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PLU - Règlements - Règlement graphique 2
Conseil Municipal - cm t gignon 28 09
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Omey.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm t gignon 28 09)
Thèmes du document : Travail et emploi, Aménagement du territoire, Industrie,
Compte-rendu
de
réunion
du
Conseil
Municipal
du
28
septembre
2011
Le
Conseil
Municipal
est
réuni
en
séance
ordinaire
sous
la
présidence
de
Mr
le
Maire,
Jean
Paul
Brignoli.
Présents
:Mmes
Marylène
Oudin,
Sonia
Koenig,
Mrs
Jean
Paul
Brignoli,
Gérald
Inns,
Thierry
Gignon. Absents
excusés
:Mme
Evelyne
Valentin,
avec
une
procuration
faite
à
Mr
Gérald
inns,
Mr
Michel
Conroy,
Mr
Franck
Gehin.
Secrétaire
de
séance
:Mr
Thierry
Gignon.
Mr
le
Maire
rajoute,
en
début
de
séance,
3
points
à l’ordre
du
jour
pour
prendre
des
délibérations.
Voir
points
1,2
et
3.
“1
:
Première
délibération
pour
paiement
en
investissements
des
travaux
sur
le
mur
et
le
contrefort
du
mur
du
cimetière
de
l’église.
*2
:Seconde
délibération
pour
le
transfert
des
compétences
du
SIAHMM
et
du
syndicat
de
démoustication,
en
faveur
de
la
CCVC.
Ordre
du
jour
:
Lecture
et
approbation
du
dernier
compte
-rendu
du
conseil
municipal
du
29
juin
2011.
e
Création
commission
suivi
du
document
unique
de
sécurité.
Il y
aura
au
minimum
2
réunions
par
an,
avec
comme
membres
Emmanuelle
Mas,
Marylène
Oudin,
Thierry
Gignon
et
Jean
Paul
Brignoli.
La
première
réunion
aura
lieu
le
jeudi
6 octobre
à
17h15
à la
mairie.
e__
Réunion
commission
révision
liste
électorale.
Elle
aura
lieu
le
6 octobre
à 16h00
à la
mairie.
+
Contrat
employé
voirie,
remarque
du
centre
de
gestion
:Ce
dernier
souhaite
que
les
fiches
de
salaire
de
Mr
Bodin
soit
différencié
selon
les
villages
qui
l’emploient.
Pour
l'instant,
aucun
changement
ne
sera
apporté.
La
commune
de
Saint
Germain
La
Ville
établira
la
fiche
de
salaire.
+
Travaux
de
rénovation
de
la
salle
des
fêtes,
avancée
du
projet
:la
demande
de
subvention
sera
scindée
en
deux
; subvention
DETR
(entre
20
000
et
40
000
euros),
Subvention
assainissement
avec
l’aide
de
Mr
De
Courson.
Une
subvention
auprès
du département
et
parlementaires
seront
sollicitées.
Si celles-ci
se
révélaient
plus
avantageuses,
le début
des
travaux
pourrait
avoir
lieu
fin
mars
2012.
e
Nouvelle
intercommunalité
(feuillet fiscal
transmis
à chacun)
:
e
Comité
consultatif
des
sapeurs
pompiers
du
17/09/2011,
compte
-rendu
JPB
:
l'embauche
de
Mr
Jean
Baptiste
Maitrot
, effective
comme
sapeur
pompier.
Création
d’un
dossier
informatique
par
G
Inns
pour
les
pompiers,
pour
suivre
leur
carrière.
De
même,
une
visite
médicale
est
prévue
prochainement
à
La
Chaussée
Sur
Marne
pour
les
pompiers
qui
ne
l’ont
encore
pas
passée.
e
_PAVE,
avancement
(EV,Gl)
: d’après
G.
Inns,
le projet
pourrait
être
finalisé
pour
le 20
octobre
2011.
°
Prix
du
fleurissement
2011,
communal
et
cantonal,
organisation.
Omey
se
classe
qe
pour
les communes
de
301
à
1000
habitants.
Mr
et Mme
Crémaschi
se classent
5°"°
pour
maison
avec
grand
jardin
Mr
et
Mme
Perrault
se
classent
4°"°
pour
maison
avec
petit jardin
Mme
Koenig
se
classe
jème
pour
maison
avec
balcon
et fenêtres,
décors
sur
la voie
publique Mr
et
Mme
Champagnac
se
classe
gème
pour
ferme
traditionnelle
Mr
et
Mme
Sergi
se
classent
gème
pour
maison
avec
potager
fleuri
naturel
Mme
Kosquer
se
classe
3°"°
pour
maison
avec
parc.
Au
niveau
communal,
le jury a retenu
les maisons
de
Mr
Conroy
et Mme
Patat
(1°
),
Mr
et Mme
Rault
(2°"°
) et Mr
et Mme
Cossenet
Paul
(3*"®).
La commune
ne
manquera
pas
de
les
récompenser
de
leurs
efforts.
e
Noël
communal
2011 ;
il aura
lieu
le
16
décembre
2011
et
une
délibération
fixe
la
participation
à 17
euros
par
enfant.
Il y a 24
enfants.
e
Bulletin
municipal
n°
21
: Voir
quels
sujets
seront
développés.
La
1°
réunion
de
contact
aura
lieu
le 19
octobre
2011
à 18h00.
e
ACTE,
contractualisation
de
télétransmission
des
actes
administratifs
: une
délibération
à été
prise
; la mise
en
place
sera
effective
le 1° janvier
2012.
Voir
pour
l'achat
de
la licence
(134
euros)
ainsi
que
l'hébergement
(60
euros),
donnant
la possibilité
de
100
flux
par
an.
Le
coût
de
la formation
et
de
l'assistance
sur
le site
est
de
450
euros
HT
et
la formation
à distance
(250
euros).
La
délibération
à été
prise
pour
la mise
en
place
le 1° Janvier
prochain.
Avancée
des
travaux
commandés :
- À
l’occasion
de
naissances,
la quote-part
de
la commune
concernant
l’ouverture
des
Livrets
ouverts
par
le CRCA
sera
réglée
une
fois
par
an.
- Nécessaire
fait concernant
le contrat
eau
Véolia
(avenant).
-Les
travaux
de
maçonnerie
sont
terminés.
- Les
travaux
de
la salle
informatique
sont
également
terminés
- Les
travaux
d'éclairage
public
le sont
tout
autant
pour
un
coût
de
1300
euros.
- Le test
sur
la sécurité
sportive
à été
aussi
effectué. * Taxe
d'aménagement,
étude
du
dossier
:Suppression
de
l’APVR
et
de
la
TLE.
La
commune
la
fixe
par
délibération
à 1,75%
sans
exonération.
* Création
du
plan
communal
de
sauvegarde
et
d’une
commission
de
travail
à cet
effet
:
Le
DICRIM
ne
concerne
que
les
inondations
et
les
catastrophes
technologiques
sur
Omey. Réunion
le
29
septembre
à Chalons.
Il faudra
voir
ensuite
pour
la
commission
avec
E
Mas,
JP
Brignoli
et
S Koenig.
+ __
Remerciements
à subvention
2011
:réception
d’un
courrier
des
anciens
combattants.
+
Ouverture
d’une
micro
crèche
CCVC
:voir
le
journal
l’Union.
Une
prochaine
réunion
est
prévue
le
19
octobre
2011.
e
Courrier
OMYA
SA
suite
à accidents
environnementaux
e
Tirage
des
jurés
d’Assises
2011
:Aucune
personne
d'Omey
n’a
été
retenue.
e
Véolia,
changement
de
responsable
au
centre
opérationnel
de
Champagne
Ardennes
à
Reims
:Nouveau
responsable,
Mr
Certain
Frédéric
.
*3
:Délibération
pour
le
foin.
Acceptation
du
règlement
de
la
récolte
de
foin
(1,5
tonne
ramassée
au
prix
de
30
euros
la
tonne)
Questions
diverses
FNGIR
: 148
020
euros
en
retour
à l'Etat
{ voir
le 1259) ;
Remises
de
dictionnaires
à 3 enfants
entrant
en
Sixième
en
septembre ;
ERDF,
réunion
à Matougues
concernant
les
nouvelles
technologies
;
Mr
Léger
Pascal
demande
si un
terrain
pourrait
être
disponible
à Omey
pour
déplacer
son
activité
de
Pogny,
en
raison
du
stationnement
des
semi-remorques
;
Modification
de
subvention
pour
le
refuge
SPA
( 54
euros
au
lieu
de
30
actuellement)
;
SIAHMM
;
Messe
samedi
1°
octobre
à Omey;
Toujours
le même
problème
de
manque
d'effectifs
de
médecins
de
campagne
(vœux
du
Conseil
Municipal
émis)
;
Questions
de
Gérald
Inns,
concernant
un
problème
de
Box
VS,
un
problème
de
branchement
téléphonique
pour
Mr
Turot,
et des
renseignements
concernant
une
possibilité
d'extension
du
colombarium.
La
séance
est
levée
à
23h15.
Le
secrétaire
de
séance
Mr
le
Maire
Thierry
Gignon
Jean
Paul
Brignoli
gs: