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Document publié le Vendredi 17 juillet 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Val Eyrieux - 2026 07 17 liste deliberations bureau ccve)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, PME, commerce et artisanat,
BP 55 -21 Avenue de Saunier
07160 LE CHEYLARD
Tel : 04 75 29 19 49
accueil@valeyrieux.fr
www.valeyrieux.fr
Nombre de conseillers en exercice : 11
Nombre de conseillers présents : 7
Nombre de conseillers votants : 10
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU BUREAU COMMUNAUTAIRE
DU 17 JUILLET 2026
L’an deux mille vingt-six, le 17 juillet à 10h00, le Bureau communautaire de la Communauté de communes Val’Eyrieux, dûment convoqué le 10 juillet 2026, s’est réuni au nombre prescrit par le règlement, à la pépinière d’entreprises Pôleyrieux au Cheylard, sous la présidence de M. le Dr Jacques CHABAL.
Étaient présents : Dr Jacques CHABAL, Mme Nadège VAREILLE, M. Florent DUMAS, M. Claude CHABAL, Mme Monique PINET, M. Patrick MARCAILLOU, M. Antoine CAVROY.
Absents excusés représentés : Mme Céline SAUSSE pouvoir à M. Antoine CAVROY, M. Patrice FAURE pouvoir à M. Claude CHABAL, M. Laurent DEVIDAL pouvoir à Dr Jacques CHABAL.
Absents excusés : M. Antony CHEYTION.
Secrétaire de séance : M. Claude CHABAL Le procès-verbal du Bureau communautaire du 22 juin 2026 est adopté à l’unanimité des membres présents ou légalement représentés.
Délibération n° B-2026-0717001 examinée le 17/07/2026 - Attribution d'aides au développement des petites entreprises du commerce, de l’artisanat et des services de l’économie de proximité
➔ Adoptée à l’unanimité.
Délibération n° B-2026-0717002 examinée le 17/07/2026 - Travaux de création d’une station d’épuration sur Saint-Barthélemy-le-Meil : Avenant 2 Lot 1
➔ Adoptée à l’unanimité.
Délibération n° B-2026-0717003 examinée le 17/07/2026 - Travaux de création d’un réseau d’eaux usées et poste de relevage sur Saint-Barthélemy-le-Meil : Avenant 1 Lot 2
➔ Adoptée à l’unanimité.
Délibération n° B-2026-0717004 examinée le 17/07/2026 - CCSTI - Appel à projet Région 2026 : demande de subvention pour l’exposition « Au cœur de l’erreur »
➔ Adoptée à l’unanimité.
Délibération n° B-2026-0717005 examinée le 17/07/2026 - CCSTI - Appel à projet Région 2026 : demande de subvention pour accompagnement du projet à l’itinérance à l’échelle du département
➔ Adoptée à l’unanimité.
Délibération n° B-2026-0717006 examinée le 17/07/2026 - Convention annuelle de financement et d'objectifs pour la crèche et le centre de loisirs de Saint-Martin- de-Valamas
➔ Adoptée à l’unanimité.
Délibération n° B-2026-0717007 examinée le 17/07/2026 - Convention annuelle de financement et d'objectifs pour le centre socioculturel de Saint-Agrève
➔ Adoptée à l’unanimité.
Délibération n° B-2026-0717008 examinée le 17/07/2026 - Convention tripartite avec le Centre socioculturel de Saint-Agrève et la Cité scolaire du Cheylard
➔ Adoptée à l’unanimité.