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Procès Verbal - DCM 2 Approbation des PV des 14 et 19 decembre 2024
Document publié le Jeudi 15 février 2024 par la commune de Rixheim.
Lien du pdf (Procès Verbal - DCM 2 Approbation des PV des 14 et 19 decembre 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Département
du HAUT-RHIN
Arrondissement
de MULHOUSE
Nombre des Membres
du Conseil Municipal
VILLE DE RE
Extrait du Procès-Verbal
des Délibérations du Conseil Municipal
élus :
ve Séance ordinaire du 15 février 2024
Énsellleren bricdios : dans la salle des Commandeurs de l’Hôtel de Ville de Rixheim 33 (le quinze février de l'an deux mille vingt-quatre)
Conseillers présents : 22 sous la présidence de Madame Rachel BAECHTEL, Maire
Conseillers absents :
11
Présents (22): Mmes et MM. Rachel BAECHTEL, Catherine MATHIEU-BECHT, Jean KIMMICH, Maryse LOUIS, Patrice NYREK, Richard PISZEWSKI, Marie ADAM, Christophe EHRET, Dominique THOMAS, Sophie ACKER, André GIRONA, Patrick BOUTHERIN, Alain DREYFUS, Michèle DURINGER, Raphaël SPADARO, Bruno TRANCHANT, Miné SEYHAN, Bilge BAYRAM, Véronique FLESCH (jusqu'au point n°18), Bérengère MICODI, Sébastien BURGY (jusqu'au point n°7) et Alexandre DURRWELL
Excusés (11) :
Mme Barbara HERBAUT
M. Philippe WOLFF (procuration à M. GIRONA)
Mme Valérie MEYER (procuration à Mme MATHIEU-BECHT)
M. Adriano MARCUZ (procuration à M. KIMMICH)
M. Eddie WAESELYNCK (procuration à M. SPADARO)
Mme Isabelle TINCHANT-MERLI (procuration à Mme BAECHTEL)
Mme Guileine LEVY
Mme Nathalie KATZ-BETENCOURT
M. Olivier BECHT
M. Lucas SCHERRER
Mme Marie-Pierre BOUGENOT (procuration à Mme THOMAS)
-0-O-0-
Point 2 de l’ordre du jour
Approbation des procès-verbaux des séances des 14 et 19 décembre 2023
Après en avoir délibéré,
LE CONSEIL MUNICIPAL
À l'unanimité décide :
-_ d'approuver les procès-verbaux des séances du Conseil Municipal des 14 et 19 décembre
2023.
Accusé de réception en préfecture
068-216802785-20240220-DCM-2-DE
Date de télétransmission : 21/02/2024
Date de réception préfecture : 21/02/2024 Délibéré comme dessus
Pour extrait conforme
RIXHEIM, le 20 février 2024
Rachel BAECHTEL
Le Secrétaire de séance,
Patrice NYREK
Voies et délais de recours
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Strasbourg dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa transmission au représentant de l'Etat.
Publié sur le site Internet de la commune de Rixheim le 1 1 FEV. 2024
Accusé de réception en préfecture
068-216802785-20240220-DCM-2-DE
Date de télétransmission : 21/02/2024
Date de réception préfecture : 21/02/2024