Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - odj cm 27septembre2022
Ordre du Jour - odj cm 28septembre2021
Ordre du Jour - odj cm 23fevrier2016
Ordre du Jour - odj cm 29mars2022
Ordre du Jour - odj cm 28022017
Ordre du Jour - odj cm 8decembre2015
Ordre du Jour - odj cm 25septembre2018
Ordre du Jour - odj cm 23mars2021
Ordre du Jour - odj cm 26mars2019
Ordre du Jour - odj cm 1avril2025
Ordre du Jour - odj cm 11fevrier2020
Document publié le Mardi 11 février 2020 par la commune de Grasse.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 11fevrier2020)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Histoire et mémoire, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2020
ORDRE DU JOUR
Monsieur le Maire
2020 - 01 SERVICE DES ARCHIVES COMMUNALES
DEPOT DE PHOTOGRAPHIES PAR MADAME LAURENCE ARGUEYROLLES
SIGNATURE DE LA CONVENTION
2020 - 02 SERVICE DES ARCHIVES COMMUNALES
DON D’OUVRAGES PAR MADAME AUDREY JAMET
DON D’ARCHIVES PAR MONSIEUR JEAN-PIERRE FROITHZEIM
DON D’OBJETS PAR MONSIEUR JEAN TORT
DON D’OBJETS PAR MONSIEUR ALAIN GARNIER
2020 - 03 MUSÉE D’ART ET D’HISTOIRE DE PROVENCE
VILLA-MUSÉE JEAN-HONORÉ FRAGONARD
PROCÈS - VERBAL DE RÉCOLEMENT 2019 DES COLLECTIONS
2020 - 04 MUSEE INTERNATIONAL DE LA PARFUMERIE
PROCES - VERBAL DE RÉCOLEMENT 2019 DES COLLECTIONS
Monsieur Philippe WESTRELIN
2020 - 05 RETIREE
2020 - 06 NOUVEAU PROGRAMME NATIONAL DE RENOUVELLEMENT URBAIN - CONVENTION PLURIANNUELLE DU PROJET DE RENOUVELLEMENT URBAIN DU PAYS DE GRASSE – GRASSE CENTRE ANCIEN - AUTORISATION DE SIGNATURE
2020 - 07 MARCHES PUBLICS
PORTE A CONNAISSANCE DES DECISIONS PRISES DURANT LA PERIODE DE 2019
Madame Valérie COPIN
2020 - 08 MUTUALISATION
CONVENTION D’ASSISTANCE PONCTUELLE
CONTROLE DE GESTION
Madame Dominique BOURRET
2020 - 09 DEMANDE DE SUBVENTION-
ATELIERS RENCONTRES THEMATIQUES
DANS LE CADRE DU SOUTIEN A LA PARENTALITE
2020 - 10 PARTICIPATION FINANCIERE
DE LA VILLE AUX CLASSES "DECOUVERTE" 2020
2020 - 11 CRÉDITS DE FONCTIONNEMENT
DES PSYCHOLOGUES SCOLAIRES2020 - 12 AUTORISATION DE DEPENSES
FRAUDE CARTE ACHAT
SERVICE JEUNESSE
Madame Nicole NUTINI
2020 - 13 DOMAINE PUBLIC - HOMMAGES PUBLICS POUR LES ESPACES ET LIEUX PUBLICS
Madame Annie OGGERO-MAIRE
2020 - 14 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
SECTEUR CULTUREL
EXERCICE 2020
2020 - 15 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
SECTEUR DIVERS
EXERCICE 2020
2020 - 16 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
SECTEUR ENSEIGNEMENT JEUNESSE
EXERCICE 2020
2020 - 17 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
SECTEUR SYNDICATS
EXERCICE 2020
2020 - 18 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
SECTEUR TOURISME
EXERCICE 2020
2020 - 19 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
SECTEUR SANTE SOCIAL
EXERCICE 2020
2020 – 20 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
SECTEUR MILITAIRE
EXERCICE 2020
2020 - 21 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
SECTEUR SPORT
EXERCICE 2020
Madame Jocelyne BUSTAMENTE
2020 - 22 CONTRAT ET RÉMUNÉRATION DES INTERVENANTS POUR LES ÉCOLES CHANTANTES