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Convocation - 06 C.R. RCM du 26.07.2018
Document publié le Jeudi 26 juillet 2018 par la commune d'Ars.
Lien du pdf (Convocation - 06 C.R. RCM du 26.07.2018)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Jeunesse,
SEANCE DU 26 JUILLET 2018
L’an Deux mil dix-huit, le vingt-six juillet à dix-huit heures trente minutes
Le Conseil Municipal de la Commune d’ARS dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence d'Hélène TOURNADRE, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 20 juillet 2018
Nombre de conseillers en exercice : 15
Nombre de conseillers présents : 8
Nombre de votes : 10
PRESENTS : Mme H. TOURNADRE, MM. T. LACOMBE, J. BONNET, J. COLIN, F. BEAUDUIN, L. DUCHENE, Mme M. LAGARDE, M. P. ROY
EXCUSES : M. M AMIAUD, Mme S. DEMAIL-SOUCHET, M. X. JOURDAIN
ABSENTS : H. LAVILLE, Mme M. HUBERT, M. Y. BASSON, Mme V. TROQUEREAU M. M. AMIAUD a donné pouvoir à M. L. DUCHENE
M. X. JOURDAIN a donné pouvoir à M. T. LACOMBE
Thierry LACOMBE a été nommé secrétaire de séance
ORDRE DU JOUR
PERSONNEL : REORGANISATION SECRETARIAT MAIRIE 2018-32D N° 4.1
Madame la Maire fait part aux membres du conseil municipal de la mise en disponibilité d’un agent à compter du 1er octobre 2018 pour une durée de 1 an et 3 mois.
Elle indique qu’afin de faire face au départ de cet agent, il est nécessaire de recruter un agent. Elle rappelle qu’un poste d’adjoint administratif principal de 2ème classe avait été créé à compter du 30 décembre 2015 suite à une délibération du conseil municipal en date du 8 septembre 2015 puis qu’il n’avait pas été supprimé suite à l’avancement au grade supérieur d’un agent de la commune. Il n’y a donc pas besoin de créer un nouveau poste. Il est donc possible de recruter un nouvel agent sur ce grade d’adjoint administratif principal de 2ème classe sans créer de nouveau poste.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité,
Prend acte de la réorganisation du secrétariat de la mairie dans les conditions énoncées ci- dessus
Autorise Madame la Maire à procéder au recrutement du nouvel agent.
PERSONNEL : CREATION EMPLOI NON PERMANENT AGENT POSTAL COMMUNAL POUR FAIRE FACE A UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE 2018-33D N 4.4
Madame la Maire fait part aux membres du conseil municipal de la mise en disponibilité d’un agent à compter du 1er octobre 2018. Elle indique qu’afin de faire la transition avec la nouvelle personne recrutée pour le remplacer, il serait nécessaire de créer un emploi d’adjoint administratif non permanent pour faire face à un accroissement temporaire d’activité à temps non complet à raison de 16h30 par semaine à compter du 27 août 2018 jusqu'au 23 septembre 2018.
Page 2018/031 Ce service continuera ensuite d’être assuré par le personnel du secrétariat de la mairie en plus de leurs missions actuelles.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité,
Décide la création d’un emploi non permanent pour faire face à un accroissement temporaire d’activité à temps non complet d’adjoint administratif à raison de 16 h 30 par semaine du 27 août 2018 au 23 septembre 2018
Autorise Madame la Maire ou ses adjoints à signer le contrat de travail à intervenir Précise que cet emploi sera basé sur une rémunération correspondant à l’indice brut 347, indice majoré 325
DIVERS
FLAVESCENCE DOREE : la commune d’ARS est dans le programme dérogatoire d’aménagement de lutte insecticide contre la flavescence dorée, lors des comptages et des relevés de pièges, aucune citadelle FD n'a été détectée sur la commune, donc il n'y a pas de troisième traitement à faire.
Séance levée à 19H00 Affiché en Mairie le
La Maire
Hélène TOURNADRE
Page 2018/032 FEUILLET DE CLOTURE
Liste des délibérations :
2018-32D : Personnel : réorganisation secrétariat mairie
2018-33D : Personnel : création emploi non permanent agent postal communal pour faire face à un accroissement temporaire d’activité
Membres du Conseil Municipal :
AMIAUD Michel Excusé
BASSON Yoann Absent
BEAUDUIN Frédéric
BONNET Jacky
COLIN Jacky
DEMAIL-SOUCHET Stéphanie Excusée
DUCHENE Laurent
HUBERT Muriel Absente
JOURDAIN Xavier Excusé
LACOMBE Thierry
LAGARDE Michèle
LAVILLE Hubert Absent
ROY Philippe
TOURNADRE Hélène
TROQUEREAU Véronique Absente
Page 2018/033