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Ordre du Jour - odj cm 26juin2018
Ordre du Jour - odj cm 27septembre2022
Document publié le Mardi 27 septembre 2022 par la commune de Grasse.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 27septembre2022)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Culture et patrimoine, Histoire et mémoire,
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CONSEIL MUNICIPAL DU 27 SEPTEMBRE 2022
ORDRE DU JOUR
Monsieur le Maire
2022 - 134 PRESENTATION DU RAPPORT D’OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES PROVENCE ALPES COTE D’AZUR A PARTIR DE L’EXERCICE 2015 ET SUIVANTS
2022 - 135 PROJET DE CREMATORIUM - CHANGEMENT DU MODE DE GESTION
2022 - 136 RETIREE
CIMETIERES - CONSTRUCTION D’UN CREMATORIUM AU CIMETIERE DES ROUMIGUIERES A GRASSE - LANCEMENT DU MARCHE DE CONCEPTION-REALISATION
Madame Valérie COPIN
2022 - 137 MISE EN ŒUVRE DU TÉLÉTRAVAIL ET ADOPTION D’UN ACCORD CADRE 2023/2026
2022 - 138 DISPOSITIF DE SIGNALEMENT DES ACTES DE VIOLENCE, DE DISCRIMINATION, DE HARCELEMENT ET D’AGISSEMENTS SEXISTES – MISE EN OEUVRE
2022 - 139 MODIFICATION ET CREATION EMPLOIS PERMANENTS
ACTUALISATION TABLEAU DES EMPLOIS ET TABLEAU DES EFFECTIFS
2022 - 140 PERSONNEL MUNICIPAL- DELIBERATION RELATIVE A LA MISE A DISPOSITION DU PERSONNEL
2022 - 141 MARCHES PUBLICS - PORTE A CONNAISSANCE DES DECISIONS PRISES DURANT LA PERIODE DE JUIN A AOUT 2022
2022 - 142 MARCHES PUBLICS
CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA VILLE DE GRASSE ET LA C.A.P.G POUR LES MARCHES DE FOURNITURES, DE SERVICES ET DE TRAVAUX PORTANT SUR LES ACTIVITES DU SERVICE PARC AUTOMOBILE
2022 - 143 MARCHES PUBLICS - CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA VILLE DE GRASSE, LA CAPG ET LA REGIE DES PARKINGS GRASSOIS POUR LES MARCHES DE VERIFICATIONS PERIODIQUES REGLEMENTAIRES
DES BATIMENTS ET DES AIRES DE JEUX
Monsieur Christophe MOREL
2022 - 144 OPERATION PROGRAMMEE D’AMELIORATION DE L’HABITAT RENOUVELLEMENT URBAIN (OPAH-RU) CŒUR HISTORIQUE DE GRASSE 2022 – 2027 APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION
2022 - 145 CREATION D’UNE FORET URBAINE - UNE NAISSANCE UN ARBRE MISE A DISPOSITION D’UNE PARCELLE DEPARTEMENTALE AU PROFIT DE LA COMMUNE DE GRASSE
2022 - 146 PROJET MARTELLY - DECLASSEMENT COMPLEMENTAIRE PAR ANTICIPATION D’UNE PARTIE DE LA TRAVERSE RIOU BLANQUET ET DE LA PARCELLE BE 285 2
2022 - 147 BIENS VACANTS ET SANS MAITRE - INCORPORATION DANS LE DOMAINE PRIVE DE LA COMMUNE
2022 - 148 REGULARISATION CHEMIN DE LA CAVALERIE
ACQUISITION A L’EURO SYMBOLIQUE AU PROFIT DE LA COMMUNE
D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION CD N° 97
2022 - 149 RENOUVELLEMENT URBAIN - OPERATION DE RENOVATION DES FACADES ET DES PORTES SUR LE SECTEUR SAUVEGARDE ET DES DEVANTURES COMMERCIALES
SUR LE SECTEUR SAUVEGARDE - VERSEMENT DES SUBVENTIONS MUNICIPALES ANNULATION DE SUBVENTIONS MUNICIPALES
Madame Aline BOURDAIRE
2022 - 150 FESTIVITES NOEL 2022 - ADOPTION DES TARIFS
2022 - 151 EXPOROSE 2023 - ADOPTION DES TARIFS
Madame Catherine BUTTY
2022 - 152 BUDGET PRINCIPAL - DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N° 2
2022 - 153 MISE A JOUR DE L’ACTIF DE LA VILLE - SORTIE DES BIENS DE FAIBLE VALEUR ET DES BIENS REFORMES, VENDUS, DETRUITS ET TOTALEMENT AMORTIS
Monsieur Gilles RONDONI
2022 - 154 CONVENTION D’UTILISATION RECIPROQUE DES INSTALLATIONS SPORTIVES ENTRE LE DEPARTEMENT ET LA VILLE DE GRASSE
2022 - 155 SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES - EXERCICE 2022
Monsieur Nicolas DOYEN
2022 - 156 CINEMA STUDIO - MODIFICATION TARIFICATION NOUVEAUX DROITS D’ENCAISSEMENT
2022 - 157 ARCHIVES COMMUNALES
DEPOT DE DOCUMENTS PROVENANT DE LA VIGUERIE (XVIIIème SIECLE) DE GRASSE ET DES TRIBUNAUX SOUS LE PREMIER EMPIRE : FONDS LUCIEN BOURGAREL
SIGNATURE DE LA CONVENTION
2022 - 158 RESTAURATION DE L’ORGUE DE LA CATHEDRALE
ACCEPTATION DONS DE L’ASSOCIATION MISSION PATRIMOINE
Madame Murièle CHABERT
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2022 - 160 ATTRIBUTIONS DES CREDITS - DIRECTEURS ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
2022 - 161 PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE AUX CLASSES "DECOUVERTE" 2023 3
2022 - 162 CRÉDITS DE FONCTIONNEMENT DES PSYCHOLOGUES SCOLAIRES ANNEE SCOLAIRE 2022-2023
Madame Marie-Madeleine GUALLINO
2022 - 163 FOIRES ET MARCHES - BRADERIE CENTRE HISTORIQUE ET ABORDS
Madame Dominique BOURRET
2022 - 164 SERVICE BIBLIOTHEQUE ET MEDIATHEQUES
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2022 - 165 SERVICE BIBLIOTHEQUE ET MEDIATHEQUES
PARTENARIAT AVEC L’EHPAD LA MAISON MADELEINE
2022 - 166 CONTRAT DE VILLE 2015-2023 - APPROBATION DE L’AVENANT PROTOCOLE D’ENGAGEMENTS RENFORCES ET RECIPROQUES
2022 - 167 CONTRAT DE VILLE 2015-2023 - APPROBATION DE L’AVENANT PROROGEANT LES CONVENTIONS RELATIVES A L’UTILISATION DE L’ABATTEMENT DE TAXE FONCIERE
SUR LES PROPRIETES BATIES (TFPB) SITUEES EN QUARTIERS PRIORITAIRES DU CONTRAT DE VILLE PAYS DE GRASSE
Madame Annie OGGERO-MAIRE
2022 - 168 SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES AUX ASSOCIATIONS - EXERCICE 2022
2022 - 169 SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L’ASSOCIATION F.N.A.C.A.- EXERCICE 2022
Monsieur Cyril DAUPHOUD
2022 - 170 CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE - SECTEUR JEUNESSE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS POUR L’ANNEE 2022