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Arrêté - ST 2025 045
Arrêté - ST 2025 059
Arrêté - ST 2025 220
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Champs-sur-Marne.
Lien du pdf (Arrêté - ST 2025 220)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
CHAMPS-SUR-MARNE ES
LL
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
À
RS
Seine-et-Marne
Liberté
- Egalité
- Fraternité
CANTON
D
RER
mm
Champs-sur-Marne
se
ARRETE
DU
MAIRE
COMMUNE
S
N°ST-2025-220
Champs-sur-Marne
Services
Techniques
Réf.
: TN/JPF/ST/MG
OBJET
: MANIFESTATION
CYCLISTE
PASSANT
PAR
LA
D51,
AVENUES
FORESTIERE,
VICTOR
HUGO,
RUES
DE
PARIS,
GALILEE,
ALLEE
DE
LA
PERRUCHE
ET
BOULEVARD
NEWTON
Le
Maire
de
Champs-sur-Marne,
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
l'article
L.2212-2
et
L.2213-1,
VU
le Code
de
la
Route,
notamment
les
articles
R.411-8
et
R.411-25,
VU
le Code
de
la Voirie
Routière,
VU
l'Arrêté
Interministériel
du
24
novembre
1967
modifié
relatif
à
la
signalisation
des
routes
et
des
autoroutes, VU
l'instruction
Interministérielle
sur
la
Signalisation
Routière,
arrêté
du
22
octobre
1963
modifié,
VU
la
demande
de
l'association
PLESSIS
TREVISE
CYCLISTE,
en
date
du
10
juin
2025,
pour
l'organisation
d'une
randonnée
VTT,
le
dimanche
05
octobre
2025,
CONSIDERANT
que
dans
le
cadre
de
ses
pouvoirs
de
police,
le
Maire
est
chargé
du
bon
ordre,
la
sécurité,
la
tranquillité
et
la
salubrité
publiques
ainsi
que
de
la
circulation
et
du
stationnement,
CONSIDERANT
que
l'organisation
de
la manifestation
cycliste
VTT
à travers
les
rues
citées
ci-dessus,
la
circulation
et
le
stationnement
doivent
être
règlementés
afin
d'assurer
la
sécurité
des
usagers
et
participants,
ARRETE
ARTICLE
1
:
Le
05
octobre
2025,
de
08h00
à
18h00,
l'association
PLESSIS
TREVISE
CYCLISTE
est
autorisée
à
organiser
une
randonnée
cycliste
passant
par
la
D51,
l'avenue
de
la
Forestière,
la
rue
de
Paris,
l'avenue
Victor
Hugo,
l'allée
de
la
Perruche,
boulevard
Newton
et
la
rue
Galilée.
-
La
circulation
automobile
sera
ralentie
et
interrompue
lors
du
passage
de
la
randonnée
aux
intersections
avec
les
voies
précitées.
-
La
sécurité
de
la traversée
des
différents
carrefours
et de
l'ensemble
de
la
randonnée
cycliste
sera
assurée
par
des
signaleurs
de
parcours ;
ARTICLE
2
: La
sécurité
des
participants
sera
assurée
par
les
organisateurs
et
sera
placée
sous
leur
responsabilité.
Toutes
les
mesures
doivent
être
prises
pour
respecter
la
sécurité
publique
;
ARTICLE
3
: La
signalisation
réglementaire
conforme
aux
dispositions
de
l'Instruction
Interministérielle
sur
la
Signalisation
Routière
sera
mise
en
place
48h00
avant
par
l'association
PLESSIS
TREVISE
CYCLISTE,
et
maintenue
de
manière
opérationnelle
pendant
toute
la
durée
de
l'intervention
et
devra
en
apporter
la
preuve
a
la commune ;
ARTICLE
4
: Le
présent
arrêté
n'est
opposable
aux
usagers
qu'une
fois
la
mise
en
place
de
la
signalisation
réglementaire
prévue
par
l'arrêté
interministériel
en
vigueur
;
ARTICLE
5
: Toute
contravention
au
présent
Arrêté
sera
constatée
et
poursuivie
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur,
notamment
tout
arrêt
ou
stationnement
d'un
véhicule
en
infraction
avec
cette
interdiction
sera
considéré
comme
gênant
au
sens
de
l'article
R.417-10
du
Code
de
la
Route ;
Commune
de
Champs-sur-Marne
-
Arrêté
du
Maire
: Services
Techniques ARTICLE
6
: Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
est
chargé
de
l'application
du
présent
arrêté
qui
sera
inscrit
au
Registre
des
Arrêtés,
et
dont
l’'ampliation
sera
transmise
à
:
- Monsieur
le
Commissaire
de
Police
de
Torcy,
- Monsieur
l’Officier
Commandant
du
Centre
d'intervention
de
Lognes,
- L'association
PLESSIS
TREVISE
CYCLISTE,
- RATP, - Transdev, - Service
Citoyenneté,
Fait
à
Champs-sur-Marne,
le
14
août
2025
Le
Maire
certifie
que
le présent
extrait
conforme
au
Registre
des
Arrêtés,
dispensé
de
transmission
au
représentant
de
l'Etat,
a
été
publié le
:
À
a
lo
Sl&
2S
qu'il
est
donc
exécutoire
à compter
de
cette
date.
Le
Maire,
Le
Maire,
. un
a
Maud
TALLET
Maud
TALLET
Le
présent
acte
administratif
peut
être
contesté
par
voie
de
recours
devant
le tribunal
administratif
de
Melun
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
transmission
au
représentant
de
l'Etat
et/ou
de
sa
publication
ou
notification.
Le
Tribunal
Administratif
peut
être
saisi
par
l'application
informatique
télé-recours
citoyen
accessible
sur
le site
internet
www.telerecours.fr
Commune
de
Champs-sur-Marne
-
Arrêté
du
Maire
: Services
Techniques
Mairie
de
Champs-sur-Marne
-
B.P.
1
Champs-sur-Marne
-
77
427
MARNE-LA-VALLEE
Cedex
2