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Document publié le Mardi 20 juin 2017 par la commune d'Omey.
Lien du pdf (Déliberation - 2017 9 28)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Industrie, Transports,
Compte Rendu de la réunion du Conseil Municipal du 28.09.17
Sous la présidence de M. Jean-Paul BRIGNOLI, Maire d'Omey
Présents : Marylène OUDIN, Evelyne VALENTIN, Jean-Baptiste MAITROT, Jonathan ROSSIGNOL, Thierry
GIGNON, Gérald INNS, Philippe SCIEUR, Jean-Paul BRIGNOLI et Fabrice GAUVAIN
Absent : Jean-Marc ILLIG
Secrétaire de séance : Fabrice GAUVAIN
Ouverture de la séance à 20 heures 40
1- Approbation du Compte Rendu de la séance du 20 juin 2017 votée à l’unanimité. La validité du Compte
Rendu pour la séance du 24 août a été reportée, pas complet.
2 - Reprise délibérations 3769 et 3770 : ces délibérations prises lors de la séance du 24 août dernier n’ont
pu être validées et ont été retirées du compte-rendu. Nous avons donc procédé à de nouvelles délibérations
concernant l'étude sur le transformateur ainsi que l'autorisation de prospection sur l’ensemble du projet
éolien par les sociétés Quadran et Escofi.
3 - Licence IV : la somme de 132 euros a été déposée au Trésor Public.
4- Décision modificative budgétaire : Monsieur le Maire signale une nouvelle dégradation de la porte du
vestiaire sur le terrain du stade municipal.
L'assurance prend en charge1 644 euros relatif aux premiers dégâts et une délibération est nécessaire pour
prendre en charge par le budget en dépenses imprévues.
Cette délibération a été à l’unanimité
5- Monsieur le Maire fait part aux membres du conseil que la station relais de téléphonie SFR a été
désactivée et ses aménagements périphériques ont été retirés du terrain communal.
6- Noël 2017 : la venue du Père Noël pour les enfants d'âge scolaire, maternel ou élémentaire, aura lieu
dans la salle des fêtes le vendredi 15 décembre. La liste des bénéficiaires de ces cadeaux sera remise à
Evelyne et Gérald pour le 13 décembre au plus tard. Une bonne vingtaine d'enfants sera concernée à
concurrence de 17 euros par écolier. Délibération à l’unanimité
7- Cérémonie du 11 novembre 2017 : ce traditionnel rendez-vous aura lieu devant le Monument Aux Morts
à 11 heures. Le sapeur F. Gauvain a d’ores et déjà fait savoir au Caporal de l’UOS d'Omey,. J-B Maitrot, qu'il
ne pourrait honorer cette cérémonie.
8-Régularisation de parcelle cadastrale : une somme de 80 euros le m?sera proposée au propriétaire et
communiqué au notaire par Mr. Le Maire pour la nouvelle attribution de ce terrain sur le plan cadastral,
parcelle, pan coupé, située à l'angle des rues J. Jaurès et des écoliers et appartenant à Mr. Galicher. Une
décision budgétaire est autorisée à l’unanimité.
9- Bois communal : la reprise des travaux est attendue incessamment sous peu.
10- Recensement 2018 : il aura lieu entre le 18 janvier et le 17 février 2018. Le dépôt des documents sera
assuré par Emmanuelle MAS, agent recenseur, en mains propres dans chaque maison.
11- Dossier téléphonie : il est suivi par Gérald Inns qui nous fait savoir être en attente d’une nouvelle
proposition de la concurrence. 2 devis sont à ce jour évalués mais ne reposent pas sur des contenus
identiques. La somme diffère suivant les équipements. La ligne sera privée. Ce dossier reste en cours de
finalisation. La décision est reportée 12- Bulletin municipal n°27 : un rappel à la commission a été sollicité.
13- Conseil communautaire du 21 septembre 2017 à Marson : Mr. Le Maire nous a fait le résumé des
différents thèmes abordés ainsi que les décisions prises, entre autre et principalement la décision émanant
de la CCMC d’embaucher un agent pour l'Urbanisme. Les émoluments seront répartis sur toutes les
communes, au prorata de leur population.
14-Symsem : 2 réunions sont prévues, l’une sur la qualité du service et l’autre sur la tarification.
15- Dates à fixer- Comité consultatif: le 21 octobre 2017.
Commission des Finances : mercredi 15 novembre 2017 à 18 h 00.
Concours de belote fin janvier (dernier samedi du mois).
Saint-Sylvestre 2018 à Omey par l’Amicale des Sapeurs-Pompiers d'Omey
Questions diverses : uniquement quelques infos délivrées sans questionnement
Le bornage du terrain communal a été effectué par l'employé communal
Le contrôle électrique de la salle des fêtes a été effectué
Affouage 30€ la Tonne, à facturer une tonne au minimum
La société Gueneau sera sollicitée pour le nettoyage des regards d'eaux
Passage du Rallye Monté Carlo le 02/02/2018 sur RN 44
La séance a été levée à 23 h 45.
Le secrétaire de séance : F. Gauvain Mr. Le Maire d’Omey : J-P Brignoli