelle
les
faits
: Un
silo
de
poudre
de
craie
a débordé
dans
le courant
de
l'après
midi
du
dimanche
13/3/2011
ce
qui
a
provoqué
un
nuage
de
poussière
estimé
de
l'ordre
de
100
à
120
kg
dans
la
nature
et
dans
un
couloir
en
direction
du
Village. Mme
Valentin
a
réagi
a
titre
personnel
et
au
titre
de
1er
adjoint
en
envoyant
un
mail
à
la
mairie
pour
demander
des
explications
à
produire
pour
satisfaire
sa
curiosité
et
celle
des
administrés
si
besoin
était et en
demandant
de
transférer
ce
mail
à l'entreprise,
ce
qui
a provoqué
la colère
de
M.
le Maire
à
son
égard.
M.
le Maire
a transféré
son
mail
à
la société
Omya
dans
lequel
elle
explique
que
la
poudre
de
craie
s'est
infiltrée
partout
dans
la
maison
(pleine
façade
sur
l'usine),
la voiture,
les
troènes...
Elle
a
aussi
adressé
copie
de
son
courrier
à
la
direction
régionale
de
l'environnement,
de
l'aménagement,
et
logement
(DREAL)
où
elle
travaille,
administration
de
l'Etat
en
charge
de
l'environnement.
Monsieur
Favergeon
est
venu
pour
rassurer
le conseil
municipal,
Il explique
que
le
produit
(carbonate
de
calcium)
n'est
pas
nocif
pour
la
santé,
qu'il
a
pris
contact
avec
la
DREAL
le
lendemain
des
faits.
La
DREAL
lui
a
indiqué
qu'effectivement
il aurait
dû
signaler
l'incident.
Il a
posé
la
question
de
savoir
à
quel
niveau
de
quantité
de
produit
dans
l'air
il fallait
pour
avertir
les
autorités.
Il
rappelle
que
la
personne
d'astreinte
est
venue
stopper
le
débordement
du
silo
19
pour
diriger
le
produit
vers
un
autre
silo.
M.
le
Maire
donne
à
chacun
des
conseillers
la
réponse
technique
adressée
à
la
Mairie
par
mail
et
en
copie
à
Mme
Valentin.
Un
réglage
de
sensibilité
de
détection
des
limites
de
chargement
était
défectueux.
Ces
réglages
vont
être
revus.
Il ajoute
que
sa
Société
met
tout
en
oeuvre
aussi
pour
résoudre
la
problématique
du
blanchiment
de
l'eau
du
canal
dû
non
seulement
à
la
société
mais
aux
problèmes
de
collecte
des
eaux
usées.
Un
automate
de
détection
spécifique
est
à
l'étude.
Un
muret
de
40
cm
de
haut
va
être
dressé
le long
du
canal
(à
partir
du
quai
et jusqu'au
cabanon).
Enfin,
il précise
que
l'entreprise
souhaite
sécuriser
les
85
sources
radioactives
sur
le
site.
Il y
en
avait
200.
Le
programme
en
cours
vise
à
supprimer
toutes
ces
sources
pour
2017
pour
les
remplacer
par
des
nouvelle
générations
de
capteurs.
M.
Favergeon
indique
que
du
fait
de
cet
incident,
le
programme
sera
accéléré. e
Salissure
des
routes Par
courrier
du
25
février
2011,
M.
le
Maire
demande
à
la
Société
Omya
de
bien
vouloir
nettoyer
les
routes
qui
traversent
la
commune
et
qui
sont
salies
par
le
trafic
routier
lié
à
leur
activité.
M,
Favergeon
s'engage
à
demander
à
l'entreprise
Castagna
de
nettoyer
les
routes
dès
que
besoin,
e
Une
liste
de
responsables
d'OMYA
est
remise
à
chacun
des
membres
du
conseil
municipal
en
cas
de
problème.
Mme
Valentin
estime
que
c'est
plutôt
à
l'usine
d'avertir
les
élus
si
un
incident
se
produit
plutôt
qu'aux
élus
à rechercher
l'information.
e
M.
le
Maire
signale
à
M.
Favergeon
qui
a
pris
note
de
la
dégradation
du
mur
d'enceinte
du
parc
du
château
(qui
va
vers
le
canal),
du
grillage
de
l'ancienne
maison
de
Mme
Pécheux
qui
tombe
vers
la
voie
publique
et
qu'une
des
cheminées
de
la
maison
de
M.
Champagnac
menace
de
tomber.
3)
Fonctionnement
d'un
conseil
municipal
M.
le
Maire
rappelle
aux
membres
du
conseil
qu'il
y
a
une
hiérarchie
à
respecter
et
rappelle
le
fascicule
du
fonctionnement
d'un
conseil
municipal.
4)
Commission
SAPIN
M.
le Maire
signale
qu'il
faut
désigner
la commission
Sapin
nécessaire
dans
le cadre
des
procédures
relatives
aux
délégations
de
service
public.
A
l'unanimité
outre
le
Maire,
président
de
la
commission,
sont
désignés
membres
titulaires
: Evelyne
Valentin,
Sonia
Koenig
et
Gérald
Inns
et
et
sont
désignés
membres
suppléants
: Thierry
Gignon,
Michel
Conroy
et
Marylène
Oudin.
Puis
une
délibération
est
prise
pour
prendre
en
charge
l'installation
d'un
surpresseur
nouvelle
version
à
débit
constant
d'un
montant
de
25.000
€.
Celui-ci
permettra
d'avoir
un
débit
aux
normes
sur
poteaux
d'incendie
près
de
: chez
M.
Paul
Jacquet
et
M.
J-Paul
Brignoli
et
au
coin
de
l'église.
Ce
montant
représente
une
somme
de
26
€
par
foyer.
La
Commission
proposera
le
résultat
de
son
étude
au
Conseil
Municipal.
5)
Visite
au
Sénat
Une
délibération
est
prise
pour
financer
la sortie
du
25
mai
au
Sénat
organisée
par
la communauté
de
communes
pour
5
membres
de
conseil
: 6
voix
pour,
1
voix
contre,
chacun
des
membres
intéressés
par
la sortie
s'abstiennent
pour
eux-mêmes.
6)
approbations
des
comptes
de
gestion,
comptes
administratifs
et
affectations
de
résultats
2009
Présentés
par
le Maire,
les comptes
de
gestion,
les comptes
administratifs
présenté
par
M.
Gérald
INNS,
les affectations
de
résultats
ci-dessous
ont tous
été
votés
et adoptés
à l'unanimité :
+
Approbation
du
compte
de
gestion
communal
2010 :
Résultat
de
l'exercice
2010,
en
investissement
23.993,77€
Résultat
de
l'exercice
2010,
en
fonctionnement
—
10,297,97€
e
Approbation
du
compte
de
gestion
eau
2019
:
Résultat
de
l'exercice
2010,
en
investissement
—
23,283,19€
Résultat
de
l'exercice
2010,
en
fonctionnement
11
.561,72€
e
Approbation
du
compte
administratif
2610
:
Résultat
de
l'exercice
2010,
en
investissement
48.905,64€
Résultat
de
l'exercice
2010,
en
fonctionnement
179.405
,33€
Reste
à réaliser
en
fonctionnement
:
25.806,43€ e
Approbation
du
compte
administratif
eau
2010 :
Résultat
de
l'exercice
2010,
en
investissement
-23.283,19€
Résultat
de
l'exercice
2010,
en
fonctionnement
11,561,72€
e
Affectation
du
résultat
budget
communal
2010
en
investissement
48
905,64€€
en
fonctionnement
179
405,33€
e
Affectation
du
résultat
budget
eau
2010
en
investissement
: - 23.102,19€
en
fonctionnement
50
665,22€
2)
Divers
M.
le
Maire
demande
aux
conseillers
de
prendre
une
délibération
pour
signaler
que
la
commune
s'inscrit
dans
le
schéma
volontaire
pour
que
la
communauté
de
communes
de
la
Vallée
de
la
Craie,
à
laquelle
elle
adhère,
demande
de
s'associer
à
la
communauté
de
communes
du
Mont
de
Noix,
à
la
communauté
de
communes
de
la
Guenelle,
à
la
communauté
de
communes
de
la
Vallée
de
la
Coole,
avec
la
possibilité
d'accepter
également
la
communauté
de
communes
des
Sources
de
la
Vesle,
et
de
la
communauté
de
communes
de
l'Europort
de
Vatry.
Délibération
prise
à l'unanimité.
M,
le
M.
le
Maire
demande
aux
conseillers
de
prendre
une
délibération
pour
que
la
commune
modifie
sa
participation
lors
d'une
naissance
sur
la
commune.
Celle-ci
était
de
31€.
M
; le
Maire
a
négocié
la
participation
du
CRCA
à
hauteur
de
15€ ,
restant
à
la charge
de
la
commune
16€.l
‘accord
des
parents
sera
sollicité
et
une
contractualisation
pour
ouvrir
un
livret
À
sera
signé.
M.
Géhin
regrette
que
le
choix
soit
figé
sur
le
livret
À
: 7 voix
pour,
une
voix
contre.
M.
le
Maire
demande
aux
conseillers
de
prendre
une
délibération
pour
régler
la
somme
en
investissement
de
1
174,37
€
inscrite
sur
le
budget
2011,
permettant
la
plantation
en
jachère
fleurie
du
terrain
face
à l'église.
Délibération
prise
à l'unanimité,
Suite
du
PAVE
: réunion
à
la
mairie
le jeudi
14
avril
à
14h30.
7 JUIN
: Formation
de
JP
Brignoli
et
E.
MAS
relative
au
document
unique
de
sécurité,
L'arrêté
municipal
interdisant
la manifestation
du
1er
mai
a été
pris.
Rappel
: ouverture
de
la
licence
IV
le 9
avril,
Nettoyage
de
l'église
prévu
le 6 mai.
M.
le
Maire
signale
qu'il
a
pris
à
titre
personnel
une
assurance
de
responsabilité
civile
pour
ses
adjoints
et
lui-même.
Il
rappelle
que
le
montant
ne
peut
être
réglé
par
la
commune
et
s'élève
à
156,60€TTC
pour
2011
Il
signale
aussi
qu'il
a
rencontré
les
responsables
de
JVS
et
renégocié
le
contrat
été
revu
à
la
baisse
de
1000
€
(renouvellement
de
l'informatique
mairie
et
l'installation
pour
la
télétransmission
des
données).
La
commission
de
finance
étudiera
la
proposition
qui
sera
soumise
au
prochain
conseil
municipal, M.
le
Maire
signale
qu'il
a
reçu
l'auteur
de
«
couverture
Marne
»,
M.
Rondeau
et
que
la
commune
d'Omey
figure
dans
son
livre,
M.
le
Maire
signale
que
des
devis
sont
en
cours
suite
à
la
commission
bâtiment
du
16
mars,
pour
divers
regards,
pour
l'escalier
d'accès
à
l'église
et
pour
la
réfection
du
du
mur
en
craie
appartenant
à
la
commune
entre
le
cimetière
et
la
maison
de
Mme
Valentin,
La
toiture
de
l'école a
fait
l’objet
d'une
réparation
ainsi
que
les
fuites
dans
le
logement
nord.
Un
devis
pour
réparer
les
fuites
sur
la toiture
de
la
mairie
est
en
cours Avant
de
clore
la séance,
il demande
s'il y a
quelque
chose
à
ajouter.
Michel
Conroy
prend
la
parole
et
signale
qu'il
n'a
pas
apprécié
avoir
reçu
une
lettre
en
recommandé
de
la
Mairie
l'invitant
en
tant
que
privé
(chauffeur
livreur)
Président
de
l'amicale
des
sapeurs
pompiers,
à
rendre
la
clé
de
la
salle
des
fêtes.
Il
précise
qu'il
aurait
pu
la
lui
demander
autrement.
S'ensuit
une
vive
altercation
entre
le
maire
et
le
conseiller.
M.
le
Maire
fait
remarquer
à
M.
Michel
CONROY
qu'il
n'est
pas
autorisé
à l'insulter.
M.
le
Maire
rappelle
qu'il
lui
a
demandé
de
vive
voix
et
qu'en
agissant
avec
un
recommandé
il
a
la
preuve
d'avoir
réclamé
la clé comme
lui a demandé
l'assemblée
délibérante.
M.
Conroy
rend
la
clé
devant
le conseil
municipal.
M.
le
Maire
donne
également
la
parole
à
M.
Bordogna
présent
dans
la
salle
durant
toute
la
séance.
Celui-ci
signale
que
le
regard
devant
la
maison
de
chez
M.
et
Mme
Joly
est
à
voir,
le
béton
est
parti,
ce
qui
génère
des
nuisances
aux
riverains.
M.
le
Maire
signale
que
ce
point
fait
l'objet
d'une
demande
de
devis.
M.
Bordogna
ajoute
que
l'installation
du
régulateur
de
passage
rue
jean
Férat
est
élevé.
Il
a
eu
l'information
via
le dernier
bulletin
municipal.
M.
le Maire
répond
que
le régulateur
a été
installé
pour
la
sécurité
des
habitants
car
des
motocyclistes
s'amusaient
à
dévaler
la
ruelle
conduisant
Impasse
Oradour,
régulièrement
fréquentée
par
de
jeunes
enfants
et
mettaient
leur
vie
en
danger.
Cette
installation
a été
diligentée
pour
répondre
à l'attente
des
riverains.
La
séance
est
levée
à
23h30.
La
secrétaire
de
séance.
Le
Maire,
E. VALENTIN
Jean-Pay/BRIGNOLT, S
71
Au
N